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  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Date

    1877-1905

    Cote

    EDEP/209/L/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  2. Résultat n°2

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940-1942). Ravitaillement (1941-1945). Réquisitions de logement (1944)

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/209/H/6

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940-1942). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1857-1934

    Date

    1857-1934

    Cote

    EDEP/209/K/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1857-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  4. Résultat n°4

    Assurances. 1912, 1918, 1922

    Date

    1912-1922

    Cote

    EDEP/209/D/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1912, 1918, 1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  5. Résultat n°5

    Registre de changements de nature de culture. 1949-1972

    Date

    1949-1972

    Cote

    EDEP/209/G/10

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de changements de nature de culture. 1949-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  6. Résultat n°6
    Population : listes nominatives. 1846-1936

    11 lots 349 medias

    Population : listes nominatives. 1846-1936

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEP/209/F/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1846-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes de la fabrique. 1882-1889

    Date

    1882-1889

    Cote

    EDEP/209/P/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1882-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1826-1914

    Date

    1826-1914

    Cote

    EDEP/209/G/2

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1926

    Date

    Entre le 1er janvier 1882 et le 31 décembre 1926

    Cote

    EDEP/209/G/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  10. Résultat n°10

    Protection des enfants du premier âge. 1896-1921

    Date

    1896-1921

    Cote

    EDEP/209/Q/5

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1896-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  11. Résultat n°11

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/209/E/4

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  12. Résultat n°12

    Restitution des corps de soldats décédés à la guerre. 1958, 1964

    Date

    1958-1964

    Cote

    EDEP/209/H/7

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Restitution des corps de soldats décédés à la guerre....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  13. Résultat n°13

    État de sections (A-F). 1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP/209/G/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-F). 1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  14. Résultat n°14

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 juin 1913-17 juillet 1921

    Date

    Entre le 26 juin 1913 et le 17 juillet 1921

    Cote

    EDEP/209/Q/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 juin 1913-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  15. Résultat n°15

    Vaccinations. 1904-1945

    Date

    1904-1945

    Cote

    EDEP/209/I/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  16. Résultat n°16

    État civil : Naissances.1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/209/E/6

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances.1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  17. Résultat n°17

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/209/E/11

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1908-1964, 1988). Chambre d'agriculture (1920-1933, 1963-1964, 1989). Chambre de métiers (1930-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1968, 1988). Mutualité sociale agricole (1953, 1959, 1956). Prud'hommes (1992, 1997, 2002).

    Date

    Entre le 1er janvier 1908 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/209/K/4

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1989

    Date

    1946-1989

    Cote

    EDEP/209/K/5

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  20. Résultat n°20

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1677-1742

    Date

    1677-1742

    Cote

    EDEP/209/GG/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  21. Résultat n°21

    Guerre 1914-1918 : réfugiés (1912). Ravitaillement (1914-1918). Déclarations de changement de domicile des militaires (1914-1919).

    Date

    1912-1918

    Cote

    EDEP/209/H/4

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : réfugiés (1912). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  22. Résultat n°22

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/209/E/2

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  23. Résultat n°23

    Contributions directes. 1910-1935, 1962-1966

    Date

    Entre le 1er janvier 1910 et le 31 décembre 1966

    Cote

    EDEP/209/G/6

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1910-1935, 1962-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  24. Résultat n°24

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance. 1869-1878

    Date

    1869-1878

    Cote

    EDEP/209/Q/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  25. Résultat n°25

    Recensement des véhicules automobiles. 1924, 1927

    Date

    1924-1927

    Cote

    EDEP/209/H/5

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1924, 1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  26. Résultat n°26

    Bulletin municipal. 2001-2011

    Date

    2001-2011

    Cote

    EDEP/209/C/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal. 2001-2011

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  27. Résultat n°27

    Bulletin municipal. 2012-2022

    Date

    2012-2022

    Cote

    EDEP/209/C/2

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal. 2012-2022

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  28. Résultat n°28

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes. 1897-1928, 1934-1947

    Date

    Entre le 1er janvier 1897 et le 31 décembre 1947

    Cote

    EDEP/209/G/9

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1773-1792

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP/209/GG/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  30. Résultat n°30

    Registre communal des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1943). Épizooties (1938-1939).

    Date

    1935-1943

    Cote

    EDEP/209/I/2

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre communal des déclarations de pertes des victimes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  31. Résultat n°31

    Étrangers : demande de carte d'identité (1950-1962). Cartes de séjour (1960-1966). Carnet d'enregistrement des visas (1962).

    Date

    1950-1966

    Cote

    EDEP/209/I/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : demande de carte d'identité (1950-1962)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  32. Résultat n°32

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et voitures attelées. 1892-1928

    Date

    1892-1928

    Cote

    EDEP/209/H/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  33. Résultat n°33
    Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1882-31 mai 1899

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1882-31 mai 1899

    Date

    Entre le 02 juillet 1882 et le 31 mai 1899

    Cote

    EDEP/209/D/2

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 juillet 1882-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  34. Résultat n°34

    Emprunts communaux. 1942, 1950

    Date

    1942-1950

    Cote

    EDEP/209/L/4

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1942, 1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-20 mai 1882

    66 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-20 mai 1882

    Date

    Entre le 12 mai 1839 et le 20 mai 1882

    Cote

    EDEP/209/D/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs (1860-1936). Budgets et comptes du bureau d'aide sociale (1957-1959).

    Date

    Entre le 1er janvier 1860 et le 31 décembre 1959

    Cote

    EDEP/209/Q/2

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  37. Résultat n°37

    État civil : Naissances, mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/209/E/5

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  38. Résultat n°38

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/209/E/10

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  39. Résultat n°39

    Assurances mutuelles agricoles incendie (1932). Assurances mutuelles agricoles contre les accidents (1935-1938, 1945-1946). Pensions et allocations aux militaires mutilés (1948-1953). Collecte pour les mineurs en grève du 1er mars au 6 avril 1963.

    Date

    1932-1963

    Cote

    EDEP/209/Q/6

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assurances mutuelles agricoles incendie (1932). Assurances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  40. Résultat n°40

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/209/E/7

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes