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  1. Résultat n°1

    Livre de mutations de propriétés 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/219/G/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/219/E/9

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/219/E/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  4. Résultat n°4

    Élections politiques : procès verbaux. 1947, 1967-1979

    Date

    1947-1979

    Cote

    EDEP/219/K/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès verbaux. 1947, 1967-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  5. Résultat n°5

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1891-1959

    Date

    1891-1959

    Cote

    EDEP/219/G/15, 20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/219/G/7

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  7. Résultat n°7

    Registre de déclarations des nourrices ou gardiennes d'enfants de moins de 6 ans. 1958-1967

    Date

    1958-1967

    Cote

    EDEP/219/Q/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de déclarations des nourrices ou gardiennes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/219/G/8

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  9. Résultat n°9

    Plan cadastral napoléonien. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/219/G/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral napoléonien. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  10. Résultat n°10

    Tableaux de recensement des classes. 1934-1950, 1953-1986

    Date

    1934-1986

    Cote

    EDEP/219/H/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1934-1950, 1953-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  11. Résultat n°11

    Livre de mutations de propriétés 1819-1834

    Date

    1819-1834

    Cote

    EDEP/219/G/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés 1819-1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  12. Résultat n°12

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/219/E/13

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/219/E/8

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  14. Résultat n°14

    État civil : Décès. 1853-1900

    Date

    1853-1900

    Cote

    EDEP/219/E/18

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  15. Résultat n°15

    Rôle de prestations. 1887-1905

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP/219/G/13, 18 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1887-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes administratifs. 1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    EDEP/219/L/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1981-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 25 juin 1922-2 septembre 1962

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 juin 1922-2 septembre 1962

    Date

    Entre le 25 juin 1922 et le 02 septembre 1962

    Cote

    EDEP/219/D/4

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 juin 1922-2...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/219/E/7

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  19. Résultat n°19

    Bibliothèque scolaire : catalogue des livres (1875-1954). Inventaire du mobilier scolaire (1922).

    Date

    1875-1922

    Cote

    EDEP/219/R/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Bibliothèque scolaire : catalogue des livres (1875-1954)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1989-1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    EDEP/219/L/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1989-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  21. Résultat n°21

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1974-2000

    Date

    1974-2000

    Cote

    EDEP/219/I/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1974-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  22. Résultat n°22

    Contributions directes. 1928, 1941, 1964-1956, 1980-1982

    Date

    1928-1982

    Cote

    EDEP/219/G/18

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1928, 1941, 1964-1956, 1980-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  23. Résultat n°23

    Partage des communaux (1912-1928). Alimentation en eau potable (1954-1968)

    Date

    1912-1968

    Cote

    EDEP/219/N/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux (1912-1928). Alimentation en...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  24. Résultat n°24

    État civil : Mariages. 1853-1900

    Date

    1853-1900

    Cote

    EDEP/219/E/17

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  25. Résultat n°25

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1746). Baptêmes, mariages (1747-1791). Sépultures (1747-1760, 1762-1770, 1773, 1775-1780, 1782-1792).

    Date

    1743-1792

    Cote

    EDEP/219/GG/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  26. Résultat n°26

    Étrangers : registre spécial mentionnant les visas accordés (1931-1951). Séjour (1953-1967). Travail (1954).

    Date

    1931-1967

    Cote

    EDEP/219/I/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : registre spécial mentionnant les visas...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  27. Résultat n°27

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/219/E/14

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  28. Résultat n°28

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1978-2002

    Date

    1978-2002

    Cote

    EDEP/219/K/4

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1978-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  29. Résultat n°29

    Renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées. 1932, 1950-1969

    Date

    1932-1969

    Cote

    EDEP/219/G/17, 22 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Renseignements extraits du rôle général des anciennes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  30. Résultat n°30
    Délibérations du conseil municipal. 7 juin 1897-22 avril 1929

    154 medias

    Délibérations du conseil municipal. 7 juin 1897-22 avril 1929

    Date

    Entre le 07 juin 1897 et le 22 avril 1929

    Cote

    EDEP/219/D/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 7 juin 1897-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  31. Résultat n°31

    École (1882, 1935-1942, 1961-1962). Cimetière (1930-1931, 1966-1984). Mairie (1936, 1965-1968)

    Date

    1882-1984

    Cote

    EDEP/219/M/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • École (1882, 1935-1942, 1961-1962). Cimetière (1930-1931,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  32. Résultat n°32

    Tempête des 27-28 décembre 1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    EDEP/219/I/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Tempête des 27-28 décembre 1999.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  33. Résultat n°33
    Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-30 mai 1897

    142 medias

    Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-30 mai 1897

    Date

    Entre le 22 mai 1881 et le 30 mai 1897

    Cote

    EDEP/219/D/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  34. Résultat n°34

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/219/E/12

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  35. Résultat n°35

    Élections politiques : listes électorales. 1973-1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    EDEP/219/K/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1973-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  36. Résultat n°36

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1901

    Date

    1881-1901

    Cote

    EDEP/219/G/14, 19 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  37. Résultat n°37

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/219/E/15

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  38. Résultat n°38

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/219/E/4

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1839-27 mars 1881

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1839-27 mars 1881

    Date

    Entre le 19 mai 1839 et le 27 mars 1881

    Cote

    EDEP/219/D/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1839-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  40. Résultat n°40

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/219/E/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  41. Résultat n°41

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/219/E/6

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/219/E/10

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  43. Résultat n°43

    État civil : Naissances. 1853-1900

    Date

    1853-1900

    Cote

    EDEP/219/E/16

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  44. Résultat n°44

    Énergie électrique (1920-1941). Chemins ruraux (1928-1941). Chemin vicinal (1929). Chemin départemental (1964-1965). Aménagement du chemin départemental 168 (1974-1975). Chemin communal de Marsal (1979).

    Date

    1920-1979

    Cote

    EDEP/219/O/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Énergie électrique (1920-1941). Chemins ruraux (1928-1941)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  45. Résultat n°45

    Budgets et comptes administratifs. 1937-1954, 1967, 1980-1981

    Date

    1937-1981

    Cote

    EDEP/219/L/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1937-1954, 1967,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  46. Résultat n°46

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/219/G/6

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  47. Résultat n°47
    Population : listes nominatives. 1886-1931

    13 medias

    Population : listes nominatives. 1886-1931

    Date

    1886-1931

    Cote

    EDEP/219/F/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1886-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  48. Résultat n°48

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981, 1983-1988

    Date

    1931-1988

    Cote

    EDEP/219/G/12, G 11-17 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  49. Résultat n°49

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/219/E/11

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  50. Résultat n°50

    Érection de la confrérie Notre-Dame du Catéchisme (1889). Inventaire des biens de la fabrique (1906). Inventaire des biens de la mense curiale (1906).

    Date

    1889-1906

    Cote

    EDEP/219/P/1

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Érection de la confrérie Notre-Dame du Catéchisme (1889)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  51. Résultat n°51

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP/219/G/9

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  52. Résultat n°52

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/219/E/5

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  53. Résultat n°53

    Plan cadastral rénové. 1933

    Date

    1933

    Cote

    EDEP/219/G/4

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral rénové. 1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  54. Résultat n°54

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Date

    1915-1932

    Cote

    EDEP/219/G/10

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  55. Résultat n°55

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/219/E/2

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  56. Résultat n°56

    Taxe sur les chiens. 1887-1905

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP/219/L/4

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1887-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  57. Résultat n°57

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Date

    1886-1931

    Cote

    EDEP/219/G/11, G 3-10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  58. Résultat n°58

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1914

    Date

    1897-1914

    Cote

    EDEP/219/G/16, 21 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  59. Résultat n°59

    État de sections (A-B). 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/219/G/5

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze

  60. Résultat n°60

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1959, 1983-2013). Tribunal paritaire des baux ruraux (1973-1988, 1995, 2002, 2010). chambre des métiers (1977-1989). Centre régional de la propriété forestière (1979). Caisse d'allocations familiales (1983). Sécurité sociale (1983). Mutualité sociale agricole (1984, 1989, 1999). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Chambre de commerce (1988, 1994, 1997, 2000).

    Date

    1959-2013

    Cote

    EDEP/219/K/3

    • Contexte : E_DEP 219 - Sainte-Marie-Lapanouze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze