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  1. Résultat n°1

    Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière (1891, 1894, 1896). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (02 février 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968

    Cote

    EDEP/60/D/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  2. Résultat n°2

    Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Date

    1898-1914

    Cote

    EDEP/247/D/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  3. Résultat n°3

    Administration générale.

    Date

    1817-1937

    Cote

    2O/165

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Arrêtés du maire. 28 janvier 1838-22 juillet 1855

    Date

    Entre le 28 janvier 1838 et le 22 juillet 1855

    Cote

    EDEP/28/D/12

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 28 janvier 1838-22 juillet 1855

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  5. Résultat n°5

    Arrêtés du maire. 1930, 1933, 1936, 1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    EDEP/181/D/13

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1930, 1933, 1936, 1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  6. Résultat n°6

    Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906, 1914, 1924, 1955, 1959-1960, 1966-1967.

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEP/244/D/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  7. Résultat n°7

    Registre des arrêtés du maire. 1841-1920

    Date

    1841-1920

    Cote

    EDEP/254/D/6

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1841-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  8. Résultat n°8

    Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16 octobre 1955). Arrêté du maire, fin de registre (15 mars 1954).

    Date

    Entre le 15 juin 1947 et le 16 octobre 1955

    Cote

    EDEP/216/D/7

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  9. Résultat n°9

    Arrêté du maire : nomination d'une secrétaire de mairie. 12 août 1954

    Date

    12 août 1954

    Cote

    EDEP/108/D/6

    • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du maire : nomination d'une secrétaire de mairie....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

  10. Résultat n°10

    Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

    Date

    1939-1941

    Cote

    550W/57

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires.
    • Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire. 22 juillet 1855-04 juin 1883

    Date

    Entre le 22 juillet 1855 et le 04 juin 1883

    Cote

    EDEP/28/D/13

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 22 juillet 1855-04 juin 1883

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  12. Résultat n°12

    Cahiers des arrêtés du maire. 16 juillet 1923-17 septembre 1936, 28 avril 1952-22 décembre 1952

    Date

    Entre le 16 juillet 1923 et le 22 décembre 1952

    Cote

    EDEP/79/D/8

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahiers des arrêtés du maire. 16 juillet 1923-17 septembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  13. Résultat n°13

    Registre des arrêtés du maire. 12 janvier 1840-17 février 1937

    Date

    Entre le 12 janvier 1840 et le 17 février 1937

    Cote

    EDEP/23/D/7

    • Contexte : E_DEP 23 - Beynat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration communale.
    • Registre des arrêtés du maire. 12 janvier 1840-17 février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beynat

  14. Résultat n°14

    Arrêtés du maire. 1838-1880, 1925-1930-1953

    Date

    1838-1953

    Cote

    EDEP/19/D/16

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1838-1880, 1925-1930-1953
  15. Résultat n°15

    1 arrêté du maire. 24 février 1905

    Date

    24/02/1905

    Cote

    EDEP/32/D/1

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 arrêté du maire. 24 février 1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  16. Résultat n°16
    Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    195 medias

    Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    Date

    Entre le 02 septembre 1932 et le 06 décembre 1945

    Cote

    EDEP/143/D/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  17. Résultat n°17

    Registre des arrêtés du maire comprenant les arrêtés du personnel communal. 1892-1979

    Date

    1892-1979

    Cote

    EDEP/164/D/4

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire comprenant les arrêtés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  18. Résultat n°18

    Arrêtés municipaux. 1902-1936

    Date

    1902-1936

    Cote

    EDEP/169/D/8

    • Contexte : E_DEP 169 - Puy-d'Arnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés municipaux. 1902-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Puy-d'Arnac

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal (06 février 1901-12 avril 1925). Arrêté de nomination (1er janvier 1917). Délibérations du bureau de bienfaisance (1er avril 1920).

    152 medias

    Délibérations du conseil municipal (06 février 1901-12 avril 1925). Arrêté de nomination (1er janvier 1917). Délibérations du bureau de bienfaisance (1er avril 1920).

    Date

    Entre le 06 février 1901 et le 12 avril 1925

    Cote

    EDEP/196/D/7

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal (06 février 1901-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    107 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    Date

    Entre le 26 novembre 1830 et le 03 janvier 1838

    Cote

    EDEP/29/D/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  21. Résultat n°21

    Arrêté du maire. (s.d.)

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    EDEP/266/D/3

    • Contexte : E_DEP 266 - Thalamy - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du maire. (s.d.)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Thalamy

  22. Résultat n°22

    Registre des arrêtés du maire. 1843-1942

    Date

    1843-1942

    Cote

    EDEP/57/D/10

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1843-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  23. Résultat n°23

    Extraits du registre des arrêtés du maire. 28 mars 1920, 02 avril 1920

    Date

    Entre le 28 mars 1920 et le 02 avril 1920

    Cote

    EDEP/114/D/2

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits du registre des arrêtés du maire. 28 mars...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal (5 avril 1846-2 mai 1852, 13 juillet 1862). Arrêtés du maire (12 septembre 1855-1er mai 1858).

    22 medias

    Délibérations du conseil municipal (5 avril 1846-2 mai 1852, 13 juillet 1862). Arrêtés du maire (12 septembre 1855-1er mai 1858).

    Date

    Entre le 05 avril 1846 et le 13 juillet 1862

    Cote

    EDEP/240/D/1

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (5 avril 1846-2...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  25. Résultat n°25

    Arrêté de nomination d'un tambour-afficheur (1948). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (1968).

    Date

    1948-1968

    Cote

    EDEP/149/D/5

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté de nomination d'un tambour-afficheur (1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  26. Résultat n°26

    Arrêtés du maire. 1905, 1922-1924, 1937

    Date

    1905-1937

    Cote

    EDEP/102/D/6

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1905, 1922-1924, 1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  27. Résultat n°27

    Arrêtés du maire. 1842-1974

    Date

    1842-1974

    Cote

    EDEP/106/D/2

    • Contexte : E_DEP 106 - Lapleau - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1842-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lapleau.

  28. Résultat n°28

    Arrêtés du maire. 1927-1962

    Date

    1927-1962

    Cote

    EDEP/112/D/3

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1927-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  29. Résultat n°29

    Arrêtés du maire. 1925, 1929, 1934, 1936, 1939, 1952-1954, 1956-1957, 1965

    Date

    1925-1965

    Cote

    EDEP/79/D/9

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1925, 1929, 1934, 1936, 1939, 1952-1954,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  30. Résultat n°30

    Réglementation des automobiles et vélocipèdes sur les voies publiques : arrêtés municipaux et préfectoraux.

    Date

    1895-1914

    Cote

    2S/386

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Réglementation des automobiles et vélocipèdes sur les...
  31. Résultat n°31

    Administration générale.

    Date

    an IX-1936

    Cote

    2O/110

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Arrêtés du maire concernant le personnel communal. 1953-1965

    Date

    1953-1965

    Cote

    EDEP/1/D/5

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire concernant le personnel communal....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  33. Résultat n°33

    Registre des arrêtés du maire. 1909-1917

    Date

    1909-1917

    Cote

    EDEP/174/D/1

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1909-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  34. Résultat n°34

    Arrêtés du maire. 1889, 1905, 1913, 1933, 1956-1991

    Date

    1889-1991

    Cote

    EDEP/240/D/7

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1889, 1905, 1913, 1933, 1956-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  35. Résultat n°35

    Arrêtés du maire. 13 décembre 1963-21 novembre 1968

    Date

    Entre le 13 décembre 1963 et le 21 novembre 1968

    Cote

    EDEP/192/D/10

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 13 décembre 1963-21 novembre 1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  36. Résultat n°36

    Arrêté du maire : règlement sanitaire. 1905

    Date

    1905

    Cote

    EDEP/196/D/11

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêté du maire : règlement sanitaire. 1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  37. Résultat n°37

    Arrêtés de nomination d'un agent recenseur. 1990, 1999

    Date

    Entre le 03 février 1990 et le 15 février 1999

    Cote

    EDEP/206/D/5

    • Contexte : E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés de nomination d'un agent recenseur. 1990, 1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps

  38. Résultat n°38

    Registre des arrêtés du maire. 1839-1959

    Date

    1839-1959

    Cote

    EDEP/100/D/13, 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1839-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  39. Résultat n°39

    Arrêtés du maire. 1888, 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    EDEP/171/D/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1888, 1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  40. Résultat n°40

    Comité local de libération nationale (1945). Arrêté du comité (1944).

    Date

    1944-1945

    Cote

    EDEP/143/D/8

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Comité local de libération nationale (1945). Arrêté...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  41. Résultat n°41

    Arrêtés du maire, délibérations et procès verbaux. 1er brumaire an II-19 germinal an III

    Date

    Entre le 01 brumaire an II et le 19 germinal an III

    Cote

    EDEP/19/D/24

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, délibérations et procès verbaux....
  42. Résultat n°42

    Arrêtés de nomination d'un agent recenseur. 1982, 1990

    Date

    1982-1990

    Cote

    EDEP/186/D/5

    • Contexte : E_DEP 186 - Saint-Bonnet-Elvert - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés de nomination d'un agent recenseur. 1982, 1990

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Elvert.

  43. Résultat n°43

    Arrêtés du maire (05 juin 1921-22 juin 1973). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (10 février 1975).

    Date

    Entre le 05 juin 1921 et le 10 février 1975

    Cote

    EDEP/207/D/4

    • Contexte : E_DEP 207 - Saint-Germain-les-Vergnes - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (05 juin 1921-22 juin 1973). Arrêté...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Germain-les-Vergnes

  44. Résultat n°44

    Registre des arrêtés du maire. 1852-1866

    Date

    1852-1866

    Cote

    EDEP/138/D/7, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1852-1866

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meyssac.

  45. Résultat n°45

    Arrêtés du maire (02 août 1905, 27 mars 1950, 4 novembre 1960, 17 juillet 1964). Arrêtés de nominations des agents recenseurs (1982, 1990).

    Date

    1905-1990

    Cote

    EDEP/124/D/8

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (02 août 1905, 27 mars 1950, 4 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  46. Résultat n°46

    Cahier des arrêtés du maire. 20 mars 1958-12 novembre 1965

    Date

    Entre le 20 mars 1958 et le 12 novembre 1965

    Cote

    EDEP/4/D/10

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahier des arrêtés du maire. 20 mars 1958-12 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  47. Résultat n°47

    Arrêtés du maire. 1834-1910

    Date

    1834-1910

    Cote

    EDEP/246/D/1

    • Contexte : E_DEP 246 - Saint-Viance - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1834-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Viance

  48. Résultat n°48

    Arrêtés du maire. 1905, 1952, 1955, 1966

    Date

    1905-1966

    Cote

    EDEP/208/D/6

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1905, 1952, 1955, 1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  49. Résultat n°49

    Arrêtés de nominations d'un agent recenseur (sans date).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/213/D/10

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés de nominations d'un agent recenseur (sans date).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  50. Résultat n°50

    Arrêtés du maire. 29 mars 1836-1er septembre 1930

    Date

    Entre le 29 mars 1836 et le 1er septembre 1930

    Cote

    EDEP/28/D/14

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 29 mars 1836-1er septembre 1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  51. Résultat n°51

    Registre des arrêtés du maire. 1853-1866

    Date

    1853-1866

    Cote

    EDEP/184/D/6

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1853-1866

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  52. Résultat n°52

    Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et circulaires (1884-1885, 1899). Conflits entre les maires et curés, réclamations, plaintes : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

    Date

    1813-1907

    Cote

    2V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et...
  53. Résultat n°53

    Arrêtés du maire. 12 août 1925-10 octobre 1957, 1959, 1961-1962

    Date

    Entre le 12 août 1925 et le 31 décembre 1962

    Cote

    EDEP/158/D/4

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 12 août 1925-10 octobre 1957, 1959,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  54. Résultat n°54

    Montaignac-Saint-Hippolyte : arrêtés de nominations des agents recenseurs. 1954, 1962, 1968, 1975, 1982

    Date

    1954-1982

    Cote

    EDEP/143/D/10

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : arrêtés de nominations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  55. Résultat n°55

    Arrêté de nomination d'un agent recenseur. 1968

    Date

    1968

    Cote

    EDEP/156/D/7

    • Contexte : E_DEP 156 - Palazinges - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté de nomination d'un agent recenseur. 1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palazinges

  56. Résultat n°56
    Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (1er mai 1921-2 juillet 1923). Délibérations de la commission d'assistance et du bureau de bienfaisance (29 mai 1921-17 juillet 1932). Syndicat de Ruffaud (26 juillet 1931-6 mars 1932). Arrêtés du maire (13 février 1921-27 août 1925).

    2 lots 195 medias

    Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (1er mai 1921-2 juillet 1923). Délibérations de la commission d'assistance et du bureau de bienfaisance (29 mai 1921-17 juillet 1932). Syndicat de Ruffaud (26 juillet 1931-6 mars 1932). Arrêtés du maire (13 février 1921-27 août 1925).

    Date

    Entre le 1er mai 1921 et le 17 juillet 1932

    Cote

    EDEP/143/D/5

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  57. Résultat n°57

    Registre des arrêtés du maire. 1838-1933

    Date

    1838-1933

    Cote

    EDEP/62/D/4

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1838-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  58. Résultat n°58

    Réglementation générale sur la police de la circulation et du roulage : circulaires du Ministre de I'Intérieur, arrêtés et décrets préfectoraux, arrêtés municipaux (1920-1940). Création d'un Comité de sécurité routière (1933).

    Date

    1920-1940

    Cote

    2S/389

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Réglementation générale sur la police de la circulation...
  59. Résultat n°59

    Arrêtés du maire. 5 août 1889, 1905

    Date

    1889-1905

    Cote

    EDEP/239/D/10

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 5 août 1889, 1905
  60. Résultat n°60

    Arrêtés du maire. 1841

    Date

    1841

    Cote

    EDEP/269/D/1

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1841

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  61. Résultat n°61

    Arrêté du maire (1904). Répertoire du maire (15 janvier 1909-7 avril 1919).

    Date

    Entre le 1er janvier 1904 et le 07 avril 1919

    Cote

    EDEP/135/D/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du maire (1904). Répertoire du maire (15 janvier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  62. Résultat n°62

    Arrêté de nomination de vétérinaires lors de foires (1930). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (1936).

    Date

    1930-1936

    Cote

    EDEP/22/D/6

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté de nomination de vétérinaires lors de foires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  63. Résultat n°63

    Arrêtés du maire. 1808-1833

    Date

    1808-1833

    Cote

    EDEP/19/D/15

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1808-1833
  64. Résultat n°64

    Arrêté du personnel. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/75/D/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du personnel. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  65. Résultat n°65

    Arrêté du maire contre les aubergistes et gargotiers (9 janvier 1925). Délibération : Nomination du nouveau conseil municipal (1944). Arrêté du maire (1955).

    Date

    1925-1955

    Cote

    EDEP/288/D/1

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du maire contre les aubergistes et gargotiers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  66. Résultat n°66

    Arrêtés de nomination d'un agent recenseur. 1968, 1975, 1982, 1990

    Date

    1968-1990

    Cote

    EDEP/79/D/10

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés de nomination d'un agent recenseur. 1968, 1975,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  67. Résultat n°67
    Délibérations du conseil municipal (1832-1843). Arrêtés du maire (1845-1870)

    72 medias

    Délibérations du conseil municipal (1832-1843). Arrêtés du maire (1845-1870)

    Date

    1832-1870

    Cote

    EDEP/203/D/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (1832-1843). Arrêtés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  68. Résultat n°68

    Délibérations du conseil municipal, pages 1-289 (23 mai 1926-20 avril 1947). Arrêtés du maire, pages 292-295 (1er juillet 1932-13 janvier 1959).

    Date

    Entre le 23 mai 1926 et le 13 janvier 1959

    Cote

    EDEP/216/D/6

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal, pages 1-289 (23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  69. Résultat n°69

    Registre des arrêtés du maire. 25 octobre 1922-04 mars 1963

    Date

    Entre le 25 octobre 1922 et le 04 mars 1963

    Cote

    EDEP/27/D/9

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 25 octobre 1922-04 mars...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  70. Résultat n°70

    Arrêté municipal. 1958, 1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    EDEP/64/D/4

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté municipal. 1958, 1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  71. Résultat n°71
    Délibérations du conseil municipal (1937-1991), bureau de bienfaisance (1940-1941), comité local de libération (1944), arrêtés du maire (1984-1990).

    205 medias

    Délibérations du conseil municipal (1937-1991), bureau de bienfaisance (1940-1941), comité local de libération (1944), arrêtés du maire (1984-1990).

    Date

    Entre le 29 août 1937 et le 07 septembre 1991

    Cote

    EDEP/212/D/6

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (1937-1991), bureau...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  72. Résultat n°72

    Cahier des arrêtés du maire. 11 janvier 1937-25 juin 1944

    Date

    Entre le 11 janvier 1937 et le 25 juin 1944

    Cote

    EDEP/134/D/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahier des arrêtés du maire. 11 janvier 1937-25 juin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  73. Résultat n°73

    Arrêtés de nominations d'un agent recenseur. 1962, 1968, 1975, 1982, 1990

    Date

    1962-1990

    Cote

    EDEP/216/D/9

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés de nominations d'un agent recenseur. 1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  74. Résultat n°74

    Arrêtés du maire. 1941, 1950-1951, 1961

    Date

    Entre le 02 février 1941 et le 1er juillet 1961

    Cote

    EDEP/23/D/8

    • Contexte : E_DEP 23 - Beynat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration communale.
    • Arrêtés du maire. 1941, 1950-1951, 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beynat

  75. Résultat n°75

    Interdictions de processions : instructions (1879-1882), extraits de délibérations de conseils municipaux et arrêtés municipaux (1888-1910).

    Date

    1879-1910

    Cote

    2V/10

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Généralités
    • Interdictions de processions : instructions (1879-1882),...
  76. Résultat n°76

    Registre des arrêtés du maire, comprend des arrêtés du personnel. 08 janvier 1905-15 décembre 1976

    Date

    Entre le 08 janvier 1905 et le 14 décembre 1976

    Cote

    EDEP/96/D/7

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire, comprend des arrêtés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  77. Résultat n°77

    Registre des arrêtés du maire. 26 septembre 1836-14 avril 1964

    Date

    Entre le 26 septembre 1836 et le 14 avril 1964

    Cote

    EDEP/37/D/22

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 26 septembre 1836-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  78. Résultat n°78

    Contraventions aux lois sur le timbre et l'enregistrement commises par les maires du département. Retrait des permis : arrêtés, circulaires (1921-1925) ; commission départementale consultative : correspondance entre préfet et maires, arrêtés, extrait des minutes du greffe (1938-1939).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2S/410

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Contraventions aux lois sur le timbre et l'enregistrement...
  79. Résultat n°79

    Registre des arrêtés du maire. 1929-1939

    Date

    1929-1939

    Cote

    EDEP/221/D/6

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1929-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

  80. Résultat n°80

    Arrêtés du maire. 22 frimaire an II-2 germinal an II

    Date

    An II

    Cote

    EDEP/19/D/23

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 22 frimaire an II-2 germinal an II