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  1. Résultat n°1

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/199/G/29

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  2. Résultat n°2

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/199/G/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  3. Résultat n°3

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1943

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP/199/H/8

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  4. Résultat n°4

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Date

    1882-1883

    Cote

    1875W/2

    • Contexte : 1875W. Saint-Etienne-aux-Clos.
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Etienne-aux-Clos

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes administratifs. 1913-1969

    Date

    1913-1969

    Cote

    EDEP/199/L/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1913-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  6. Résultat n°6
    Population : listes nominatives. 1841-1898, 1902, 1954-1968

    9 lots 291 medias

    Population : listes nominatives. 1841-1898, 1902, 1954-1968

    Date

    1841-1968

    Cote

    EDEP/199/F/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1841-1898, 1902, 1954-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  7. Résultat n°7

    Mobilier scolaire (1861, 1886, 1901-1902). Liste des enfants admis gratuitement à l'école (1861-1877). Nomination d'instituteur (1880, 1939). Registre destiné à recevoir des déclarations pour le choix du mode d'instruction des enfants (1882). Extraits du registre d'appel (1882-1885)

    Date

    1861-1939

    Cote

    EDEP/199/R/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Mobilier scolaire (1861, 1886, 1901-1902). Liste des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  8. Résultat n°8

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1686-25 août 1735 (des actes de 1696 se trouvent dans l'année 1692), 1737-1749

    Date

    1686-1749

    Cote

    EDEP/199/GG/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1980

    Date

    1980

    Cote

    EDEP/199/G/25

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  10. Résultat n°10

    Recensement des chevaux, juments mules et mulets. 1874-1938

    Date

    1874-1938

    Cote

    EDEP/199/H/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments mules et mulets. 1874-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  11. Résultat n°11

    Registre des visas de permis de chasser. 1991-2000

    Date

    1991-2000

    Cote

    EDEP/199/I/10

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1991-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1977-1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/199/G/22

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1977-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions foncières. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/199/G/14

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1936-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  14. Résultat n°14

    Registres d'appel journalier (1952-1960 ; 1963-1981). Listes annuelles d'inscription des élèves de l'école publique (1952-1960). Mots d'excuses (1975-1980).

    Date

    1952-1981

    Cote

    1875W/1

    • Contexte : 1875W. Saint-Etienne-aux-Clos.
    • Registres d'appel journalier (1952-1960 ; 1963-1981)....

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Etienne-aux-Clos

  15. Résultat n°15

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1955-1970

    Date

    1955-1970

    Cote

    EDEP/199/I/8

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1955-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1837-1899

    Date

    1837-1899

    Cote

    EDEP/199/K/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1837-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  17. Résultat n°17

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    EDEP/199/G/9

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  18. Résultat n°18

    Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

    Date

    1839-1927

    Cote

    EDEP/199/N/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/199/G/11

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP/199/G/18

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1957-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  21. Résultat n°21

    Étrangers (1934-1957). Transport de corps (1936).

    Date

    1934-1957

    Cote

    EDEP/199/I/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1934-1957). Transport de corps (1936).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  22. Résultat n°22

    Dons et Legs. 1847-1946

    Date

    1847-1946

    Cote

    EDEP/199/L/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et Legs. 1847-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    EDEP/199/G/12

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  24. Résultat n°24

    Saint-Étienne-Aux-Clos : bulletin municipal. 1995, 2002, 2007

    Date

    1995-2007

    Cote

    EDEP/199/C/1, Per330 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Saint-Étienne-Aux-Clos : bulletin municipal. 1995,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1858-22 mai 1864

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1858-22 mai 1864

    Date

    Entre le 14 novembre 1858 et le 22 mai 1864

    Cote

    EDEP/199/D/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1858-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  26. Résultat n°26

    Assurances. 1921, 1933, 1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP/199/D/6

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1921, 1933, 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  27. Résultat n°27

    École (1885-1888). École de Busséjoux (1901-1922). École et mairie (1922-1936). Construction d'un foyer municipal (1935-1936)

    Date

    1885-1936

    Cote

    EDEP/199/M/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • École (1885-1888). École de Busséjoux (1901-1922)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1981

    Date

    1981

    Cote

    EDEP/199/G/26

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  29. Résultat n°29

    Chemins vicinaux (1834-1953). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1940). Chemin de fer (1876-1882). Chemin rural de Chevaleix (1934-1936)

    Date

    1834-1953

    Cote

    EDEP/199/O/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1834-1953). Chemins de grande communication...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  30. Résultat n°30

    État de sections. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/199/G/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  31. Résultat n°31

    Registre des inscriptions des permis de chasse délivrés ou prorogés. 1980-1986

    Date

    1980-1986

    Cote

    EDEP/199/I/9

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des inscriptions des permis de chasse délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  32. Résultat n°32

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/199/G/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  33. Résultat n°33
    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1864-25 avril 1875

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1864-25 avril 1875

    Date

    Entre le 23 octobre 1864 et le 25 avril 1875

    Cote

    EDEP/199/D/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1864-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  34. Résultat n°34

    Pont de Grange sur le Chavanon (1824). Moulin communal (1911-1921). Distribution d'énergie électrique (1932)

    Date

    1824-1932

    Cote

    EDEP/199/O/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pont de Grange sur le Chavanon (1824). Moulin communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP/199/G/8

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes administratifs. 1874-1912

    Date

    1874-1912

    Cote

    EDEP/199/L/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1874-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes de la fabrique. 1885-1906

    Date

    1885-1906

    Cote

    EDEP/199/P/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1885-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  38. Résultat n°38

    Tableaux de recensement des classes. 1855-1940

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP/199/H/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1855-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  39. Résultat n°39

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1934-1958

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP/199/G/30

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  40. Résultat n°40

    Registre des passeports. 1824-1882

    Date

    1824-1882

    Cote

    EDEP/199/I/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des passeports. 1824-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  41. Résultat n°41

    Matrice générale des contributions foncières. 1967-1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP/199/G/20

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1967-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  42. Résultat n°42

    Passeports pour l'intérieur. 1824-1843

    Date

    1824-1843

    Cote

    EDEP/199/I/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur. 1824-1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  43. Résultat n°43

    Foires (1836-1872). Concours régional agricole à Tulle (1872). Statistique agricole annuelle (1888, 1900, 1924, 1935-1939). Registre des cultures (1902, 1906, 1947-1953). Registre communal des déclarations d'ensemencements de blé (1935-1939). État communal de statistique agricole (1943, 1950-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960).

    Date

    1836-1960

    Cote

    EDEP/199/F/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Foires (1836-1872). Concours régional agricole à Tulle...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  44. Résultat n°44

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1750-1751). Baptêmes, mariages (1752). Baptêmes (1753-1755). Baptêmes, sépultures (1756-1757). Baptêmes, mariages, sépultures (1758-17768). Sépultures (1769). Baptêmes, mariages, sépultures (1770, des actes de Baptêmes, mariages, sépultures de 1767 se trouvent à la fin des années 1764 et 1765).

    Date

    1750-1770

    Cote

    EDEP/199/GG/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  45. Résultat n°45

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1982). Tribunal et chambre de commerce (1925-1967, 1997). Chambre des métiers (1932-1974, 1980). Tribunal paritaire de baux ruraux (1949-1983, 1995). Délégués au comité technique départemental de transports (1955). Sécurité sociale (1962). Allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Caisse primaire d'assurances maladie (1983). Mutualité sociale agricole (s.d.).

    Date

    1920-1997

    Cote

    EDEP/199/K/5

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  46. Résultat n°46

    Matrice générale des contributions foncières. 1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    EDEP/199/G/10

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1900-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  47. Résultat n°47

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1970

    Date

    1900-1970

    Cote

    EDEP/199/K/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  48. Résultat n°48

    Matrice générale des contributions foncières. 1978

    Date

    1978

    Cote

    EDEP/199/G/23

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  49. Résultat n°49

    Contributions directes. 1874-1966

    Date

    1874-1966

    Cote

    EDEP/199/G/28

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1874-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  50. Résultat n°50

    Matrice générale des contributions foncières. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/199/G/16

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1947-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  51. Résultat n°51

    Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables (1915, 1918). Ravitaillement (1917-1918)

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP/199/H/6

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  52. Résultat n°52

    Élections politiques : listes électorales. 1973-2002

    Date

    1973-2002

    Cote

    EDEP/199/K/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1973-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  53. Résultat n°53

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III). Naissances et décès (An IV). Naissances, mariages, décès (An V-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/199/E/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  54. Résultat n°54
    État général des fonds.

    270 medias

    État général des fonds.

    Date

    1748

    Cote

    EDEP/199/CC/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  55. Résultat n°55

    Sinistres (1918). Livret de logeurs et d'aubergistes (1932-1942).

    Date

    1918-1942

    Cote

    EDEP/199/I/6

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1918). Livret de logeurs et d'aubergistes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  56. Résultat n°56

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1825

    Date

    1819-1825

    Cote

    EDEP/199/G/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  57. Résultat n°57

    Vaccinations. 1907-1934

    Date

    1907-1934

    Cote

    EDEP/199/I/5

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1907-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  58. Résultat n°58
    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1803-10 mai 1824

    40 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1803-10 mai 1824

    Date

    Entre le 16 novembre 1803 et le 10 mai 1824

    Cote

    EDEP/199/D/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1803-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  59. Résultat n°59

    Garde nationale. 1831-1873

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEP/199/H/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1831-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  60. Résultat n°60
    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1908-8 février 1859

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1908-8 février 1859

    Date

    Entre le 17 mai 1908 et le 08 février 1959

    Cote

    EDEP/199/D/5

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1908-8 février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  61. Résultat n°61

    Tableaux récapitulatifs pour le cantonnement des troupes. 1882-1883

    Date

    1882-1883

    Cote

    EDEP/199/H/5

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux récapitulatifs pour le cantonnement des troupes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  62. Résultat n°62

    Recensement des véhicules automobiles. 1923-1927

    Date

    1923-1927

    Cote

    EDEP/199/H/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1923-1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  63. Résultat n°63

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/199/G/13

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  64. Résultat n°64

    Rôle de prestations. 1871-1905

    Date

    1871-1905

    Cote

    EDEP/199/G/27

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1871-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  65. Résultat n°65

    Tableaux de recensement des classes. An XIII-1854

    Date

    1804-1854

    Cote

    EDEP/199/H/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. An XIII-1854

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  66. Résultat n°66

    Matrice générale des contributions foncières. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/199/G/19

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1962-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  67. Résultat n°67

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-2001

    Date

    1950-2001

    Cote

    EDEP/199/K/6

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  68. Résultat n°68

    Cimetière (1838). Église (1838-1894, 1937). Monument aux morts (1920). Bureau de postes (1922-1948)

    Date

    1838-1948

    Cote

    EDEP/199/M/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1838). Église (1838-1894, 1937). Monument...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  69. Résultat n°69

    Matrice générale des contributions foncières. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/199/G/15

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1942-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  70. Résultat n°70

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    EDEP/199/G/5

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  71. Résultat n°71

    Matrice générale des contributions foncières. 1979

    Date

    1979

    Cote

    EDEP/199/G/24

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  72. Résultat n°72

    Bureau de bienfaisance (1848-1913). Enfants assistés (1870). Protection des enfants du premier âge (1914-1925). Assistance médicale gratuite (1895-1950). Accidents du travail (1906-1972). Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1914-1920). Allocations militaires (1920). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1939)

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP/199/Q/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance (1848-1913). Enfants assistés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  73. Résultat n°73

    Passeports pour l'intérieur. 1844-1875

    Date

    1844-1875

    Cote

    EDEP/199/I/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur. 1844-1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  74. Résultat n°74

    Matrice générale des contributions foncières. 1972-1976

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEP/199/G/21

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1972-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  75. Résultat n°75

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Aliénés (1935). Secours national (1941-1943)

    Date

    1911-1943

    Cote

    EDEP/199/Q/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Aliénés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  76. Résultat n°76
    Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1824-24 décembre 1837

    31 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1824-24 décembre 1837

    Date

    Entre le 14 novembre 1824 et le 24 décembre 1837

    Cote

    EDEP/199/D/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1824-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  77. Résultat n°77

    Jury (1932-1872). Justice (1850-1898). Ouverture d'un débit de boissons (1858)

    Date

    1832-1898

    Cote

    EDEP/199/I/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Jury (1932-1872). Justice (1850-1898). Ouverture d'un...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  78. Résultat n°78

    Emprunts communaux. 1885, 1934-1935

    Date

    1885-1935

    Cote

    EDEP/199/L/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1885, 1934-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  79. Résultat n°79

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/199/G/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  80. Résultat n°80

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1771-1792

    Date

    1771-1792

    Cote

    EDEP/199/GG/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.