justice - page 1 sur 47 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

Résultat n°1
Nivôse-floréal an II

Date

nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II

Cote

L/1211
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Tribunal du district d'Uzerche.
- Pièces de procédures civiles.
- Nivôse-floréal an II
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°2
1867-1868

Date

1867-1868

Cote

4U/6/205
- Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
- Justice pénale
- Jugements de police
- 1867-1868
Producteur :

Brive (Justice de Paix)
Résultat n°3
Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

Date

1921-1957

Cote

EDEP/175/I/1
- Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales…
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).
Producteur :

Dépôt de la commune de Roche-le-Peyroux.
Résultat n°4
Juin - Décembre 1975

Date

Juin 1975-Décembre 1975

Cote

4U/14/166
- Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
- Justice civile
- Juin - Décembre 1975
Résultat n°5
N à W.

Date

1944

Cote

550W/640, 528W/117-119 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Libération et épuration.
- Épuration.
- Épuration judiciaire.
- Enquête concernant des miliciens et des collaborateurs,…
- N à W.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°6
1727

Date

1727

Cote

B/122
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Plumitifs des audiences.
- 1727
Résultat n°7

377 medias
1896-1920

Date

1896-1920

Cote

4U/6/313
- Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
- Répertoires et registres civils et pénaux.
- 1896-1920
Producteur :

Brive (Justice de Paix)
Résultat n°8
1844

Date

Entre le 02 janvier 1844 et le 31 décembre 1844

Cote

4U/2/93
- Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
- Justice civile
- Jugements civils
- 1844
Producteur :

Justice de paix du canton d'Ayen.
Résultat n°9
1955

Date

1955

Cote

4U/6/303
- Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
- Justice pénale
- Jugements de police
- 1955
Producteur :

Brive (Justice de Paix)
Résultat n°10
Dévolution de la société Chastrusse-Praudel.

Date

1943-1951

Cote

60J/173
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Organe de presse de l'amicale Armée Secrète des «…
- Contentieux.
- Affaire Chastrusse.
- Dévolution de la société Chastrusse-Praudel.
Résultat n°11
1846

Date

Entre le 20 janvier 1846 et le 22 décembre 1846

Cote

4U/2/139
- Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
- Justice civile
- Actes de non conciliation
- 1846
Producteur :

Justice de paix du canton d'Ayen.
Résultat n°12
1791-an III

Date

Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1795

Cote

L/1210
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Tribunal du district d'Uzerche.
- Pièces de procédures civiles.
- 1791-an III
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°13
1858

Date

1858

Cote

4U/14/65
- Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
- Justice civile
- 1858
Résultat n°14
Recherches administratives et judiciaires.

Date

1999-2003

Cote

1650W/28
- Contexte : 1650W - Archives départementales de la Corrèze
- Prêts et communication.
- Recherches administratives et judiciaires.
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze
Le Touron
19000 TULLE
Résultat n°15
1857

Date

1857

Cote

4U/5/73
- Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
- Justice civile
- 1857
Résultat n°16
Pièces de procédure.

Date

1971-1988

Cote

60J/137
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Contentieux.
- Affaire des porteurs de part.
- Pièces de procédure.
Résultat n°17
1702-1705

Date

1702-1705

Cote

B/2392
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Minutes du greffe.
- 1702-1705
Résultat n°18
1832-1851

Date

1832-1851

Cote

4U/4/125
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice pénale
- 1832-1851
Résultat n°19
1773

Date

1773

Cote

B/884
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Procédures criminelles.
- 1773
Résultat n°20
1723-1724

Date

1723-1724

Cote

B/119
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Plumitifs des audiences.
- 1723-1724
Résultat n°21
1873

Date

1873

Cote

4U/14/80
- Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
- Justice civile
- 1873
Résultat n°22
14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)

Date

14/01/1860-14/01/1864

Cote

4U/11/205
- Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
- Justice civile
- Jugements civils
- 14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)
Résultat n°23
Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

Date

1930-1950

Cote

EDEP/268/I/2
- Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport…
Producteur :

Dépôt de la commune de Toy-Viam
Résultat n°24
2 juin 1879 (n°54) - 25 septembre 1882 (n°66).

Date

1879-1882

Cote

4U/13/73
- Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
- Justice civile
- Jugements civils
- 2 juin 1879 (n°54) - 25 septembre 1882 (n°66).
Résultat n°25
2 décembre 1813-29 décembre 1814

Date

2 décembre 1813-29 décembre 1814

Cote

4U/3/165
- Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
- Justice pénale
- 2 décembre 1813-29 décembre 1814
Résultat n°26
1775

Date

1775

Cote

B/386
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Instructions de procédures criminelles.
- 1775
Résultat n°27
10 janvier 1899 – 24 décembre 1906

Date

10/01/1899-24/12/1906

Cote

4U/11/226
- Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
- Justice pénale
- 10 janvier 1899 – 24 décembre 1906
Résultat n°28
Procès.

Date

1578-1789

Cote

B/2362
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Brive.
- Sénéchaussée.
- Procès.
Résultat n°29
1923-1924

Date

1923-1924

Cote

4U/9/16
- Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
- Justice civile
- Actes civils
- 1923-1924
Producteur :

Justice de paix du canton de Bugeat
Résultat n°30
Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires et propositions de loi sur l'organisation judiciaire, note, correspondance.

Date

1930

Cote

5J/75
- Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
- Sénateur de la Corrèze.
- Action politique.
- Justice. - Réforme judiciaire : rapports parlementaires…
Résultat n°31
An VI

Date

an VI

Cote

L/1391
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Justices de paix.
- Canton de Donzenac.
- An VI
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°32
An VII

Date

an VII

Cote

L/1316/1
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Justices de paix.
- Canton d'Ussel.
- An VII
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°33
1905-1909

Date

Entre le 03 janvier 1905 et le 23 décembre 1909

Cote

4U/10/25
- Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
- Justice civile
- Actes
- 1905-1909
Résultat n°34

21 medias
1752

Date

Du 06 janvier 1752 au 31 décembre 1752

Cote

B/73
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Insinuations des donations entre vifs.
- 1752
Résultat n°35
Pouvoir en cassation.

Date

1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

Cote

4U/6/320
- Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
- Répertoires et registres civils et pénaux.
- Pouvoir en cassation.
Producteur :

Brive (Justice de Paix)
Résultat n°36
1777

Date

1777

Cote

B/906
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Procédures criminelles.
- 1777
Résultat n°37
1781

Date

1781

Cote

B/397
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Instructions de procédures criminelles.
- 1781
Résultat n°38
1962-1967

Date

1962-1967

Cote

4U/3/158
- Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
- Justice civile
- Jugements et actes
- 1962-1967
Résultat n°39

2 lots 92 medias
1619

Date

1619

Cote

B/45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Insinuations des donations entre vifs.
- 1619
Résultat n°40
1855

Date

1855

Cote

4U/5/71
- Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
- Justice civile
- 1855
Résultat n°41
1748-1749

Date

1748-1749

Cote

B/226
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Procès-verbaux.
- 1748-1749
Résultat n°42
1791-1792

Date

1791-1792

Cote

L/1309
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Justices de paix.
- Canton de Tulle-Sud.
- 1791-1792
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°43
Décembre 1792-vendémiaire an IV

Date

Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

Cote

L/882
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Tribunal du district d'Ussel.
- Plumitif des audiences.
- Plumitifs des audiences du lundi.
- Décembre 1792-vendémiaire an IV
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°44
Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie, paroisse de Cornil, contre Jean Saigne, marchand de Brignac, et le sieur de Lasserre, écuyer, au sujet d'une vente de vin. Appel de l'ordinaire des Horts.

Date

1773-1781

Cote

B/2101
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Procédures civiles.
- Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie,…
Résultat n°45
Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ; 1936-1949 ; 1951-1959

Date

1909-1959

Cote

4U/10/92
- Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
- Répertoires et registres civils et pénaux
- Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ;…
Résultat n°46
1776

Date

1776

Cote

B/904
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Procédures criminelles.
- 1776
Résultat n°47
1776

Date

1776

Cote

B/903
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Procédures criminelles.
- 1776
Résultat n°48
1740-1748

Date

1740-1748

Cote

B/847
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Procédures criminelles.
- 1740-1748
Résultat n°49
1905

Date

Entre le 14 janvier 1905 et le 30 décembre 1905

Cote

4U/2/108
- Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
- Justice civile
- Jugements civils
- 1905
Producteur :

Justice de paix du canton d'Ayen.
Résultat n°50

39 medias
1770

Date

Du 02 janvier 1770 au 13 septembre 1770

Cote

B/88
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Insinuations des donations entre vifs.
- 1770
Résultat n°51
1851-1852

Date

1851-1852

Cote

4U/10/104
- Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
- Justice civile
- Exploits d'huissiers
- 1851-1852
Résultat n°52
Audiences (1739-1740).

Date

1739-1740

Cote

B/694
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
- Audiences (1739-1740).
Résultat n°53
Justice. 1936-1937, 1970

Date

1936-1970

Cote

EDEP/39/I/5
- Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales…
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice. 1936-1937, 1970
Producteur :

Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.
Résultat n°54
1920-1923

Date

1920-1923

Cote

4U/6/133
- Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
- Justice civile
- 1920-1923
Producteur :

Brive (Justice de Paix)
Résultat n°55

16 medias
1735-1736

Date

Du 09 septembre 1735 au 18 novembre 1736

Cote

B/54
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Insinuations des donations entre vifs.
- 1735-1736
Résultat n°56
1914

Date

1914

Cote

4U/1/108
- Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
- Justice civile
- 1914
Producteur :

Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.
Résultat n°57
Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).

Date

Entre le 1er septembre 1789 et le 21 novembre 1795

Cote

L/323
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration par district.
- District de Brive.
- Justice.
- Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°58
1920-1926

Date

1920-1926

Cote

4U/9/36
- Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
- Justice pénale
- 1920-1926
Producteur :

Justice de paix du canton de Bugeat
Résultat n°59
1760-1763

Date

1760-1763

Cote

B/306
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Procédures, inventaires, etc.
- 1760-1763
Résultat n°60
1850

Date

1850

Cote

4U/14/57
- Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
- Justice civile
- 1850
Résultat n°61
Audiences (1736-1739).

Date

1736-1739

Cote

B/692
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
- Audiences (1736-1739).
Résultat n°62
1771

Date

1771

Cote

B/878
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Procédures criminelles.
- 1771
Résultat n°63
1820

Date

Entre le 30 janvier 1820 et le 25 novembre 1820

Cote

4U/2/19
- Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
- Justice civile
- Jugements et actes
- 1820
Producteur :

Justice de paix du canton d'Ayen.
Résultat n°64
Actes (10 janvier – 24 décembre 1893), procès-verbaux de non conciliation (12 mars 1889 - n°40 – 23 décembre 1893 - n° 271), procurations (1893)

Date

12/03/1889-24/12/1893

Cote

4U/11/94
- Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
- Justice civile
- Actes, cahier de non conciliation, procès-verbaux…
- Actes (10 janvier – 24 décembre 1893), procès-verbaux…
Résultat n°65
An VIII-an XI

Date

an VIII-an XI

Cote

L/1355
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Tribunal de commerce de Tulle
- Registres des audiences.
- An VIII-an XI
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°66
1755

Date

1755

Cote

B/231
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Procès-verbaux.
- 1755
Résultat n°67
1810

Date

Entre le 06 janvier 1810 et le 31 décembre 1810

Cote

4U/2/11
- Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
- Justice civile
- Jugements et actes
- 1810
Producteur :

Justice de paix du canton d'Ayen.
Résultat n°68

1 media
Juillac : "Juillac (Corrèze) - La justice de paix . La halle. Le clocher". Sur la place est planté un mai en l'honneur de M. Doussaud, élu député en 1910 et 1919, sénateur en 1911.

Cote

5Fi/94/11
- Contexte : 5Fi - Cartes postales anciennes
- Juillac
- Juillac : "Juillac (Corrèze) - La justice de paix…
Producteur :

Archives départementales de la Corrèze
Résultat n°69
Différend entre René Jugie et M. Franceschi, journaliste à l'Avenir de la Corrèze au sujet de l'attentat de La Besse (1946-1947). Différend avec Pierre Fau (1947). Procédure en diffamation intentée par Maurice Rouel contre René Jugie (1948).

Date

1946-1948

Cote

60J/178
- Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
- Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
- Organe de presse de l'amicale Armée Secrète des «…
- Contentieux.
- Litige avec le Parti communiste français.
- Différend entre René Jugie et M. Franceschi, journaliste…
Résultat n°70
La peine de mort en France du Moyen Âge à 1981.

Date de publication

2017

Auteur

GARNOT, Benoît

Cote

3/2479
- Contexte : 3 - Ouvrages
- Entrées 2015-2019.
- La peine de mort en France du Moyen Âge à 1981.
Résultat n°71
1891

Date

1891

Cote

4U/5/107
- Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
- Justice civile
- 1891
Résultat n°72
1758

Date

1758

Cote

B/234
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Procès-verbaux.
- 1758
Résultat n°73
Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).

Date

1906-1956

Cote

EDEP/247/I/2
- Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946).…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Victour
Résultat n°74
Audiences (1771-1772).

Date

1771-1772

Cote

B/723
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
- Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
- Audiences (1771-1772).
Résultat n°75
1952-1954

Date

1952-1954

Cote

4U/4/121
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1952-1954
Résultat n°76
1824

Date

Entre le 08 janvier 1824 et le 13 décembre 1824

Cote

4U/2/21
- Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
- Justice civile
- Jugements et actes
- 1824
Producteur :

Justice de paix du canton d'Ayen.
Résultat n°77
1955

Date

1955

Cote

4U/6/305
- Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
- Justice pénale
- Jugements de police
- 1955
Producteur :

Brive (Justice de Paix)
Résultat n°78
Circulaires et instructions, dépenses de l'ordre judiciaire. Août 1792-messidor an VII.

Date

Entre le 1er août 1792 et le 18 juillet 1799

Cote

L/275
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Pièces diverses.
- Circulaires et instructions, dépenses de l'ordre judiciaire.…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°79
An II

Date

an II

Cote

L/1202
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
- Pièces de procédures civiles.
- An II
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°80
1883-1886

Date

1883-1886

Cote

4U/13/40
- Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
- Justice civile
- Actes
- 1883-1886

Résultats de la recherche

Nivôse-floréal an II

Date

Cote

Producteur :

1867-1868

Date

Cote

Producteur :

Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

Date

Cote

Producteur :

Juin - Décembre 1975

Date

Cote

N à W.

Date

Cote

Producteur :

1727

Date

Cote

1896-1920

Date

Cote

Producteur :

1844

Date

Cote

Producteur :

1955

Date

Cote

Producteur :

Dévolution de la société Chastrusse-Praudel.

Date

Cote

1846

Date

Cote

Producteur :

1791-an III

Date

Cote

Producteur :

1858

Date

Cote

Recherches administratives et judiciaires.

Date

Cote

Producteur :

1857

Date

Cote

Pièces de procédure.

Date

Cote

1702-1705

Date

Cote

1832-1851

Date

Cote

1773

Date

Cote

1723-1724

Date

Cote

1873

Date

Cote

14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)

Date

Cote

Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

Date

Cote