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  1. Résultat n°1

    Registre des visas de permis de chasser. 1992-1997

    Date

    1992-1997

    Cote

    EDEP/18/I/4

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1992-1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  2. Résultat n°2

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1954-1985). Dossier chasse (assemblée générale, menu du repas de chasse (1983-1984).

    Date

    1954-1985

    Cote

    EDEP/151/I/4

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1954-1985)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  3. Résultat n°3

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1957-1975

    Date

    1957-1975

    Cote

    EDEP/133/I/2

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1957-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  4. Résultat n°4

    Permis de chasse (1932-1951). Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1954-1981).

    Date

    1932-1981

    Cote

    EDEP/160/I/2

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1932-1951). Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  5. Résultat n°5

    Permis de chasse. 1855-1863, 1945

    Date

    Entre le 1er janvier 1855 et le 31 décembre 1945

    Cote

    EDEP/121/I/4

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1855-1863, 1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  6. Résultat n°6

    Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Date

    1976-2000

    Cote

    EDEP/277/I/2

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  7. Résultat n°7

    Permis de chasse. 1949-1966

    Date

    1949-1966

    Cote

    EDEP/231/I/5

    • Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1949-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

  8. Résultat n°8

    Cahier d'enregistrement des permis de chasse. 1963-1971

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEP/256/I/3

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahier d'enregistrement des permis de chasse. 1963-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  9. Résultat n°9

    Enregistrement des visas de permis de chasser. 1975-1989

    Date

    1975-1989

    Cote

    EDEP/154/I/6

    • Contexte : E_DEP 154 - Orgnac-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas de permis de chasser. 1975-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Orgnac-sur-Vézère.

  10. Résultat n°10

    Permis de chasse. 1982-2000

    Date

    1982-2000

    Cote

    EDEP/239/I/2

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1982-2000
  11. Résultat n°11

    Permis de chasse. 1977

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/33/I/8

    • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bugeat

  12. Résultat n°12

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1984-1988

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP/27/I/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  13. Résultat n°13

    1820-1842

    Date

    1820-1842

    Cote

    4M/66

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Enregistrement des permis délivrés.
    • 1820-1842

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Registre des visas de permis de chasser. 1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    EDEP/201/I/4

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1995-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  15. Résultat n°15

    Vol (1868). Registre des permis de chasse (1999-2000).

    Date

    1868-2000

    Cote

    EDEP/156/I/1

    • Contexte : E_DEP 156 - Palazinges - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vol (1868). Registre des permis de chasse (1999-2000).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palazinges

  16. Résultat n°16

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP/203/I/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  17. Résultat n°17

    Registre des visas de permis de chasser (1977-2000). Interdiction de chasser (1991).

    Date

    1977-2000

    Cote

    EDEP/110/I/4

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1977-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.

  18. Résultat n°18

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1949-1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    EDEP/69/I/4

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1949-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  19. Résultat n°19

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000

    Cote

    EDEP/131/I/4

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  20. Résultat n°20

    Permis de chasse. 1969-1992

    Date

    1969-1992

    Cote

    EDEP/107/I/6

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1969-1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  21. Résultat n°21

    Registres des visas de permis de chasser. 1983-2000

    Date

    1983-2000

    Cote

    EDEP/152/I/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas de permis de chasser. 1983-2000
  22. Résultat n°22

    Registre des visas de permis de chasser. 1991-2000

    Date

    1991-2000

    Cote

    EDEP/199/I/10

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1991-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  23. Résultat n°23

    Registre d'inscription des permis de chasse. 1969-1985

    Date

    1969-1985

    Cote

    EDEP/236/I/9

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'inscription des permis de chasse. 1969-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  24. Résultat n°24

    Registres des visas des permis de chasser. 1981-2000

    Date

    1981-2000

    Cote

    EDEP/27/I/5

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas des permis de chasser. 1981-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  25. Résultat n°25

    Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  26. Résultat n°26

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1952-1953, 1973-1996

    Date

    1952-1996

    Cote

    EDEP/145/I/3

    • Contexte : E_DEP 145 - Moustier-Ventadour - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1952-1953,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Moustier-Ventadour.

  27. Résultat n°27

    Registre des visas de permis de chasser. 1986-1997

    Date

    1986-1997

    Cote

    EDEP/128/I/6

    • Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
    • Registre des visas de permis de chasser. 1986-1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Margerides

  28. Résultat n°28

    Registre des visas des permis de chasser. 1978-2000

    Date

    1978-2000

    Cote

    EDEP/76/I/7

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1978-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  29. Résultat n°29

    Demandes de permis de chasse. 1956-1968

    Date

    1956-1968

    Cote

    EDEP/222/I/4

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de permis de chasse. 1956-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  30. Résultat n°30

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse. 1964-1977

    Date

    1964-1977

    Cote

    EDEP/131/I/2

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse. 1964-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  31. Résultat n°31

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1955-1970

    Date

    1955-1970

    Cote

    EDEP/199/I/8

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1955-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  32. Résultat n°32

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1954-1975

    Date

    1954-1975

    Cote

    EDEP/37/I/6

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1954-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  33. Résultat n°33

    Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1965-1978).

    Date

    1950-1978

    Cote

    EDEP/134/I/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  34. Résultat n°34

    Registre des visas de permis de chasser (1979-2000). Refus de délivrance de permis de chasser, accident mortel (1973). Privation d'obtenir un permis de chasse (1970-1973).

    Date

    1973-2000

    Cote

    EDEP/134/I/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1979-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  35. Résultat n°35

    Registre des visas de permis de chasser (1992-2000). Règlementation de la chasse (2009-1010). Duplicata d'un permis de chasse (2010).

    Date

    1992-2010

    Cote

    EDEP/112/I/4

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1992-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  36. Résultat n°36

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  37. Résultat n°37

    Permis de chasse. 1949-1960

    Date

    1949-1960

    Cote

    EDEP/243/I/2

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1949-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

  38. Résultat n°38

    Permis de chasse (1976-1978). Registre des visas de permis de chasser (1985-2000).

    Date

    1976-2000

    Cote

    EDEP/174/I/4

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1976-1978). Registre des visas de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  39. Résultat n°39

    1844-1863

    Date

    1844-1863

    Cote

    4M/71

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Tables alphabétiques des condamnés auxquels le permis...
    • 1844-1863

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Cahier d'enregistrement des permis de chasser (1954-2000). Étrangers (1966-1983).

    Date

    1954-2000

    Cote

    EDEP/83/I/4

    • Contexte : E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahier d'enregistrement des permis de chasser (1954-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Feyt.