1 156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    Date

    Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870

    Cote

    EDEP/166/D/4

    • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pierrefitte.

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870

    Cote

    EDEP/109/D/2

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    Date

    Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929

    Cote

    EDEP/92/D/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    73 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    Date

    Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

    Cote

    EDEP/68/D/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    Date

    Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888

    Cote

    EDEP/278/D/4

    • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Varetz

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    Date

    Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908

    Cote

    EDEP/160/D/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série D : administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    Date

    Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887

    Cote

    EDEP/237/D/4

    • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Privat

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    Date

    Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971

    Cote

    EDEP/260/D/6

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    Date

    Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876

    Cote

    EDEP/35/D/4

    • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chabrignac.

  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    Date

    Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899

    Cote

    EDEP/25/D/5

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    Date

    Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825

    Cote

    EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    Date

    Entre le 27 juin 1790 et le 27 novembre 1791

    Cote

    EDEP/148/D/1

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    424 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    Date

    Entre le 02 mars 1790 et le 28 novembre 1886

    Cote

    EDEP/270/D/1

    • Contexte : E_DEP 270 - Troche - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Troche

  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    Date

    Entre le 24 septembre 1848 et le 24 mai 1854

    Cote

    EDEP/257/D/5

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    Date

    Entre le 07 septembre 1865 et le 12 janvier 1873

    Cote

    EDEP/42/D/3

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    48 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 22 mai 1881

    Cote

    EDEP/159/D/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    273 medias

    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    Date

    Entre le 09 novembre 1930 et le 31 mars 1955

    Cote

    EDEP/261/D/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    Date

    Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906

    Cote

    EDEP/74/D/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    20 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    Date

    Entre le 10 mars 1826 et le 15 mai 1831

    Cote

    EDEP/117/D/1

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  21. Résultat n°21
    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    16 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    Date

    Entre le 12 novembre 1861 et le 14 janvier 1866

    Cote

    EDEP/152/D/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14...
  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    202 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    Date

    Entre le 11 juillet 1899 et le 31 décembre 1921

    Cote

    EDEP/152/D/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31...
  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    Date

    Entre le 06 février 1860 et le 24 août 1872

    Cote

    EDEP/261/D/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    Date

    Entre le 08 février 1880 et le 03 février 1884

    Cote

    EDEP/213/D/4

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    150 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    Date

    Entre le 1er octobre 1905 et le 21 avril 1912

    Cote

    EDEP/27/D/5

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    163 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    Date

    Entre le 11 novembre 1963 et le 15 décembre 1985

    Cote

    EDEP/248/D/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    Date

    Entre le 12 mai 1839 et le 23 janvier 1881

    Cote

    EDEP/167/D/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  28. Résultat n°28
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    Date

    Entre le 18 mai 1880 et le 22 avril 1892

    Cote

    EDEP/198/D/6

    • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    67 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    Date

    Entre le 11 novembre 1860 et le 18 mars 1877

    Cote

    EDEP/212/D/2

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  30. Résultat n°30
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    142 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    Date

    Entre le 18 mai 1884 et le 24 mai 1896

    Cote

    EDEP/282/D/3

    • Contexte : E_DEP 282 - Venarsal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  31. Résultat n°31
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    Date

    Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888

    Cote

    EDEP/21/D/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20...

    Producteur :

    Bellechassagne

  32. Résultat n°32

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  33. Résultat n°33

    Nominations de membres du conseil municipal par le sous-préfet. 1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    EDEP/130/K/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de membres du conseil municipal par le...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  34. Résultat n°34
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    Date

    Entre le 18 mai 1862 et le 09 mars 1877

    Cote

    EDEP/279/D/2

    • Contexte : E_DEP 279 - Vars-sur-Roseix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vars-sur-Roseix

  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    Date

    Entre le 07 juin 1795 et le 06 décembre 1835

    Cote

    EDEP/118/D/2

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    Date

    Entre le 06 septembre 1838 et le 1er juillet 1849

    Cote

    EDEP/248/D/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    143 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 27 décembre 1907

    Cote

    EDEP/135/D/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  38. Résultat n°38

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    Date

    Entre le 16 novembre 1884 et le 27 mars 1892

    Cote

    EDEP/7/D/5

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  40. Résultat n°40
    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    Date

    Entre le 30 juillet 1882 et le 26 mars 1893

    Cote

    EDEP/208/D/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac