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Résultat n°1

Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

Date

1930-1950

Cote

EDEP/268/I/2

Résultat n°2

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

Date

1829-1955

Cote

EDEP/285/I/2

Résultat n°3

Transferts de corps. 1915-1921

Date

1915-1921

Cote

EDEP/115/I/4

Résultat n°4

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Date

1898-1949

Cote

EDEP/135/I/4

Résultat n°5

Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).

Date

1906-1956

Cote

EDEP/247/I/2

Résultat n°6

Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971

Date

1907-1971

Cote

EDEP/127/I/2

Résultat n°7

Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).

Date

1815-1976

Cote

EDEP/248/I/4

Résultat n°8

Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).

Date

1948-1959

Cote

EDEP/51/I/1

Résultat n°9

Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947). Vaccinations (sans date).

Date

1919-1947

Cote

EDEP/98/I/1

Résultat n°10

Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910, 1919). Tuberculose (1908-1915). Transport de corps (1911, 1915-1917, 1921). Vaccinations (1935-1939)

Date

1888-1939

Cote

EDEP/239/I/1

Résultat n°11

Transport de corps. 1894-1977

Date

1894-1977

Cote

EDEP/66/I/2

Résultat n°12

Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

1921-1922

Cote

4M/125

Résultat n°13

Transport de corps. 1888-1971

Date

1888-1971

Cote

EDEP/203/I/3

Résultat n°14

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

Date

1924-1963

Cote

EDEP/75/I/1

Résultat n°15

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

1941-1963

Cote

EDEP/134/I/3

Résultat n°16

Transport de corps (1925). Club de tennis de table (1950-1952).

Date

1925-1952

Cote

EDEP/265/I/6

Résultat n°17

Transport de corps. 1906-1955

Date

1906-1955

Cote

EDEP/68/I/4

Résultat n°18

Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

Date

1877-1960

Cote

EDEP/53/I/2

Résultat n°19

Transport de corps. 1905-1975

Date

1905-1975

Cote

EDEP/4/I/1

Résultat n°20

Guerre de 1914-1918 : morts et disparus militaires (1914-1921). Ravitaillement (1914-1915, 1920). Ordre de route (1914). Prisonniers de guerre (1915). Transports pour les réfugiés (1915). Congés militaires (1917). Réquisitions (1918-1919). Transfert de corps (1919).

Date

1914-1921

Cote

EDEP/37/H/12