294 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 02 juillet 1911-09 octobre 1943

    Date

    Entre le 02 juillet 1911 et le 09 octobre 1943

    Cote

    EDEP/50/Q/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  2. Résultat n°2

    Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08 mai 1930, 05 février 1933-30 octobre 1947

    Date

    Entre le 11 octobre 1925 et le 30 octobre 1947

    Cote

    EDEP/150/Q/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  3. Résultat n°3

    1863-1874

    Date

    1863-1874

    Cote

    1X/10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Situation des établissements
    • Statistique hospitalière. Tableaux de mouvements et...
    • 1863-1874
  4. Résultat n°4

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

    Date

    1958

    Cote

    EDEP/1/Q/1

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  5. Résultat n°5

    Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10 octobre 1926-04 septembre 1955

    Date

    Entre le 10 octobre 1926 et le 04 septembre 1955

    Cote

    EDEP/99/Q/1

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  6. Résultat n°6

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEP/223/Q/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 19 juin 1949-18 septembre 1989

    Date

    19/06/1949-18/09/1989

    Cote

    EDEP/192/Q/2

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1859-1871, 1920-1922

    Date

    1859-1922

    Cote

    EDEP/193/Q/1

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  9. Résultat n°9

    1868-1871

    Date

    1868-1871

    Cote

    2X/14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Généralités
    • Situation financière. Ressources, répartition des fonds...
    • 1868-1871
  10. Résultat n°10

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/205/Q/1

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  11. Résultat n°11

    Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

    Date

    1910

    Cote

    8V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes...
  12. Résultat n°12

    Commission d'assistance : registre des délibérations. 15 novembre 1925-11 février 1963

    Date

    Entre le 15 novembre 1925 et le 11 février 1963

    Cote

    EDEP/269/Q/4

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  13. Résultat n°13

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février 1908-23 août 1953

    Date

    Entre le 28 février 1908 et le 23 août 1953

    Cote

    EDEP/67/Q/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  14. Résultat n°14

    Nomination de membre de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

    Cote

    EDEP/285/Q/4

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination de membre de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1855-1952

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/259/Q/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  16. Résultat n°16

    Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 18 mars 1875-07 décembre 1930

    Date

    Entre le 18 mars 1875 et le 07 décembre 1930

    Cote

    EDEP/66/Q/1

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  17. Résultat n°17

    Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP/93/Q/3

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  18. Résultat n°18

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1951-1955

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEP/85/Q/1

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  19. Résultat n°19

    Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Date

    1959-1981

    Cote

    EDEP/210/Q/1

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1883-1936

    Date

    1883-1936

    Cote

    EDEP/194/Q/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  21. Résultat n°21

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1894-1900

    Date

    1894-1900

    Cote

    EDEP/21/Q/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Bellechassagne

  22. Résultat n°22

    Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale. 1894-1946

    Date

    1894-1946

    Cote

    EDEP/127/Q/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  23. Résultat n°23

    Hospice : livre de détail (1834-1863). Budgets et comptes de gestion (1838, 1847-1860).

    Date

    1834-1863

    Cote

    EDEP/269/Q/6

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice : livre de détail (1834-1863). Budgets et comptes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  24. Résultat n°24

    Bureau de bienfaisance : délibérations. 27 mai 1939-15 juin 1947

    Date

    Entre le 27 mai 1939 et le 15 juin 1947

    Cote

    EDEP/254/Q/3

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : délibérations. 27 mai 1939-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion. 1886-1936

    Date

    Entre le 27 mai 1886 et le 15 juin 1939

    Cote

    EDEP/254/Q/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  26. Résultat n°26

    Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854) ; nominations des membres de la commission administrative (1926).

    Date

    1851-1926

    Cote

    EDEP/242/Q/3

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854)...

    Producteur :

    Saint-Solve

  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance : délibérations. 1878-1917

    Date

    1878-1917

    Cote

    EDEP/173/Q/1

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : délibérations. 1878-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance : budget et comptes administratifs. 1840-1930

    Date

    1840-1930

    Cote

    EDEP/121/Q/2

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  29. Résultat n°29

    Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

    Date

    1854-1936

    Cote

    EDEP/242/Q/2

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

    Producteur :

    Saint-Solve

  30. Résultat n°30

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance (1937). Secours national (1941).

    Date

    1937-1941

    Cote

    EDEP/232/Q/3

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  31. Résultat n°31

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1933-1934, 1959) ; nomination des membres de la commission administrative (1947-1954).

    Date

    1933-1959

    Cote

    EDEP/149/Q/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1933-1934,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  32. Résultat n°32

    Chameyrat, Champagnac-la-Prune, Chanteix, Chapelle-aux-Saints (La), Chapelle-Saint-Géraud (La), Chapelle-Spinasse (La), Chartrier-Ferrière, Chasteaux, Chauffour, Chaumeil, Chavanac, Chaveroche, Chenaillers- Mascheix, Chirac, Collonges.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2X/25

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions...
    • Chameyrat, Champagnac-la-Prune, Chanteix, Chapelle-aux-Saints...
  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 26 juillet 1874-12 décembre 1920

    Date

    Entre le 26 juillet 1874 et le 12 décembre 1920

    Cote

    EDEP/223/Q/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  34. Résultat n°34

    1893-1897

    Date

    1893-1897

    Cote

    1X/14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Situation des établissements
    • Statistique hospitalière. Tableaux de mouvements et...
    • 1893-1897
  35. Résultat n°35

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 09 juin1929-08 novembre 1942

    Date

    Entre le 09 juin 1929 et le 08 novembre 1942

    Cote

    EDEP/253/Q/1

    • Contexte : E_DEP 253 - Segonzac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Segonzac

  36. Résultat n°36

    1841-1878

    Date

    1841-1878

    Cote

    1X/42

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Enregistrement des membres en exercice par établissements...
    • 1841-1878
  37. Résultat n°37
    Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    195 medias

    Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    Date

    Entre le 02 septembre 1932 et le 06 décembre 1945

    Cote

    EDEP/143/D/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  38. Résultat n°38

    Goulles - Lubersac

    Cote

    1X/35

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
    • Goulles - Lubersac
  39. Résultat n°39

    Bureau de bienfaisance : budget (1935-1936). Nominations de membres de la commission administrative (1929).

    Date

    1929-1936

    Cote

    EDEP/212/Q/1

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget (1935-1936). Nominations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  40. Résultat n°40

    Bureau d'assistance : Budgets. 1895-1896

    Date

    1895-1989

    Cote

    EDEP/84/Q/3

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : Budgets. 1895-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  41. Résultat n°41
    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    107 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    Date

    Entre le 26 novembre 1830 et le 03 janvier 1838

    Cote

    EDEP/29/D/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  42. Résultat n°42

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 1885-1940

    Date

    1885-1940

    Cote

    EDEP/186/Q/1

    • Contexte : E_DEP 186 - Saint-Bonnet-Elvert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 1885-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Elvert.

  43. Résultat n°43

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion. 1857-1936

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEP/192/Q/3

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  44. Résultat n°44

    Palisse, Péret, Pérols, Perpezac-le-Blanc, Perpezac-le-Noir, Peyrelevade, Peyrissac, Port-Dieu, Pradines, Puy-d'Arnac, Queyssac, Rilhac-Treignac, Rilhac-Xaintrie, Roche-Canillac (La), Roche-le-Peyroux.

    Date

    1823-1921

    Cote

    2X/32

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions...
    • Palisse, Péret, Pérols, Perpezac-le-Blanc, Perpezac-le-Noir,...
  45. Résultat n°45

    Bureau de bienfaisance : procès-verbaux (1904-1921). Budgets et comptes administratifs du bureau de bienfaisance (1920-1926). Services départementaux d'assistance : budgets (1924-1928).

    Date

    1904-1928

    Cote

    EDEP/30/Q/1

    • Contexte : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : procès-verbaux (1904-1921)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brignac-la-Plaine.

  46. Résultat n°46

    1861-1871

    Date

    1861-1871

    Cote

    1X/26

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Renouvellement annuel et partiel des membres des commissions....
    • 1861-1871
  47. Résultat n°47

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1849-1895

    Date

    1849-1895

    Cote

    EDEP/131/Q/1

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1849-1895

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  48. Résultat n°48

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1867-1909

    Date

    1867-1909

    Cote

    EDEP/217/Q/2

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  49. Résultat n°49

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1942, 1966-1987

    Date

    1942-1987

    Cote

    EDEP/216/Q/1

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  50. Résultat n°50

    Bureau d'assistance : registre de délibérations. 06 mars 1927-09 octobre 1940

    Date

    Entre le 06 mars 1927 et le 09 octobre 1940

    Cote

    EDEP/96/Q/2

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 06...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  51. Résultat n°51

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale (1962). Extraits du registre de délibérations du bureau d'aide sociale (25 février 1965, 31 octobre 1972).

    Date

    1962-1972

    Cote

    EDEP/4/Q/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  52. Résultat n°52

    Registre de délibérations de la commission du bureau d'aide sociale. 23 octobre 1955-22 janvier 1956

    Date

    Entre le 23 octobre 1955 et le 22 janvier 1956

    Cote

    EDEP/160/Q/1

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • .Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations de la commission du bureau...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  53. Résultat n°53

    Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Date

    1937-1964

    Cote

    EDEP/134/Q/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  54. Résultat n°54

    Rosiers-d'Egletons, Saillac, Saint-Angel, Saint-Augustin, Saint-Bazile-de-Laroche, Saint-Bazile-de-Meyssac, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-l'Enfantier, Saint-Bonnet-près-Bort.

    Date

    1817-1920

    Cote

    2X/33

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions...
    • Rosiers-d'Egletons, Saillac, Saint-Angel, Saint-Augustin,...
  55. Résultat n°55

    Comptes financiers du bureau d'assistance (1923). Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale (1947, 1955).

    Date

    1923-1955

    Cote

    EDEP/6/Q/1

    • Contexte : E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes financiers du bureau d'assistance (1923). Nominations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Alleyrat.

  56. Résultat n°56

    Saint-Cernin-de-Larche, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre, Saint-Clément, Saint-Dézery, Saint-Etienne-aux-Clos, Saint-Etienne-la-Geneste, Saint-Exupéry-les-Roches, Sainte-Féréole, Sainte-Fortunade, Saint-Fréjoux, Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-Geniez-ô-Merle, Saint-Germain- Lavolps.

    Date

    1838-1922

    Cote

    2X/34

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions...
    • Saint-Cernin-de-Larche, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre,...
  57. Résultat n°57

    Dons et legs (1800-1894), achats de rentes (1857-1858).

    Date

    1800-1858

    Cote

    2X/17

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Généralités
    • Dons et legs (1800-1894), achats de rentes (1857-1858).
  58. Résultat n°58

    Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 15 août 1850-24 janvier 1909

    Date

    Entre le 15 août 1850 et le 24 janvier 1909

    Cote

    EDEP/5/Q/1

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  59. Résultat n°59

    Bureau de bienfaisance : budget (1852-1936), délibérations (1891-1938).

    Date

    1852-1938

    Cote

    EDEP/262/Q/1

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget (1852-1936), délibérations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  60. Résultat n°60

    Allocations aux nécessiteux suite à la sècheresse (1893, 1906). Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1894-1900). Allocations mensuelles (1915-1917). Allocations familiales agricoles (1919). Retraite ouvrière et paysanne (sans date).

    Date

    1893-1919

    Cote

    EDEP/103/Q/1

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux nécessiteux suite à la sècheresse (1893,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  61. Résultat n°61

    Pension militaire d'invalidité : carnet de quittances (1940-1959). Carte sociale des économiquement faibles (1950). Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale (1967). Allocations vieillesse (sans date).

    Date

    1940-1967

    Cote

    EDEP/162/Q/5

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Pension militaire d'invalidité : carnet de quittances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  62. Résultat n°62

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1954, 1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    EDEP/64/Q/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  63. Résultat n°63

    Saint-Etienne-la-Geneste - Saint-Mexant

    Cote

    1X/38

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
    • Saint-Etienne-la-Geneste - Saint-Mexant
  64. Résultat n°64

    Personnel comptable et médical (receveurs, soeurs du Saint-Sauveur).

    Date

    1840-1886

    Cote

    1X/44

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Personnel comptable et médical (receveurs, soeurs du...
  65. Résultat n°65

    Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23 septembre 1928-21 juin 1942

    Date

    Entre le 23 septembre 1928 et le 21 juin 1942

    Cote

    EDEP/43/Q/1

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  66. Résultat n°66

    Malemort - Neuvic

    Cote

    1X/36

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
    • Malemort - Neuvic
  67. Résultat n°67

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (15 février 1857-26 juin 1910). État des recettes et dépenses (1853-1854).

    Date

    Entre le 1er janvier 1853 et le 26 juin 1910

    Cote

    EDEP/50/Q/1

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  68. Résultat n°68

    Bureau de bienfaisance : budgets. 1925-1935

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP/213/Q/3

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets. 1925-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  69. Résultat n°69

    Feyt, Forgès, Goulles, Grandsaigne, Gros-Chastang, Gumont, Hautefage, Juillac, Lagraulière, Laguenne, Lamazière-Basse, Lamazière-Haute, Lamongerie, Lanteuil, Lapleau.

    Date

    1823-1920

    Cote

    2X/28

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions...
    • Feyt, Forgès, Goulles, Grandsaigne, Gros-Chastang,...
  70. Résultat n°70

    Saint-Pantaléon-de-Larche - Soursac

    Cote

    1X/39

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
    • Saint-Pantaléon-de-Larche - Soursac
  71. Résultat n°71

    Budgets et comptes administratifs du bureau de bienfaisance et du bureau d'assistance. 1923-1936, 1952, 1959, 1961-1962

    Date

    1923-1962

    Cote

    EDEP/205/Q/3, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budgets et comptes administratifs du bureau de bienfaisance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  72. Résultat n°72

    Statistique des établissements publics et privés d'assistance autres que les hospices et bureaux de bienfaisance (asiles de vieillards, orphelinats).

    Date

    1898-1922

    Cote

    1X/19

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Situation des établissements
    • Statistique des établissements publics et privés d'assistance...
  73. Résultat n°73

    Budgets et comptes du bureau de bienfaisance. 1877-1936

    Date

    1877-1936

    Cote

    EDEP/117/Q/3

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budgets et comptes du bureau de bienfaisance. 1877-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  74. Résultat n°74

    Bureau de bienfaisance : délibérations. 1918-1945

    Date

    1918-1945

    Cote

    EDEP/173/Q/2

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : délibérations. 1918-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  75. Résultat n°75

    Bureau de bienfaisance :  budgets et comptes de gestion. 1875, 1904-1911, 1933

    Date

    1857-1933

    Cote

    EDEP/286/Q/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance :  budgets et comptes de gestion....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  76. Résultat n°76

    Protection des enfants du premier âge (1896-1923). Assistance médicale gratuite (1913-1954). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1915, 1918, 1920). Nomination pour la commission administrative du bureau d'assistance (1919). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920, 1922). Assistance aux femmes en couches (1923). Assistance à la famille (1925). Allocations militaires (1940). Allocations aux réfugiés nécessiteux (1940). Secours national (1940-1945). Secours aux sinistrés d'inondations (1930). Assurances mutuelles agricoles (1945-1946). Aide médicale (1955).

    Date

    1896-1955

    Cote

    EDEP/210/Q/2

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1896-1923)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  77. Résultat n°77

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 21 juillet 1878-29 juillet 1923

    Date

    Entre le 21 juillet 1878 et le 29 juillet 1923

    Cote

    EDEP/117/Q/1

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 21 juillet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  78. Résultat n°78

    Fabriques.  Attributions de rentes issues du séquestre des biens des fabriques aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mutations des rentes, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    8V/23

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques.  Attributions de rentes issues du séquestre...
  79. Résultat n°79

    Instructions, demandes d'autorisation de tenir une comptabilité-matières.

    Date

    1800-1913

    Cote

    1X/49

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Comptabilité
    • Instructions, demandes d'autorisation de tenir une...
  80. Résultat n°80

    Bureau de bienfaisance : Commission cantonale de salubrité publique (1832). Legs aux pauvres (1836-1846). Arrêté de création du bureau de bienfaisance (14 juin 1843). Nominations des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1851-1894). Budgets et comptes (1886-1936). Tables de l'inventaire sommaire des archives (s. d.)

    Date

    1832-1936

    Cote

    EDEP/115/Q/1

    • Contexte : E_DEP 115 - Ligneyrac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : Commission cantonale de salubrité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ligneyrac