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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Édits, ordonnances, déclarations et lettre patente du Roi, arrêts du Parlement, arrêt du Conseil d'État, ordonnance de l'Intendance de Limoges, tarif pour la fournitures des étapes.

10 lots 127 medias

Édits, ordonnances, déclarations et lettre patente du Roi, arrêts du Parlement, arrêt du Conseil d'État, ordonnance de l'Intendance de Limoges, tarif pour la fournitures des étapes.
Cote
A/5
 Date
1709-1751
 Lieu - Type de document
tarif, texte officiel
  • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
  • Édits, ordonnances, déclarations et lettre patente...
Résultat n°2
Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

5 lots 148 medias

Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.
Cote
A/2
 Date
1728-1779
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
  • Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance...
Résultat n°3
Apanage du comte d'Artois.

3 lots 18 medias

Apanage du comte d'Artois.
Cote
A/3
 Date
1774
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
  • Apanage du comte d'Artois.
Résultat n°4
Extraits de registre du Conseil d'État, arrêt de la Chambre des Comptes.

4 lots 64 medias

Extraits de registre du Conseil d'État, arrêt de la Chambre des Comptes.
Cote
A/4
 Date
1678-1726
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
  • Extraits de registre du Conseil d'État, arrêt de la...
Résultat n°5
Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

6 lots 327 medias

Édits, déclarations et lettres patentes du roi.
Cote
A/1
 Date
1556-1797
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
  • Édits, déclarations et lettres patentes du roi.