rapport - Recherche

Résultat n°1
Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français, difficultés avec les douanes (1904). Société de la Haute N'Gounié : rapport (1905). Société agricole du Setté Cama (1905). Discours du ministre des colonies.

Date

1904-1905

Cote

5J/516
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Papiers de Robert de Jouvenel.
- Ministère des Colonies.
- Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français,...
Résultat n°2
Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition des transports (1935), consultation des entreprises, liste nominative des entrepreneurs effectuant des transports mixtes (voyageurs et marchandises).

Date

1925-1940

Cote

2S/471
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Coordination des transports ferroviaires et routiers
- Organisation des transports de voyageurs.
- Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition...
Résultat n°3
Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.

Date

1930

Cote

5J/75
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action politique.
- Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires...
Résultat n°4
Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Date

1920-1923

Cote

5J/104
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Transports.
- Tramways.
- Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
Résultat n°5
1826-1831

Date

1826-1831

Cote

4N/91
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Tribunaux et prisons
- Tribunaux et prisons par commune
- Tulle : palais de justice
- 1826-1831
Résultat n°6
Conseil financier, Direction de la sûreté générale, Inspection générale des douanes, Services consulaires, Inspection de la Marine marchande, Inspection générale des Postes et des Télégraphes, Service du contrôle des chemins de fer et des sociétés concessionnaires.

Date

1926

Cote

5J/215
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,...
- Affaires générales.
- Organisation et activités des services du haut-commissaire...
- Conseil financier, Direction de la sûreté générale,...
Résultat n°7
Rapport, notice explicative.

Date

1938

Cote

5S/562
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Déclassement
- Rapport, notice explicative.
Résultat n°8
Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés : rapports, notices individuelles, correspondance.

Date

1942-1945

Cote

550W/420, 528W/69 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Surveillance des voies de communication.
- Circulation des personnes.
- Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°9

6 lots 20 medias
Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

Date

1804-1913

Cote

4N/80
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Tribunaux et prisons
- Tribunaux et prisons par commune
- Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance,...
Résultat n°10
Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux, Cornil, Égletons, Favars, Mercoeur.

Date

1860-1867

Cote

7S/73
- Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Travaux exécutés par le service hydraulique agricole....
- Mise en valeur de terrains communaux en exécution de...
- Travaux de drainage, de dessèchement et d'assainissement...
- Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux,...
Résultat n°11
Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement d'une usine hydroélectrique : demande de concession, dossier d'enquête, rapport de la commission d'enquête, rapport de l'ingénieur.

Date

1928

Cote

8S/236
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Aménagements hydroélectriques
- Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement...
Résultat n°12
Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

Date

1922-1924

Cote

5J/129
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Budget national : rapport, notes. Questions économiques...
Résultat n°13
Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges et Périgueux : rapports, correspondance.

Date

1828-1868

Cote

3S/7
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds de la Préfecture
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Canaux
- Projets non aboutis.
- Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges...
Résultat n°14
Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

550W/410, 533W/26 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des groupes de personnes.
- Surveillance des sociétés secrètes.
- Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°15
Autobus.

Date

1927-1934

Cote

5J/106
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action sociale et développement local.
- Transports.
- Autobus.
Résultat n°16
Communes du canton de Vigeois.

Date

1940-1945

Cote

550W/52
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Vigeois.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°17
1881-1891

Date

1881-1891

Cote

2S/282
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
- Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
- Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
- Alignements et permissions de voirie.
- 1881-1891
Résultat n°18
Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1941-1946

Cote

550W/25
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°19
1820-1844

Date

1820-1844

Cote

2S/3
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Affaire générale : Travaux.
- Travaux de construction et d'entretien : rapports de...
- 1820-1844
Résultat n°20
Octobre 1942-juillet 1943

Date

De octobre 1942 à juillet 1943

Cote

550W/498, 58W/2166/A (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Attentats, crimes et attaques.
- Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
- Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
- Octobre 1942-juillet 1943
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°21
Novembre

Date

novembre 1943

Cote

550W/501, 528W/76 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Attentats, crimes et attaques.
- Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
- Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
- 1943
- Novembre
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°22
1933-1934

Date

1933-1934

Cote

5J/84
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action politique.
- Ministère des PTT.
- Rapports du Sénat sur les Postes, télégraphes, téléphones.
- 1933-1934
Résultat n°23

10 lots 40 medias
1908-1944

Date

1908-1944

Cote

4N/101
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Etablissements de santé
- Tulle : maternité.
- 1908-1944
Résultat n°24
Événements du 31 mars au 7 avril 1944 dits de « la Semaine Sanglante ». Communes sinistrées par les opérations allemandes.

Date

1944

Cote

550W/478, 58W/2168 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Relations avec les troupes d'occupation.
- Crimes commis par les Allemands.
- Événements du 31 mars au 7 avril 1944 dits de « la...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°25
Juillet

Date

juillet 1944

Cote

550W/509, 58W/2164 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Attentats, crimes et attaques.
- Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
- Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
- 1944
- Juillet
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°26
Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

Date

1939-1945

Cote

550W/46
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°27
Enquêtes concernant les militaires russes et géorgiens : procès-verbaux de gendarmerie, rapports, correspondance.

Date

1944-1950

Cote

550W/405, 21W/836/C (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des groupes de personnes.
- Surveillance des étrangers.
- Enquêtes concernant les militaires russes et géorgiens...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°28
Police des cours : arrêtés (1878-1907). Service hydraulique : rapports annuels du préfet (1929-1931, 1934-1939). Droits de riveraineté (1917).

Date

1878-1939

Cote

7S/2
- Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
- Fonds de la Préfecture
- Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation et...
- Affaires générales
- Police des cours : arrêtés (1878-1907). Service hydraulique...
Résultat n°29
1938-1940

Date

1938-1940

Cote

2S/468
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Coordination des transports ferroviaires et routiers
- Comité technique départemental des transports.
- Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
- 1938-1940
Résultat n°30
Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires, états, notes et correspondance.

Date

1934-1939

Cote

5S/437
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires,...
Résultat n°31
Documentation : «Centre-Transports», «L'argus de l'automobile et des locomotions», «L'information transports».

Date

1936-1939

Cote

2S/474
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Coordination des transports ferroviaires et routiers
- Documentation : «Centre-Transports», «L'argus de l'automobile...
Résultat n°32
Mars

Date

mars 1944

Cote

550W/505, 528W/80 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Attentats, crimes et attaques.
- Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
- Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
- 1944
- Mars
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°33

2 lots 7 medias
Ussel : prison et palais de justice

Date

1800-1930

Cote

4N/93
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Tribunaux et prisons
- Tribunaux et prisons par commune
- Ussel : prison et palais de justice
Résultat n°34
1924-1938

Date

1924-1938

Cote

2S/467
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Coordination des transports ferroviaires et routiers
- Comité technique départemental des transports.
- Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
- 1924-1938
Résultat n°35
Lignes au départ de Bort.

Date

1926-1940

Cote

2S/455
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Lignes au départ de Bort.
Résultat n°36
Communes du canton de Corrèze.

Date

1940-1945

Cote

550W/30
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Corrèze.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°37
Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports (1925-1931). Acquisition de terrains (1906-1925). Enquêtes sur le nombre des stations et haltes (1922-1923).

Date

1922-1931

Cote

5S/57
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Lignes projetée ou envisagées
- Argentat-Salers.
- Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports...
Résultat n°38

2 lots 12 medias
Tulle : hospice et dépôt de mendicité

Date

1809-1871

Cote

4N/103
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Etablissements de santé
- Tulle : hospice et dépôt de mendicité
Résultat n°39
1845-1878

Date

1845-1878

Cote

3S/12
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds de la Préfecture
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Canaux
- Projets non aboutis.
- Jonction de la Vézère et la Corrèze, projet : mémoire,...
- 1845-1878
Résultat n°40
Avril-juillet

Date

De avril 1946 à juillet 1946

Cote

550W/80, 14W/380 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Rapports du préfet.
- Rapports au Gouvernement provisoire de la République...
- Rapports bimensuels des chefs de service aux préfets,...
- 1946
- Avril-juillet
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°41
Recherches de suspects : rapports, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

550W/402, 528W/9 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des groupes de personnes.
- Surveillance des étrangers.
- Recherches de suspects : rapports, correspondance.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°42
Délibérations et arrêtés, correspondance avec la Société des forces motrices et usines électriques de la Vézère, arrêtés préfectoraux autorisant la même à procéder aux travaux, autorisant la circulation du courant, portant règlement pour le fonctionnement de la ligne, rapport de l'agent voyer sur l'élagage, plans de la Société des forces motrices (1899) ; demande de conversion de l'autorisation de pose en autorisation d'exploitation et demande de concession (1907) ; concession de la commune de Lubersac avec la société pour l'éclairage public.

Date

1899-1907

Cote

8S/132
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Construction des lignes et du réseau
- Lignes à haute tension
- Ligne Le Saillant-Limoges.
- Délibérations et arrêtés, correspondance avec la Société...
Résultat n°43
Education physique.

Date

1921

Cote

5J/130
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.
- Education physique.
Résultat n°44
Service des prisonniers de guerre, déportés et réfugiés.

Date

1942-1946

Cote

550W/301, 58W/2139 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Affaires militaires.
- Prisonniers de guerre.
- Service des prisonniers de guerre, déportés et réfugiés.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°45
Enquêtes menées à la suite de plaintes ou dénonciations : procès-verbaux de police et de gendarmerie, rapports, correspondance.

Date

1941-1944

Cote

550W/354, 21W/871 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Sûreté générale.
- Enquêtes menées à la suite de plaintes ou dénonciations...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°46
Parti communiste.

Date

1939-1943

Cote

550W/398, 58W/2145 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des groupes de personnes.
- Surveillance des partis politiques.
- Parti communiste.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°47
1839-1850

Date

1839-1850

Cote

3S/139
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Chemins de rive et de halage
- Balisage de la Dordogne, travaux des chemins de flottage,...
- 1839-1850
Résultat n°48
Mesures à prendre contre la propagande communiste : textes officiels, rapports.

Date

1941-1943

Cote

550W/399, 21W/848/B (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des groupes de personnes.
- Surveillance des partis politiques.
- Mesures à prendre contre la propagande communiste :...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°49
Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes amiables. Déviations, construction de chemins vicinaux publics et particuliers, récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers : plan parcellaire, rapports, procès-verbaux. Terrains restés sans emploi à remettre ou non aux domaines. Réclamations de propriétaires. Accidents, demandes de secours.

Date

1882-1894

Cote

5S/209
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes...
Résultat n°50
Distributions de tracts, enquêtes : rapports, tracts, correspondance.

Date

1942-1944

Cote

550W/439, 541W/28 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Lutte contre les menées antigouvernementales.
- Distributions de tracts, enquêtes : rapports, tracts,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°51
Visite annuelle, réparations, difficulté au sujet de l'expiration de la concession du péage, réclamations, travaux d'entretien, réfection des amarrages à la pile centrale.

Date

1856-1884

Cote

2S/278
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
- Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
- Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
- Pont suspendu.
- Visite annuelle, réparations, difficulté au sujet de...
Résultat n°52

3 lots 6 medias
Construction : correspondance, devis, rapports ; projet consistant à réunir les prisons au couvent des carmes (1812)

Date

1800-1815

Cote

4N/84
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Tribunaux et prisons
- Tribunaux et prisons par commune
- Tulle : prison
- Construction : correspondance, devis, rapports ; projet...
Résultat n°53
Occupations temporaires : rapports du subdivisionnaire.

Date

1908

Cote

5S/464
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Occupations temporaires : rapports du subdivisionnaire.
Résultat n°54
Travaux de défense des rives de la Dordogne : pétitions, rapports, ordres de service.

Date

1849-1913

Cote

3S/149
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Gestion du domaine public fluvial
- Gestion des terrains, produits des cours d'eau
- Travaux de défense des rives de la Dordogne : pétitions,...
Résultat n°55
Propagande antinationale dans la presse, enquêtes : coupures de presse, rapports, correspondance.

Date

1944-1945

Cote

550W/445, 21W/844/A (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Lutte contre les menées antigouvernementales.
- Propagande antinationale dans la presse, enquêtes :...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°56
Rapports, déclarations, mémoires de la part de personnalités intellectuelles et politiques.

Date

1924-1931

Cote

5J/137
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,...
- Politique mandataire.
- Etat de Syrie.
- Rapports, déclarations, mémoires de la part de personnalités...
Résultat n°57
Communes du canton d'Argentat : rapports de visite, composition politique et sociale des communes (1941).

Date

1939-1945

Cote

550W/21
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton d'Argentat : rapports de visite,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°58
Communes du canton de Mercœur.

Date

1940-1945

Cote

550W/38
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Mercœur.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°59
1856-1865

Date

1856-1865

Cote

3S/17
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds de la Préfecture
- Gestion du domaine public fluvial
- Navigation
- Établissements de bateaux particuliers : demandes d'autorisation,...
- La Dordogne
- 1856-1865
Résultat n°60
Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).

Date

1915-1935

Cote

5S/366
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, création et financement du réseau
- Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898)....
Résultat n°61
Gardes exemptés ou défaillants : rapports, correspondance générale.

Date

1943-1944

Cote

550W/425, 541W/26 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Surveillance des voies de communication.
- Voies ferrées.
- Gardes exemptés ou défaillants : rapports, correspondance...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°62
Commission consultative des dommages et des réparations : rapports sur les prélèvements allemands de produits agricoles et matières premières.

Date

1947

Cote

550W/567, 524W/11 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Commission consultative des dommages et des réparations...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°63
États généraux de la renaissance française du 10 au 14 juillet 1945, organisation : documentation, rapports, correspondance.

Date

1945

Cote

550W/622, 523W 78-80 (Ancienne cote intellectuelle)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Libération et épuration.
- Libération et reconstruction.
- Reconstruction.
- Etats généraux de la renaissance française.
- États généraux de la renaissance française du 10 au...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°64
Commissions.

Date

1999-2000

Cote

1583W/4
- Contexte : 1583W - Archives départementales de la Corrèze
- Commissions.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze
Le Touron
19000 Tulle
Résultat n°65
Janvier 1943-février 1944

Date

De janvier 1943 à février 1944

Cote

550W/391, 528W-49 ; 528W/53 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Surveillance des communications.
- Censure des communications postales : rapports, transcriptions,...
- Janvier 1943-février 1944
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°66
Affaires générales et économiques.

Date

1925-1926

Cote

5J/164
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,...
- Relations avec les délégations auprès des États.
- Vilayet d'Alep.
- Affaires générales et économiques.
Résultat n°67
Plans d'alignements, rapport, définition des alignements.

Date

1936

Cote

2S/683
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route nationale 691, de Treignac à Neuvic
- Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
- Égletons.
- Traverse d'Égletons.
- Plans d'alignements, rapport, définition des alignements.
Résultat n°68
Répression des actions antinationales : rapports mensuels des actions menées par la police, états statistiques, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

550W/444, 533W/7 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Maintien de l'ordre.
- Lutte contre les menées antigouvernementales.
- Répression des actions antinationales : rapports mensuels...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°69
Actes de ventes amiables n°1 à 61. Déviations, construction de chemins vicinaux publics et particuliers, récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers : plan parcellaire, rapports, procès-verbaux. Prise d'eau pour l'alimentation en eau de la station d'Estivaux.

Date

1888-1899

Cote

5S/199
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Estivaux.
- Actes de ventes amiables n°1 à 61. Déviations, construction...
Résultat n°70
Dossier général : rapports, notes, arrêtés, occupations temporaires, enquête parcellaire, cahier des charges, remboursement de la retenue de garantie.

Date

1910-1931

Cote

5S/469
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Projet d'exécution.
- Dossier général : rapports, notes, arrêtés, occupations...
Résultat n°71
1892-1901

Date

1892-1901

Cote

2S/283
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
- Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
- Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
- Alignements et permissions de voirie.
- 1892-1901
Résultat n°72
Déviations, construction de chemins vicinaux, publics et particuliers, Galerie d'ouverture avec puits : récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers, rapports, procès-verbaux.

Date

1877-1893

Cote

5S/191
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Allassac
- Déviations, construction de chemins vicinaux, publics...
Résultat n°73
Alignements : arrêtés préfectoraux, registre.

Date

1845-1851

Cote

2S/1
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Affaire générale : Travaux.
- Alignements : arrêtés préfectoraux, registre.
Résultat n°74
Autres accidents ayant impliqué des installations télégraphiques, téléphoniques ou électriques : rapports, recueil statistique des accidents de personnes survenus entre 1924 et 1940, relevés annuels des accidents (1923-1939).

Date

1924-1940

Cote

8S/118
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Contrôle des distributions d'énergies électriques
- Accidents.
- Autres accidents ayant impliqué des installations télégraphiques,...
Résultat n°75
Député de la circonscription d'Ussel. - Interventions à la Chambre.

Date

1936-1938

Cote

95J/58
- Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
- Activités politiques. - Membre et élu du Parti communiste.
- Député de la circonscription d'Ussel. - Interventions...
Résultat n°76
Rapports annuels à la Direction des Archives de France et au Conseil général.

Date

1940-1966

Cote

203W/6
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Relations avec la Direction des Archives de France.
- Rapports annuels à la Direction des Archives de France...
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°77
Commune de Brive-la-Gaillarde.

Date

1940-1945

Cote

550W/26
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Commune de Brive-la-Gaillarde.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°78
Communes du canton d'Égletons.

Date

1940-1945

Cote

550W/32
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton d'Égletons.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°79

1 media
1881-1895

Date

1881-1895

Cote

4N/46
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Préfecture et sous-préfectures
- Tulle, préfecture
- Tulle, nouvel Hôtel de Préfecture
- 1881-1895
Résultat n°80
Arrestations, transferts, évasions de terroristes (1943-1944) .Attaque et évasions de la prison (maison d'arrêt) de Tulle le 4 février, 14 février et 2 mars 1944.

Date

1943-1944

Cote

550W/375, 533W/14 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Recherche des suspects.
- Arrestations, transferts, évasions de terroristes (1943-1944)...
Producteur :

Cabinet du préfet.

Résultats de la recherche

Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français, difficultés avec les douanes (1904). Société de la Haute N'Gounié : rapport (1905). Société agricole du Setté Cama (1905). Discours du ministre des colonies.

Date

Cote

Enquête sur le prix des transports. Plan de répartition des transports (1935), consultation des entreprises, liste nominative des entrepreneurs effectuant des transports mixtes (voyageurs et marchandises).

Date

Cote

Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.

Date

Cote

Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Date

Cote

1826-1831

Date

Cote

Conseil financier, Direction de la sûreté générale, Inspection générale des douanes, Services consulaires, Inspection de la Marine marchande, Inspection générale des Postes et des Télégraphes, Service du contrôle des chemins de fer et des sociétés concessionnaires.

Date

Cote

Rapport, notice explicative.

Date

Cote

Candidatures à un emploi, attitude des gardes recrutés : rapports, notices individuelles, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Brive-la-Gaillarde, prison : construction, devis, correspondance, affiches, rapports, tentative d'évasion (1818).

Date

Cote

Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux, Cornil, Égletons, Favars, Mercoeur.

Date

Cote

Ruisseau de la Glane-de-Mallesse. Projet d'aménagement d'une usine hydroélectrique : demande de concession, dossier d'enquête, rapport de la commission d'enquête, rapport de l'ingénieur.

Date

Cote

Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

Date

Cote

Projet de jonction de la Dordogne à la Loire par Limoges et Périgueux : rapports, correspondance.

Date

Cote

Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Autobus.

Date

Cote

Communes du canton de Vigeois.

Date

Cote

Producteur :

1881-1891

Date

Cote

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

Date

Cote

Producteur :

1820-1844

Date

Cote

Octobre 1942-juillet 1943

Date

Cote

Producteur :

Novembre

Date

Cote

Producteur :

1933-1934

Date

Cote

1908-1944

Date

Cote

Événements du 31 mars au 7 avril 1944 dits de « la Semaine Sanglante ». Communes sinistrées par les opérations allemandes.

Date

Cote

Producteur :