1905-1909
Date
Entre le 03 janvier 1905 et le 23 décembre 1909
Cote
4U/10/25
-
Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
- Justice civile
- Actes
- 1905-1909
Entre le 03 janvier 1905 et le 23 décembre 1909
4U/10/25
1909-1959
4U/10/92
1851-1852
4U/10/104
Entre le 30 janvier 1896 et le 29 décembre 1900
4U/10/70
1948-1959
4U/10/87
1946-1960
4U/10/90
1853-1854
4U/10/105
1958-1959, 1956
4U/10/97
Entre le 07 août 1809 et le 03 novembre 1868
4U/10/65
05/01/1807-28/12/1807
4U/10/5
Entre le 18 vendémiaire an XIV et le 09 nivôse an XIV, Entre le 06 janvier 1806 et le 29 décembre 1806
4U/10/4
Entre le 02 février 1918 et le 05 décembre 1924
4U/10/73
Entre le 19 janvier 1884 et le 13 novembre 1890
4U/10/68
Entre le 10 janvier 1944 et le 17 décembre 1948
4U/10/33
Entre le 22 juin 1824 et le 08 novembre 1829
4U/10/58
Entre le 07 janvier 1852 et le 20 décembre 1857
4U/10/45
Entre le 03 janvier 1832 et le 29 décembre 1835
4U/10/41
Entre le 25 janvier 1900 et le 26 décembre 1904
4U/10/24
1937-1940
4U/10/94
Entre le 10 janvier 1953 et le 21 décembre 1956
4U/10/35
1815-1831
4U/10/79
Entre le 08 janvier 1822 et le 26 décembre 1826
4U/10/39
Entre le 17 janvier 1864 et le 02 août 1877
4U/10/63
Entre le 31 janvier 1901 et le 03 novembre 1910
4U/10/71
1950, 1957
4U/10/89
1927-1960
4U/10/85
Entre le 17 mars 1937 et le 06 juin 1947
4U/10/76
Entre le 31 janvier 1931 et le 12 décembre 1933
4U/10/30
Entre le 20 janvier 1877 et le 29 décembre 1881
4U/10/18
1813-1830
4U/10/98
Entre le 02 juin 1882 et le 31 décembre 1885
4U/10/49
1953-1960
4U/10/86
Entre le 26 janvier 1911 et le 05 juillet 1917
4U/10/72
Entre le 06 février 1821 et le 14 décembre 1827
4U/10/9
04/01/1894-09/01/1898
4U/10/83
An XII
4U/10/2
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1960
4U/10/77
1850-1879
4U/10/81
Entre le 16 janvier 1913 et le 29 décembre 1924
4U/10/54
1953-1954, 1950, 1957
4U/10/96
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