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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration générale.

    Date

    1817-1932

    Cote

    2O/363

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chapelle-Spinasse (la)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2
    Acquisitions, aliénations.

    1 media

    Acquisitions, aliénations.

    Date

    1893-1940

    Cote

    2O/167

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Biens communaux.
    • Acquisitions, aliénations.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Biens communaux (1854, 1867). Aliénation de terrain (1914).

    Date

    1854-1914

    Cote

    EDEP/214/N/1

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Biens communaux (1854, 1867). Aliénation de terrain...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  4. Résultat n°4

    Partage de communaux. 1932-1939

    Date

    1932-1939

    Cote

    EDEP/263/N/1

    • Contexte : E_DEP 263 - Soudeilles - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage de communaux. 1932-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudeilles.

  5. Résultat n°5

    Partage des communaux de Cisterne et aliénation de terrains. 1910, 1930-1933

    Date

    1910-1933

    Cote

    EDEP/244/N/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux de Cisterne et aliénation de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  6. Résultat n°6

    Recensement des biens communaux.

    Date

    1808-1935

    Cote

    2O/402

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chaveroche
    • Recensement des biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    janvier-mars 1928

    Date

    janvier 1928 - mars 1928

    Cote

    E/24958

    • Contexte : Minutier du canton de Bort-les-Orgues
    • Bort-les-Orgues
    • CLAUX Michel Ambroise
    • janvier-mars 1928
  8. Résultat n°8

    Partage des communaux. 1910-1921

    Date

    1910-1921

    Cote

    EDEP/114/N/1

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1910-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  9. Résultat n°9

    Recensement des biens communaux.

    Date

    1806-1885

    Cote

    2O/765

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lamazière-Haute
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Administration générale.

    Date

    1831-1935

    Cote

    2O/1327

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Dézéry
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Administration générale.

    Date

    1815-1932

    Cote

    2O/666

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Grandsaigne
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Communaux, sections de Montesergue et Pénardille (1885-1897). Partage de communaux (25 septembre 1916).

    Date

    Entre le 1er janvier 1885 et le 25 septembre 1916

    Cote

    EDEP/96/N/1

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Communaux, sections de Montesergue et Pénardille (1885-1897)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  13. Résultat n°13

    Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.

    Date

    1871-1911

    Cote

    5K/228

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Aliénation, partage, usurpation de communaux.
    • Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.
  14. Résultat n°14

    Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux, Cornil, Égletons, Favars, Mercoeur.

    Date

    1860-1867

    Cote

    7S/73

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Travaux exécutés par le service hydraulique agricole....
    • Mise en valeur de terrains communaux en exécution de...
    • Travaux de drainage, de dessèchement et d'assainissement...
    • Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux,...
  15. Résultat n°15

    Administration générale.

    Date

    1809-1937

    Cote

    2O/385

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chauffour-sur-Vell
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Mise en valeur des landes du plateau de Millevaches (1913). Partage des biens communaux, section d'Enclyse (1924).

    Date

    1913-1924

    Cote

    EDEP/6/N/2

    • Contexte : E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Mise en valeur des landes du plateau de Millevaches...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Alleyrat.

  17. Résultat n°17

    Partage des communaux. 1907-1963

    Date

    1907-1963

    Cote

    EDEP/36/N/1

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1907-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  18. Résultat n°18

    Biens communaux. (s.d.)

    Cote

    EDEP/130/N/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Biens communaux. (s.d.)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  19. Résultat n°19

    Partage de biens communaux (1922-1923). Remise d'arbres à vendre (1952, 1957).

    Date

    1922-1957

    Cote

    EDEP/160/N/2

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage de biens communaux (1922-1923). Remise d'arbres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  20. Résultat n°20

    Partage des communaux. 1876-1877, 1897, 1902, 1905, 1911-1914, 1920-1923

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP/108/N/1

    • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1876-1877, 1897, 1902, 1905,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

  21. Résultat n°21

    Administration générale.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2O/1499

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Merd-les-Oussines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Biens communaux.

    Date

    1845-1926

    Cote

    2O/1454

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Julien-Près-Bort
    • Biens communaux.
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Biens communaux.

    Date

    1850-1936

    Cote

    2O/1974

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Vigeois
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  24. Résultat n°24

    Administration générale.

    Date

    an XI-1881

    Cote

    2O/1052

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Noailhac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Biens communaux.

    Date

    1807-1940

    Cote

    2O/1703

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Serandon
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  26. Résultat n°26

    Partage des biens communaux. 1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    EDEP/283/N/1

    • Contexte : E_DEP 283 - Veyrières - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des biens communaux. 1932-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Veyrières

  27. Résultat n°27

    Recensement des biens communaux, 1845, 1860. Jouissance, usurpations, contentieux, 1807-1880.

    Date

    1807-1880

    Cote

    2O/1671

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sarroux
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux, 1845, 1860. Jouissance,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Biens communaux.

    Date

    1821-1935

    Cote

    2O/1543

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Pardoux-le-Vieux
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29
    Administration générale et biens communaux.

    1 media

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1815-1936

    Cote

    2O/17

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Albussac
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Concessions au cimetière (1889-1895, 1916). Partage des communaux et donation de terrains (1912-1913, 1918, 1922-1930). Fontaine (sans date).

    Date

    Entre le 1er janvier 1889 et le 31 décembre 1930

    Cote

    EDEP/102/N/1

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière (1889-1895, 1916). Partage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  31. Résultat n°31

    Administration générale.

    Date

    1821-1937

    Cote

    2O/1332

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Eloy-les-Tuileries
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Administration générale.

    Date

    1828-1937

    Cote

    2O/331

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanac-les-Mines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Communaux (1883-1934). Concessions au cimetière (1903-1943). Adduction en eau potable (1904-1926).

    Date

    1883-1943

    Cote

    EDEP/285/N/1

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Communaux (1883-1934). Concessions au cimetière (1903-1943)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  34. Résultat n°34

    Biens communaux.

    Date

    1823-1935

    Cote

    2O/1412

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Hilaire-Peyroux
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Biens communaux.

    Date

    1845-1940

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Martin-la-Méanne
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Administration générale.

    Date

    1821-1907

    Cote

    2O/1560

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Priest-de-Gimel
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Saint-Hippolyte : aliénations de terrains (1892-1931). Biens communaux (1893-1894, 1899). Alimentations en eau potable (1930).

    Date

    Entre le 1er janvier 1892 et le 31 décembre 1931

    Cote

    EDEP/143/N/1

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Saint-Hippolyte : aliénations de terrains (1892-1931)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  38. Résultat n°38

    2 plans de partage à titre onéreux des communaux de LANGLADE. 20 juillet 1890

    Date

    dimanche 20 juillet 1890

    Cote

    EDEP/241/N/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 2 plans de partage à titre onéreux des communaux de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  39. Résultat n°39

    Administration générale.

    Date

    1815-1884

    Cote

    2O/1047

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Neuville
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Exploitation des bois communaux (1873-1908). Fontaine (1890)

    Date

    1873-1908

    Cote

    EDEP/258/N/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux (1873-1908). Fontaine...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  41. Résultat n°41

    Administration générale.

    Date

    1810-1936

    Cote

    2O/1776

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Tourette (La)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  42. Résultat n°42
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1819-1900

    Cote

    2O/1058

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Noailles
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  43. Résultat n°43

    Administration générale.

    Date

    1813-1938

    Cote

    2O/503

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Dampniat
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  44. Résultat n°44

    Biens communaux.

    Date

    an XI-1909

    Cote

    2O/1883

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Ussel
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  45. Résultat n°45

    Partage des communaux. 1885-1887, 1938

    Date

    1885-1938

    Cote

    EDEP/64/N/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1885-1887, 1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  46. Résultat n°46

    Plan d'eau avec baignade. 1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    EDEP/33/N/3

    • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan d'eau avec baignade. 1970-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bugeat

  47. Résultat n°47

    Biens communaux.

    Date

    1841-1929

    Cote

    2O/1589

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Salvadour
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  48. Résultat n°48

    Biens communaux. 1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    EDEP/122/N/1

    • Contexte : E_DEP 122 - Madranges - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Biens communaux. 1911-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Madranges

  49. Résultat n°49

    Administration générale.

    Date

    1819-1939

    Cote

    2O/1279

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Bonnet-l'Enfantier
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  50. Résultat n°50

    Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations, contentieux, 1815-1877. Aliénations, 1886-1932.

    Date

    1815-1932

    Cote

    2O/1575

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Rémy
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  51. Résultat n°51

    Administration générale.

    Date

    1817-1924

    Cote

    2O/1621

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Sylvain
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  52. Résultat n°52

    Administration générale.

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/380

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chasteaux
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  53. Résultat n°53

    Biens communaux.

    Date

    1816-1940

    Cote

    2O/1717

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Servieres-Le-Château
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  54. Résultat n°54

    Des communaux en Limousin et généralement des biens communaux des sections de communes.

    Date de publication

    1860

    Auteur

    DESSALLES, Louis

    Cote

    BR/442

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Des communaux en Limousin et généralement des biens...
  55. Résultat n°55

    Biens communaux.

    Date

    1845-1938

    Cote

    2O/1649

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Yrieix-le-Déjalat
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  56. Résultat n°56

    Biens communaux.

    Date

    1845-1930

    Cote

    2O/419

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Clergoux
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  57. Résultat n°57

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1816-1941

    Cote

    2O/1752

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Soudeilles
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  58. Résultat n°58

    Biens communaux.

    Date

    1827-1930

    Cote

    2O/1133

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Peyrelevade
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  59. Résultat n°59

    Administration générale.

    Date

    1819-1936

    Cote

    2O/440

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Concèze
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  60. Résultat n°60

    Alimentation en eau potable (1923, 1926, 1940). Projet de vente du communal de Puy de l'Etang (1933).

    Date

    1923-1940

    Cote

    EDEP/174/N/1

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable (1923, 1926, 1940). Projet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  61. Résultat n°61

    Administration générale.

    Date

    1819-1906

    Cote

    2O/1284

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Bonnet-les-Tours-De-Merle
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  62. Résultat n°62

    Partage des communaux (1910). Communaux : section du bois Grand (1921, 1929)

    Date

    1910-1929

    Cote

    EDEP/53/N/1

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Partage des communaux (1910). Communaux : section du...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  63. Résultat n°63

    Plan de partage des terrains communaux du bourg de Saint-Setiers

    Date

    mardi 27 novembre 1888

    Cote

    EDEP/241/N/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan de partage des terrains communaux du bourg de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  64. Résultat n°64

    Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

    Date

    1839-1927

    Cote

    EDEP/199/N/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  65. Résultat n°65

    Partage des communaux. 1962

    Date

    1962

    Cote

    EDEP/17/N/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  66. Résultat n°66

    Partage des terrains communaux.

    Date

    1881-1906

    Cote

    2O/612

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Eygurande
    • Biens communaux.
    • Partage des terrains communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  67. Résultat n°67

    Biens communaux.

    Date

    1841-1937

    Cote

    2O/515

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Darnets
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  68. Résultat n°68

    Administration générale.

    Date

    1818-1928

    Cote

    2O/906

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Marcillac-la-Croze
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  69. Résultat n°69

    Administration générale.

    Date

    1815-1936

    Cote

    2O/1345

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Etienne-la-Geneste
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  70. Résultat n°70

    Biens communaux.

    Date

    1845-1938

    Cote

    2O/813

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Latronche
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  71. Résultat n°71

    Biens communaux.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/830

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Liginiac
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  72. Résultat n°72

    Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR (11 juillet 1892) ; de VILLEVALEIX (11 juillet 1892) ; de VILLEMONTEIX (10 juin 1894).

    Date

    Entre le 11 juillet 1892 et le 10 juin 1894

    Cote

    EDEP/241/N/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  73. Résultat n°73

    Biens communaux.

    Date

    1839-1936

    Cote

    2O/1151

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Port-Dieu
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  74. Résultat n°74
    Sections de : Lavialle et Laroche, Ciarneix, la Navade, la Siauve et les Passadoux, Rebeyrix, la Marsalouse et Laroche.

    5 medias

    Sections de : Lavialle et Laroche, Ciarneix, la Navade, la Siauve et les Passadoux, Rebeyrix, la Marsalouse et Laroche.

    Date

    1806-1937

    Cote

    2O/6

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Aix
    • Biens communaux, partage des terrains.
    • Sections de : Lavialle et Laroche, Ciarneix, la Navade,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  75. Résultat n°75

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1941

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Vars-Sur-Roseix
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  76. Résultat n°76

    Administration générale.

    Date

    1895-1902

    Cote

    2O/1128

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Pescher (le)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  77. Résultat n°77

    Biens communaux.

    Date

    1828-1934

    Cote

    2O/819

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Laval-sur-Luzège
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  78. Résultat n°78

    Partage des communaux (1883, 1900, 195, 1908, 1920). Aliénation de terrains (1906, 1913, 1922). Abattage d'un arbre (1952).

    Date

    1883-1952

    Cote

    EDEP/83/N/1

    • Contexte : E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux (1883, 1900, 195, 1908, 1920)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Feyt.

  79. Résultat n°79

    Biens communaux.

    Date

    1814-1937

    Cote

    2O/433

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Combressol
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  80. Résultat n°80

    Administration générale.

    Date

    1815-1938

    Cote

    2O/1173

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Reygade
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze