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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  2. Résultat n°2

    Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP/79/I/1

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  3. Résultat n°3

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  4. Résultat n°4

    Déclarations de détention d'armes. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/18/I/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de détention d'armes. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  5. Résultat n°5

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  6. Résultat n°6

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000

    Cote

    EDEP/131/I/4

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  7. Résultat n°7

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  8. Résultat n°8

    Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  9. Résultat n°9

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  10. Résultat n°10

    Registre des visas de permis de chasser (1992-2000). Règlementation de la chasse (2009-1010). Duplicata d'un permis de chasse (2010).

    Date

    1992-2010

    Cote

    EDEP/112/I/4

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1992-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  11. Résultat n°11

    Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Date

    1853-1930

    Cote

    EDEP/150/I/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  12. Résultat n°12

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  13. Résultat n°13

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  14. Résultat n°14

    Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944). 

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/118/H/10

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  15. Résultat n°15

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/56/H/9

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  16. Résultat n°16

    Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP/152/I/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
  17. Résultat n°17

    Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEP/81/I/2

    • Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyrein

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports de corps (1945-1966)

    Date

    1941-1966

    Cote

    EDEP/5/I/5

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations de changement de domicile. 1900-1920

    Date

    1900-1920

    Cote

    EDEP/62/I/2

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des déclarations de changement de domicile....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  20. Résultat n°20

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  21. Résultat n°21

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  22. Résultat n°22

    Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEP/269/I/1

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  23. Résultat n°23

    Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre aphteuse, tuberculose, brucellose bovine (1898-1940, 1974-1983). Affiches de règlementation, pêche fluviale (1905-1906, 1918). Fêtes (1914-1926). Affiche d'un arrêté de règlementation de la vente de l'alcool (1915). Inondations de 1921. Transferts de corps (1922).

    Date

    1880-1983

    Cote

    EDEP/192/I/1

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  24. Résultat n°24

    Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation de stockage de deux dépôts de liquides inflammables (1958). Autorisation pour exploitation de distributeurs de carburant sur la R.N. 20 (1962). Installation d'un réservoir en surface de 1 000 kgs de gaz combustibles liquéfiés (1966).

    Date

    1944-1966

    Cote

    EDEP/151/I/3

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  25. Résultat n°25

    Arrêté du maire : règlement sanitaire. 1905

    Date

    1905

    Cote

    EDEP/196/D/11

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêté du maire : règlement sanitaire. 1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  26. Résultat n°26

    Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).

    Date

    1951-1990

    Cote

    EDEP/80/I/2

    • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eygurande.

  27. Résultat n°27

    Registre d'enregistrement des locations au camping municipal. 1972-1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEP/162/I/10

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement des locations au camping...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  28. Résultat n°28

    Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

    Date

    1806-1972

    Cote

    EDEP/250/I/1

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  29. Résultat n°29

    Cahier appartenant à Monsieur André FEYDEL, récapitulatif de règlementation des adjudications, emprunts, subventions, soutien de famille, école, administration communale, budget, syndicats, droits et constitutions. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/131/S/1

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Cahier appartenant à Monsieur André FEYDEL, récapitulatif...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  30. Résultat n°30

    Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes, réservoirs souterrains avec plan (1934).  Autorisations d'utilisations d'explosifs (1954-1960).

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/2/I/2

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  31. Résultat n°31

    Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire (1960). Tour de France cycliste (1969). Débits de boissons (1992-1996).

    Date

    Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1996

    Cote

    EDEP/107/I/1

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  32. Résultat n°32

    Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935).

    Date

    1906-1935

    Cote

    EDEP/240/I/1

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  33. Résultat n°33

    Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989). Calamités agricoles : sècheresse (1986, 1989-1995 ; gel (1997-1998). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (2000).

    Date

    1981-2000

    Cote

    EDEP/87/I/1

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  34. Résultat n°34

    Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).

    Date

    1888-1973

    Cote

    EDEP/288/I/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  35. Résultat n°35

    Permis de chasse (1971, 1973, 1976-1980). Droit de chasse (1974). Autorisation à entraîner et dresser les chiens d'arrêt en période de fermeture de la chasse (1979). Plan de chasse du grand gibier (1979).

    Date

    1971-1980

    Cote

    EDEP/262/I/3

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1971, 1973, 1976-1980). Droit de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  36. Résultat n°36

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1942

    Date

    1942

    Cote

    EDEP/56/H/10

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  37. Résultat n°37

    Sinistres (1923-1938). Registre des déclarations d'incendie des jachères (1932).

    Date

    1923-1938

    Cote

    EDEP/96/I/1

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1923-1938). Registre des déclarations d'incendie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  38. Résultat n°38

    Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

    Date

    1805-1967

    Cote

    EDEP/57/I/1

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  39. Résultat n°39

    Débits de boissons. 1951, 1956

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP/177/I/2

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1951, 1956

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  40. Résultat n°40

    Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons (1920-1992). Dossier étranger : BEZTOUKOFF Dimitri (1930-1949). Transport de corps (1939-1945). Épizooties (1959-1993). Règlementation d'ouverture tardive des débits de boissons (1960-1965, 1981).

    Date

    1884-1993

    Cote

    EDEP/2/I/3

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.