Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, statuts (1924). Pension à ascendant (1930). Allocations militaires (1930-1933, 1943, 1945). Allocations temporaires aux vieux (1946-1950).

    Date

    1924-1950

    Cote

    EDEP/160/Q/6

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • .Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  2. Résultat n°2

    Montaignac-Saint-Hippolyte : Allocations militaires (1930-1955). Allocations aux réfugiés nécessiteux (1940-1943, 1945, 1948). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1948). Retraite du combattant (1947). Allocations vieillesse (1942, 1964). Allocations familiales (1945, 1949).

    Date

    1930-1955

    Cote

    EDEP/143/Q/7

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : Allocations militaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  3. Résultat n°3

    Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902, 1907-1925). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1919, 1920, 1924).  Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1912-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1924). Familles nombreuses (1937). Allocations familiales (1941). Accidents du travail (1942). Allocations temporaires (1950).

    Date

    1899-1950

    Cote

    EDEP/157/Q/2

    • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palisse.

  4. Résultat n°4

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1915). Assurances mutuelles agricoles (1935-1945).

    Date

    1911-1945

    Cote

    EDEP/201/Q/7

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1915). Assurances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  5. Résultat n°5

    Protection du premier âge (1887-1928). Allocation vieillesse aux travailleurs salariés (1946-1950). Statuts assurances mutuelles agricoles (1948).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEP/69/Q/4

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge (1887-1928). Allocation vieillesse...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  6. Résultat n°6

    Caisse mutuelles agricoles d'allocations familiales (1940-1941). Caisse mutuelles d'allocations familiales agricoles (1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEP/22/Q/9

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse mutuelles agricoles d'allocations familiales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  7. Résultat n°7

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922-1926, 1938). Allocations militaires (1926-1928, 1938). Allocations des réfugiés (1940, 1944).Aide médicale aux prisonniers et déportés rapatriés (1945). Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1945-1946).

    Date

    1922-1946

    Cote

    EDEP/106/Q/2

    • Contexte : E_DEP 106 - Lapleau - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lapleau.

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Mutuelle agricole (1928-1937). Secours national (sans date).

    Date

    1928-1937

    Cote

    EDEP/117/Q/5

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Mutuelle agricole (1928-1937). Secours national (sans...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  10. Résultat n°10

    Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1942-1966). Registre des déclarations d'accidents du travail en agriculture (1967).

    Date

    1942-1967

    Cote

    EDEP/222/Q/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  11. Résultat n°11

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1926-1947). Allocations familiales en agriculture (1938). Allocations militaires (1940). Secours National (1943)

    Date

    1911-1943

    Cote

    EDEP/244/Q/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1932). Caisse...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  12. Résultat n°12

    Caisse  assurances des mutuelles agricoles (1937-1952). Déclarations d'accidents du travail (1950-1952).

    Date

    1937-1952

    Cote

    EDEP/218/Q/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse  assurances des mutuelles agricoles (1937-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  13. Résultat n°13

    Demandes d'allocations vieillesse aux travailleurs salariés et exploitants agricoles (1951-1967). Bénéficiaires de la caisse mutuelle agricole d'allocations familiales de la Corrèze (sans date).

    Date

    1951-1967

    Cote

    EDEP/250/Q/3

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Demandes d'allocations vieillesse aux travailleurs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  14. Résultat n°14

    Statuts caisse locale d'assurances mutuelles agricoles (1930, 1933). Assurance maladie des exploitants agricoles (1980-1985).

    Date

    1930-1985

    Cote

    EDEP/230/Q/4

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statuts caisse locale d'assurances mutuelles agricoles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  15. Résultat n°15

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance (1907, 1918). Retraites ouvrières et paysannes (1911). Caisse d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie (1927).

    Date

    1907-1927

    Cote

    EDEP/55/Q/3

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  16. Résultat n°16

    Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles accidents (1926-1939). Procès verbaux assurances mutuelles agricoles contre l'incendie (1935-1936, 1940).

    Date

    1926-1940

    Cote

    EDEP/259/Q/7

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles accidents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  17. Résultat n°17

    Statuts "Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail" (1908). Statuts "Caisse locale d'assurances agricole contre les accidents" (1933, 1940, 1946-1947). Enregistrement des avantages pour les économiquement faibles : registre de délivrance des bons de sucre et de beurre (1954-1959).

    Date

    1908-1959

    Cote

    EDEP/29/Q/7

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statuts "Société d'assurances mutuelles contre la mortalité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  18. Résultat n°18

    Assurances mutuelles agricoles incendie (1932). Assurances mutuelles agricoles contre les accidents (1935-1938, 1945-1946). Pensions et allocations aux militaires mutilés (1948-1953). Collecte pour les mineurs en grève du 1er mars au 6 avril 1963.

    Date

    1932-1963

    Cote

    EDEP/209/Q/6

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assurances mutuelles agricoles incendie (1932). Assurances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  19. Résultat n°19

    Caisse d'assurances mutuelles agricoles incendie (1926-1927, 1957, 1965-1970). Caisses d'assurances mutuelles agricoles accidents (1938-1968).

    Date

    1926-1970

    Cote

    EDEP/1/Q/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse d'assurances mutuelles agricoles incendie (1926-1927,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  20. Résultat n°20

    Caisse assurances mutuelles agricoles. 1926-1939

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEP/22/Q/8

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse assurances mutuelles agricoles. 1926-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  21. Résultat n°21

    Assurances mutuelles contre la mortalité du bétail. 1907-1917

    Date

    1907-1917

    Cote

    EDEP/289/Q/2

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assurances mutuelles contre la mortalité du bétail....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  22. Résultat n°22

    Assurances mutuelles agricoles. 1941, 1946-1949

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP/95/Q/2

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assurances mutuelles agricoles. 1941, 1946-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  23. Résultat n°23

    Registre des déclarations d'accidents du travail (1923-1955). Accidents du travail en agriculture (1963-1973). Assurances mutuelles agricoles (1967-1969).

    Date

    1923-1973

    Cote

    EDEP/226/Q/7

    • Contexte : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des déclarations d'accidents du travail (1923-1955)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Merd-les-Oussines

  24. Résultat n°24

    Retraites ouvrières et paysannes (1924). Allocations militaires (1931). Allocations familiales (1941). Caisse d'assurance mutuelles agricole contre les accidents (1945-1946). Allocations temporaires aux vieux (1952). Allocation vieillesse agricole (1956).

    Date

    1924-1956

    Cote

    EDEP/6/Q/4

    • Contexte : E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1924). Allocations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Alleyrat.

  25. Résultat n°25

    Registre de délibérations de la Société d'Assurances Mutuelles contre la mortalité du bétail (1907-1927). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1912). Demande d'allocation journalière (1936).

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP/26/Q/4

    • Contexte : E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations de la Société d'Assurances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bilhac.

  26. Résultat n°26

    Registre de procès-verbaux de déclarations d'accidents du travail (1900, 1955). Livre procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (1925-1964).

    Date

    1900-1964

    Cote

    EDEP/238/Q/1

    • Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de procès-verbaux de déclarations d'accidents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Rémy

  27. Résultat n°27

    Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents (1924, 1956). Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie (1932-1936).

    Date

    1924-1956

    Cote

    EDEP/269/Q/11

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac