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nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II
Cote
L/1211
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal du district d'Uzerche.
Pièces de procédures civiles.
Nivôse-floréal an II
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal du district d'Uzerche.
Pièces de procédures civiles.
1791-an III
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Justices de paix.
Canton de Donzenac.
An VI
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Justices de paix.
Canton d'Ussel.
An VII
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Justices de paix.
Canton de Tulle-Sud.
1791-1792
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du lundi.
Décembre 1792-vendémiaire an IV
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1789 et le 21 novembre 1795
Cote
L/323
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration par district.
District de Brive.
Justice.
Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal de commerce de Tulle
Registres des audiences.
An VIII-an XI
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Pièces diverses.
Circulaires et instructions, dépenses de l'ordre judiciaire....
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
Pièces de procédures civiles.
An II
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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