circulaire - Recherche

Résultat n°1
Surveillance des individus suspects et des terroristes : instructions, états signalétiques.

Date

1940-1943

Cote

550W/372, 533W/10 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Recherche des suspects.
- Surveillance des individus suspects et des terroristes...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°2
Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur la Dordogne.

Date

1918

Cote

3S/155
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Gestion du domaine public fluvial
- Navigation
- Dossiers généraux
- Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur...
Résultat n°3
Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).

Date

1940-1966

Cote

203W/20
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Classement.
- Table alphabétique générale des inventaires sommaires...
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°4
Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

1912-1919

Cote

5S/294
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, financement, personnel
- Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
Résultat n°5
1941

Date

1941

Cote

550W/369, 533W/9 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Recherche des suspects.
- Recherches d'individus suspects, de ressortissants...
- Circulaires, télégrammes.
- 1941
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°6
Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

8V/35
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Séparation des églises et de l'Etat
- Exercice et police du culte après la Séparation
- Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles...
Résultat n°7
Circulaires, instructions et surveillance des appareils à vapeur.

Date

1933-1910

Cote

8S/94
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Mines, carrières et forges
- Poudres et explosifs, appareils à vapeur
- Appareils à vapeur
- Circulaires, instructions et surveillance des appareils...
Résultat n°8
Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie en plein air : instructions, demandes d'autorisation, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/107, 21W/849/A (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Propagande et contrôle de l'opinion publique.
- Censure.
- État Français.
- Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°9
Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.

Date

1941-1943

Cote

550W/3, 550W/849/A (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Politique nationale.
- Instructions du gouvernement de l'État Français.
- Instructions ayant un caractère politique : textes...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°10
an VIII-1812

Date

1799-1812

Cote

6M/446
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Subsistances et ravitaillement
- Circulaires ministérielles, produits des récoltes,...
- an VIII-1812
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Opérations de récolements-inventaires du mobilier : instructions, circulaires (1832), correspondance (1851-1904).

Date

1832-1904

Cote

3V/13
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Immeubles et bâtiments diocésains
- Palais épiscopal
- Opérations de récolements-inventaires du mobilier :...
Résultat n°12
Registres des communications sur place (juillet 1940-1967). Renseignements, expositions, généralités, réalisations, participation (juillet 1940-1959).

Date

1940-1967

Cote

203W/22
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Communication.
- Registres des communications sur place (juillet 1940-1967)....
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°13
Pensions et secours.

Date

1801-1819

Cote

1V/43
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Pensions, secours, retraites
- Pensions et secours
- Pensions et secours.
Résultat n°14
Circulaires et instructions relatives à l'affermage, aux prises d'eau, à la perception des produits.

Date

1830-1925

Cote

3S/143
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Canaux
- Circulaires et instructions relatives à l'affermage,...
Résultat n°15
1938-1940

Date

1938-1940

Cote

2S/468
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Coordination des transports ferroviaires et routiers
- Comité technique départemental des transports.
- Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
- 1938-1940
Résultat n°16
1884-1893

Date

1884-1893

Cote

1S/4
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Généralités
- Circulaires et instructions ministérielles.
- 1884-1893
Résultat n°17
Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires, correspondance.

Date

1944-1945

Cote

550W/489, 58W/2140/A (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Résistance.
- Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°18
Circulaires

Date

1925-1935

Cote

4U/1/201
- Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
- Fonctionnement
- Circulaires
- Circulaires
Producteur :

Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.
Résultat n°19
1924-1938

Date

1924-1938

Cote

2S/467
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Coordination des transports ferroviaires et routiers
- Comité technique départemental des transports.
- Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
- 1924-1938
Résultat n°20
Généralités.

Date

1803-1840

Cote

5V/1
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Fabriques
- Généralités.
Résultat n°21
Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

Date

1939-1941

Cote

550W/57
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Fonctionnaires.
- Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°22
Secrétariat d'État aux Communications, secrétariat général des Travaux et des transports : instructions.

Date

1929-1942

Cote

550W/172, 21W/875 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Economie.
- Transports et communications.
- Ponts et chaussées.
- Secrétariat d'État aux Communications, secrétariat...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°23
Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).

Date

1942-1945

Cote

550W/455, 524W/9 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Relations avec les troupes d'occupation.
- Service de liaison franco-allemand.
- Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°24
Notices individuelles du personnel (1940-1945). Renseignements concernant le personnel (1940-1943).

Date

1940-1945

Cote

550W/64
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Corps préfectoral.
- Notices individuelles du personnel (1940-1945). Renseignements...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°25
Circulaires, règlements et instructions.

Date

1897-1898

Cote

3S/129
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Crues
- Annonces des crues.
- Circulaires, règlements et instructions.
Résultat n°26
Recensement du personnel administratif replié en Corrèze (1940-1941). École régionale d'administration de Limoges (1942). Syndicat des employés de préfecture (1944).

Date

1940-1944

Cote

550W/59
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Personnel.
- Fonctionnaires.
- Recensement du personnel administratif replié en Corrèze...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°27
Ecole des Chartes et Monuments historiques.

Date

1940-1967

Cote

203W/35
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Activités annexes au service.
- Ecole des Chartes et Monuments historiques.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°28
Répartition des dons de la Croix rouge américaine : instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance.

Date

1945-1947

Cote

550W/235, 528W25 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Santé et affaires sociales.
- Assistance et aide sociale.
- Affaires générales.
- Répartition des dons de la Croix rouge américaine :...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°29
Instructions à caractère général : textes officiels, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

550W/4, 21W/848/B (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Politique nationale.
- Instructions du gouvernement de l'État Français.
- Instructions à caractère général : textes officiels,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°30
Congrégations contemplatives : communautés de femmes.

Date

1901-1914

Cote

6V/23
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations
- Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
- Congrégations contemplatives : communautés de femmes.
Résultat n°31
Instructions diverses : textes officiels, correspondance.

Date

1944

Cote

550W/7, 523W/84 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Politique nationale.
- Instructions du gouvernement de l'État Français.
- Instructions diverses : textes officiels, correspondance.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°32
Circulaires et notes de la Direction des Archives de France.

Date

1994-1996

Cote

1487W/4
- Contexte : 1487W - Archives départementales de la Corrèze
- Généralités : registres de courrier, circulaires, relations...
- Circulaires et notes de la Direction des Archives de...
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze
Le Touron
19 000 TULLE
Résultat n°33
Services des contrôles techniques : instructions (1940-1941). Contrôle postal, télégraphique et téléphonique.

Date

1942-1943

Cote

550W/381, 528W/45 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Surveillance des communications.
- Services des contrôles techniques : instructions (1940-1941)....
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°34
Travaux statistiques sur les communautés religieuses autorisées et non autorisées demandées par des circulaires : circulaires, correspondance.

Date

1856-1890

Cote

6V/7
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations
- Généralités
- Travaux statistiques sur les communautés religieuses...
Résultat n°35
1853-1918

Date

1853-1918

Cote

7M/2
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Agriculture, eaux et forêts
- Fonds de la Préfecture
- Affaires générales
- Circulaires et instructions ministérielles.
- 1853-1918
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°36
1820-1824

Cote

6M/450
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Subsistances et ravitaillement
- Circulaires ministérielles, produits des récoltes,...
- 1820-1824
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°37
1932-1939

Date

1932-1939

Cote

7M/9
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Agriculture, eaux et forêts
- Fonds de la Préfecture
- Chambre d'agriculture
- Elections à la chambre d'agriculture. Instructions,...
- 1932-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°38
Instructions, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie ; massacre de La Besse et du Treuil à Sainte-Féréole le 15 novembre 1943 : procès-verbaux, correspondance, notes.

Date

1944-1945

Cote

550W/476, 179W/5839 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Relations avec les troupes d'occupation.
- Crimes commis par les Allemands.
- Recensement des crimes corporels et économiques.
- Instructions, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°39
Décret, instructions, circulaires, affiche relatifs aux concessions de mines et cahier des charges sur les normes de sécurité.

Date

1820-1891

Cote

8S/9
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Mines, carrières et forges
- Concessions minières
- Décret, instructions, circulaires, affiche relatifs...
Résultat n°40
1914-1939

Date

1914-1939

Cote

4M/59
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
- 1914-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°41
Circulaires.

Date

1941-1942

Cote

550W/364, 528W/57 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Recherche des suspects.
- Recherches de suspects, réfractaire, insoumis, évadés.
- Circulaires.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°42
1919-1930

Date

1919-1930

Cote

7M/8
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Agriculture, eaux et forêts
- Fonds de la Préfecture
- Chambre d'agriculture
- Elections à la chambre d'agriculture. Instructions,...
- 1919-1930
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°43
Circulaires préfectorales : journal des circulaires.

Date

De novembre 1942 à décembre 1943

Cote

550W/54, 179W/5693 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Gestion des services administratifs.
- Organisation générale, fonctionnement administratif.
- Circulaires préfectorales : journal des circulaires.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°44
Correspondance chiffrée : instructions.

Date

1939-1942

Cote

550W/90
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Relations extérieures.
- Correspondance chiffrée : instructions.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°45
Janvier 1941-mars 1944

Date

De janvier 1941 à mars 1944

Cote

550W/367, 528W/60 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Recherche des suspects.
- Recherches d'individus en fuite, accusés de délits...
- Janvier 1941-mars 1944
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°46
Conseil national, organisation : correspondance, notices individuelles des personnalités proposées.

Date

1941-1944

Cote

550W/8, 21W/846/A (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Politique nationale.
- Instructions du gouvernement de l'État Français.
- Conseil national, organisation : correspondance, notices...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°47
Création de nouvelles succursales, application de l'ordonnance royale du 25 août 1819 : circulaires, rapport au roi, analyses des demandes d'érections en succursales, états de propositions, ordonnances de création de succursales.

Date

1819-1843

Cote

2V/4
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques
- Création de nouvelles succursales, application de l'ordonnance...
Résultat n°48
Direction des archives de France : circulaires.

Date

1994-2005

Cote

1710W/4
- Contexte : 1710W - Archives départementales de la Corrèze
- Généralités.
- Direction des archives de France : circulaires.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze
Le Touron
19000 Tulle
Résultat n°49
Lieutenants de louveterie. - Déclaration de non-appartenance à des sociétés secrètes en application des lois des 13 août et 3 octobre 1940 (1941). Nomination (1939-1943).

Date

1939-1943

Cote

550W/158, 58W/2167 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Economie.
- Agriculture, pêche, eaux et forêts.
- Direction Générale des Eaux et forêts.
- Lieutenants de louveterie. - Déclaration de non-appartenance...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°50
Érections de succursales et de vicariats, propositions : circulaires, tableaux des succursales proposées pour être érigées, vicariats à établir et à subventionner sur les fonds de l'État, tableaux des succursales à ériger, correspondance entre le préfet et le ministre des cultes, correspondance entre le préfet et l'évêque.

Date

1826-1853

Cote

2V/6
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques
- Érections de succursales et de vicariats, propositions...
Résultat n°51
Personnel technique et administratif, personnel du cadre de préfecture et départemental, personnel vacataire d'état et vacataires départementaux.

Date

1940-1966

Cote

203W/11
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Personnel.
- Personnel technique et administratif, personnel du...
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°52

2 lots 17 medias
Instructions, circulaires, encouragements à l'industrie, demande de rétablissement d'usine (1810-1933) ; état des usines et des manufactures du département (1865) ; nombre des ouvriers travaillant dans les principales industries du département (1926) ; situation des tanneries (1812-1816).

Date

1810-1933

Cote

9M/1
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Industrie
- Réglementation générale et contrôle des diverses industries
- Instructions, circulaires, encouragements à l'industrie,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°53
1881 - 1918

Date

Entre le 1er janvier 1881 et le 31 décembre 1918

Cote

1M/17
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Administration générale du département
- Réglementation
- Circulaires et instructions ministérielles.
- 1881 - 1918
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°54
Administration générale, organisation administrative : textes officiels.

Date

septembre 1944

Cote

550W/10, 21W/849/B (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Politique nationale.
- Instructions du Gouvernement provisoire de la République...
- Administration générale, organisation administrative...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°55
Réquisitions de travailleurs pour l'industrie, demandes de mutation, de démobilisation et de permissions : instructions, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

550W/185, 523W 75 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Economie.
- Travail.
- Réquisitions de travailleurs pour l'industrie, demandes...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°56
Presse et revues périodiques.

Date

1940-1966

Cote

203W/17
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Conservation.
- Presse et revues périodiques.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°57
Rapports annuels à la Direction des Archives de France et au Conseil général.

Date

1940-1966

Cote

203W/6
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Relations avec la Direction des Archives de France.
- Rapports annuels à la Direction des Archives de France...
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°58
Secours aux communes sur les fonds départementaux pour reconstruire ou réparer églises et presbytères : circulaires, rapports de commissions chargées de la répartition d'argent donné au département, tableaux des communes dans le besoin, états de situation des églises et presbytères, demandes de renseignements.

Date

1803-1829

Cote

4V/3
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Secours pour restaurations d'églises et presbytères
- Secours aux communes sur les fonds départementaux pour...
Résultat n°59
Circulaires et instructions relatives aux usines, aux prises d'eau, aux franchises et contreseings, au drainage, au service général, à la mise en valeur des communaux, au personnel, à l'alimentation en eau des villes, aux registres d'ordre et inventaires, aux inondations.

Date

1803-1930

Cote

7S/65
- Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Réglementation, instructions et statistiques
- Réglementation et instructions
- Circulaires et instructions relatives aux usines, aux...
Résultat n°60
Secours aux prêtres âgés et infirmes et aux religieuses professes : circulaires, états de répartitions, états nominatifs, correspondance (1817-1862), propositions de l'évêque de Tulle (1850-1865).

Date

1817-1865

Cote

1V/45
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique séculier
- Pensions, secours, retraites
- Retraites
- Secours aux prêtres âgés et infirmes et aux religieuses...
Résultat n°61
Circulaires et instructions sur la navigation à vapeur.

Date

1883-1890

Cote

3S/160
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Gestion du domaine public fluvial
- Navigation
- Dossiers généraux
- Circulaires et instructions sur la navigation à vapeur.
Résultat n°62
Arrêtés, circulaires.

Date

1842-1901

Cote

5S/246
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Périgueux au Lot, construction
- Section de Périgueux à Brive.
- Arrêtés, circulaires.
Résultat n°63
Biens des anciens établissements du culte : instructions, circulaires, décrets, arrêtés sur leur dévolution, propositions d'attributions, états de situation des biens des anciens établissements ecclésiastiques séquestrés.

Date

1905-1910

Cote

8V/18
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Séparation des églises et de l'Etat
- Dévolution des biens
- Biens des anciens établissements du culte : instructions,...
Résultat n°64
1934-1940

Date

1934-1940

Cote

1S/8
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Généralités
- Circulaires et instructions ministérielles.
- 1934-1940
Résultat n°65
Circulaires.

Date

1941-1945

Cote

550W/374, 533W/13 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Recherche des suspects.
- Individus recherchés par la police.
- Circulaires.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°66
1817-1819

Cote

6M/449
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Subsistances et ravitaillement
- Circulaires ministérielles, produits des récoltes,...
- 1817-1819
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°67
Personnel scientifique, technique et administratif.

Date

1940-1966

Cote

203W/10
- Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
- Personnel.
- Personnel scientifique, technique et administratif.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze.
Résultat n°68
1894-1899

Date

1894-1899

Cote

1S/5
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Généralités
- Circulaires et instructions ministérielles.
- 1894-1899
Résultat n°69
Circulaires ministérielles, rapports sur la production agricole, états des importations et exportations de céréales.

Date

1834-1837

Cote

6M/452
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Subsistances et ravitaillement
- Circulaires ministérielles, rapports sur la production...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°70
Instructions, circulaires, règlements.

Date

1879-1905

Cote

5V/24
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Fabriques
- Comptabilité
- Instructions, circulaires, règlements.
Résultat n°71
1933

Date

1933

Cote

5/X4
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assurances sociales
- Assurances sociales
- Instructions et circulaires ministérielles.
- 1933
Résultat n°72
Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.

Date

1765-1781

Cote

C/1
- Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
- Intendance de Limoges, subdélégations.
- Subdélégation.
- Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.
Résultat n°73
Circulaires et instructions relatives aux passages d'eau, contraventions, chemins de halages, éclairage, talus et francs bords.

Date

1841-1928

Cote

3S/144
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Canaux
- Circulaires et instructions relatives aux passages...
Résultat n°74
Circulaires, arrêtés. Tracé de construction, concession : cahier des charges, devis, profils, plans.

Date

1872-1873

Cote

5S/241
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Montluçon à Eygurande, construction
- Circulaires, arrêtés. Tracé de construction, concession...
Résultat n°75
Instructions et circulaires ministérielles.

Date

1800-1882

Cote

7M/268
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Agriculture, eaux et forêts
- Fonds de la Préfecture
- Eaux et forêts
- Instructions et circulaires ministérielles.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°76
Circulaires, correspondance. Subventions du Département. Pétitions. Avant-projet de tracé. Enquête d'utilité publique : plans, cartes, position des gares.

Date

1880-1913

Cote

5S/285
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Felletin à Ussel et Bort-les-Orgues
- Section de La Courtine à Ussel.
- Circulaires, correspondance. Subventions du Département....
Résultat n°77
1880-1883

Date

1880-1883

Cote

1S/3
- Contexte : 1S - Ponts et chaussées
- Fonds de la préfecture
- Généralités
- Circulaires et instructions ministérielles.
- 1880-1883
Résultat n°78
Guerre de 1914-1918 : télégrammes, circulaires. 1914-1918

Date

1914-1918

Cote

EDEP/102/H/11
- Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1914-1918 : télégrammes, circulaires. 1914-1918
Producteur :

Dépôt de la commune de Lamazière-Basse
Résultat n°79
Circulaires à caractère général : textes officiels, correspondance.

Date

1941-1943

Cote

550W/1
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Politique nationale.
- Instructions du gouvernement de l'État Français.
- Circulaires à caractère général : textes officiels,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°80
Renseignements demandés par le ministre des cultes : circulaires, tableaux, correspondance.

Date

1899-1917

Cote

6V/12
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations
- Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
- Généralités
- Renseignements demandés par le ministre des cultes...

Résultats de la recherche

Surveillance des individus suspects et des terroristes : instructions, états signalétiques.

Date

Cote

Producteur :

Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur la Dordogne.

Date

Cote

Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).

Date

Cote

Producteur :

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

Cote

1941

Date

Cote

Producteur :

Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

Cote

Circulaires, instructions et surveillance des appareils à vapeur.

Date

Cote

Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie en plein air : instructions, demandes d'autorisation, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

an VIII-1812

Date

Cote

Producteur :

Opérations de récolements-inventaires du mobilier : instructions, circulaires (1832), correspondance (1851-1904).

Date

Cote

Registres des communications sur place (juillet 1940-1967). Renseignements, expositions, généralités, réalisations, participation (juillet 1940-1959).

Date

Cote

Producteur :

Pensions et secours.

Date

Cote

Circulaires et instructions relatives à l'affermage, aux prises d'eau, à la perception des produits.

Date

Cote

1938-1940

Date

Cote

1884-1893

Date

Cote

Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Circulaires

Date

Cote

Producteur :

1924-1938

Date

Cote

Généralités.

Date

Cote

Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

Date

Cote

Producteur :

Secrétariat d'État aux Communications, secrétariat général des Travaux et des transports : instructions.

Date

Cote

Producteur :

Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).

Date