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  1. Résultat n°1

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1904

    Date

    1874-1904

    Cote

    EDEP/21/H/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Bellechassagne

  2. Résultat n°2

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    Date

    Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888

    Cote

    EDEP/21/D/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20...

    Producteur :

    Bellechassagne

  4. Résultat n°4

    Placement à l'hospice (1895). Secours aux indigents (1895-1900). Aliénés (1897, 1899). Enfants assistés (1897). Secours temporaires aux familles (1899).

    Date

    1895-1900

    Cote

    EDEP/21/Q/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Placement à l'hospice (1895). Secours aux indigents...

    Producteur :

    Bellechassagne

  5. Résultat n°5

    Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier. 1901-1902, 1907, 1916

    Date

    1901-1916

    Cote

    EDEP/21/G/19

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier....

    Producteur :

    Bellechassagne

  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917

    Date

    1857-1917

    Cote

    EDEP/21/L/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917

    Producteur :

    Bellechassagne

  7. Résultat n°7

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1894-1900

    Date

    1894-1900

    Cote

    EDEP/21/Q/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Bellechassagne

  8. Résultat n°8

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt. 1888-1896

    Date

    1888-1896

    Cote

    EDEP/21/G/18

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Bellechassagne

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/21/G/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Producteur :

    Bellechassagne

  10. Résultat n°10

    Fournitures scolaires (1967). Nomination d'instituteur (1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEP/21/R/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Fournitures scolaires (1967). Nomination d'instituteur...

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11
    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    58 medias

    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Date

    Entre le 07 août 1748 et le 13 août 1748

    Cote

    EDEP/21/CC/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Producteur :

    Bellechassagne

  12. Résultat n°12

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Date

    1819-1835

    Cote

    EDEP/21/G/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Producteur :

    Bellechassagne

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1842-1844, 1931-1981

    Date

    1842-1981

    Cote

    EDEP/21/G/13

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Bellechassagne

  15. Résultat n°15

    Rôle des impositions. 1782-1790

    Date

    1782-1790

    Cote

    EDEP/21/CC/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle des impositions. 1782-1790

    Producteur :

    Bellechassagne

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Date

    1976-2002

    Cote

    EDEP/21/K/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Producteur :

    Bellechassagne

  17. Résultat n°17

    Plans des concessions du cimetière.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP/21/N/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans des concessions du cimetière.

    Producteur :

    Bellechassagne

  18. Résultat n°18

    Contributions directes. 1882-1898, 1912, 1940-1958

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/21/G/16

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1882-1898, 1912, 1940-1958

    Producteur :

    Bellechassagne

  19. Résultat n°19

    Plan cadastral. 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1839-1914

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEP/21/G/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Bellechassagne

  21. Résultat n°21

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEP/21/G/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Producteur :

    Bellechassagne

  23. Résultat n°23

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/21/G/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Producteur :

    Bellechassagne

  24. Résultat n°24

    Budgets et comptes administratifs. 1935-1964

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP/21/L/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1935-1964

    Producteur :

    Bellechassagne

  25. Résultat n°25

    Adoption d'un blason communal. 1986

    Date

    1986

    Cote

    EDEP/21/S/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Adoption d'un blason communal. 1986

    Producteur :

    Bellechassagne

  26. Résultat n°26
    Population : listes nominatives. 1891-1990

    3 lots 40 medias

    Population : listes nominatives. 1891-1990

    Date

    1891-1990

    Cote

    EDEP/21/F/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1891-1990

    Producteur :

    Bellechassagne

  27. Résultat n°27

    Concession d'une installation téléphonique. 1965

    Date

    1965

    Cote

    EDEP/21/G/21

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Concession d'une installation téléphonique. 1965

    Producteur :

    Bellechassagne

  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes administratifs. 1842-1903

    Date

    1842-1903

    Cote

    EDEP/21/L/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1842-1903

    Producteur :

    Bellechassagne

  29. Résultat n°29

    Demandes de permis de chasse. 2000

    Date

    2000

    Cote

    EDEP/21/I/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de permis de chasse. 2000

    Producteur :

    Bellechassagne

  30. Résultat n°30

    État de sections (A-B). 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1970-1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    EDEP/21/G/9

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Bellechassagne

  32. Résultat n°32

    Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

    Date

    1983-1990

    Cote

    EDEP/21/M/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

    Producteur :

    Bellechassagne

  33. Résultat n°33

    Plan géométrique du partage des bois et de la forêt dite de Bellechassagne entre les habitants. 1856

    Date

    1856

    Cote

    EDEP/21/N/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan géométrique du partage des bois et de la forêt...

    Producteur :

    Bellechassagne

  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822, 1844-1900, 1920-1941). Procès-verbal de récolement des archives (1989, 1995, 2001).

    Date

    1822-2001

    Cote

    EDEP/21/D/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822,...

    Producteur :

    Bellechassagne

  35. Résultat n°35

    Nomination d'un maire. 25 août 1865

    Date

    vendredi 25 août 1865

    Cote

    EDEP/21/K/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un maire. 25 août 1865

    Producteur :

    Bellechassagne

  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions directes. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/21/G/12

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions directes. 1842-1844

    Producteur :

    Bellechassagne

  37. Résultat n°37

    Élections politiques : listes électorales. 1865-1946

    Date

    1865-1946

    Cote

    EDEP/21/K/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1865-1946

    Producteur :

    Bellechassagne

  38. Résultat n°38

    Emprunts communaux. 1900-1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP/21/L/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1900-1901

    Producteur :

    Bellechassagne

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    Date

    Entre le 18 mai 1838 et le 11 mai 1873

    Cote

    EDEP/21/D/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11...

    Producteur :

    Bellechassagne

  40. Résultat n°40
    Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1888-18 janvier 1942

    302 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1888-18 janvier 1942

    Date

    Entre le 28 mars 1888 et le 18 janvier 1942

    Cote

    EDEP/21/D/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1888-18...

    Producteur :

    Bellechassagne

  41. Résultat n°41

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1934, 1946, 1955-1958, 1980, 1983). Tribunal et chambre de commerce (1957-1968, 1972-1983). Tribunal paritaire des baux ruraux (1939, 1945, 1947, 1954-1958, 1963). Chambre d'agriculture (1951-1966, 1970, 1974, 1976, 1979, 1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1972, 1977-1979, 1986, 1992). Mutualité sociale agricole (1965, 1971, 1984). Sécurité sociale (1983).

    Date

    1934-1992

    Cote

    EDEP/21/K/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1934,...

    Producteur :

    Bellechassagne

  42. Résultat n°42

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1899, 1904-1931

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP/21/G/11

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1899,...

    Producteur :

    Bellechassagne

  43. Résultat n°43

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  44. Résultat n°44

    Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

    Date

    Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/21/I/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport...

    Producteur :

    Bellechassagne

  45. Résultat n°45

    Statistique agricole annuelle (1900). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). Remembrement (1972-1983). Syndicat agricole (1986).

    Date

    1900-1986

    Cote

    EDEP/21/F/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1900). Registre décennal...

    Producteur :

    Bellechassagne

  46. Résultat n°46

    Population : mouvements de population. 1860-1896

    Date

    1860-1896

    Cote

    EDEP/21/F/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : mouvements de population. 1860-1896

    Producteur :

    Bellechassagne

  47. Résultat n°47

    Élections politiques : procès-verbaux. 1864-1969

    Date

    1864-1969

    Cote

    EDEP/21/K/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1864-1969

    Producteur :

    Bellechassagne

  48. Résultat n°48

    Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

    Date

    1982-1988

    Cote

    EDEP/21/L/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

    Producteur :

    Bellechassagne

  49. Résultat n°49

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1967

    Date

    1915-1967

    Cote

    EDEP/21/G/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1967

    Producteur :

    Bellechassagne

  50. Résultat n°50

    Budgets et comptes de la fabrique. 1844-1857

    Date

    1844-1857

    Cote

    EDEP/21/P/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1844-1857

    Producteur :

    Bellechassagne

  51. Résultat n°51

    Alimentation en eau potable. 1925-1985, 1987, 1993

    Date

    1925-1993

    Cote

    EDEP/21/N/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable. 1925-1985, 1987, 1993

    Producteur :

    Bellechassagne

  52. Résultat n°52

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  53. Résultat n°53

    Assistance médicale gratuite. 1895-1901

    Date

    1895-1901

    Cote

    EDEP/21/Q/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1901

    Producteur :

    Bellechassagne

  54. Résultat n°54

    Recensement des voitures attelées. 1883-1904

    Date

    1883-1904

    Cote

    EDEP/21/H/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées. 1883-1904

    Producteur :

    Bellechassagne

  55. Résultat n°55
    Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    29 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    Date

    1748-1789

    Cote

    EDEP/21/CC/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    Producteur :

    Bellechassagne

  56. Résultat n°56

    Carte du contrat régional de développement local avec l'accessibilité de la voirie et la couverture végétale du massif établie par le Centre régional de la propriété forestière. 1995

    Date

    1995

    Cote

    EDEP/21/S/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Carte du contrat régional de développement local avec...

    Producteur :

    Bellechassagne

  57. Résultat n°57

    Budgets et comptes financiers du bureau d'assistance. 1895-1898

    Date

    1895-1898

    Cote

    EDEP/21/Q/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budgets et comptes financiers du bureau d'assistance....

    Producteur :

    Bellechassagne

  58. Résultat n°58

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  59. Résultat n°59

    Budgets et comptes administratifs. 1965-1981

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP/21/L/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1965-1981

    Producteur :

    Bellechassagne

  60. Résultat n°60

    Mur du cimetière (1954-1958). Construction d'un escalier en chêne pour le logement de l'instituteur (1963). Travaux bâtiments scolaires (1967).

    Date

    1954-1967

    Cote

    EDEP/21/M/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Mur du cimetière (1954-1958). Construction d'un escalier...

    Producteur :

    Bellechassagne

  61. Résultat n°61

    Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres. 1887-1901

    Date

    1887-1901

    Cote

    EDEP/21/G/17

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...

    Producteur :

    Bellechassagne

  62. Résultat n°62
    Délibérations du conseil municipal. 18 janvier 1942-20 septembre 1976

    161 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 janvier 1942-20 septembre 1976

    Date

    Entre le 18 janvier 1942 et le 20 septembre 1976

    Cote

    EDEP/21/D/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 janvier 1942-20...

    Producteur :

    Bellechassagne

  63. Résultat n°63

    Travaux église. 1977-1991

    Date

    1977-1991

    Cote

    EDEP/21/M/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Travaux église. 1977-1991

    Producteur :

    Bellechassagne

  64. Résultat n°64

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An V). Mariages (An VI-An VII). Naissances et mariages (An VIII). Naissances, mariages, décès (An IX-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/21/E/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An V)....

    Producteur :

    Bellechassagne

  65. Résultat n°65

    Élections politiques : listes électorales. 1953-1974

    Date

    1953-1974

    Cote

    EDEP/21/K/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1953-1974

    Producteur :

    Bellechassagne

  66. Résultat n°66

    Monument aux morts. Sans date

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/21/M/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Monument aux morts. Sans date

    Producteur :

    Bellechassagne

  67. Résultat n°67

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1984

    Date

    1946-1984

    Cote

    EDEP/21/K/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1984

    Producteur :

    Bellechassagne

  68. Résultat n°68

    Budgets et comptes administratifs. 1989-1994

    Date

    1989-1994

    Cote

    EDEP/21/L/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1989-1994

    Producteur :

    Bellechassagne

  69. Résultat n°69

    Registres paroissiaux : Baptêmes, 1 seul acte (1764). Baptêmes, mariages, sépultures (1767-1792).

    Date

    1764-1792

    Cote

    EDEP/21/GG/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, 1 seul acte (1764)....

    Producteur :

    Bellechassagne

  70. Résultat n°70

    Budgets et comptes administratifs. 1909-1934

    Date

    1909-1934

    Cote

    EDEP/21/L/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1909-1934

    Producteur :

    Bellechassagne

  71. Résultat n°71

    État de sous-répartition des cotes communales. 1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    EDEP/21/G/20

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sous-répartition des cotes communales. 1914-1915

    Producteur :

    Bellechassagne

  72. Résultat n°72

    Carnet d'enregistrement des visas délivrés aux étrangers (1939-1965). Carnet d'enregistrement des dossiers d'étrangers (1946-1968). Demande de carte de séjour (1952-1956).

    Date

    1939-1968

    Cote

    EDEP/21/I/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des visas délivrés aux étrangers...

    Producteur :

    Bellechassagne

  73. Résultat n°73

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1907

    Date

    1897-1907

    Cote

    EDEP/21/G/14

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Bellechassagne

  74. Résultat n°74

    Tableaux de recensement des classes. 1877-1902

    Date

    1877-1902

    Cote

    EDEP/21/H/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1877-1902

    Producteur :

    Bellechassagne

  75. Résultat n°75

    Association foncière de remembrement (AFR) : budgets et comptes administratifs. 1978-1984, 1989-1994

    Date

    1978-1994

    Cote

    EDEP/21/S/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Association foncière de remembrement (AFR) : budgets...

    Producteur :

    Bellechassagne

  76. Résultat n°76

    Matrice générale des contributions foncières. An III

    Date

    1795

    Cote

    EDEP/21/G/10

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. An III

    Producteur :

    Bellechassagne

  77. Résultat n°77

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  78. Résultat n°78

    Élections politiques : procès-verbaux. 1970-2004

    Date

    1970-2004

    Cote

    EDEP/21/K/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1970-2004

    Producteur :

    Bellechassagne

  79. Résultat n°79

    État civil : Naissances, mariages, décès (1823-1842). Tables décennales des naissances, mariages, décès (1823-1842).

    Date

    1823-1842

    Cote

    EDEP/21/E/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1823-1842)....

    Producteur :

    Bellechassagne