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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  2. Résultat n°2

    Pouvoir en cassation.

    Date

    1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

    Cote

    4U/6/320

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Pouvoir en cassation.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3
    1876-1895

    278 medias

    1876-1895

    Date

    1876-1895

    Cote

    4U/6/312

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1876-1895

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  4. Résultat n°4
    1821-1850

    193 medias

    1821-1850

    Date

    1821-1850

    Cote

    4U/6/310

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1821-1850

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  5. Résultat n°5

    Cessions de salaires.

    Date

    1955-1959

    Cote

    4U/7/10

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Cessions de salaires.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  6. Résultat n°6
    1843-1859.

    4 lots 79 medias

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    4U/13/124

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1843-1859.
  7. Résultat n°7

    Registre des avertissements en conciliations et registre d'audience.

    Date

    1940-1968

    Cote

    4U/13/134

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des avertissements en conciliations et registre...
  8. Résultat n°8

    Amendes de compositions.

    Date

    1952

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Amendes de compositions.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  9. Résultat n°9

    5 août 1875 - 27 juin 1961

    Date

    1875-1961

    Cote

    4U/3/199

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 5 août 1875 - 27 juin 1961
  10. Résultat n°10
    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    513 medias

    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    Date

    1837-1875

    Cote

    4U/3/198

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 4 janvier 1837 - 29 juillet 1875
  11. Résultat n°11

    Certificat de nationalité.

    Date

    Entre le 08 décembre 1948 et le 15 mars 1951

    Cote

    4U/6/319

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Certificat de nationalité.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  12. Résultat n°12

    Registre des mises au rôle.

    Date

    1951-1955

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registre des mises au rôle.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  13. Résultat n°13

    1921-1938

    Date

    1921-1938

    Cote

    4U/6/314

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1921-1938

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  14. Résultat n°14
    1860-1884

    6 lots 116 medias

    1860-1884

    Date

    1860-1884

    Cote

    4U/13/125

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1860-1884
  15. Résultat n°15

    10 janvier 1939 - 27 février 1962

    Date

    10 janvier 1839 27 février 1962

    Cote

    4U/11/238

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Répertoires civils et pénaux
    • 10 janvier 1939 - 27 février 1962
  16. Résultat n°16
    An XI - 1836 (manque l'an XIII)

    371 medias

    An XI - 1836 (manque l'an XIII)

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an XI et le 10 nivôse an XII, 1805-1836

    Cote

    4U/3/197

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • An XI - 1836 (manque l'an XIII)
  17. Résultat n°17

    Registre des conciliations.

    Date

    1946-1950

    Cote

    4U/6/322

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des conciliations.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  18. Résultat n°18
    An 11- 1820

    115 medias

    An 11- 1820

    Date

    An 11- 1820

    Cote

    4U/6/309

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • An 11- 1820

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  19. Résultat n°19
    1851-1875

    366 medias

    1851-1875

    Date

    1851-1875

    Cote

    4U/6/311

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1851-1875

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  20. Résultat n°20

    1953-1958

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U/7/8

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • 1953-1958

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  21. Résultat n°21
    1825-1842

    4 lots 100 medias

    1825-1842

    Date

    1825-1842

    Cote

    4U/13/123

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1825-1842
  22. Résultat n°22

    Registre contenant le dépôt des signatures de notaires et des maires du canton d'Eygurande.

    Date

    1865-1869

    Cote

    4U/13/131

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre contenant le dépôt des signatures de notaires...
  23. Résultat n°23

    1866-1976

    Date

    1866-1976

    Cote

    4U/14/179

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Répertoires civils et pénaux
    • 1866-1976
  24. Résultat n°24
    An 7-1821

    100 medias

    An 7-1821

    Date

    An 7-1821

    Cote

    4U/4/140

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Répertoires civils et pénaux.
    • An 7-1821
  25. Résultat n°25
    1863-1917

    61 medias

    1863-1917

    Date

    1863-1917

    Cote

    4U/4/142

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Répertoires civils et pénaux.
    • 1863-1917
  26. Résultat n°26

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 23 octobre 1956 et le 18 février 1959

    Cote

    4U/7/9

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  27. Résultat n°27

    3 vendémiaire an XI - 4 janvier 1817

    Date

    Entre le 25 septembre 1802 et le 04 janvier 1817

    Cote

    4U/11/235

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Répertoires civils et pénaux
    • 3 vendémiaire an XI - 4 janvier 1817
  28. Résultat n°28

    Registre d'appel en simple police.

    Date

    1964, 1966

    Cote

    4U/12/54

    • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre d'appel en simple police.
  29. Résultat n°29
    An 8, an 9, an 11, 1809-1820, 1827-1828, 25 avril 1829-30 décembre 1868

    437 medias

    An 8, an 9, an 11, 1809-1820, 1827-1828, 25 avril 1829-30 décembre 1868

    Date

    1799-1868

    Cote

    4U/5/208

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • An 8, an 9, an 11, 1809-1820, 1827-1828, 25 avril 1829-30...
  30. Résultat n°30

    Répertoires civils et pénaux (1867-1971).

    Date

    1867-1971

    Cote

    4U/1/197

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Répertoires civils et pénaux (1867-1971).

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  31. Résultat n°31

    Registre des warrants agricoles.

    Date

    1946-1968

    Cote

    4U/12/52

    • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des warrants agricoles.
  32. Résultat n°32
    1885-1908

    5 lots 66 medias

    1885-1908

    Date

    1885-1908

    Cote

    4U/13/126

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1885-1908
  33. Résultat n°33

    Registre du tribunal des baux ruraux.

    Date

    1954-1967

    Cote

    4U/13/135

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre du tribunal des baux ruraux.
  34. Résultat n°34

    Plumitifs.

    Date

    Entre le 10 janvier 1958 et le 23 mai 1966

    Cote

    4U/12/51

    • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs.
  35. Résultat n°35

    11 janvier 1817 – 31 décembre 1831

    Date

    11 janvier 1817 – 31 décembre 1831

    Cote

    4U/11/236

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Répertoires civils et pénaux
    • 11 janvier 1817 – 31 décembre 1831
  36. Résultat n°36
    1822-1862

    94 medias

    1822-1862

    Date

    1822-1862

    Cote

    4U/4/141

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Répertoires civils et pénaux.
    • 1822-1862
  37. Résultat n°37

    Brouillons de répertoire des citations.

    Date

    1838

    Cote

    4U/13/128

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Brouillons de répertoire des citations.
  38. Résultat n°38
    Répertoires civils et pénaux (1808-1866).

    264 medias

    Répertoires civils et pénaux (1808-1866).

    Date

    1808-1866

    Cote

    4U/1/196

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Répertoires civils et pénaux (1808-1866).

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  39. Résultat n°39

    1870-1932

    Date

    1870-1932

    Cote

    4U/2/166

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Répertoires civils et pénaux
    • 1870-1932

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  40. Résultat n°40

    1803-1825

    Date

    1803-1825

    Cote

    4U/12/50

    • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1803-1825
  41. Résultat n°41

    Plumitifs.

    Date

    1807-1879

    Cote

    4U/13/129

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs.
  42. Résultat n°42

    Registre des inscriptions des affaires au rôle.

    Date

    1958-1969

    Cote

    4U/12/55

    • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des inscriptions des affaires au rôle.
  43. Résultat n°43

    Registres des saisies sur arrêts.

    Date

    1954-1961

    Cote

    4U/7/13

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registres des saisies sur arrêts.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  44. Résultat n°44

    Amendes de composition.

    Date

    Entre le 04 décembre 1948 et le 14 décembre 1950

    Cote

    4U/6/321

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Amendes de composition.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  45. Résultat n°45

    Registre des prestations de serments.

    Date

    1954-1967

    Cote

    4U/13/132

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des prestations de serments.
  46. Résultat n°46
    An XI - 1865

    305 medias

    An XI - 1865

    Date

    An XI-1865

    Cote

    4U/14/178

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Répertoires civils et pénaux
    • An XI - 1865
  47. Résultat n°47

    1909-1960

    Date

    1909-1960

    Cote

    4U/13/127

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1909-1960
  48. Résultat n°48

    1939-1952

    Date

    1939-1952

    Cote

    4U/6/315

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1939-1952

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  49. Résultat n°49

    Registre des amendes en compositions.

    Date

    1952-1968

    Cote

    4U/13/133

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des amendes en compositions.
  50. Résultat n°50

    1869-1969

    Date

    1869-1969

    Cote

    4U/5/209

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1869-1969
  51. Résultat n°51

    1918-1941

    Date

    1918-1941

    Cote

    4U/4/143

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Répertoires civils et pénaux.
    • 1918-1941
  52. Résultat n°52

    1942-1956

    Date

    1942-1956

    Cote

    4U/4/144, 1326W/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Répertoires civils et pénaux.
    • 1942-1956
  53. Résultat n°53

    25 février 1857 – 27 décembre 1938

    Date

    25 février 1857 – 27 décembre 1938

    Cote

    4U/11/237

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Répertoires civils et pénaux
    • 25 février 1857 – 27 décembre 1938
  54. Résultat n°54
    An XIII - 1824

    5 lots 116 medias

    An XIII - 1824

    Date

    1804-1824

    Cote

    4U/13/122

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • An XIII - 1824
  55. Résultat n°55

    Registre de la commission paritaire.

    Date

    1945-1965

    Cote

    4U/12/53

    • Contexte : 4U/12 - Justice de paix du canton d'Egletons
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre de la commission paritaire.
  56. Résultat n°56

    Répertoires des jugements de police.

    Date

    1924-1941

    Cote

    4U/13/130

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Répertoires des jugements de police.
  57. Résultat n°57

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 25 novembre 1926 et le 26 septembre 1930

    Cote

    4U/6/316

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  58. Résultat n°58
    An X - 1848

    5 lots 160 medias

    An X - 1848

    Date

    1801-1848

    Cote

    4U/2/165

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Répertoires civils et pénaux
    • An X - 1848

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.