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  1. Résultat n°1

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  2. Résultat n°2

    Vaccinations (1907-1924).

    Date

    1907-1924

    Cote

    EDEP/241/I/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations (1907-1924).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/241/E/14

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  4. Résultat n°4

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP/241/GG/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes de la fabrique. 1849-1901

    Date

    1849-1901

    Cote

    EDEP/241/P/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1849-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEP/241/H/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    160 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    Date

    Entre le 24 novembre 1912 et le 07 novembre 1937

    Cote

    EDEP/241/D/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  8. Résultat n°8

    2 plans de partage à titre onéreux des communaux de LANGLADE. 20 juillet 1890

    Date

    dimanche 20 juillet 1890

    Cote

    EDEP/241/N/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 2 plans de partage à titre onéreux des communaux de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  9. Résultat n°9

    Livre de mutations des propriétés. 1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP/241/G/21

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations des propriétés. 1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  10. Résultat n°10

    Élections politiques : listes électorales. 1830-1898

    Date

    1830-1898

    Cote

    EDEP/241/K/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1830-1898

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  11. Résultat n°11

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773). Baptêmes, mariages (janvier-mars 1774). Sépultures (1774). Baptêmes, mariages, sépultures (1775-1783).

    Date

    1773-1783

    Cote

    EDEP/241/GG/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  12. Résultat n°12

    Plan de partage des terrains communaux du bourg de Saint-Setiers

    Date

    mardi 27 novembre 1888

    Cote

    EDEP/241/N/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan de partage des terrains communaux du bourg de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  13. Résultat n°13

    Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR (11 juillet 1892) ; de VILLEVALEIX (11 juillet 1892) ; de VILLEMONTEIX (10 juin 1894).

    Date

    Entre le 11 juillet 1892 et le 10 juin 1894

    Cote

    EDEP/241/N/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/241/E/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  15. Résultat n°15

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/241/G/10

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement des classes. 1866-1940

    Date

    1866-1940

    Cote

    EDEP/241/H/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1866-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  17. Résultat n°17

    Chemins communaux (1826). Route départementale (1870). Chemins vicinaux (1872-1890). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1883-1889). Alignements (1884-1885).

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEP/241/O/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins communaux (1826). Route départementale (1870)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  18. Résultat n°18

    Matrice générale des contributions foncières. An VI - 1816

    Date

    1797-1816

    Cote

    EDEP/241/G/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. An VI...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  19. Résultat n°19

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1915-1918

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP/241/H/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1915-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 mai 1863

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 mai 1863

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 17 mai 1863

    Cote

    EDEP/241/D/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  21. Résultat n°21

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (vol. 1). 1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    EDEP/241/G/27

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1960

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEP/241/G/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  23. Résultat n°23

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/241/E/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  24. Résultat n°24

    Contributions directes. 1852-1875

    Date

    1852-1875

    Cote

    EDEP/241/G/18

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1852-1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  25. Résultat n°25

    4 plans de partage à titre onéreux des communaux de SOUNALEIX. 04 août 1903

    Date

    mardi 04 août 1903

    Cote

    EDEP/241/N/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 4 plans de partage à titre onéreux des communaux de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1864-25 octobre 1891

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1864-25 octobre 1891

    Date

    Entre le 15 mai 1864 et le 25 octobre 1891

    Cote

    EDEP/241/D/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1864-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  27. Résultat n°27

    État de sections (A-F). 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/241/G/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-F). 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  28. Résultat n°28

    Plan de partage des communaux.

    Date

    1892

    Cote

    EDEP/241/G/20

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan de partage des communaux.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  29. Résultat n°29
    Population : listes nominatives. 1886-1936

    4 lots 223 medias

    Population : listes nominatives. 1886-1936

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEP/241/F/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1886-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  30. Résultat n°30

    Alimentation en eau potable des villages de la Pommerie, Peyssac et Chasseline. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/241/N/8

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable des villages de la Pommerie,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  31. Résultat n°31

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1976

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEP/241/G/15

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  32. Résultat n°32

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/241/E/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1960

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEP/241/G/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  34. Résultat n°34

    Plans de partage à titre onéreux des communaux de CHASSELINE (16 juin 1898) ; de MORNEIX (17 août 1907).

    Date

    Entre le 16 juin 1898 et le 17 août 1907

    Cote

    EDEP/241/N/7

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans de partage à titre onéreux des communaux de CHASSELINE...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  35. Résultat n°35

    2 plans de partage des communaux sections de VIEILLEMAISON et CHASSAIN. 1er décembre 1891

    Date

    mardi 1er décembre 1891

    Cote

    EDEP/241/N/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 2 plans de partage des communaux sections de VIEILLEMAISON...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  36. Résultat n°36

    Registres des visas de permis de chasse. 1980-1996

    Date

    1980-1996

    Cote

    EDEP/241/I/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas de permis de chasse. 1980-1996

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1960

    Date

    1911-1960

    Cote

    EDEP/241/G/29

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  38. Résultat n°38

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1687). Baptêmes, sépultures (1688). Baptêmes, mariages, sépultures (1689-1740).

    Date

    1687-1740

    Cote

    EDEP/241/GG/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1687). Baptêmes,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  39. Résultat n°39

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/241/E/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  40. Résultat n°40
    Population : listes nominatives. 1806-1881

    12 lots 575 medias

    Population : listes nominatives. 1806-1881

    Date

    1806-1881

    Cote

    EDEP/241/F/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1806-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  41. Résultat n°41

    Rôle de prestations. 1824-1905

    Date

    1824-1905

    Cote

    EDEP/241/G/17

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1824-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.2). 1880-1914

    Date

    1880-1914

    Cote

    EDEP/241/G/23

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.2)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  43. Résultat n°43

    Statistique agricole annuelle (1906). Déclarations des surfaces ensemencées en blé (1935-1936). État communal de statistique agricole (1946).

    Date

    1906-1946

    Cote

    EDEP/241/F/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1906). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  44. Résultat n°44

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/241/E/7

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  45. Résultat n°45

    État de sections. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/241/G/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  46. Résultat n°46

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/241/E/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  47. Résultat n°47

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/241/E/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  48. Résultat n°48
    État général des fonds. 15 septembre-15 novembre 1746

    379 medias

    État général des fonds. 15 septembre-15 novembre 1746

    Date

    Entre le 15 septembre 1746 et le 15 novembre 1746

    Cote

    EDEP/241/CC/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 15 septembre-15 novembre 1746

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  49. Résultat n°49

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/241/E/8

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  50. Résultat n°50

    Élections politiques : procès-verbaux. 1851-1937

    Date

    1851-1937

    Cote

    EDEP/241/K/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1851-1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  51. Résultat n°51
    Délibérations du conseil municipal. 12 décembre 1937-15 avril 1953

    123 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 décembre 1937-15 avril 1953

    Date

    Entre le 12 décembre 1937 et le 15 avril 1953

    Cote

    EDEP/241/D/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 décembre 1937-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  52. Résultat n°52

    Registre d'enregistrement des cartes d'identité. 2006-2017

    Date

    2006-2017

    Cote

    EDEP/241/I/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement des cartes d'identité. 2006-2017

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  53. Résultat n°53

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/241/E/15

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  54. Résultat n°54

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1910-1912). Chambre d'agriculture (1920-1970). Chambre de métiers (1936-1946).

    Date

    1910-1970

    Cote

    EDEP/241/K/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  55. Résultat n°55

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/241/E/13

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  56. Résultat n°56

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP/241/G/14

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  57. Résultat n°57

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/241/G/13

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  58. Résultat n°58

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1). 1880-1914

    Date

    1880-1914

    Cote

    EDEP/241/G/22

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  59. Résultat n°59

    Élections politiques : listes électorales. 1951-1961

    Date

    1951-1961

    Cote

    EDEP/241/K/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1951-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  60. Résultat n°60

    Registre de partage des communaux. 1888-1908

    Date

    1888-1908

    Cote

    EDEP/241/N/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Registre de partage des communaux. 1888-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  61. Résultat n°61

    Protection des enfants du premier âge (1888-1931). Assistance médicale gratuite (1895-1938). Aliénés (1897). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1908, 1918). Retraites ouvrières et paysannes (1911). Assistance aux familles nombreuses (1914).

    Date

    1888-1938

    Cote

    EDEP/241/Q/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1888-1931)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  62. Résultat n°62

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets.1874-1931

    Date

    1874-1931

    Cote

    EDEP/241/H/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets.1874-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  63. Résultat n°63

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933, 1952, 1967

    Date

    1933-1967

    Cote

    EDEP/241/K/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  64. Résultat n°64

    Travaux école (1948-1955). Aménagement d'une cantine et d'un foyer rural (1952-1955). Restauration de la mairie (1963-1969).

    Date

    1948-1969

    Cote

    EDEP/241/M/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Travaux école (1948-1955). Aménagement d'une cantine...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  65. Résultat n°65

    Budgets et comptes administratifs. 1886-1944

    Date

    1886-1944

    Cote

    EDEP/241/L/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1886-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  66. Résultat n°66

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/241/G/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  67. Résultat n°67
    Relevé de l'arpentement général des fonds.

    51 medias

    Relevé de l'arpentement général des fonds.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/241/CC/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'arpentement général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  68. Résultat n°68

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (vol. 1). 1961-1974

    Date

    1960-1974

    Cote

    EDEP/241/G/25

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (vol. 2). 1961-1974

    Date

    1960-1974

    Cote

    EDEP/241/G/26

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  70. Résultat n°70

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1772

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEP/241/GG/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  71. Résultat n°71

    Plan cadastral. 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/241/G/19

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1836

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  72. Résultat n°72

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/241/G/16

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  73. Résultat n°73

    Guerre 1939-1945 : registre de ravitaillement. 1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/241/H/8

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : registre de ravitaillement. 1940-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  74. Résultat n°74

    Registres de changements de nature de culture. 1961-1977

    Date

    1961-1977

    Cote

    EDEP/241/G/30

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registres de changements de nature de culture. 1961-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  75. Résultat n°75

    Tableaux de recensement des classes. 1808-1865

    Date

    1808-1865

    Cote

    EDEP/241/H/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1808-1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  76. Résultat n°76

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1948). Réquisitions de logements (1941). Dépôts des armes par les particuliers (1942-1944).

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEP/241/H/7

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1948). Réquisitions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  77. Résultat n°77

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP/241/G/12

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  78. Résultat n°78

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 3). 1915-1960

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEP/241/G/24

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  79. Résultat n°79

    Propositions de médailles pour le Mérite agricole. 1972-1974

    Date

    1972-1974

    Cote

    EDEP/241/K/7

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Propositions de médailles pour le Mérite agricole....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  80. Résultat n°80

    Listes du jury (1841-1848). Passeports pour l'intérieur (1849, 1854). Justice (1897). Transferts de corps (1939, 1962).

    Date

    1841-1962

    Cote

    EDEP/241/I/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Listes du jury (1841-1848). Passeports pour l'intérieur...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers