1 734 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    Date

    Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870

    Cote

    EDEP/166/D/4

    • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pierrefitte.

  2. Résultat n°2

    Chauffour - Curemonte.

    Date

    1868-1909

    Cote

    5K/175

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Chauffour - Curemonte.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière (1891, 1894, 1896). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (02 février 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968

    Cote

    EDEP/60/D/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  4. Résultat n°4

    Inventaire des archives et des objets mobiliers de la commune. 1876

    Date

    1876

    Cote

    EDEP/181/D/1

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  5. Résultat n°5

    Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    EDEP/181/D/6

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1951-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  6. Résultat n°6

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/212/D/1

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870

    Cote

    EDEP/109/D/2

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1854-1907). Assurances (1880-1920).

    Date

    1854-1920

    Cote

    EDEP/285/D/14

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1854-1907)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    Date

    Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929

    Cote

    EDEP/92/D/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  10. Résultat n°10

    Inventaire du mobilier de la commune. 1945-1970

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEP/95/D/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire du mobilier de la commune. 1945-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    73 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    Date

    Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

    Cote

    EDEP/68/D/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  12. Résultat n°12

    Assurances. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/D/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    Date

    Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888

    Cote

    EDEP/278/D/4

    • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Varetz

  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    Date

    Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908

    Cote

    EDEP/160/D/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série D : administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    Date

    Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887

    Cote

    EDEP/237/D/4

    • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Privat

  16. Résultat n°16

    Assurances. 1901, 1933

    Date

    1901-1933

    Cote

    EDEP/256/D/9

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1901, 1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    Date

    Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971

    Cote

    EDEP/260/D/6

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    Date

    Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876

    Cote

    EDEP/35/D/4

    • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chabrignac.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    Date

    Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899

    Cote

    EDEP/25/D/5

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    Date

    Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825

    Cote

    EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  21. Résultat n°21

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Date

    1943

    Cote

    EDEP/3/D/8

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    Date

    Entre le 27 juin 1790 et le 27 novembre 1791

    Cote

    EDEP/148/D/1

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    424 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    Date

    Entre le 02 mars 1790 et le 28 novembre 1886

    Cote

    EDEP/270/D/1

    • Contexte : E_DEP 270 - Troche - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Troche

  24. Résultat n°24

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la commune. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/227/D/3

    • Contexte : E_DEP 227 - Saint-Mexant - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la commune....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Mexant

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    Date

    Entre le 24 septembre 1848 et le 24 mai 1854

    Cote

    EDEP/257/D/5

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    Date

    Entre le 07 septembre 1865 et le 12 janvier 1873

    Cote

    EDEP/42/D/3

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  27. Résultat n°27

    Liginiac à Liourdres.

    Date

    1869-1892

    Cote

    5K/254

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Liginiac à Liourdres.
  28. Résultat n°28
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    48 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 22 mai 1881

    Cote

    EDEP/159/D/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  29. Résultat n°29

    Alleyrat à Brive.

    Date

    1878-1900

    Cote

    5K/218

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Eglises.
    • Alleyrat à Brive.
  30. Résultat n°30

    Délibérations du syndicat intercommunal de Vicq (réémetteur de télévision). 1969-1972

    Date

    1969-1972

    Cote

    EDEP/138/D/8

    • Contexte : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du syndicat intercommunal de Vicq (réémetteur...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meyssac.

  31. Résultat n°31

    Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Date

    1898-1914

    Cote

    EDEP/247/D/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  32. Résultat n°32
    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    273 medias

    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    Date

    Entre le 09 novembre 1930 et le 31 mars 1955

    Cote

    EDEP/261/D/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  33. Résultat n°33
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    Date

    Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906

    Cote

    EDEP/74/D/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  34. Résultat n°34

    Lanteuil - Lubersac.

    Date

    1866-1885

    Cote

    5K/178

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Lanteuil - Lubersac.
  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    20 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    Date

    Entre le 10 mars 1826 et le 15 mai 1831

    Cote

    EDEP/117/D/1

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    16 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    Date

    Entre le 12 novembre 1861 et le 14 janvier 1866

    Cote

    EDEP/152/D/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14...
  38. Résultat n°38

    Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.

    Date

    1871-1911

    Cote

    5K/228

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Aliénation, partage, usurpation de communaux.
    • Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.
  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    202 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    Date

    Entre le 11 juillet 1899 et le 31 décembre 1921

    Cote

    EDEP/152/D/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31...
  40. Résultat n°40

    Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

    Date

    1918-1940

    Cote

    1O/11

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Administration et personnel
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
    • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
    • Personnel communal
    • Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
  41. Résultat n°41
    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    Date

    Entre le 06 février 1860 et le 24 août 1872

    Cote

    EDEP/261/D/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  42. Résultat n°42

    Saint-Cyr-la-Roche à Saint-Geniez-ô-Merle.

    Date

    1883-1902

    Cote

    5K/210

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Ecoles.
    • Saint-Cyr-la-Roche à Saint-Geniez-ô-Merle.
  43. Résultat n°43

    Arrêtés du maire. 28 janvier 1838-22 juillet 1855

    Date

    Entre le 28 janvier 1838 et le 22 juillet 1855

    Cote

    EDEP/28/D/12

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 28 janvier 1838-22 juillet 1855

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  44. Résultat n°44
    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    Date

    Entre le 08 février 1880 et le 03 février 1884

    Cote

    EDEP/213/D/4

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  45. Résultat n°45
    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    150 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    Date

    Entre le 1er octobre 1905 et le 21 avril 1912

    Cote

    EDEP/27/D/5

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  46. Résultat n°46

    Registre de municipalité. An VI-1810

    Date

    1797-1810

    Cote

    EDEP/77/D/1, L/1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de municipalité. An VI-1810

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  47. Résultat n°47
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    163 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    Date

    Entre le 11 novembre 1963 et le 15 décembre 1985

    Cote

    EDEP/248/D/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  48. Résultat n°48
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    Date

    Entre le 12 mai 1839 et le 23 janvier 1881

    Cote

    EDEP/167/D/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  49. Résultat n°49

    Malemort à Margerides.

    Date

    1879-1912

    Cote

    5K/202

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Ecoles.
    • Malemort à Margerides.
  50. Résultat n°50

    Projet de suppression de l'étude notariale : contentieux (1928). Création et statuts du foyer rural avec prise en charge de l'animation nautique du lac communal (1986-1987).

    Date

    1928-1987

    Cote

    EDEP/125/D/1

    • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Projet de suppression de l'étude notariale : contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marcillac-la-Croisille.

  51. Résultat n°51

    Monestier-Merlines - Nonards.

    Date

    1871-1892

    Cote

    5K/258

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Monestier-Merlines - Nonards.
  52. Résultat n°52
    Délibérations du conseil municipal. 02 mai 1828-16 août 1840

    181 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 mai 1828-16 août 1840

    Date

    Entre le 02 mai 1828 et le 16 août 1840

    Cote

    EDEP/19/D/5

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 mai 1828-16...
  53. Résultat n°53
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    Date

    Entre le 18 mai 1880 et le 22 avril 1892

    Cote

    EDEP/198/D/6

    • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

  54. Résultat n°54

    Treignac.

    Date

    1908-1945

    Cote

    5K/308

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Hôpitaux - Hospices.
    • Treignac.
  55. Résultat n°55

    Soursac à Yssandon.

    Date

    1882-1906

    Cote

    5K/223

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Eglises.
    • Soursac à Yssandon.
  56. Résultat n°56
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    67 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    Date

    Entre le 11 novembre 1860 et le 18 mars 1877

    Cote

    EDEP/212/D/2

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  57. Résultat n°57

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843-1904

    Date

    1843-1904

    Cote

    EDEP/60/D/10

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  58. Résultat n°58
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    142 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    Date

    Entre le 18 mai 1884 et le 24 mai 1896

    Cote

    EDEP/282/D/3

    • Contexte : E_DEP 282 - Venarsal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  59. Résultat n°59
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    Date

    Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888

    Cote

    EDEP/21/D/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20...

    Producteur :

    Bellechassagne

  60. Résultat n°60

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  61. Résultat n°61

    Arrêtés du maire. 1930, 1933, 1936, 1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    EDEP/181/D/13

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1930, 1933, 1936, 1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  62. Résultat n°62
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    Date

    Entre le 18 mai 1862 et le 09 mars 1877

    Cote

    EDEP/279/D/2

    • Contexte : E_DEP 279 - Vars-sur-Roseix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vars-sur-Roseix

  63. Résultat n°63

    Vignols.

    Date

    1873-1877

    Cote

    5K/349

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins de fer (Compagnie des chemins de fer POC contre...
    • Ligne Limoges-Brive
    • Vignols.
  64. Résultat n°64
    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    Date

    Entre le 07 juin 1795 et le 06 décembre 1835

    Cote

    EDEP/118/D/2

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  65. Résultat n°65

    Assurances contre l'incendie. 1901-1923

    Date

    1901-1923

    Cote

    EDEP/159/D/4, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances contre l'incendie. 1901-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  66. Résultat n°66
    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    Date

    Entre le 06 septembre 1838 et le 1er juillet 1849

    Cote

    EDEP/248/D/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  67. Résultat n°67
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    143 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 27 décembre 1907

    Cote

    EDEP/135/D/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  68. Résultat n°68

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  69. Résultat n°69
    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    Date

    Entre le 30 juillet 1882 et le 26 mars 1893

    Cote

    EDEP/208/D/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  70. Résultat n°70

    Darnetz à Eyrein.

    Date

    1878-1913

    Cote

    5K/198

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Ecoles.
    • Darnetz à Eyrein.
  71. Résultat n°71

    Registre de correspondance. 1962-1964

    Date

    1962-1964

    Cote

    EDEP/101/D/4

    • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de correspondance. 1962-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laguenne

  72. Résultat n°72

    Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906, 1914, 1924, 1955, 1959-1960, 1966-1967.

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEP/244/D/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  73. Résultat n°73
    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16 juin 1912

    200 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16 juin 1912

    Date

    Entre le 20 décembre 1885 et le 16 juin 1912

    Cote

    EDEP/179/D/5

    • Contexte : E_DEP 179 - Saillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saillac.

  74. Résultat n°74

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/265/D/6

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  75. Résultat n°75
    Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26 décembre 1976

    106 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26 décembre 1976

    Date

    Entre le 02 septembre 1962 et le 26 décembre 1976

    Cote

    EDEP/34/D/7

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  76. Résultat n°76

    Contentieux personnel communal (1921). Contentieux contre l'abbé SIRIEIX (1925-1932). Contentieux communal pour une propriété de passage (1936).

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP/100/D/14

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux personnel communal (1921). Contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  77. Résultat n°77

    Inventaire des archives de la commune. 1865-1944

    Date

    1865-1944

    Cote

    EDEP/39/D/3

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives de la commune. 1865-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  78. Résultat n°78

    Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1958-1966

    Date

    1958-1966

    Cote

    EDEP/181/D/8

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1958-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  79. Résultat n°79
    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18 avril 1915

    233 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18 avril 1915

    Date

    Entre le 17 mai 1874 et le 18 avril 1915

    Cote

    EDEP/131/D/3

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  80. Résultat n°80
    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12 avril 1925

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12 avril 1925

    Date

    Entre le 03 mai 1908 et le 12 avril 1925

    Cote

    EDEP/191/D/7

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche