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  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

    Date

    1973-2008

    Cote

    EDEP/43/K/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  2. Résultat n°2

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/125/K/4

    • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marcillac-la-Croisille.

  3. Résultat n°3

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995, 2002-2010). Tribunal et chambre de commerce (1948-1970, 1997, 2000). Chambre des métiers (1949-1992). Chambre d'agriculture (1951-2019).

    Date

    1946-2019

    Cote

    EDEP/85/K/3

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978-1979, 1986). Chambre de commerce (1976, 1991, 1994). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1997). Sécurité sociale (1983). Centre de gestion (1989).

    Date

    1966-1997

    Cote

    EDEP/164/K/7

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1971). Tribunal et chambre de commerce (1921-1974). Chambre des métiers (1930-1971). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole (1953-1959). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEP/180/K/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  6. Résultat n°6

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1951). Chambre de métiers (1934-1986). Tribunal et chambre de commerce (1937-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Mutualité sociale agricole (1977). Caisse allocations familiales (1983). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (s.d.).

    Date

    1925-2008

    Cote

    EDEP/55/K/4

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  7. Résultat n°7

    Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960). Tribunal de commerce (1960). Prud'hommes (1982, 1987, 1997).

    Date

    1960-1997

    Cote

    EDEP/123/K/12

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  8. Résultat n°8

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958). Sécurité sociale (1947). Allocations familiales (1947). Chambre d'agriculture (1954-1959). Chambre de métiers (1955-1957).

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP/101/K/3

    • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laguenne

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989, 1995, 2000, 2006). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983, 1988, 1995, 2002, 2010).

    Date

    1920-2010

    Cote

    EDEP/2/K/7

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).

    Date

    1920-2018

    Cote

    EDEP/127/K/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  11. Résultat n°11

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1989-1995, 2007, 2012-2013). Mutualité sociale agricole (1989, 1999). Prud'hommes (2008)

    Date

    1989-2013

    Cote

    EDEP/284/K/4

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002

    Date

    1952-2002

    Cote

    EDEP/215/K/3

    • Contexte : E_DEP 215 - Saint-Julien-le-Pèlerin - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Pèlerin

  13. Résultat n°13

    Élections professionnelles : Tribunal paritaires des baux ruraux (1939, 1948-2002). Chambre des métiers (1949-1995). Tribunal et chambre de commerce (1950-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1951-1959, 1963-1964, 1970, 1976, 1983, 1989, 1994). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1979, 1985, 1992). Mutualité sociale agricole (1977, 1984, 1999). Prud'hommes (1987, 1992, 1997). Conseil d'administration CNRACL (1996). Caisse primaire de sécurité sociale (sans date). Caisse d'allocations familiales (sans date).

    Date

    1939-2002

    Cote

    EDEP/95/K/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaires des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  14. Résultat n°14

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    EDEP/39/K/5

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEP/48/K/5

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950, 1984, 1989

    Date

    1950-1989

    Cote

    EDEP/284/K/5

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture. 1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP/146/K/3

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1904-1949, 1976-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1920-1935, 1976-1982, 2000-2001). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1922, 1925, 1930-1930, 1939). Chambre de métiers (1930-1949, 1980-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949, 1995, 2002).

    Date

    1904-2002

    Cote

    EDEP/124/K/4

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1898-1961, 1997). Chambre d'agriculture (1925-1927, 1959). Chambre des métiers (1952-1961, 1977, 1992). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2010).

    Date

    1898-2010

    Cote

    EDEP/140/K/4

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  20. Résultat n°20

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre de métiers (1935-1971). Sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEP/264/K/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  21. Résultat n°21

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927, 1933, 1939

    Date

    1927-1939

    Cote

    EDEP/8/K/4

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

  22. Résultat n°22

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Date

    1950-1959

    Cote

    EDEP/259/K/5

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1950-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  23. Résultat n°23

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1925-1961). Chambre d'agriculture (1925-1970). Chambre de métiers (1930-1956). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959).

    Date

    1925-1970

    Cote

    EDEP/221/K/3

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

  24. Résultat n°24

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/77/K/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  25. Résultat n°25

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1935). Chambre de métiers (1930-1935). Tribunal et chambre de commerce (1931-1967).

    Date

    1920-1967

    Cote

    EDEP/263/K/3

    • Contexte : E_DEP 263 - Soudeilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudeilles.

  26. Résultat n°26

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce. 1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEP/44/K/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  27. Résultat n°27

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1956

    Date

    1947-1956

    Cote

    EDEP/257/K/4

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  28. Résultat n°28

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1931, 1951, 1957). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1959). Tribunal et chambre de commerce (1955). Chambre des métiers (1961-1962, 1965).

    Date

    1931-1965

    Cote

    EDEP/195/K/3

    • Contexte : E_DEP 195 - Saint-Cyprien - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyprien.

  29. Résultat n°29

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1927-2002

    Date

    1927-2002

    Cote

    EDEP/9/K/4

    • Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1927-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune des Angles-sur-Corrèze.

  30. Résultat n°30

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1938-1992). Tribunal et chambre de commerce (1945-1967, 1974, 1979-2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1965, 1973-2002). Chambre d'agriculture (1951-1976, 1982-2007). Délégués au comité technique départemental des transports (1961-1962). Mutualité sociale agricole (1968, 1974, 1980, 1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1977, 1979, 1999). Prud'hommes (1997, 2001-2008). 

    Date

    1938-2008

    Cote

    EDEP/51/K/10

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1938-1992)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  31. Résultat n°31

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920, 1925, 1927-1935, 1995). Chambre de métiers (1930, 1932-1935, 1937-1939, 1946, 1974-1992). Tribunal de commerce (1936-1937). Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-1988). Prud'hommes (1979-1987, 2002). Mutualité sociale agricole (1989, 1994, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1992). 

    Date

    1920-2002

    Cote

    EDEP/254/K/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  32. Résultat n°32

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983, 1994, 1999

    Date

    1983-1999

    Cote

    EDEP/234/K/4

    • Contexte : E_DEP 234 - Saint-Pardoux-l'Ortigier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-l'Ortigier.

  33. Résultat n°33

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Date

    1936

    Cote

    EDEP/29/K/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  34. Résultat n°34

    Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre des métiers (1930-1971).

    Date

    1901-1971

    Cote

    EDEP/46/K/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  35. Résultat n°35

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Date

    1945-2002

    Cote

    EDEP/79/K/6

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  36. Résultat n°36

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1925-1986

    Date

    1925-1986

    Cote

    EDEP/160/K/7

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1925-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  37. Résultat n°37

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Date

    1945-2002

    Cote

    EDEP/100/K/5

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  38. Résultat n°38

    1932, arrondissement de Brive

    Date

    1932

    Cote

    9M/6

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Chambre de métiers
    • Elections : tableaux des électeurs.
    • 1932, arrondissement de Brive

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39

    Élections professionnelles de Saint-Hippolyte : procès-verbaux. 1923-1931

    Date

    1923-1931

    Cote

    EDEP/143/K/9

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles de Saint-Hippolyte : procès-verbaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  40. Résultat n°40

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1948-2002

    Date

    1948-2002

    Cote

    EDEP/89/K/4

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1948-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

  41. Résultat n°41

    1935, arrondissement de Brive

    Date

    1935

    Cote

    9M/15

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Chambre de métiers
    • Elections : tableaux des électeurs.
    • 1935, arrondissement de Brive

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  42. Résultat n°42

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927, 1935-1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/254/K/5

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  43. Résultat n°43

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1978-2001

    Date

    1978-2001

    Cote

    EDEP/217/K/4

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1978-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  44. Résultat n°44

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1964, 1974-1979, 1994, 2000). Chambre d'agriculture (1926-1994).

    Date

    1920-2000

    Cote

    EDEP/230/K/7

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  45. Résultat n°45

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001

    Date

    1957-2001

    Cote

    EDEP/247/K/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  46. Résultat n°46

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-2002

    Date

    1927-2002

    Cote

    EDEP/42/K/5

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  47. Résultat n°47

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1851, 1907-1964, 1997). Chambre d'agriculture (1920-1964, 1970-1989, 2000).

    Date

    1851-2000

    Cote

    EDEP/84/K/4

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  48. Résultat n°48

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1934, 1951-1959, 1963, 1966, 1970-1995, 2000-2007). Tribunal et chambre de commerce (1929-1958, 1964, 1974, 1976, 1979, 1994). 

    Date

    1920-2007

    Cote

    EDEP/144/K/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  49. Résultat n°49

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1982). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1981). Délégués au comité technique départemental des transports (1955, 1968). Mutualité sociale agricole (1968, 1984). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973). Allocations familiales (sans date). Sécurité sociale (sans date).

    Date

    1920-1984

    Cote

    EDEP/160/K/6

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  50. Résultat n°50

    Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1950-1961). Tribunal paritaire de baux ruraux (1946-1959). Chambre de métiers (1946-1968). Chambre d'agriculture (1951-1964). Sécurité sociale, allocations familiales (1962).

    Date

    1850-1968

    Cote

    EDEP/116/K/3

    • Contexte : E_DEP 116 - Liourdres - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1950-1961)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liourdres

  51. Résultat n°51

    Elections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1970). Tribunal et chambre de commerce (1925-1961). Chambre des métiers (1930-1966, 1968, 1971, 1974, 1977, 1980). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959, 1963). Comité technique départemental des transports ((1956-1957, 1960, 1962). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (9 novembre 1965). Mutualité sociale agricole (1977, 1984). Centre régional de la propriété forestière (1978). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1992). Caisse allocations familiales (1983).

    Date

    1925-1992

    Cote

    EDEP/1/K/4

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  52. Résultat n°52

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989). Tribunal et chambre de commerce (1920-1974). Chambre de métiers (1932-1965). Corporation nationale paysanne (1943). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Allocations familiales (1950). Mutualité sociale agricole (1950, 1967, 1989). Centre régional de la propriété forestière (1966). Sécurité sociale (s.d).

    Date

    1920-1989

    Cote

    EDEP/244/K/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  53. Résultat n°53

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1926, 1933). Tribunal et Chambre de Commerce (s.d.).

    Date

    1926-1933

    Cote

    EDEP/224/K/3

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  54. Résultat n°54

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1938-2013). Chambre et tribunal de commerce (1939-2000). Chambre des métiers (1946, 1949-1989). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1978, 1988-2010).

    Date

    1938-2013

    Cote

    EDEP/40/K/3

    • Contexte : E_DEP 40 - Champagnac-la-Prune - Archives communales...
    • Série K : Elections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Prune.

  55. Résultat n°55

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1926, 1930, 1938). Chambre de métiers (1934-1936). Tribunal et chambre de commerce (1938). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949).

    Date

    1925-1949

    Cote

    EDEP/139/K/3

    • Contexte : E_DEP 139 - Millevaches - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Service versant : Millevaches

  56. Résultat n°56

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-1954

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEP/60/K/7

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  57. Résultat n°57

    Élections professionnelles de Montaignac-Saint-Hippolyte : Tribunal et chambre de commerce (1932-1939, 1945-1967). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1968). Délégués au comité technique départemental des transports (1954-1961, 1968). Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1932-1968

    Cote

    EDEP/143/K/7

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles de Montaignac-Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  58. Résultat n°58

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1968-2002

    Date

    1968-2002

    Cote

    EDEP/198/K/4

    • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1968-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

  59. Résultat n°59

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1939-2002

    Date

    1939-2002

    Cote

    EDEP/149/K/6

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1939-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  60. Résultat n°60

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1913-1970, 1973, 1979, 1988). Chambre d'agriculture (1920-1939, 1959, 1970-1989,1994-1995, 2001).

    Date

    1913-2001

    Cote

    EDEP/37/K/4

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  61. Résultat n°61

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927, 1936, 1946

    Date

    1927-1946

    Cote

    EDEP/119/K/4

    • Contexte : E_DEP 119 - Lostanges - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lostanges.

  62. Résultat n°62

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1937, 1956-1970, 1976, 1979, 1988, 1991, 1997, 2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1957-2000). Centre régional de la propriété forestière (1966-2004). Mutualité sociale agricole (1974-1999). Prud'hommes (1979-2008).

    Date

    1937-2008

    Cote

    EDEP/265/K/4

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  63. Résultat n°63

    Élections professionnelles : Chambre de commerce et d'industrie (1961-1970). Centre régional de la propriété forestière (1966-1977, 1999, 2004). Chambre des métiers (1971-1995). Sécurité sociale (1983).

    Date

    1961-2004

    Cote

    EDEP/284/K/3

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de commerce et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  64. Résultat n°64

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1966). Chambre des métiers (1936-1965). Tribunal et chambre de commerce (1939-1961). Tribunal paritaire de baux ruraux (1957-1958).

    Date

    1925-1966

    Cote

    EDEP/93/K/6

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  65. Résultat n°65

    EDEP/210/K/4

    Date

    Entre le 1er janvier 1966 et le 31 décembre 2008

    Cote

    EDEP/210/K/4

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • EDEP/210/K/4

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  66. Résultat n°66

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1983

    Date

    1927-1983

    Cote

    EDEP/83/K/5

    • Contexte : E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Feyt.

  67. Résultat n°67

    Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole (1968, 1989, 1994, 1999). Prud'hommes (1979, 1987, 1992, 2002). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, CNRACL (29 novembre 1983). Sécurité sociale (1983). Caisse allocations familiales (1983). Centre régional de la propriété forestière (1986, 1992, 1999).

    Date

    1968-2002

    Cote

    EDEP/194/K/6

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  68. Résultat n°68

    Élections professionnelles : Procès-verbaux. 1912-1962

    Date

    1912-1962

    Cote

    EDEP/288/K/5

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Procès-verbaux. 1912-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  69. Résultat n°69

    Élections professionnelles : procès-verbal d'élection du conseil d'administration du syndicat d'exploitants agricoles. 2005

    Date

    2005

    Cote

    EDEP/87/K/4

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbal d'élection...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  70. Résultat n°70

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1899-1954). Chambre d'agriculture (1920-1930). Chambre de métiers (1930-1952). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1951)

    Date

    1899-1954

    Cote

    EDEP/60/K/6

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  71. Résultat n°71

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1912-2000

    Date

    1912-2000

    Cote

    EDEP/174/K/4

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1912-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  72. Résultat n°72

    Élections professionnelles : Caisse d'allocations familiales (1950-1955). Sécurité sociale (1950-1955). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Chambre de commerce et d'industrie (1994). Tribunal paritaire des baux ruraux (1995, 2002).

    Date

    1950-2002

    Cote

    EDEP/80/K/3

    • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Caisse d'allocations familiales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eygurande.

  73. Résultat n°73

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1938). Tribunal et chambre de commerce (1926-1949). Chambre de métiers (1930-1955). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949)

    Date

    1925-1955

    Cote

    EDEP/18/K/3

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  74. Résultat n°74

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962, 1989, 1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/245/K/5

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  75. Résultat n°75

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945, 1957). Mutualité sociale agricole (1956).

    Date

    1945-1957

    Cote

    EDEP/251/K/4

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  76. Résultat n°76

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933, 1951, 1970-2002

    Date

    1970-2002

    Cote

    EDEP/171/K/4

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  77. Résultat n°77

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/68/K/6

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  78. Résultat n°78

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933-1984

    Date

    1933-1984

    Cote

    EDEP/1/K/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  79. Résultat n°79

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1923-1928, 1966-1976). Chambre d'agriculture (1925-1935, 1961, 1964, 1974, 1979). Sécurité sociale (1950, 1955, 1962). Chambre des métiers (1961-1989). Tribunal paritaire des baux ruraux (1963-1983). Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1923-1989

    Cote

    EDEP/216/K/5

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  80. Résultat n°80

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1911-1959). Chambre d'agriculture (1920-1957). Chambre des métiers (1930-1959). Allocations familiales (1950). Caisse primaire de sécurité sociale (1950). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954-1959). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP/159/K/3

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.