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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).
Cote
EDEP/268/I/2
 Date
1930-1950
 Lieu
Toy-Viam (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...
Résultat n°2

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).
Cote
EDEP/285/I/2
 Date
1829-1955
 Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Résultat n°3

Transferts de corps. 1915-1921
Cote
EDEP/115/I/4
 Date
1915-1921
 Lieu
Ligneyrac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 115 - Ligneyrac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transferts de corps. 1915-1921
Résultat n°4

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).
Cote
EDEP/135/I/4
 Date
1898-1949
 Lieu
Mestes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....
Résultat n°5

Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).
Cote
EDEP/247/I/2
 Date
1906-1956
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946)....
Résultat n°6

Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971
Cote
EDEP/127/I/2
 Date
1907-1971
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971
Résultat n°7

Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).
Cote
EDEP/248/I/4
 Date
1815-1976
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....
Résultat n°8

Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).
Cote
EDEP/51/I/1
 Date
1948-1959
 Lieu
Chaumeil (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt...
Résultat n°9

Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947). Vaccinations (sans date).
Cote
EDEP/98/I/1
 Date
1919-1947
 Lieu
Lagarde-Enval (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947)....
Résultat n°10

Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910, 1919). Tuberculose (1908-1915). Transport de corps (1911, 1915-1917, 1921). Vaccinations (1935-1939)
Cote
EDEP/239/I/1
 Date
1888-1939
 Lieu
Saint-Robert (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910,...
Résultat n°11

Transport de corps. 1894-1977
Cote
EDEP/66/I/2
 Date
1894-1977
 Lieu
Cublac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1894-1977
Résultat n°12

Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.
Cote
4M/125
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Transports de corps, inhumations, exhumations
  • Exhumations et transferts des corps des militaires...
  • Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais...
Résultat n°13

Transport de corps. 1888-1971
Cote
EDEP/203/I/3
 Date
1888-1971
 Lieu
Sainte-Fortunade (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1888-1971
Résultat n°14

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).
Cote
EDEP/75/I/1
 Date
1924-1963
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...
Résultat n°15

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).
Cote
EDEP/134/I/3
 Date
1941-1963
 Lieu
Merlines (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Résultat n°16

Transport de corps (1925). Club de tennis de table (1950-1952).
Cote
EDEP/265/I/6
 Date
1925-1952
 Lieu
Tarnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1925). Club de tennis de table...
Résultat n°17

Transport de corps. 1906-1955
Cote
EDEP/68/I/4
 Date
1906-1955
 Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1906-1955
Résultat n°18

Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)
Cote
EDEP/53/I/2
 Date
1877-1960
 Lieu
Chaveroche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...
Résultat n°19

Transport de corps. 1905-1975
Cote
EDEP/4/I/1
 Date
1905-1975
 Lieu
Albussac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1905-1975
Résultat n°20

Guerre de 1914-1918 : morts et disparus militaires (1914-1921). Ravitaillement (1914-1915, 1920). Ordre de route (1914). Prisonniers de guerre (1915). Transports pour les réfugiés (1915). Congés militaires (1917). Réquisitions (1918-1919). Transfert de corps (1919).
Cote
EDEP/37/H/12
 Date
1914-1921
 Lieu
Chamboulive (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1914-1918 : morts et disparus militaires...