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  1. Résultat n°1

    Nivôse-floréal an II

    Date

    nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II

    Cote

    L/1211

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • Nivôse-floréal an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    1867-1868

    Date

    1867-1868

    Cote

    4U/6/205

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1867-1868

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Date

    1921-1957

    Cote

    EDEP/175/I/1

    • Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Roche-le-Peyroux.

  4. Résultat n°4

    Juin - Décembre 1975

    Date

    Juin 1975-Décembre 1975

    Cote

    4U/14/166

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice civile
    • Juin - Décembre 1975
  5. Résultat n°5

    N à W.

    Date

    1944

    Cote

    550W/640, 528W/117-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Enquête concernant des miliciens et des collaborateurs,...
    • N à W.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  6. Résultat n°6

    1727

    Date

    1727

    Cote

    B/122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1727
  7. Résultat n°7
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  8. Résultat n°8

    1844

    Date

    Entre le 02 janvier 1844 et le 31 décembre 1844

    Cote

    4U/2/93

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 1844

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  9. Résultat n°9

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/303

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  10. Résultat n°10

    1846

    Date

    Entre le 20 janvier 1846 et le 22 décembre 1846

    Cote

    4U/2/139

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Justice civile
    • Actes de non conciliation
    • 1846

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  11. Résultat n°11

    1791-an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1795

    Cote

    L/1210

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1791-an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    1858

    Date

    1858

    Cote

    4U/14/65

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice civile
    • 1858
  13. Résultat n°13

    1857

    Date

    1857

    Cote

    4U/5/73

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice civile
    • 1857
  14. Résultat n°14

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    B/2392

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1702-1705
  15. Résultat n°15

    1832-1851

    Date

    1832-1851

    Cote

    4U/4/125

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1832-1851
  16. Résultat n°16

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    B/119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1723-1724
  17. Résultat n°17

    1873

    Date

    1873

    Cote

    4U/14/80

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice civile
    • 1873
  18. Résultat n°18

    14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)

    Date

    14/01/1860-14/01/1864

    Cote

    4U/11/205

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)
  19. Résultat n°19

    Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

    Date

    1930-1950

    Cote

    EDEP/268/I/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  20. Résultat n°20

    2 juin 1879 (n°54) - 25 septembre 1882 (n°66).

    Date

    1879-1882

    Cote

    4U/13/73

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 2 juin 1879 (n°54) - 25 septembre 1882 (n°66).
  21. Résultat n°21

    2 décembre 1813-29 décembre 1814

    Date

    2 décembre 1813-29 décembre 1814

    Cote

    4U/3/165

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 2 décembre 1813-29 décembre 1814
  22. Résultat n°22

    1775

    Date

    1775

    Cote

    B/386

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1775
  23. Résultat n°23

    10 janvier 1899 – 24 décembre 1906

    Date

    10/01/1899-24/12/1906

    Cote

    4U/11/226

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice pénale
    • 10 janvier 1899 – 24 décembre 1906
  24. Résultat n°24

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    4U/9/16

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice civile
    • Actes civils
    • 1923-1924

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  25. Résultat n°25

    Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.

    Date

    1930

    Cote

    5J/75

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires...
  26. Résultat n°26

    An VI

    Date

    an VI

    Cote

    L/1391

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Donzenac.
    • An VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  27. Résultat n°27

    An VII

    Date

    an VII

    Cote

    L/1316/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton d'Ussel.
    • An VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  28. Résultat n°28

    1905-1909

    Date

    Entre le 03 janvier 1905 et le 23 décembre 1909

    Cote

    4U/10/25

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice civile
    • Actes
    • 1905-1909
  29. Résultat n°29

    1752

    Date

    1752

    Cote

    B/73

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1752
  30. Résultat n°30

    Pouvoir en cassation.

    Date

    1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

    Cote

    4U/6/320

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Pouvoir en cassation.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  31. Résultat n°31

    1781

    Date

    1781

    Cote

    B/397

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1781
  32. Résultat n°32

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    4U/3/158

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice civile
    • Jugements et actes
    • 1962-1967
  33. Résultat n°33

    1619

    Date

    1619

    Cote

    B/45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1619
  34. Résultat n°34

    1855

    Date

    1855

    Cote

    4U/5/71

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice civile
    • 1855
  35. Résultat n°35

    1748-1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    B/226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1748-1749
  36. Résultat n°36

    1791-1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/1309

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Tulle-Sud.
    • 1791-1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  37. Résultat n°37

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/882

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  38. Résultat n°38

    Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ; 1936-1949 ; 1951-1959

    Date

    1909-1959

    Cote

    4U/10/92

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ;...
  39. Résultat n°39

    1905

    Date

    Entre le 14 janvier 1905 et le 30 décembre 1905

    Cote

    4U/2/108

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 1905

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  40. Résultat n°40

    1770

    Date

    1770

    Cote

    B/88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1770