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  1. Résultat n°1

    Registre des visas de permis de chasser. 1992-1997

    Date

    1992-1997

    Cote

    EDEP/18/I/4

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1992-1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  2. Résultat n°2

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (manquent, pour les mariages les années 1648 à 1649 et 1651 à 1673 et pour les sépultures de 1663 à 1673). 1642-1702

    Date

    1642-1702

    Cote

    EDEP/18/GG/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  3. Résultat n°3

    Bulletins de déclarations agricoles (1945). État communal de statistique agricole (1946-1954). Registre des récoltes et cultures (1944-1953). Recensement du bétail (sans date).

    Date

    1944-1954

    Cote

    EDEP/18/F/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Bulletins de déclarations agricoles (1945). État communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  4. Résultat n°4

    Tableaux de recensement des classes. 1931-1950

    Date

    1931-1950

    Cote

    EDEP/18/H/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1931-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  5. Résultat n°5

    Déclarations de détention d'armes. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/18/I/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de détention d'armes. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  6. Résultat n°6

    Aménagement d'un terrain de camping. 1969

    Date

    1969

    Cote

    EDEP/18/M/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Aménagement d'un terrain de camping. 1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  7. Résultat n°7

    Recensement des véhicules automobiles (1927-1935). Recensement des chevaux (1928-1940)

    Date

    1927-1940

    Cote

    EDEP/18/H/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles (1927-1935)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  8. Résultat n°8

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1938). Tribunal et chambre de commerce (1926-1949). Chambre de métiers (1930-1955). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949)

    Date

    1925-1955

    Cote

    EDEP/18/K/3

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1960

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEP/18/G/5

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  10. Résultat n°10

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1948-1974

    Date

    1948-1974

    Cote

    EDEP/18/G/9

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1883-1909

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP/18/G/3

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1883-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  12. Résultat n°12

    Population : listes nominatives.1921-1931, 1968

    Date

    1921-1968

    Cote

    EDEP/18/F/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives.1921-1931, 1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  13. Résultat n°13

    Chemins de grande communication. 1947

    Date

    1947

    Cote

    EDEP/18/O/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grande communication. 1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  14. Résultat n°14

    Contributions directes. 1938-1949

    Date

    1938-1949

    Cote

    EDEP/18/G7

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1938-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  15. Résultat n°15

    Protection des enfants du 1er âge (1892-1933). Pensions militaires (1921-1924). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance médicale gratuite (1926-1955). Bureau de bienfaisance (1928-1936). Accidents du travail (1931-1958).

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEP/18/Q/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge (1892-1933). Pensions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  16. Résultat n°16

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1753-1792). Tables décennales des naissances (1782-1792).

    Date

    1753-1792

    Cote

    EDEP/18/GG/3

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  17. Résultat n°17

    Inventaire des archives communales et objets mobiliers. 1843

    Date

    1943

    Cote

    EDEP/18/D/5

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives communales et objets mobiliers....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  18. Résultat n°18

    Liste annuelle d'inscription des élèves (1955-1957). Nominations d'instituteurs (1982-1993).

    Date

    1955-1993

    Cote

    EDEP/18/R/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Liste annuelle d'inscription des élèves (1955-1957)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  19. Résultat n°19

    Registre du courrier départ. 1965-1971

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP/18/D/6

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre du courrier départ. 1965-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1884-04 novembre 1900

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1884-04 novembre 1900

    Date

    Entre le 28 décembre 1884 et le 04 novembre 1900

    Cote

    EDEP/18/D/4

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 décembre 1884-04...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  21. Résultat n°21

    État de sections (A-C). 1835

    Date

    1835

    Cote

    EDEP/18/G/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  22. Résultat n°22

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/18/G/6

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  23. Résultat n°23

    Bac de Saint-Jean sur la Dordogne. 1910-1918

    Date

    1910-1918

    Cote

    EDEP/18/O/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bac de Saint-Jean sur la Dordogne. 1910-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal. 18 avril 1880-21 décembre 1884

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 avril 1880-21 décembre 1884

    Date

    Entre le 18 avril 1880 et le 21 décembre 1884

    Cote

    EDEP/18/D/3

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 avril 1880-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  25. Résultat n°25

    Budgets et comptes administratifs. 1928-1966

    Date

    1928-1966

    Cote

    EDEP/18/L/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1928-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1840-07 mars 1880

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1840-07 mars 1880

    Date

    Entre le 17 mai 1840 et le 07 mars 1880

    Cote

    EDEP/18/D/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1840-07...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  27. Résultat n°27

    Élections politiques : procès-verbaux. 1932-1951, 1972-1976

    Date

    1932-1976

    Cote

    EDEP/18/K/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1932-1951, 1972-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  28. Résultat n°28

    Impôts sur le revenu des personnes physiques. 1949-1954

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEP/18/G/10

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques. 1949-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1703-1752

    Date

    1703-1752

    Cote

    EDEP/18/GG/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  30. Résultat n°30

    État civil : Naissances, mariages, décès (manquent les mariages de 1793, An V, An VII-An X et décès de An VII-An X). 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/18/E/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (manquent...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  31. Résultat n°31

    Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole. 1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    EDEP/18/G/8

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  32. Résultat n°32

    Bassignac-le-Haut : Bulletins municipaux. 2021

    Date

    2021

    Cote

    EDEP/18/C/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bassignac-le-Haut : Bulletins municipaux. 2021

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  33. Résultat n°33

    Registre d'hôtellerie pour les voyageurs. 1933-1955

    Date

    1933-1955

    Cote

    EDEP/18/I/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'hôtellerie pour les voyageurs. 1933-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1843-1914

    Date

    1843-1914

    Cote

    EDEP/18/G/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  35. Résultat n°35

    Élections politiques : listes électorales. 1927-1951

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP/18/K/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1927-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1911-1961

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP/18/G/4

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1911-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  37. Résultat n°37

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1948-1965

    Date

    1948-1965

    Cote

    EDEP/18/I/3

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1948-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  38. Résultat n°38
    Délibérations du conseil municipal. 24 juillet 1836-12 mai 1839

    10 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 juillet 1836-12 mai 1839

    Date

    Entre le 24 juillet 1836 et le 12 mai 1839

    Cote

    EDEP/18/D/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 juillet 1836-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.