Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français, difficultés avec les douanes (1904). Société de la Haute N'Gounié : rapport (1905). Société agricole du Setté Cama (1905). Discours du ministre des colonies.

    Date

    1904-1905

    Cote

    5J/516

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Papiers de Robert de Jouvenel.
    • Ministère des Colonies.
    • Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français,...
  2. Résultat n°2

    Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition des transports (1935), consultation des entreprises, liste nominative des entrepreneurs effectuant des transports mixtes (voyageurs et marchandises).

    Date

    1925-1940

    Cote

    2S/471

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers
    • Organisation des transports de voyageurs.
    • Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition...
  3. Résultat n°3

    Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.

    Date

    1930

    Cote

    5J/75

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires...
  4. Résultat n°4

    Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

    Date

    1920-1923

    Cote

    5J/104

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Transports.
    • Tramways.
    • Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
  5. Résultat n°5

    1826-1831

    Date

    1826-1831

    Cote

    4N/91

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Tulle : palais de justice
    • 1826-1831
  6. Résultat n°6

    Conseil financier, Direction de la sûreté générale, Inspection générale des douanes, Services consulaires, Inspection de la Marine marchande, Inspection générale des Postes et des Télégraphes, Service du contrôle des chemins de fer et des sociétés concessionnaires.

    Date

    1926

    Cote

    5J/215

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,...
    • Affaires générales.
    • Organisation et activités des services du haut-commissaire...
    • Conseil financier, Direction de la sûreté générale,...
  7. Résultat n°7

    Rapport, notice explicative.

    Date

    1938

    Cote

    5S/562

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
    • Déclassement
    • Rapport, notice explicative.
  8. Résultat n°8

    Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés : rapports, notices individuelles, correspondance.

    Date

    1942-1945

    Cote

    550W/420, 528W/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des voies de communication.
    • Circulation des personnes.
    • Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9
    Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

    6 lots 20 medias

    Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

    Date

    1804-1913

    Cote

    4N/80

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance,...
  10. Résultat n°10

    Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux, Cornil, Égletons, Favars, Mercoeur.

    Date

    1860-1867

    Cote

    7S/73

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Travaux exécutés par le service hydraulique agricole....
    • Mise en valeur de terrains communaux en exécution de...
    • Travaux de drainage, de dessèchement et d'assainissement...
    • Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux,...
  11. Résultat n°11

    Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement d'une usine hydroélectrique : demande de concession, dossier d'enquête, rapport de la commission d'enquête, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1928

    Cote

    8S/236

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement...
  12. Résultat n°12

    Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

    Date

    1922-1924

    Cote

    5J/129

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Budget national : rapport, notes. Questions économiques...
  13. Résultat n°13

    Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges et Périgueux : rapports, correspondance.

    Date

    1828-1868

    Cote

    3S/7

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Canaux
    • Projets non aboutis.
    • Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges...
  14. Résultat n°14

    Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/410, 533W/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des groupes de personnes.
    • Surveillance des sociétés secrètes.
    • Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  15. Résultat n°15

    Autobus.

    Date

    1927-1934

    Cote

    5J/106

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Transports.
    • Autobus.
  16. Résultat n°16

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  17. Résultat n°17

    1881-1891

    Date

    1881-1891

    Cote

    2S/282

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
    • Alignements et permissions de voirie.
    • 1881-1891
  18. Résultat n°18

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    1820-1844

    Date

    1820-1844

    Cote

    2S/3

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Affaire générale : Travaux.
    • Travaux de construction et d'entretien : rapports de...
    • 1820-1844
  20. Résultat n°20

    Octobre 1942-juillet 1943

    Date

    De octobre 1942 à juillet 1943

    Cote

    550W/498, 58W/2166/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • Octobre 1942-juillet 1943

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  21. Résultat n°21

    Novembre

    Date

    novembre 1943

    Cote

    550W/501, 528W/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • 1943
    • Novembre

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  22. Résultat n°22

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    5J/84

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Ministère des PTT.
    • Rapports du Sénat sur les Postes, télégraphes, téléphones.
    • 1933-1934
  23. Résultat n°23
    1908-1944

    10 lots 40 medias

    1908-1944

    Date

    1908-1944

    Cote

    4N/101

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Etablissements de santé
    • Tulle : maternité.
    • 1908-1944
  24. Résultat n°24

    Événements du 31 mars au 7 avril 1944 dits de « la Semaine Sanglante ». Communes sinistrées par les opérations allemandes.

    Date

    1944

    Cote

    550W/478, 58W/2168 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Crimes commis par les Allemands.
    • Événements du 31 mars au 7 avril 1944 dits de « la...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  25. Résultat n°25

    Juillet

    Date

    juillet 1944

    Cote

    550W/509, 58W/2164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • 1944
    • Juillet

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  26. Résultat n°26

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  27. Résultat n°27

    Enquêtes concernant les militaires russes et géorgiens : procès-verbaux de gendarmerie, rapports, correspondance.

    Date

    1944-1950

    Cote

    550W/405, 21W/836/C (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des groupes de personnes.
    • Surveillance des étrangers.
    • Enquêtes concernant les militaires russes et géorgiens...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    Police des cours : arrêtés (1878-1907). Service hydraulique : rapports annuels du préfet (1929-1931, 1934-1939). Droits de riveraineté (1917).

    Date

    1878-1939

    Cote

    7S/2

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
    • Fonds de la Préfecture
    • Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation et...
    • Affaires générales
    • Police des cours : arrêtés (1878-1907). Service hydraulique...
  29. Résultat n°29

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    2S/468

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers
    • Comité technique départemental des transports.
    • Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
    • 1938-1940
  30. Résultat n°30

    Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires, états, notes et correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    5S/437

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Déclassement des lignes
    • Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires,...
  31. Résultat n°31

    Documentation : «Centre-Transports», «L'argus de l'automobile et des locomotions», «L'information transports».

    Date

    1936-1939

    Cote

    2S/474

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers
    • Documentation : «Centre-Transports», «L'argus de l'automobile...
  32. Résultat n°32

    Mars

    Date

    mars 1944

    Cote

    550W/505, 528W/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • 1944
    • Mars

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  33. Résultat n°33
    Ussel : prison et palais de justice

    2 lots 7 medias

    Ussel : prison et palais de justice

    Date

    1800-1930

    Cote

    4N/93

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Tribunaux et prisons par commune
    • Ussel : prison et palais de justice
  34. Résultat n°34

    1924-1938

    Date

    1924-1938

    Cote

    2S/467

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers
    • Comité technique départemental des transports.
    • Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
    • 1924-1938
  35. Résultat n°35

    Lignes au départ de Bort.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2S/455

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Lignes au départ de Bort.
  36. Résultat n°36

    Communes du canton de Corrèze.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/30

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Corrèze.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  37. Résultat n°37

    Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports (1925-1931). Acquisition de terrains (1906-1925). Enquêtes sur le nombre des stations et haltes (1922-1923).

    Date

    1922-1931

    Cote

    5S/57

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Lignes projetée ou envisagées
    • Argentat-Salers.
    • Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports...
  38. Résultat n°38
    Tulle : hospice et dépôt de mendicité

    2 lots 12 medias

    Tulle : hospice et dépôt de mendicité

    Date

    1809-1871

    Cote

    4N/103

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Etablissements de santé
    • Tulle : hospice et dépôt de mendicité
  39. Résultat n°39

    1845-1878

    Date

    1845-1878

    Cote

    3S/12

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Canaux
    • Projets non aboutis.
    • Jonction de la Vézère et la Corrèze, projet : mémoire,...
    • 1845-1878
  40. Résultat n°40

    Avril-juillet

    Date

    De avril 1946 à juillet 1946

    Cote

    550W/80, 14W/380 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Rapports du préfet.
    • Rapports au Gouvernement provisoire de la République...
    • Rapports bimensuels des chefs de service aux préfets,...
    • 1946
    • Avril-juillet

    Producteur :

    Cabinet du préfet.