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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État de sections. 1838

    Date

    1838

    Cote

    EDEP/46/G/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  2. Résultat n°2

    Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Date

    1875-1914

    Cote

    EDEP/46/L/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25 avril 1909

    197 medias

    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25 avril 1909

    Date

    Entre le 06 janvier 1884 et le 25 avril 1909

    Cote

    EDEP/46/D/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre des métiers (1930-1971).

    Date

    1901-1971

    Cote

    EDEP/46/K/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  5. Résultat n°5

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/46/E/5

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  6. Résultat n°6

    Maison d'école (1880-1924). Presbytère (1907-1952). Cimetière (1909-1911).

    Date

    1880-1952

    Cote

    EDEP/46/M/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école (1880-1924). Presbytère (1907-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  7. Résultat n°7

    Vaccinations. 1904-1969

    Date

    1904-1969

    Cote

    EDEP/46/I/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  8. Résultat n°8

    Protection des enfants du premier âge (1878-1913). Assistance médicale gratuite (1895-1956). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1939). Soins médicaux aux mutilés et réformés de guerre (1930). Retraites ouvrières et paysannes (sans date). Arrêté de protection de la santé publique (1905).

    Date

    1878-1956

    Cote

    EDEP/46/Q/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1878-1913)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1945). Prisonniers de guerre (sans date).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/46/H/6

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1945). Prisonniers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  10. Résultat n°10

    Plan cadastral. 1837

    Date

    1837

    Cote

    EDEP/46/G/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  11. Résultat n°11

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/46/E/13

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  12. Résultat n°12

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/46/E/10

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  13. Résultat n°13

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/46/E/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  14. Résultat n°14

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/46/E/12

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  15. Résultat n°15

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/46/E/11

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  16. Résultat n°16

    Statistique agricole, questionnaire (1900-1941). Registres des cultures (1902-1953). Bulletins de déclaration agricole (1926-1942). Bulletins "récapitulatif communal" (1941-1954).

    Date

    1900-1954

    Cote

    EDEP/46/F/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole, questionnaire (1900-1941). Registres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1965-1981

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP/46/L/4

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1965-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  18. Résultat n°18

    Partage des communaux (1907-1957). Plans pour servir au partage de communaux (sans date). Concessions au cimetière (1911-1952).

    Date

    1907-1957

    Cote

    EDEP/46/N/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux (1907-1957). Plans pour servir...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1909-20 novembre 1921

    112 medias

    Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1909-20 novembre 1921

    Date

    Entre le 06 mai 1909 et le 20 novembre 1921

    Cote

    EDEP/46/D/4

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1909-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1915-1950

    Date

    1915-1950

    Cote

    EDEP/46/L/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1915-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  21. Résultat n°21

    Nominations des instituteurs et institutrices (1879-1911). Mobilier scolaire (1881-1915).

    Date

    1879-1915

    Cote

    EDEP/46/R/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Nominations des instituteurs et institutrices (1879-1911)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  22. Résultat n°22

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1968). Comité technique départemental des transports (1962). Conseil d'administration des caisses d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles (1950). Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale (1950, 1962). Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1946-1968

    Cote

    EDEP/46/K/4

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  23. Résultat n°23

    Élections politiques : procès-verbaux. 1883-1983

    Date

    1883-1983

    Cote

    EDEP/46/K/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1883-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  24. Résultat n°24

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/46/E/7

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  25. Résultat n°25

    État civil : Paroisse du Doustre-Lespinasse et Saint-Hippolyte : Naissances, mariages (1793-An X). Décès (1793-An III, An V-An X).

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/46/E/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Paroisse du Doustre-Lespinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  26. Résultat n°26

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP/46/G/5

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-15 février 1874

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-15 février 1874

    Date

    Entre le 13 mai 1838 et le 15 février 1874

    Cote

    EDEP/46/D/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1870-1931

    Date

    1870-1931

    Cote

    EDEP/46/G/7

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1870-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  29. Résultat n°29

    Archives communales : récolements. 1878-1957

    Date

    1878-1957

    Cote

    EDEP/46/D/5

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives communales : récolements. 1878-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  30. Résultat n°30

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/46/E/9

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  31. Résultat n°31

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/46/G/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  32. Résultat n°32

    Monuments historiques et objets mobiliers classés. 1927-1957

    Date

    1927-1957

    Cote

    EDEP/46/R/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  33. Résultat n°33

    Tableaux de recensement des classes. 1912-1981

    Date

    1912-1981

    Cote

    EDEP/46/H/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1912-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  34. Résultat n°34

    Budgets et comptes administratifs. 1951-1964

    Date

    1951-1964

    Cote

    EDEP/46/L/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1951-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  35. Résultat n°35

    Sinistres (1901-1931). Étrangers (1933).

    Date

    1901-1933

    Cote

    EDEP/46/I/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1901-1931). Étrangers (1933).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  36. Résultat n°36
    Population : listes nominatives (1866-1975), mouvements de population (1888-1896), liste des mariages, naissances, décès (1904).

    10 lots 163 medias

    Population : listes nominatives (1866-1975), mouvements de population (1888-1896), liste des mariages, naissances, décès (1904).

    Date

    1866-1975

    Cote

    EDEP/46/F/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1866-1975), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  37. Résultat n°37

    Taxe sur les chiens. 1855-1918

    Date

    1855-1918

    Cote

    EDEP/46/L/5

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1855-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  38. Résultat n°38

    Épizooties, fièvre aphteuse. 1911-1939

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEP/46/I/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties, fièvre aphteuse. 1911-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  39. Résultat n°39

    Chemins de grande communication (1838-1922). Chemins vicinaux (1867-1932). Chemins d'intérêt commun (1923-1938). Énergie électrique (1922-1960).

    Date

    1838-1960

    Cote

    EDEP/46/O/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grande communication (1838-1922). Chemins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  40. Résultat n°40

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/46/E/4

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.