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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  2. Résultat n°2

    Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP/79/I/1

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  3. Résultat n°3

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  4. Résultat n°4

    Déclarations de détention d'armes. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/18/I/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de détention d'armes. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  5. Résultat n°5

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  6. Résultat n°6

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000

    Cote

    EDEP/131/I/4

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  7. Résultat n°7

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  8. Résultat n°8

    Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  9. Résultat n°9

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  10. Résultat n°10

    Registre des visas de permis de chasser (1992-2000). Règlementation de la chasse (2009-1010). Duplicata d'un permis de chasse (2010).

    Date

    1992-2010

    Cote

    EDEP/112/I/4

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1992-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  11. Résultat n°11

    Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Date

    1853-1930

    Cote

    EDEP/150/I/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  12. Résultat n°12

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  13. Résultat n°13

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  14. Résultat n°14

    Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944). 

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/118/H/10

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  15. Résultat n°15

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/56/H/9

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  16. Résultat n°16

    Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP/152/I/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
  17. Résultat n°17

    Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEP/81/I/2

    • Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyrein

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports de corps (1945-1966)

    Date

    1941-1966

    Cote

    EDEP/5/I/5

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations de changement de domicile. 1900-1920

    Date

    1900-1920

    Cote

    EDEP/62/I/2

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des déclarations de changement de domicile....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  20. Résultat n°20

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  21. Résultat n°21

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  22. Résultat n°22

    Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEP/269/I/1

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  23. Résultat n°23

    Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre aphteuse, tuberculose, brucellose bovine (1898-1940, 1974-1983). Affiches de règlementation, pêche fluviale (1905-1906, 1918). Fêtes (1914-1926). Affiche d'un arrêté de règlementation de la vente de l'alcool (1915). Inondations de 1921. Transferts de corps (1922).

    Date

    1880-1983

    Cote

    EDEP/192/I/1

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  24. Résultat n°24

    Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation de stockage de deux dépôts de liquides inflammables (1958). Autorisation pour exploitation de distributeurs de carburant sur la R.N. 20 (1962). Installation d'un réservoir en surface de 1 000 kgs de gaz combustibles liquéfiés (1966).

    Date

    1944-1966

    Cote

    EDEP/151/I/3

    • Contexte : E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dépôts d'explosifs (1944-1945, 1949). Augmentation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailles

  25. Résultat n°25

    Arrêté du maire : règlement sanitaire. 1905

    Date

    1905

    Cote

    EDEP/196/D/11

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêté du maire : règlement sanitaire. 1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  26. Résultat n°26

    Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).

    Date

    1951-1990

    Cote

    EDEP/80/I/2

    • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eygurande.

  27. Résultat n°27

    Registre d'enregistrement des locations au camping municipal. 1972-1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEP/162/I/10

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement des locations au camping...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  28. Résultat n°28

    Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

    Date

    1806-1972

    Cote

    EDEP/250/I/1

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  29. Résultat n°29

    Cahier appartenant à Monsieur André FEYDEL, récapitulatif de règlementation des adjudications, emprunts, subventions, soutien de famille, école, administration communale, budget, syndicats, droits et constitutions. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/131/S/1

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Cahier appartenant à Monsieur André FEYDEL, récapitulatif...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  30. Résultat n°30

    Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes, réservoirs souterrains avec plan (1934).  Autorisations d'utilisations d'explosifs (1954-1960).

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/2/I/2

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  31. Résultat n°31

    Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire (1960). Tour de France cycliste (1969). Débits de boissons (1992-1996).

    Date

    Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1996

    Cote

    EDEP/107/I/1

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  32. Résultat n°32

    Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935).

    Date

    1906-1935

    Cote

    EDEP/240/I/1

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  33. Résultat n°33

    Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989). Calamités agricoles : sècheresse (1986, 1989-1995 ; gel (1997-1998). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (2000).

    Date

    1981-2000

    Cote

    EDEP/87/I/1

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  34. Résultat n°34

    Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).

    Date

    1888-1973

    Cote

    EDEP/288/I/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  35. Résultat n°35

    Permis de chasse (1971, 1973, 1976-1980). Droit de chasse (1974). Autorisation à entraîner et dresser les chiens d'arrêt en période de fermeture de la chasse (1979). Plan de chasse du grand gibier (1979).

    Date

    1971-1980

    Cote

    EDEP/262/I/3

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1971, 1973, 1976-1980). Droit de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  36. Résultat n°36

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1942

    Date

    1942

    Cote

    EDEP/56/H/10

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  37. Résultat n°37

    Sinistres (1923-1938). Registre des déclarations d'incendie des jachères (1932).

    Date

    1923-1938

    Cote

    EDEP/96/I/1

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1923-1938). Registre des déclarations d'incendie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  38. Résultat n°38

    Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

    Date

    1805-1967

    Cote

    EDEP/57/I/1

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  39. Résultat n°39

    Débits de boissons. 1951, 1956

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP/177/I/2

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1951, 1956

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  40. Résultat n°40

    Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons (1920-1992). Dossier étranger : BEZTOUKOFF Dimitri (1930-1949). Transport de corps (1939-1945). Épizooties (1959-1993). Règlementation d'ouverture tardive des débits de boissons (1960-1965, 1981).

    Date

    1884-1993

    Cote

    EDEP/2/I/3

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  41. Résultat n°41

    Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

    Date

    1871-1926

    Cote

    EDEP/242/I/6

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921)....

    Producteur :

    Saint-Solve

  42. Résultat n°42

    Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941). Justice (1869, 1953). Création d'un poste à essence (1953). Épizooties (1957-1958). Inondations (1960).

    Date

    1868-1960

    Cote

    EDEP/203/I/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  43. Résultat n°43

    Débits de boissons (1879-1973). Registre de déclarations des ouvertures de débits de boissons (1928-1954). Tueries particulières (1908-1911, 1924-1936, 1952). Installation d'un réservoir d'essence (1934). Sinistre (1920).

    Date

    1879-1973

    Cote

    EDEP/100/I/2

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1879-1973). Registre de déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  44. Résultat n°44

    Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955). 

    Date

    1848-1957

    Cote

    EDEP/245/I/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  45. Résultat n°45

    Guerre de 1914-1918

    Date

    1914-1916

    Cote

    1M/65

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Affaires politiques, opinion publique
    • Troisième République
    • Guerre de 1914-1918

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  46. Résultat n°46

    Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal (1904-1905). Épizooties (1930, 1937, 1951, 1957). Débits de boissons (1935, 1937, 1954). Dépôt de poudre à la "carrière de Forsac" (1941-1942). Dépôt de liquide inflammable et explosifs (1941-1943, 1947, 1950). Déclaration de changement de résidence (1942-1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1949, 1951, 1954, 1959-1960). Barrière de dégel (1946). Procès-verbal de gendarmerie : préhension d'un forcené atteint de folie (1954-1955). Suspension du permis de conduire (1959-1960).

    Date

    1873-1960

    Cote

    EDEP/22/I/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  47. Résultat n°47

    Enregistrement des actes et autorisations municipales. 1798-1868

    Date

    1798-1868

    Cote

    EDEP/48/D/6

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des actes et autorisations municipales....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  48. Résultat n°48

    Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952). 

    Date

    1814-1968

    Cote

    EDEP/124/I/1

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  49. Résultat n°49

    Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEP/56/H/8

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  50. Résultat n°50

    Guerre de 1939-1945 : déclarations de changement de domicile (1942-1946). service du travail obligatoire (1943). Autorisation de circuler (1943).

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/127/H/7

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : déclarations de changement de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  51. Résultat n°51

    Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de dégel (1954-1955, 1957, 1959). Débits de boissons (1956).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP/64/I/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de dégel...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  52. Résultat n°52

    Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992). Ouverture de débits de boissons (1928-1957).

    Date

    1927-1992

    Cote

    EDEP/1/I/3

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  53. Résultat n°53

    Épizooties (1898-1934, 1948-1960). Lutte contre le doryphore (1933). Carnet de laissez-passer pour un bovin destiné à la boucherie (1960).

    Date

    1898-1960

    Cote

    EDEP/98/I/3

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1898-1934, 1948-1960). Lutte contre le...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  54. Résultat n°54

    Ouverture d'un débit de boissons (1909). Transport de corps (1909, 1931). Sinistres agricoles (1911, 1920, 1925, 1942).

    Date

    1909-1942

    Cote

    EDEP/20/I/2

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture d'un débit de boissons (1909). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  55. Résultat n°55

    Courses et fêtes (1937-1939, 1950-1951). Cinémathèque (1945-1963). Spectacle théâtre (1945-1948). Course cycliste (1949). Réglementation : interdiction d'accès au cinéma aux enfants de moins de 15 ans (1943).

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEP/11/I/6

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Courses et fêtes (1937-1939, 1950-1951). Cinémathèque...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  56. Résultat n°56

    Épizooties (1820, 1910-1935). Sinistres : grêle (1826, 1916). Déclarations de pertes suites aux dommages causés par les calamités agricoles (1951, 1953-1957). Autorisation d'exploiter une entreprise cinématographique (1951). Taxi (1959, 1964, 1968). Réglementation abattage (1963-1964).

    Date

    1820-1968

    Cote

    EDEP/250/I/2

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1820, 1910-1935). Sinistres : grêle (1826,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  57. Résultat n°57

    Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).

    Date

    1894-1976

    Cote

    EDEP/236/I/5

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  58. Résultat n°58

    Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).

    Date

    1938-1968

    Cote

    EDEP/98/I/5

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  59. Résultat n°59

    Réservoirs souterrains (1934). Dérogation à l'interdiction de détention et de port d'armes à feu (1943). Analyses d'eau non conformes (1950). Barrière de dégel (1950). Débits de boissons (1952). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1955-1956, 1960). Déclaration d'exploitation de carrière (1959). Liste jury (1960). Laissez-passer pour les bovins à l'abattoir (sans date).

    Date

    1934-1960

    Cote

    EDEP/140/I/4

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Réservoirs souterrains (1934). Dérogation à l'interdiction...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  60. Résultat n°60

    Notifications de jugements et condamnations (1884, 1918, 1936-1937). Exploitation d'une tuerie (1909). Plaintes de secrétaires de mairie (1917). Autorisation d'ouverture d'un distributeur d'essence (1927). Barrières de dégel (1928, 1942, 1949). Débits de boissons (1930-1937, 1946). Prolongation des ouvertures de débits de boissons (1946-1949). Courses cyclistes (1933-1934, 1945, 1947-1949). Condamnations (1945, 1947). Autorisation et règlementation de bal (1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kgs et de détonateurs en nombre inférieur à 50 (1946-1947). Fermeture temporaire d'une boucherie (17 septembre 1948). Perte d'objets (1948). Libération conditionnelle (1948). Liste jury (1948). 

    Date

    1884-1949

    Cote

    EDEP/143/I/2

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Notifications de jugements et condamnations (1884,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  61. Résultat n°61

    Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951). Liste des propriétaires autorisant la chasse dur leur propriété du Trescol (sauf pendant les périodes de vendanges) à tous les chasseurs ayant le permis (1953). Réserve de chasse (1953). Agrément de garde particulier pour la pêche (1956). 

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP/140/I/7

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  62. Résultat n°62

    Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865

    Date

    1836-1865

    Cote

    EDEP/26/I/1

    • Contexte : E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bilhac.

  63. Résultat n°63

    Grêle (1848). Épizooties (1913-1952). Barrière de dégel (1943). Sinistre : gel (1943). Installation de dépôt d'essence (1954). Analyses d'eau non conforme (1965).

    Date

    1848-1965

    Cote

    EDEP/201/I/2

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Grêle (1848). Épizooties (1913-1952). Barrière de dégel...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  64. Résultat n°64

    Justice : notifications, enquêtes, avis, procès verbaux (1919, 1940, 1944-1945). Transport de corps (1916-1918). Registre des cartes d'identité (1944-1945). autorisation de bal (1945). Débits de boissons (1947-1970). Autorisation pour un terrain de camping privé (1955). Dépôt des statuts du foyer rural du Lonzac au journal officiel (03 avril 1964). Installation d'un établissement hippique (1975).

    Date

    1919-1975

    Cote

    EDEP/118/I/3

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice : notifications, enquêtes, avis, procès verbaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  65. Résultat n°65

    Laissez- passer pour la fièvre aphteuse. 1920

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/4/I/4

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Laissez- passer pour la fièvre aphteuse. 1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  66. Résultat n°66

    Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942, 1948). Débit de boissons (1879, 1924-1925). Permis de chasser (1918). Barrière de dégel (1927). Cahier des charges concernant les pompes funèbres (sans date).

    Date

    1827-1948

    Cote

    EDEP/24/I/1

    • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssac.

  67. Résultat n°67

    Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).

    Date

    1934-1966

    Cote

    EDEP/231/I/3

    • Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

  68. Résultat n°68

    Garde nationale : recensement (1831-1870) ; élections (1840, 1843, 1846, 1848-1849, 1870) ; armement (1842, 1846, 1871) ; règlement (1849, 1871).

    Date

    1831-1871

    Cote

    EDEP/269/H/6

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : recensement (1831-1870) ; élections...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  69. Résultat n°69

    Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976

    Cote

    EDEP/56/I/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  70. Résultat n°70

    Livrets de logeurs et aubergistes. 1950-1955

    Date

    1950-1955

    Cote

    EDEP/205/I/2, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Livrets de logeurs et aubergistes. 1950-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  71. Résultat n°71

    Sapeurs-pompiers : règlement de service. 18 mars 1952

    Date

    mardi 18 mars 1952

    Cote

    EDEP/143/H/24

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : règlement de service. 18 mars 1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  72. Résultat n°72

    Transport de corps (1869-1909, 1918-1942). Débit de boissons (1886). Forains et nomades (1890-1896). Demandes de carte d'identité (1937-1938).

    Date

    1869-1938

    Cote

    EDEP/13/I/2

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1869-1909, 1918-1942). Débit de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  73. Résultat n°73

    Registre de déclarations d'abattage de viande pas les bouchers. Mars 1948-mai 1951

    Date

    Entre mars 1948 et mai 1951

    Cote

    EDEP/148/I/4

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre de déclarations d'abattage de viande pas les...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  74. Résultat n°74

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1943-1945

    Date

    Entre le 1er janvier 1943 et le 31 décembre 1945

    Cote

    EDEP/56/H/11

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1943-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  75. Résultat n°75

    Calamités agricoles (1935-1938). Note relative à l'ouverture et la fermeture des débits de boissons (1940). Registre permis de chasse (1998-2000).

    Date

    1935-2000

    Cote

    EDEP/169/I/1

    • Contexte : E_DEP 169 - Puy-d'Arnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calamités agricoles (1935-1938). Note relative à l'ouverture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Puy-d'Arnac