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  1. Résultat n°1
    Édits, ordonnances, déclarations et lettre patente du Roi, arrêts du Parlement, arrêt du Conseil d'État, ordonnance de l'Intendance de Limoges, tarif pour la fournitures des étapes.

    10 lots 127 medias

    Édits, ordonnances, déclarations et lettre patente du Roi, arrêts du Parlement, arrêt du Conseil d'État, ordonnance de l'Intendance de Limoges, tarif pour la fournitures des étapes.

    Date

    1709-1751

    Cote

    A/5

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Édits, ordonnances, déclarations et lettre patente...

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  2. Résultat n°2
    Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

    5 lots 148 medias

    Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

    Date

    1728-1779

    Cote

    A/2

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance...

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  3. Résultat n°3
    Apanage du comte d'Artois.

    3 lots 18 medias

    Apanage du comte d'Artois.

    Date

    1774

    Cote

    A/3

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Apanage du comte d'Artois.

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  4. Résultat n°4
    Extraits de registre du Conseil d'État, arrêt de la Chambre des Comptes.

    4 lots 64 medias

    Extraits de registre du Conseil d'État, arrêt de la Chambre des Comptes.

    Date

    1678-1726

    Cote

    A/4

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Extraits de registre du Conseil d'État, arrêt de la...

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  5. Résultat n°5
    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    6 lots 327 medias

    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Date

    1556-1797

    Cote

    A/1

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges