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Série C – Administrations provinciales – Intendance de Limoges – Actes de formalité

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives avant 1800.

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2 001 articles – 62,5 m.l.

Le fonds des subdélégations de l’intendance de Limoges dans le Bas-Limousin (Tulle, Brive-la-Gaillarde et Ussel) est constitué de documents relatifs aux ponts et chaussées, à la levée de la milice, de rôles fiscaux en provenance des élections de Tulle et de Brive et de dossiers contentieux des villes portés devant l’intendant ou ses subdélégués.

La consultation du fonds de l’intendance de Limoges, aux Archives de la Haute-Vienne, est souvent indispensable.

En matière domaniale, on trouvera de belles séries de palpes et arpentements seigneuriaux, classées par élection puis dans l’ordre alphabétique des paroisses. En revanche, les états généraux des fonds, forme primitive du cadastre, réalisés à l’initiative des intendants de Limoges à partir de 1740, se trouvent principalement conservés dans les séries E et E dépôt.

Inventaire de la série C

Intendance de Limoges, subdélégations

C 1-280 (ancien fonds) ; C 1983-2001 (supplément)
299 articles – 22,25 m.l.

Subdélégation
Circulaires de l’intendant, 1761-1785 / C 1
Mémoires et rapports, 1734-1784 / C 2, 2001, 279
Correspondance : enquête sur les récoltes (1770), grains, don gratuit / C 245
Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux fiscal) / C 3, 3bis, 4, 30, 71-89, 1997-1998
dont : C 30 assiette générale de l’impôt (1765)
N.B. : voir également la section « élections » (rôles de taille)

« Cadastre » (palpes, arpentements seigneuriaux, états généraux des fonds)
C 228-243, C 258, C 274, C 274 bis, C 1983-1990 palpes, arpentements, départements ou cotisations, fin XVe-fin XVIIIe s.
C 257, C 259-273, états généraux des fonds, 1740-1786. [palpes et arpentements, séries C, E, F, J ; doc PdF]

Ponts et chaussées (routes, police de la voirie, urbanisme), 1746-1790 / C 5-29, 2000
Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme, édifices publics et religieux, procès) / C 93-96 (Bort), 101-104 (Égletons), 115-117 (Meymac), 120 (Neuvic), 141-151 (Treignac, Tulle), 184-190 (Brive), 207-208 (Beaulieu), 211-212 (Collonges), 215-217, 280 (Meyssac), 220 (Turenne), 247 (Tulle)

Affaires militaires
Levées de la milice provinciale, 1784-1788 / C 31-70
Listes, instructions, états, tirage au sort, 1735-1755 / C 32 bis
Instructions sur les déserteurs, 1766 / C 2001
Invalides, logement des troupes, 1735-1789 / C 246

Affaires ecclésiastiques et bienfaisance
Communautés religieuses, 1724-1788 / C 225
Hospices et charités, 1718-1787 / C 226-227, 247

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze
6 F 19 tailles des officiers de la maréchaussée et vice-sénéchaussée de Tulle, 1613-1650,
1785-1786.
Le fonds Clément-Simon (6 F) comporte de nombreux documents sur les impositions classés par paroisse.

Archives départementales de la Haute-Vienne

Archives nationales
K 692 / assemblées provinciales du Limousin (notamment vicomté de Turenne), 1453 et
1486.
K 898 / levée d’impositions en Bas-Limousin, 1467-1661.
Z^1C165-169 généralité de Limoges : comptes de l’extraordinaire des guerres, 1720-1722 ;
construction de casernes, 1720.

Bibliothèque nationale de France

Département des manuscrits

Manuscrits français et Nouvelles acquisitions françaises, collection Baluze : mémoires et documents divers.

Élections de Tulle et de Brive

Rôles des tailles, perception des tailles, 1612-1787 / C 90-224, C251-256, 1998

Élection de Tulle

Audiences, provisions d’office, sentences, 1733-1734 / C 248*
Assiette de la taille et du taillon, 1632-1789 / C 249
Plumitifs : capitation, vingtièmes, taille, 1784-1789 / C 76
Rôles des impositions, 1695-1789 : capitation à Merlines, Saint-Ybard ; dixième de Saint-Julien-le-Pèlerin / C 1997
Lièves de rentes, 1687-1789 : Aix, Chaumeil, Corrèze, Condat, Eyburie, Meyrignac, Orliac, Saint-Augustin, Saint-Yrieix-le-Déjalat, Sarran, Vitrac / C 1999

Élection de Brive

Ban et arrière-ban (1639), droits de franc-fief, anoblissements, prix des grains (1742-1771), droits divers, 1639-1771 / C 250
État général des fonds de la paroisse d’Arnac-Pompadour, 1749
dont les possessions de la marquise de Pompadour / C 257
Arpentement d’Aubazine, XVIIIe siècle / C 258

Bureau des finances

Ordonnance sur la foi et l’hommage des fiefs, revenus du domaine royal à Turenne, 1778-1787 / C 244
Beaulieu : aliénations du domaine royal, 1779-1780 / C 275
Bort : aliénations du domaine royal, 1779 / C 276
Treignac : aliénations du domaine royal, 1780-1782 / C 277
Tulle : aliénations du domaine royal (remparts et tours), 1780 / C 278

Registres de formalités et droits joints

C 281-1965 (ancien fonds) ; C 1966-1982 (supplément)
1 702 articles – 40 m.l.

La sous-série 2 C, réglementairement destinée aux registres de formalités des insinuations fiscales, n’a pas été constituée de façon autonome. Le droit de contrôle des actes notaires a été institué par l’édit de mars 1693 et établi localement à partir de mai 1693, dans le meilleur des cas. Une nouvelle vague de créations de bureaux du contrôle des actes, par démembrement du ressort des préexistants, a été effectuée en 1723.

Hormis quelques pertes de détail, les différentes séries principales de registres de formalités ont été conservées, à l’exception notable des registres du contrôle des actes d’Uzerche.

Les tables des contrats de mariage, des testaments, des donations ou des successions acquittées sont relativement rares. Toutefois, on prendra soin de noter que des tables ouvertes au XVIIIe siècle sont classées dans la série Q enregistrement, en particulier lorsqu’elles ont continué à être tenues à jour après 1791.

État alphabétique des registres par bureau

– Allassac

C 281-344. contrôle des actes, 1699-1790.

– Argentat

C 345-445, 1978-1980. contrôle des actes, 1694-1790.
C 446-516. insinuations, centième denier, échanges, amortissements, mainmorte, biens nobles,
affirmations de voyages, 1706-an XII.

– Beaulieu

C 517-599. contrôle des actes, 1698-1788.
C 1991. table des partages, 1733-1784.

– Bort-les-Orgues

C 600-678.    sceau des actes, contrôle des actes, 1694-1793.
C 679-716.    échanges, insinuations, mainmorte, centième denier, 1741-1793.
C 1992.    table des donations mutuelles, 1760-1777.

– Brive

C 717-865.    contrôle des actes, 1701-1791.
C 865 bis-956. centième denier, insinuations, échanges, 1704-1789.
C 956 bis-957 bis. table alphabétique des actes translatifs de propriété, par noms de vendeurs,
1737-1791.
C 958.    table alphabétique des testaments, 1760-1789.
C 958 bis.    table des actes reçus par des notaires de Brive et environs, 1763-an XII.
C 958 ter.     circulaire, instructions, arrêts du Conseil, 1785-1787.

– Chamberet

C 1695. contrôle des actes, 1694-1697.

– Corrèze

C 1966-1970, 1981. contrôle des actes, 1693-1724.

– Donzenac

C 959-968. contrôle des actes, 1706-1730.
C 969-979. centième denier, insinuations, 1706-1729.

– Égletons

C 980-1013. contrôle des actes, 1720-1789.

– Eygurande

C 1971. contrôle des actes, 1694-1698.

– Juillac

C 1014-1087. contrôle des actes, 1698-1790.

– Laroche[-Canillac]

C 1972. contrôle des actes, 1695-1697.

– Lubersac

C 1088-1145. contrôle des actes, 1693-1791.
C 1145 bis. insinuations, 1734-1740.

– Marcillac

C 1146-1182. contrôle des actes, 1694-1791.

– Meymac

C 1183-1241. contrôle des actes, 1693-1790.
C 1242-1275. centième denier, table alphabétique des contrats de mariage, journal des
dépenses, des recettes, insinuations, 1706-1791.

– Neuvic

C 1276-1337. contrôle des actes, 1695-1790.
C 1338-1376. insinuations, lods et ventes, centième denier, 1727-1788.

– Pompadour

C 1377-1378. contrôle des actes, 1717-1722.
C 1379-1383. centième denier, insinuations, contrôle des exploits, 1710-1722.

– Saillant (le)

C 1977. contrôle des actes, 1692-1696.

– Saint-Aulaire

C 1973. contrôle des actes, 1691-1694.

– Saint-Julien

C 1383-1394. contrôle des actes, 1739-1745.

– Saint-Cirgues et Saint-Julien

C 1395-1419. contrôle des actes, 1745-1791.
C 1420-1447. amortissements et francs-fiefs, échanges, sommier des découvertes, mainmorte, insinuations, centième denier, tables des contrats de mariage par les noms des femmes, 1754-1785.

– Saint-Martin-la-Méanne

C 1448-1470. contrôle des actes, 1697-1743.
C 1471-1479. insinuations, centième denier, échanges, 1705-1743.

– Salon-la-Tour

C 1974-1976. contrôle des actes, 1704-1717.

– Ségur

C 1480-1519. contrôle des actes, 1719-1791.

– Servières

C 1520-1524. contrôle des actes, 1739-1751.
C 1525-1527. centième denier, insinuations, 1734-1751.

– Treignac

C 1528-1604. contrôle des actes, 1693-1789.
C 1605-1607. insinuations, 1706-1790.

– Tulle

C 1608-1764, 1982. contrôle des actes, 1693-1790.
C 1765-1768. sceau des actes de notaires, sceau des actes judiciaires, 1698-1720.

– Turenne

C 1769-1828. contrôle des actes, 1739-1790.

– Ussel

C 1829-1906. contrôle des actes, 1693-1789.
C 1993. table des baux de mainmorte, 1732-1783.
C 1994. Ussel, Saint-Hilaire-Luc, Saint-Hilaire-Foissac, Sérandon, Soursac : tables des
successions collatérales payées, 1755-an XI.

– Uzerche

38 Q 1-8. table alphabétique des actes translatifs de propriété (acquéreurs), 1731-an III.
39 Q 1-11. table alphabétique des actes translatifs de propriété (vendeurs), 1731-an VII.
40 Q 1. table des échangeurs et contre-échangeurs, 1757-an XI.
42 Q 1-2. table alphabétique des contrats de mariage, 1766-1793.
47 Q 1-2, 8, 19-20, 22. table des décès par paroisse (Estivaux, Perpezac-le-Noir, Vigeois), 1734/1748-Révolution.

– Vigeois

C 1907-1941. contrôle des actes, 1694-1776.
C 1995-1996. table des acquéreurs, 1731-1740 ; table des vendeurs, 1731.

– Voutezac

C 1942-1965. contrôle des actes, 1694-1747.

Série V – L’administration des cultes en Corrèze (1800-1940)

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives de 1800 à 1940.

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La série V conservée aux archives départementales de la Corrèze provient des bureaux de la préfecture chargés de l’administration des cultes, et concerne la période 1800 à 1940. Elle regroupe en grande majorité des documents de l’époque concordataire (1802-1905), mais aussi une minorité non négligeable de pièces issues de la Séparation des Eglises et de l’Etat du 9 décembre 1905.
Le classement entrepris en 2006 a suivi le découpage règlementaire de la série en huit sous séries distinctes :
1 V : Clergé catholique séculier
2 V : Organisation et police du culte catholique
3 V : Immeubles et bâtiments diocésains
4 V : Immeubles et bâtiments paroissiaux
5 V : Fabriques
6 V : Clergé catholique régulier
7 V : Cultes non catholiques
8 V : Séparations des Églises et de l’État, associations cultuelles

Les 6 premières sous-séries sont cantonnées au culte catholique, religion de la très grande majorité des Corréziens pendant cette période, la sous-série 7 V aux cultes non catholiques, elle se résume au culte protestant. Ces sept premières sous-séries sont closes en 1905. La sous-série 8 V est réservée à l’application de la loi de Séparation des Églises et de l’État du 5 décembre 1905.

L’évêché de Tulle est presque sept fois centenaire. Issu de la vague de création d’évêchés engendrée par le pape d’Avignon Jean XXII, le diocèse de Tulle fût détaché de celui de Limoges le 13 août 1317. Ce nouvel évêché, placé sous la tutelle de l’archevêché de Bourges, ne comptait alors que cinquante-deux paroisses, et est resté en l’état jusqu’à la Révolution. Lors de la Révolution, l’Assemblée Constituante créa les départements le 22 décembre 1789 et un nouveau découpage des diocèses calqué sur celui des départements est décidé : le diocèse de Tulle engloba toutes les paroisses du nouveau département de la Corrèze et comptabilisa dès lors près de 300 paroisses. Il fût intégré à l’arrondissement du Sud-Ouest avec Bordeaux pour métropole. Après son coup d’État, le Consul Napoléon Bonaparte signa le 26 messidor an IX (15 juillet 1801) avec le pape Pie VII le Concordat qui prévoit une réduction du nombre de diocèses en France. Il fût promulgué en tant que loi le 18 germinal an X (8 avril 1802). Le diocèse de Tulle en subit les effets puisque après la démission générale des évêques de France et le décès de son dernier évêque, il fût supprimé et rattaché à celui de Limoges. Pendant la vingtaine d’années où la Corrèze était sous l’administration spirituelle de l’évêque de Limoges Mgr Jean-Philippe du Bourg, les désorganisations engendrées par la Révolution ont quelques difficultés à se résorber dans le département. La Restauration porta Louis XVIII à la tête de la France et avec lui une volonté de rétablir des liens étroits avec le Saint-Siège. Si le Concordat n’a pas pu être révisé, le pape et Louis XVIII convinrent de rétablir le principe d’un évêché par département : le diocèse de Tulle fût restauré par une bulle du 6 octobre 1822 et rattaché à la province ecclésiastique de Bourges.
Ce régime concordataire qui perdura jusqu’à la loi de Séparation des Églises et de l’État (9 décembre 1905), a donné naissance à l’administration des cultes. Désormais en position de service public, les cultes furent gérés au niveau national par une administration rapidement constituée en ministère des Cultes (1804). A l’échelon local, ce sont les services préfectoraux qui assuraient la tutelle de l’État et qui ont ainsi engendré la série V. Si cette série est d’abord issue de l’activité administrative de contrôle des cultes par les services du préfet, elle n’en représente pas moins une source importante de l’histoire religieuse du département au XIXè siècle.

Répertoire numérique détaillé, dactylographié, 181 p., par Simon PAILHES, Tulle, 2006.pdf

Sous-série 1 V Personnel du Culte catholique séculier

(50 articles ; 3, 50 m.l.)

Après 1823 et la reconstitution du diocèse de Tulle, les modes de nominations du personnel ecclésiastique ont suivi les règles dictées par la loi du 18 germinal an X et ses articles organiques : le chef de l’État nommait l’évêque de Tulle et le pape donnait l’investiture canonique. L’évêque de Tulle avait la possibilité de nommer, pour l’assister, deux vicaires généraux, à condition qu’ils soient ensuite acceptés par le chef de l’État. Il pouvaient aussi mettre en place un chapitre cathédral : il nommait lui-même les chanoines titulaires, mais ses choix devaient être approuvés par le gouvernement. Le chapitre pouvait être investi du gouvernement du diocèse en cas de vacance du siège, par l’intermédiaire de vicaires capitulaires qu’il élisait et soumettait à l’agrément du gouvernement. L’évêque avait aussi le pouvoir de nommer et d’instituer canoniquement les curés, si le gouvernement donnait son accord par décret du conseil d’État. Le bureau des marguilliers était chargé de dresser le procès-verbal de leur installation. Le curé exerçait dans une paroisse, et avait sous sa surveillance les desservants qui exerçaient dans les succursales de sa paroisse. Contrairement aux curés, les desservants étaient nommés et pouvaient être révoqués par l’évêque seul, qui en avisait ensuite le ministre des Cultes et le préfet. Ils étaient inamovibles et ne pouvaient être transférés dans une autre paroisse sans leur consentement. Les droits, les rôles, et les obligations d’un desservant dans le territoire dépendant de leur succursale étaient les mêmes que ceux du curé dans sa paroisse. Les curés et les desservants pouvaient avoir à leurs côtés des vicaires pour les seconder et les remplacer en cas d’absence. Les vicaires étaient nommés et révocables de la même manière que les desservants. L’évêque décidait du nombre de vicaires de chaque paroisse, après délibération des marguilliers et avis du conseil municipal.
Le Concordat et les articles organiques qui lui faisaient suite attribuaient aux ministres des cultes un traitement par l’État : au sommet de la hiérarchie du diocèse, ils prévoyaient que les évêques reçoivent un traitement de 10000 francs par an, prélevé sur le fonds du budget des Cultes. Selon l’article organique 66 de cette même loi du 18 germinal an X, les curés de 1ère classe touchaient 1500 francs et les curés de 2è classe 1000 francs. Pour les desservants et les vicaires, l’article 68 mentionnait que leur traitement ne proviendrait pas du budget des Cultes, mais serait constitué des 400 à 600 francs de la pension allouée par l’Assemblée Constituante en 1790, auxquels s’ajoutait le produit des oblations. D’autres textes postérieurs sont venus préciser les points restés vagues. L’arrêté du 11 ventôse an XII attribuait aux chanoines 1000 francs chaque année. Celui du 27 brumaire an XI offrait la possibilité à l’État de payer un traitement de 1ère classe aux curés de 2ème classe « qui se seront distingués par leur zèle, leur piété et les vertus de leur état ». Ces promotions étaient appelées des personnats parce qu’elles ne tenaient qu’à la personne du curé et non à la cure. Le 31 décembre 1841, un règlement haussait de 100 francs le traitement de curés de plus de 70 ans encore en activité. Un décret du 11 prairial an XII accordait aux desservants qui n’avaient pas droit à l’allocation de 1790 un traitement de 500 francs. Celui du 30 décembre 1809 demandait aux fabriques ou en cas d’impossibilité aux communes, de payer un traitement de 300 francs minimum et 500 francs maximum aux vicaires. La loi du 5 avril 1884 imposait cette charge aux seules fabriques. D’autre part, une indemnité annuelle prise sur les fonds de l’État pouvait être alléguée aux vicaires des communes de moins de 5000 habitants, indépendamment du traitement par la fabrique. Un prêtre qui exerçait le binage, c’est-à-dire un double service, recevait une indemnité annuelle de 200 francs. Le traitement des vicaires généraux n’a jamais été officiellement fixé, mais dans la pratique, leur traitement n’était jamais inférieur à 2000 francs.
Les dossiers classés dans cette partie du 1 V concernent en premier lieu les liquidations des pensions qui avaient été attribuées aux anciens ministres du culte, religieux et religieuses par l’Assemblée Constituante en 1790. Le décret du 30 septembre 1807 permettait aux prêtres et anciens religieux de réclamer une pension à titre de secours. Il a ensuite fallu attendre le décret du 28 juin 1853 pour que l’État fonde une caisse générale pour les services des pensions ecclésiastiques : les prêtres dépourvus de ressources, âgés de plus de 60 ans ou infirmes, et ayant plus de 30 ans de service pouvaient désormais obtenir un droit de pension de 500 à 600 francs. En plus de cette caisse générale, il existait des caisses diocésaines de secours qui étaient aidées financièrement par l’État.
Le décret du 30 septembre 1807 créait des bourses et demi-bourses pour un nombre défini d’élèves ecclésiastiques des séminaires diocésains. Dans le même élan que la création du petit séminaire de Servières, cette initiative à la charge de l’État voulait encourager les vocations et élargir le recrutement de prêtres, notamment chez les jeunes des milieux plus pauvres. Cependant, ces bourses furent supprimées par la loi des finances du 9 août 1885.
Une étude du clergé paroissial du département de la Corrèze au XIXème siècle pourrait difficilement contourner ces archives. Cette sous-série offre des états numériques et des listes nominatives des membres du clergé. Les dossiers individuels et plus particulièrement ceux qui avaient été établis par la préfecture fin XIXème – début XXème siècles sont très riches et indiqués pour découvrir les vocations, les origines sociales et géographiques, les fonctions et leurs durées, les lieux d’exercice, les mutations, les difficultés des ecclésiastiques à subvenir à leurs besoins, leur attitude politique et leurs rapports avec les paroissiens. Des études prosopographiques seraient possibles puisque beaucoup de parcours individuels pourraient être retracés : d’abord au séminaire s’il s’agissait de boursiers, et puis au fil de leur vie dans les dossiers de nominations, de mutations et les dossiers individuels, jusqu’à la fin de leur vie si les prêtres en question étaient pensionnés ou secourus.

Sous-série 2 V Organisation et police du culte

(34 articles ; 1,80 m.l.)

La paroisse était l’unité territoriale de base où s’exerçait le ministère du prêtre. Elle pouvait être soit cure soit succursale. La cure, généralement dans un chef-lieu de canton, était desservie par un curé qui pouvait être entouré de vicaires. La succursale englobait une ou plusieurs communes rurales, un ou plusieurs quartiers de villes, elle était desservie par un desservant. Les cures et succursales possédaient une circonscription ecclésiastique, une personnalité civile propre, une administration civile permanente. La fabrique administrait la paroisse, qui était un établissement public pouvant recevoir des biens et des revenus.
Le décret du 30 septembre 1807 avait rendu possible la création de chapelles pour le service religieux d’une partie de la commune, dans les paroisses ou succursales trop étendues, ou possédant des communications routières difficiles. Cette chapelle était « communale » si elle était desservie par un chapelain dont le traitement était seulement assuré par la commune ou la fabrique. Elle était « vicariale » si un vicaire la desservait et recevait une indemnité annuelle de l’Etat. Ces types de chapelles dépendaient des cures et succursales mais avaient la propriété de leurs biens et une fabrique. Ce décret voulait également créer des annexes, dépourvues de personnalité civile, qui devaient desservir une partie de la commune.
Les chapelles de secours avaient les mêmes objectifs que les annexes : desservir une partie de commune, un hameau…mais elles ne possédaient pas de chapelain et c’est le curé ou le desservant de la cure ou succursale dont elles dépendaient qui venait y célébrer le culte. Leur administration dépendait également de la fabrique d’une paroisse.
En dernier lieu, la chapelle domestique ou oratoire particulier était présent dans les hospices, prisons, établissements des congrégations religieuses ou chez des particuliers.
Pendant tout le XIXè siècle, les populations de différentes paroisses ont réclamé des créations de cures, de succursales, de chapelles, de vicariats supplémentaires. Le préfet avait pour tâche d’instruire les demandes et d’adresser au ministre des Cultes les propositions, les délibérations des conseils municipaux concernés, son avis et celui de l’évêque.
La police du culte avait deux raisons d’être : elle devait assurer la sécurité et la liberté du clergé d’une part, et intervenir en cas de fautes commises par le clergé pendant ses fonctions d’autre part. Le culte pouvait être librement pratiqué lorsqu’il était tenu dans les bâtiments paroissiaux. Par contre, les autorisations de l’évêque et du gouvernement étaient nécessaires pour que le culte soit possible dans les maisons de particuliers ainsi que dans des établissements publics ou privés. Le culte pouvait aussi se trouver sous la forme de manifestation extérieure : dans le 2 V nous avons l’exemple des processions. Mais si des troubles étaient à craindre, le gouvernement, puis à partir de 1884 le maire seul, pouvaient empêcher ces cérémonies extérieures, à l’exception des enterrements. Les processions comme les sonneries de cloches ont souvent été des sujets de dispute entre maires et curés.
Les prêtres étaient l’objet d’une surveillance constante. Cette surveillance a débuté par la prestation de serment qu’exigeait l’article 27 de la loi 18 germinal X. La surveillance s’exerçait ensuite tout le temps de leurs fonctions, et devait détecter les débordements dans le cadre de l’exercice du culte. Les comportements politiques des prêtres, les prises de positions à l’encontre du gouvernement de la France, de sa politique anticléricale et scolaire étaient suivis de près. En effet, certains prêtres s’opposaient à l’école publique laïque du village, faisaient parfois pression sur leurs paroissiens, ou entraient en lutte ouverte avec l’instituteur ou l’institutrice. Bien souvent, ces types de comportements entraînaient un conflit entre les maires et prêtres.
Le Concordat donnait à l’État la mission de subvenir aux besoins du culte. Jusqu’en 1905, il payait les traitements, les pensions, les secours, il faisait réaliser les travaux aux édifices diocésains et aidait à la restauration des églises paroissiales et presbytères. Cette partie comptable illustre également la part que prenait le département de la Corrèze dans les dépenses liées au culte. Les communes de leur côté devaient aider les fabriques aux revenus insuffisants, et étaient tenues de fournir au curé ou desservant un presbytère, un logement ou une indemnité.
Les dossiers de circonscriptions ecclésiastiques permettent d’étudier la géographie ecclésiastique du département. Ils sont également intéressants pour découvrir les raisons d’une demande d’érection de succursale.
La série 2 V est pourvue d’un attrait particulier pour les parties concernant les situations conflictuelles, les querelles entre clergé paroissial, municipalités et paroissiens, révélatrices d’une société en mouvement et des transformations politiques de l’époque. Les mandements et lettres pastorales de la dernière partie de cette sous-série offrent également beaucoup de renseignements sur la position du clergé dans les évènements politiques de la France du XIXème siècle.
Les archives de la comptabilité des cultes conservées aux archives départementales ne portent que sur la seconde moitié du XIXème siècle, et possèdent des lacunes importantes entre 1865 et 1875, mais elles fournissent des éléments très importants sur la répartition du budget des cultes.

Sous-série 3 V Immeubles et bâtiments diocésains

(39 articles ; 2,30 m.l.)

Au regard d’autres départements, la sous-série 3 V des archives départementales de Corrèze est plutôt volumineuse, pour des raisons simples. Après la reconstitution du diocèse de Tulle en 1823, les évêques successifs ont dû refaire l’acquisition du palais épiscopal et du grand séminaire de Tulle qui avaient été aliénés après 1801. Plusieurs décennies ont été nécessaires pour restaurer et agrandir ces bâtiments, reconstruire certaines parties, aménager des jardins et les espaces autour. Dans le même temps, beaucoup de travaux de consolidation ont été réalisés sur la cathédrale, tandis que plusieurs projets visant à reconstruire le chœur effondré pendant la Révolution ont avorté. D’autres projets importants ont néanmoins été menés à bien comme la construction des orgues et de leur tribune ou l’installation des sacristies dans l’immeuble Chéry.
Le Concordat et ses articles organiques engageaient l’État à doter chaque diocèse d’une cathédrale, d’un palais épiscopal et à remettre toutes les églises nécessaires au culte. L’État restait le propriétaire des cathédrales, évêchés et grands séminaires, il avait donc pour obligation de les entretenir et les restaurer si besoin. La loi de finances de 1885 transférait la responsabilité de l’entretien des séminaires aux administrations diocésaines. Jusqu’en 1824, les travaux des édifices diocésains étaient gérés par le ministre de l’Intérieur, avant de revenir au ministre des Cultes. Les travaux à exécuter sur les édifices diocésains étaient sous la surveillance de l’architecte diocésain. Ce dernier était nommé par le préfet en accord avec l’évêque, mais dès 1848, le préfet et l’évêque ne pouvaient plus émettre qu’un avis qui était tranché par le ministre des Cultes. Si l’architecte ne résidait pas dans le diocèse où il était appelé, il était remplacé par un inspecteur des travaux qui était nommé par le ministre des Cultes sur sa proposition et sur avis pris auprès de l’évêque et du préfet. L’architecte diocésain proposait dorénavant les travaux à exécuter. L’avis de l’évêque pris, le préfet transmettait ces propositions avec ses observations au ministre des Cultes. L’évêque n’avait presque plus aucune emprise dans la gestion de ces travaux, qui devaient tous être autorisés par le ministre. Les travaux d’entretien étaient réalisés sous la forme de régie ou par économie ou soumission. Les grosses réparations et constructions faisaient l’objet d’adjudications. L’évêque gardait tout de même la main sur la gestion du mobilier des édifices diocésains, bien qu’il appartenait à l’État. Le préfet devait en faire l’inventaire sous la forme de « récolement-inventaire » tous les ans et lors du décès de l’évêque. A partir de 1848, il recevait pour cette tâche l’aide de l’architecte diocésain.
Cette partie du fonds V est une mine d’informations pour le chercheur qui travaille sur la restauration du diocèse de Tulle. Point par point tous les détails des acquisitions et des travaux de l’évêché et du palais épiscopal sont abordés, plans à l’appui. Elles est aussi très intéressante pour connaître les projets menés sur la cathédrale trente ans après l’effondrement du chœur, et ses transformations le long du XIXème siècle. D’autre part, les registres de comptabilité du petit séminaire de Servières conservés sur les années courant de 1882 à 1906 permettent une étude approfondie de sa gestion.

Sous-série 4 V Immeubles et bâtiments paroissiaux

(6 articles ; 0,50 m.l.)

Cette sous-série est très mince dans les archives départementales de Corrèze (6 articles) et une étude de ce sujet devra obligatoirement passer par d’autres sources. Il s’agit ici essentiellement de demandes de secours auprès de l’État afin de restaurer églises paroissiales et presbytères qui avaient la propriété des communes depuis le Concordat. Cette possibilité de secours était accordée aux communes et fabriques si leurs ressources étaient insuffisantes. Cette sous-série apporte également quelques maigres renseignements sur l’état des chapelles du département, et sur des initiatives de restaurations par les Monuments historiques.

Sous-série 5 V Fabriques

(116 articles ; 9,80 m.l.)

Les fabriques étaient des établissements chargés de l’administration des biens et des revenus des églises, presbytères et fonds affectés à l’exercice du culte. Le Concordat avait restitué aux communes les églises et rétabli les fabriques pour les gérer. De plus, l’arrêté du 7 thermidor an XI avait rendu les fabriques propriétaires des églises supprimées après la réorganisation des paroisses. Enfin le décret du 30 décembre 1809 fixait définitivement leurs organisations et modes de fonctionnement.
Tout d’abord les fabriques possédaient un conseil de fabrique appelé aussi « assemblée délibérante » et un bureau des marguilliers. Les conseils étaient composés de neuf membres pour les communes de plus de 5000 habitants, cinq pour les communes plus petites. Il faut ajouter le curé ou desservant et le maire de la commune qui étaient membres de droit. Lors de la constitution du conseil, les conseillers étaient tous nommés par l’évêque ou le préfet. Une partie était ensuite renouvelée tous les trois ans, par élection à l’occasion de la séance du dimanche de Quasimodo (1er dimanche d’avril). Chaque année le conseil nommait parmi ses membres un président, qui devait convoquer le conseil et mener les délibérations, et un secrétaire. Le conseil siégeait quatre fois par an en séance ordinaire, il pouvait également se réunir en séance extraordinaire s’il obtenait l’autorisation de l’évêque ou du préfet. A la demande de l’évêque, le ministre des Cultes pouvait prendre l’avis du préfet et révoquer le conseil grâce à l’ordonnance du 12 janvier 1825.
Deuxième organe des fabriques : le bureau des marguilliers. Il incarnait le pouvoir exécutif de la paroisse, composé du curé ou desservant et de trois membres élus parmi les conseillers. Il se réunissait en séance ordinaire une fois par mois, et en séance extraordinaire sur convocation du président. L’élection du conseil provoquait chaque année un renouvellement partiel du bureau. Tous les ans, le bureau nommait un président, un trésorier et un secrétaire.
Une première série de dossiers concerne le personnel et l’organisation des fabriques. Ensuite les dossiers se rapportent au contrôle de la gestion des biens et revenus. Les biens d’une fabrique ne pouvaient être acquis ou aliénés sans que le conseil de fabrique se soit réuni et ait délibéré, ni sans un décret promulgué en conseil d’État, après avis de l’évêque et du préfet. Enfin, la partie la plus conséquente concerne les contrôles des comptes et budgets. Les cotes 5 V 34 à 116 sont issues du contrôle de cette gestion. Beaucoup de documents étaient nécessaires pour exécuter le contrôle des finances : budgets, comptes de gestion, comptes administratifs, pièces justificatives… Le dépôt des comptes à la mairie devint obligatoire par la loi du 5 avril 1884. Les comptes et budgets de fabriques devaient se soumettre aux règles de la comptabilité publique à partir du 1er janvier 1893. Ceux de la Corrèze qui sont conservés commencent en majorité en 1894. Les comptes des trésoriers étaient jugés et apurés par les conseils de préfecture ou par la cour des comptes.
Les archives sur les fabriques en Corrèze possèdent plusieurs points d’intérêts : les liasses 5 V 1 à 10 et dans une moindre mesure 14 à 23 permettent de se faire une idée assez précise du personnel des fabriques de Corrèze. Autre point à remarquer : une étude plus précise peut être menée sur les fabriques de Gumond, Champagnac-la-Prune et surtout Lapleau car la série V a conservé quelques uns de leurs cahier de délibérations des séances de quasimodo, et dans le cas de Lapleau des registres à souches et des livres journaux des recettes et dépenses. Enfin, les liasses 5 V 34 à 116 permettent d’évaluer les ressources et les rôles des fabriques d’une manière assez précise. Ils révèlent aussi des renseignements notables sur les travaux aux églises.

Sous-série 6 V Clergé catholique régulier

(29 articles ; 1,70 m.l.)

Certaines congrégations religieuses avaient déjà été supprimées pendant la Révolution par la loi du 18 août 1792. Le Concordat continuait dans cette voie en supprimant tous les établissements ecclésiastiques (sauf les chapitres cathédraux et séminaires) puis le décret du 3 messidor an XII proclamait qu’aucune congrégation religieuse ne pourrait désormais se former sans avoir été formellement autorisée par un décret impérial. Le décret du 18 février 1809 venait faire une exception dans les restrictions des décisions précédentes : il permettait la reconstitution de congrégations hospitalières de femmes sur simple approbation de leurs statuts, leur interdiction ayant engendré trop de difficultés dans la prise en charge des soins aux malades.
La loi du 2 janvier 1817 demandait que les congrégations soient reconnues par une loi pour pouvoir acquérir des biens immeubles et des rentes, de recevoir des dons et legs.
La législation des décennies qui s’ensuivent est de plus en plus favorable aux congrégations de femmes. La loi du 24 mai 1825 autorisait l’ouverture de nouvelles congrégations, tandis que celles qui existaient avant le 1er janvier 1825 seraient ouvertes par simple ordonnance du roi. La création d’établissements de congrégations autorisées ne serait soumise qu’à une ordonnance royale d’autorisation. Le décret du 31 janvier 1852 demandait de faciliter aux congrégations religieuses de femmes « qui se consacrent à l’éducation de la jeunesse et au soulagement des pauvres » les moyens d’obtenir leur reconnaissance légale. Les dossiers de cette partie du 6 V sont surtout des demandes de reconnaissance légale de communautés et leurs établissements, et des demandes d’autorisations d’acquérir ou d’aliéner des immeubles ou rentes, d’accepter des dons ou legs. Cette partie n’est pas importante quantitativement et concerne peu de congrégations.
Avec les années 1880 s’amorçait un durcissement de l’État. Les décrets du 29 mars 1880 dissolvaient la Compagnie de Jésus et exigeaient que les congrégations non autorisées fassent une demande d’autorisation. Si cette demande n’était pas formulée dans les trois mois, les congrégations concernées seraient dissoutes. En Corrèze, la congrégation des Chartreux du Glandier (Beyssac) fut la première victime de ce durcissement et fut dissoute dès 1880. La loi du 1er juillet 1901 décidait que les congrégations devaient être autorisées par une loi, et que les établissements qu’elles souhaitaient fonder devaient l’être par un décret rendu en conseil d’État. Pour y parvenir, les congrégations devaient déposer une demande d’autorisation avant le 1er octobre. Un décret rendu en conseil des ministres pourrait dissoudre la congrégation ou fermer un établissement. L’article 14 de cette loi s’attaquait finalement à l’enseignement en l’interdisant aux congrégations non autorisées. En été 2002, 3000 écoles non autorisées de congrégations autorisées sont fermées sur le territoire national, par ordre d’Emile Combes. En mars et juin 1903, La Chambre rejetait massivement les demandes d’autorisation des congrégations déposées selon la loi de 1901, à la demande de Combes. Enfin, la loi du 7 juillet 1904 interdisait à toute congrégation religieuse d’enseigner et ordonnait la suppression sur dix ans de toutes les congrégations uniquement enseignantes. Les congréganistes étaient donc obligées de cesser d’enseigner ou de se séculariser. Le décret du 2 janvier 1905 obligeait les congrégations mixtes à modifier leurs statuts en supprimant les clauses relatives à l’enseignement. Toutes ces mesures ont été violemment ressenties en Corrèze, et une dizaine de congrégations enseignantes ont dû fermer leurs portes.
Les renseignements sur les congrégations avant les décrets du 29 mars 1880 sont rares, seules les Ursulines possèdent un dossier épais qui est digne d’intérêt et qui peut apporter des informations précises sur l’existence d’une congrégation en Corrèze au XIXème siècle. Par contre, les congrégations de Corrèze ont durement subi les décrets du 29 mars 1880 et les lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet 1904. 22 cotes sur les 29 de la sous-série sont consacrées à leur application et à la fermeture de congrégations. Cette partie du 6 V est très instructive sur le déroulement des procédures de fermetures, et apporte de nombreux renseignements sur les congrégations de Corrèze et leurs établissements.

Sous-série 7 V Cultes non catholiques

(4 articles ; 0, 20 m.l.)

Cette sous-série est très peu fournie. Elle réunit seulement quatre cotes, qui concernent uniquement le culte réformé. Ces liasses traitent de demandes de pasteurs, de lieux de culte et d’installation d’un temple provisoire.

Sous-série 8 V Séparations des Eglises et de l’État, associations cultuelles

(42 articles ; 1,10 m.l.)

La loi du 9 décembre 1905 de Séparation des Églises et de l’État clos le régime concordataire. Dès lors, la République « ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte ». Le budget des Cultes n’est plus reconduit dès le 1er janvier 1906. Les établissements publics du culte sont supprimés et un an est imparti pour la création d’associations cultuelles chargées de recevoir leurs biens, assumer désormais les frais, l’entretien et l’exercice du culte. L’administration des Domaines a reçu l’ordre d’établir l’inventaire de ces biens ainsi que de ceux dévolus à l’État, au département et aux communes. Mais le pape Pie X s’opposa à la loi de Séparation et interdit ces associations cultuelles, elles étaient donc peu nombreuses à se créer. Si aucune association ne voyait le jour, les biens étaient attribués aux communes et établissements communaux d’assistance et de bienfaisance. La loi de 1905 apporta une nouvelle distribution des rôles : l’Église catholique ne relevait dorénavant que du Saint-Siège. Elle pouvait modifier les circonscriptions ecclésiastiques, créer des paroisses, construire des églises et chapelles, et nommer les évêques. Les évêques recevaient de nouvelles responsabilités : ils nommaient librement les prêtres, déterminaient le nombre et l’étendue des paroisses.
La sous-série 8 V comporte les inventaires des biens ecclésiastiques. Elle possède aussi les documents relatifs au séquestre de ces biens en application de la loi 1905, et les dossiers de leurs dévolutions : ventes des biens immobiliers récupérés des anciennes fabriques, dévolution des biens des conseils presbytéraux du diocèse ou des établissements d’enseignement religieux, dévolutions aux bureaux de bienfaisance…. Selon la circulaire de la Direction des Archives de France AD 65-29 du 16 décembre 1965, cet ensemble de documents aurait dû être extrait de la série V pour être classé dans la sous-série 2 Q (Domaines). Pour des raisons pratiques, ces liasses sont restées dans la série V et ont fait l’objet de renvois de cotes dans la sous-série 2 Q.
Malgré cette séparation brusque, une partie de la surveillance des cultes par l’État a perduré : les célébrations ont continué d’être contrôlées et les réunions publiques cultuelles devaient faire l’objet d’une déclaration préalable. La réglementation concernant par exemple les manifestations extérieures du culte ou les sonneries de cloches restait en vigueur.
La loi prévoyait encore l’attribution de pensions pour les prêtres de plus de 60 ans qui avaient exercé au moins trente ans, et pour ceux de plus de 45 ans qui avaient servi au moins vingt ans. Les autres prêtres avaient aussi eu droit à une allocation pendant les quatre années qui ont suivi la loi (cette durée est doublée pour les prêtres des communes de moins de 1000 habitants).
Les sous-séries 8 V ont toujours l’intérêt de montrer dans quelles conditions s’exercent le culte après la loi de Séparation, et comment sont distribuées les pensions et allocations promises par la loi. Mais par sa particularité d’avoir conservé tous les documents relatifs aux inventaires, aux séquestres et aux dévolutions de biens, la sous-série 8 V devient incontournable pour toute étude sur la séparation des églises et de l’État. Elle nous apprend les conditions de mises sous séquestres et d’attributions de ces biens, le devenir d’établissements ecclésiastique. Elle intéresse également l’historien de l’art qui va trouver dans les inventaires des listes de mobilier et d’objets liturgiques de toutes les églises, chapelles et fabriques.

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

Série F : Collections d’érudits
Sous-série 10 F. Collection Joseph Roux :
10 F 7-12 Correspondance adressée à l’abbé Joseph Roux entre 1854 et 1905, date de sa mort. Joseph Roux fut vicaire de la paroisse de Varetz, curé desservant de Saint-Sylvain (1864-1875) puis de Saint-Hilaire-Peyroux (1875-1885). Sa correspondance est classée par ordre alphabétique et indique qu’il correspondait avec une population très éclectique : éditeur, archiviste, peintre, comtesse, préfet, président de la République et surtout de nombreux abbé.
10 F 23 Journal tenu par l’abbé Joseph Roux entre 1880 et 1903.
10 F 25 Journal de l’abbé Delage, principal du collège de Tulle et secrétaire général de Mgr. Affre, archevêque de Paris. Journal tenu entre 1835 et 1838.
Sous-série 11 F. Collection Plantadis :
11 F 32 La vie religieuse : la paroisse, le clergé séculier, monastère, congrégations, la religion des Lémoviques.

Série J : Fonds entrés par voies extraordinaires
Sous-série 6 J : Fonds Louis Reillier
6 J 11-12 Juridiction ordinaire de Pompadour : refonte de la cloche d’Arnac (1813-1868).
Sous-série 19 J : Fonds Paul Salviat
Ce fonds comporte des chants religieux et patriotiques imprimés et manuscrits ayant appartenu à un professeur de l’ancienne Institution Jeanne d’arc de Tulle (1875-1976). .
Sous-série 20 J : Fonds des archives diocésaines (paroisses). 1790-1960. Les registres de catholicité sont tenus par le curé en deux exemplaires, dont l’un demeure dans la paroisse et l’autre est envoyé dès sa clôture à l’évêché. Ils ont été déposés sous contrat par l’association diocésaine de Tulle aux archives départementales. La sous-série 20 J comprend des registres de catholicité postérieurs à 1792 et ce qui a trait à la vie des paroisses : dossiers des confréries et des fabriques, délibérations des conseils de fabrique, listes de communiants, rapports de visites pastorales. Ces délibérations étaient déposées depuis 1893 par les paroisses, ou par les communes, lorsque les archives de fabrique avaient été regroupées partiellement à la mairie, notamment avant la reconstitution de l’évêché de Tulle en 1823 et après la loi de Séparation de 1905. Les documents sont classés dans l’ordre alphabétique des communes.
Sous-série 22 J : Fonds de l’évêché de Tulle
Les archives de l’évêché de Tulle ont été remises aux archives départementales de la Corrèze à titre de dépôt sous contrat régularisé en 1995 par Mgr Froment, évêque de Tulle, et le président du conseil général. Cette sous-série 22 J comprend les registres de catholicité remis par les paroisses à l’évêché, et les archives historiques de l’évêché. Elle représente un ensemble de 2150 articles datant du XVème au XXème siècles. Néanmoins, le fonds rend compte avant tout de l’histoire du diocèse de Tulle depuis la restauration du siège épiscopal en 1823 jusqu’aux années 1980.
Sous-série 25 J : Fonds de Corbier
25 J 25 Actes concernant la cure de Saint-Martin-Sepert (1545-1805).
25 J 28 Imprimés politiques et religieux (1780-1900).
Sous-série 47 J : Fonds Jean Espinasse
47 J 1 Discours, sermons, notes de lectures (1933-1993), Carmel de Tulle, 1836-1969 par Jean Espinasse (original dactylographié (1987)).
47 J 3 Professions de foi, sermons cantiques (1931-1987).
47 J 4 Manuscrits du chanoine Auguste Leyrich, ancien vicaire à Notre-Dame-de-Tulle (1909-1943) ; manuscrits du chanoine Jean Bouillac, archiprêtre de Brive, oncle de Jean Espinasse (1914-1955).
Sous-série 51 J : Fonds Guy Quiny
51 J 2 Dévotions (1490-1924).
51 J 3 Eglises détruites ou vendues comme biens nationaux pendant la Révolution ; églises de la Corrèze (1600-1899).
51 J 4 Ermite ; fabriques paroissiales ; fers à hostie ; franciscains ; jésuites ; juifs (1616-1984).
51 J 5 Missels et ouvrages liturgiques ; missions ; mobilier, objet du culte ; orgue ; pénitents (1563-1834)
51 J 6 Pratique religieuse ; prêtres filleuls ; protestantisme (1485-1993)
51 J 9 Tulle, la cathédrale Extraits d’ouvrages imprimés et documents administratifs avec plans ; plans, calque et croquis en élévation, ; photographie ; archives du chapître ; cellerie ; chapelle ; chapelle capitulaire ; chapellerie et vicairie ; cloître ; prise de possession de bénéfices, ecclésiastiques, canonicat et évêché ; enfants de chœur ; fête ; mobilier ; objet d’ornementation, rétables ; obits ; confrérie, communauté de métiers ; réparation, projet de démolition et reconstruction ; rente du chapître ; sépultures concédées par les chanoines ; stalles du chœur (1574-1796).
51 J 10 Tulle Chapelle d’Alvergue ; chapelle de la Barussie ; chapelle des Malades ; chapelle Notre-Dame-de-la-Miséricorde ; chapelle Saint-Jacques-le-Majeur ; chapelle des Pénitents Blancs ; chapelle des sœurs de la Charité et de l’instruction chrétienne ; chapelle du moulin de la chapelle ; chapelle du Puy Saint-Clair ; chapelle du Tiers-Ordre ; cloître ; collège des jésuites ; vicairie, chapellenie (1616-1899).
51 J 11 Tulle Eglise Saint-Jean ; église Saint-Julien ; église Saint-Pierre ; évêque ; feuillant ; grand séminaire (1317-1898).
51 J 12 Tulle Monastère des Carmes ; monastère des Feuillants ; monastère Saint-Bernard ; monastère Sainte-Ursule ; Notre-Dame-de-Montserrat ; Notre-Dame-de-Pitié ; Notre-Dame-du-Puy ; ordres religieux (1542-1925).
51 J 13 Tulle Saint-Clair paron de Tulle ; sœur de Nevers ; temple de Raison (1609-1871).
51 J 15 Turenne : église ; Uzerche : objet du culte, notes manuscrites sur les cahiers de doléances par l’abbé Louis Lejeune (1620-1830)

Sous-série 52 J : Fonds Gilles Quincy
52 J Les principaux bâtiments civils et religieux dans l’enclos de Tulle.

Sous-série 63 J : Fonds Jean Vinatier
63 J 2 Discours de fin d’année prononcé par l’abbé Laubie, principal du collèe de Villefranche le 14 août 1859 ; manuscrits : histoire du diocèse de Tulle, églises du bas Limousin.
63 J 3 Quelques documents originaux Usage de la sonnerie des cloches (1847) ; documents dactylographiés et notes concernant la canonisation de Pierre Dumoulin-Borie
63 J 4-6 Articles (dactylographiés et manuscrits) Correspondance inédite de Mgr du Bourg, évêque de Tulle et de Limoges au lendemain du Concordat ; testament d’un prêtre corrézien en 1830.
63 J 7-9 Articles et ouvrages imprimés concernant l’histoire religieuse de la Corrèze.

Sous-série 65 J : Fonds Pierre Pezet
65 J 16/7 Petit séminaire de Servières, année classique 1853-1854, prospectus. Tulle, imprimerie de la veuve Drappeau (1853).

Sous-série 72 J 1-14 : Fonds Jean-Paul Plas
72 J 5/1 Levée des séquestres sur les biens du curé Jean Chabrignac, exemption du service militaire de Jean Chabrignac (1781-1816).
72 J 5/3 Plainte à l’encontre de M. Busson, curé de Beynat pour troubles de l’ordre public, rétention des clés de la salle d’audiences… (1803-1804).
72 J 12 Chapelle et église du Pescher (1860-1901).

Série K : Lois, ordonnances, arrêtés. 1789-1940.
Sous-série 5 K. Conseil de préfecture
5 K 40 Registre des fabriques. 1894-1906
5 K 218-223 Administration communale des églises des communes de Alleyrat-Brive (1878-1900), Favars-Egletons (1864-1888), Lostanges-Noailles (1877-1910), Peyrelevade-Le Pescher (1893-1911), Pierrefitte-Seilhac (1877-1910), Soursac-Yssandon (1882-1906).
5 K 226 Administration communales des presbytères d’Affieux et Viam (1873-1888).
5 K 287-297 Administration communale de la fabrique des églises de Affieux-Bugeat (1894(1909), Camps-Donzenac (1894-1907), Egletons-Juillac (1894-1907), Lacelle-Lubersac (1894-1907), Malemort-Nonards (1894-1907), Objat-Rosiers-de-Juillac (1894-1907), Sadroc-Saint-Julien-le-Vendômois (1891-1905), Saint-Julien-Maumont-Soursac (1894-1907), Tarnac-Uzerche (1894-1907), Valergues-Venarsal (1894-1904), Veyrières-Yssandon (1894-1906).

Série M : Administration générale et économie du département (1800-1940)
Sous-série 1 M. Administration générale du département
1 M 67 Gestion départementale des affaires politiques et de l’opinion publique : propagande cléricale (1930-1932).
1 M 106 Gestion départementale des fêtes et cérémonies publiques : prières publiques (1821-1911).
Sous-série 7 M. Agriculture, eaux et forêts
7 M 27 Ecoles privées d’agriculture (1867-1880).

Série N : Administration et comptabilités départementales (1800-1940)
Documents identifiés et conservés avec une cote provisoire.
N 11 Ancien petit séminaire de Servières (1915-1918) : projet de restauration partielle des bâtiments incendiés, dessins des ouvrages à exécuter, travaux exécutés et dépenses faites, occupation par un dépôt de prisonniers de guerre, incendie du 13 février 1917, expertise.
N 12 Ancien petit séminaire de Servières (1919-1923) : projet de restauration en vue de l’installation d’un asile de vieillards, session d’avril 1920, avril et septembre 1921, école de plein air, adjudication totale du 14 août 1923.
N 45 Biens diocésains attribués au département de la Corrèze en 1912-1913.

Série O : Fonds de la préfecture, administration et comptabilité communale (1800-1940)
Sous-série 2 O. Administration communale (1800-1940)
Ce fonds est classé par ordre alphabétique des communes. Pour chaque commune, des dossiers concernent l’administration générale: le culte est mentionné avec notamment la création de vicariat, le traitement des vicaires. Les édifices et travaux sont aussi répertoriés par commune : en autres, constructions, réparations, agrandissements d’églises, reconstruction de clochers, acquisitions de tableaux, constructions ou réparations de presbytères, locations de presbytères, réparations des chapelles.

Série Q : Domaine (1800-1940)
Q 9 Etat des biens revenus des curés et communautés religieuses (surtout pour le district de Brive), 1790-1791.
Q 190 Etat et procès-verbal des ornements provenant des églises du district de Brive, qui ont été vendus le 22 fructidor an II et jours suivants.
Q 191 Pour les quatre districts mais surtout celui de Brive, documents concernant les piques, les cloches, l’argenterie des églises. 1791- an VIII.
Q 217 District d’Uzerche : registre des baux à ferme des biens ecclésiastiques (septembre-mars 1792).
Q 227-266 Documents concernant le séquestre des biens ecclésiastiques et des émigrés pour les cantons de Allassac, Argentat, Ayen, Beynat, Bort, Brive, Bugeat, Chamboulive, Chameyrat, Clergoux, Corrèze, Curemonte, Donzenac, Egletons, Eygurande, Juillac, Lapleau, Larche, Laroche-Canillac, Lubersac, Meilhards, Mercoeur, Meyssac, Neuvic, Saint-Angel, Saint-Chamand, Sainte-Fortunade, Saint-Robert, Ségur, Seilhac, Servières, Sornac, Treignac, Tulle, Turenne, Ussel, Uzerche, Vigeois. 1791-début du XIXème siècle.
Q 432 Table alphabétique des prêtres insermentés du département. s. d.
Q 466 Etats des biens des prêtres et ecclésiastiques déportés, reclus ou non. s. d.
Q 502-503 Etats des biens appartenant aux congrégations séculières, ecclésiastiques ou laïques, d’hommes et de femmes, supprimées par la loi du 18 août 1792 (districts de Brive, Tulle, Ussel).

Série R : Affaires militaires (1800-1940)
R 285 Manufacture d’armes de Tulle : concession des eaux de la fontaine des Récollets (1816-1866)

Série T : Instruction publique ; Sciences et arts (1800-1940)
55 T 1 Enseignement privé : renseignements généraux ; congrégations vouées à l’enseignement en Corrèze. 1816-1888.
55 T 2-7 Enseignement privé : dossiers relatifs aux écoles privées par ordre alphabétique des communes d’Aix à Yssandon. 1816-1909.
90 T 111 Maisons d’école : conflits entre les instituteurs et les maires ou le clergé
146 T 1 Enseignement secondaire privé : circulaires ministérielles (an XII-1854), petit séminaire de Servières (1828-1877), petit séminaire de Brive (1812-1907).
170 T 1-2 Monuments historiques : églises du départements (1812-1888).
170 T 3 Fouilles : Brive, restauration de l’église Saint-Martin (1889-1905).

Série U : Justice (1800-1940)
5 U 39 Fonds pénal d’origines diverses (minutes) : entrave à l’exercice du culte (1821-1858)
5 U 73 Fonds pénal d’origines diverses (minutes) : sonneries de cloches sans autorisations (an VI-VII)

Série X : Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)
1 X 1 Instructions, correspondance : traités avec les congrégations religieuses pour le service intérieur (an IX-1843)
1 X 19 Situation des établissements : statistiques des établissements publics et privés d’assistance autres que les hospices et bureaux de bienfaisance (asiles de vieillards, orphelinats). 1898-1922.
1 X 44 Administration, personnel : personnel comptable et médical (receveurs, sœurs du Saint-Sauveur). 1840-1886.
3 X 529 Œuvres privées d’assistance et de bienfaisance : œuvre de la Providence à Brive ; société de la Charité Maternelle, association charitable des demoiselles de Brive. 1810-1840.

Série Y : Etablissements pénitentiaires (1800-1940)
Etat provisoire de la série Y.
Y 7 Dépôt de mendicité de Rabès : construction d’une chapelle (1869-1874).

Série Z : Sous-préfecture de Brive (1800-1867)
Z 65 Cultes Conseils de fabrique, réparations aux églises et presbytères, affaires diverses. An VIII-1856.

Série Per : Collections de périodiques (1800-1940)
Base de données informatique, consultable en ligne.
Per 50 Ordo divini officii (1848-1956), devenu Ordo à l’usage du diocèse de Tulle (1957-1969), puis Annuaire du diocèse de Tulle (1970-, titre en cours).
Per 55 La Semaine religieuse du diocèse de Tulle, hebdomadaire (1882-1988) devenue L’Église en Corrèze (1989-, titre en cours).
Per 210 Les Annales du Carmel, périodicité irrégulière (1879-1884).

Série Fi : Collections de documents figurés
Sous-série 1 Fi : documents figurés de format supérieur ou égal à 24*30 cm.
Base de données informatique consultable en ligne.
1 Fi 446 Carte du diocèse de Tulle. Ech. 1/417.

Sous-série 3 Fi : négatifs photographiques
Base de données informatique consultable en ligne.
3 Fi Edifices, sites et personnages de la Corrèze (1880-.)

Sous-série 5 Fi : cartes postales de petit format
Base de données informatique consultable en ligne.
5 Fi Paysages, monuments, scènes folkloriques de la Corrèze (par ordre alphabétique des communes). 1900-1959.

Sous-série 14 Fi : fonds Henri Janicot (tirages et négatifs photographiques)
14 Fi 94 Extérieur (églises, jardins). 1930-1950.
14 Fi 104 Extérieur (portes d’églises). 1940-1960.
14 Fi 120 Portraits de religieux (1930-1950).
14 Fi 121 Groupes de religieux, écoles religieuses (1930-1950).

Sous-série 16 Fi : Fonds du musée du Cloître à Tulle
16 Fi 10 Portrait de Mgr Denéchau, évêque de Tulle (tirage papier d’un cliché photographique). s.d.
16 Fi 14-17 Lapleau Reconstruction de l’église paroissiale (crayon, crayon et lavis).1888-1889.
16 Fi 22-23 Pérols-sur-Vézère Eglise paroissiale (encres). s.d.
16 Fi 24-25 Tulle, cathédrale Projet de restauration et porte d’entrée sous le porche (lavis et crayon). s.d.
16 Fi 28-30 Tulle, grand séminaire Façade principale, projet d’élargissement (crayon, crayon sur calque, encre et lavis sur calque). 1846-1862.
16 Fi 67-72 Bar, église et presbytère Détails de l’église, construction du presbytère (crayon sur calque, crayon et lavis, encre et lavis). 1881-1882.
16 Fi 106-109 Seilhac, église Dessin du clocher, plan de reconstruction, détails (encre, encre et lavis, crayon sur calque). [1876].
16 Fi 110 Soursac, église Projet d’agrandissement (encre et lavis). 1870.
16 Fi 123 Brive Hôtel du XVIéme siècle devenu le petit presbytère, plan de l’état actuel par Eugène Bardon (encre). s.d.
16 Fi 128-129 Arnac Pompadour, église d’Arnac Restauration et nef (tirage papier sépia, tirage papier collé sur carton sépia). 1877.
16 Fi 130 Beyssac Vue générale de la chartreuse du Glandier (tirage papier, sépia). s.d.
16 Fi 132-135 Aubazine, abbaye cistercienne Vue d’ensemble, détails (tirages papier collés sur carton, sépia). 1877.
16 Fi 139-141 Brive, église Saint Martin Détails (tirages papier collés sur carton, sépia). 1877.
16 Fi 152 Uzerche Détails du chœur de l’église (reproduction de gravure). s.d.
Sous-série 17 Fi : fonds François Nard, reportage photographique sur la ville de Tulle et ses environs pittoresques en 1896.
17 Fi 1 La place Gambetta, la cathédrale et le lycée (1896).
17 Fi 7 Le tribunal, l’évêché et le grand séminaire (1896).

Sous-série 22 Fi : Fonds René Fourgeaud, photographe amateur. 1866-1927 (photographies et carte postales).
22 Fi 13 Bar Vue générale avec l’église (noir et blanc). s.d.
22 Fi 28, 162-164 Tulle Ancien collège des jésuites (sépia). Av. 1897.
22 Fi 43, 148-152, 1332, 1509-1513 Tulle Cathédrale (sépia, diapositives, peinture, dessin). 1899-1900.
22 Fi 54-55, 58 Tulle Procession de la Lunade (photographies sur support papier). [Vers 1895].
22 Fi 85-86, 91, 1321-1323, 1325, 1330, 1439-1445 Aubazine Abbaye des hommes et monastère de Coyroux (sépia, négatifs sur plaques de verre, photographie noir et blanc). 1881-1915.
22 Fi 101 Gimel-les-Cascades Eglise (sépia). 1886.
22 Fi 109 Palazinges Détails de l’église paroissiale (photographie en noir et blanc). 1905.
22 Fi 121 Saint-Germain-les-Vergnes Eglise paroissiale (sépia). s.d.
22 Fi 147 Tulle Vue sur l’évêché et l’ancien séminaire (sépia). 1906.
22 Fi 159-161 Tulle Chapelle du Puy-Saint-Clair (photographie en noir et blanc). [Vers 1920].
22 Fi 168, 1520-1521 Tulle Maison forte Dufraysse de Vianne oocupée par l’école libres des frères de la Doctrine chrétienne (photographies en sépia et en noir et blanc). s.d.
22 Fi 218 Albussac Sanctuaire marial de Roche-de-Vic (photographie en sépia). s.d.
22 Fi 227-228 Brive Congrès eucharistique au monastère de Saint Antoine (photographie en noir et blanc). 1926.
22 Fi 248-260 Tulle Funérailles de Mgr. Denéchau (photographies en sépia et en noir et blanc). 1908.
22 Fi 285-290 Tulle Congrès des catholiques (photographies en noir et blanc). 1925-1926.
22 Fi 354-356 Tulle Procession de la Lunade (photographies en noir et blanc). 1895.
22 Fi 377-378, 1568 portraits et caricatures Portraits de Mgr. Berteaud (photographie en sépia et dessin). s.d.
22 Fi 388 portraits et caricatures Portraits de Mgr. Nègre (photographie en noir et blanc). s.d.
22 Fi 390, 1656-1657 portraits et caricatures Portraits de Joseph Roux (photographies en sépia, dessin). s.d.
22 Fi 1401 Tulle Portail de l’église Saint Julien (dessin). s.d.
22 Fi 1440, 1444 Aubazine Abbatiale (épreuve en noir et blanc). s.d.
22 Fi 1523 Tulle Ancien couvent des Ursulines transformé en grand séminaire en 1907 (dessin). s.d.
22 Fi 1533 Tulle Un pénitent blanc lors de la procession de la Lunade (photographie). s.d.
22 Fi 1581-1582 portrait Mgr. Castel (photographies extraites de publications). s.d.
22 Fi 1612 portrait Mgr. Julien Graffeuil, vicaire général et supérieur du grand séminaire (photographies extraite de la presse). 1912.
Sous-série 27 Fi : Collection Patrice Delage, 685 cartes postales anciennes.
27 Fi 29-30 Argentat L’église.
27 Fi 29-30 Argentat Couvent des Ursulines.
27 Fi 59 Arnac-Pompadour L’église.
27 Fi 63 Aubazine Intérieur de l’église.
27 Fi 67-70 Aubazine Monastère de Coyroux.
27 Fi 88 Beaulieu-sur-Dordogne Chapelle des pénitents et Dordogne.
27 Fi 89-90 Beaulieu-sur-Dordogne Eglise.
27 Fi 92 Beaulieu-sur-Dordogne Chapelle Saint-Prime et Saint-Félicien.
27 Fi 101-104 Beyssac Chartreuse du Glandier.
27 Fi 106 Bort-les-Orgues Le couvent.
27 Fi 115-118 Brive Petit séminaire, cloître.
27 Fi 119-126 Brive Saint-Antoine, église et couvent.
27 Fi 135 Chamboulive Portail de l’église.
27 Fi 139-141 Clergoux Eglise et procession de la Vierge.
27 Fi 158-159 Collonges-la-Rouge Eglise.
27 Fi 168-172, 174-178 Corrèze Porte de la ville et église.
27 Fi 242-250 Corrèze Chapelle de Notre-Dame-du-Pont-de-Salut.
27 Fi 257 Corrèze Pensionnat de Notre-Dame de Corrèze
27 Fi 258-266 Corrèze Procession du jour du pèlerinage de Notre-Dame-du-Pont-de-Salut.
27 Fi 378 Gimel-les-Cascades Chapelle Saint-Etienne de Braguse.
27 Fi 379 Gimel-les-Cascades Ruines de l’église Sainte-Dumine.
27 Fi 380-386 Gimel-les-Cascades L’église.
27 Fi 387 Gimel-les-Cascades Prières les jour de la Saint-Roch.
27 Fi 388-389 Gimel-les-Cascades La croix de la place.
27 Fi 426-428 Madranges Eglise, presbytère, portail et base du clocher.
27 Fi 432 Meymac Eglise.
27 Fi 443 Naves Eglise.
27 Fi 445 Naves Retable de l’église.
27 Fi 448 Noailles Eglise.
27 Fi 454 Peyrelevade Chapelle du Rat.
27 Fi 463, 465 Saint-Angel Eglise.
27 Fi 469 Saint-Bonnet-Elvert Eglise et presbytère.
27 Fi 470 Saint-Bonnet-la-Rivière Eglise.
27 Fi 499 Saint-Hilaire-les-Courbes Place de l’église.
27 Fi 501 Saint-Julien-aux-Bois Eglise.
27 Fi 515 Gimel-les-Cascades Vicairie de Saint-Priest.
27 Fi 523 Saint Privat Eglise.
27 Fi 525 Saint Privat Chapelle de Puy du Bassin.
27 Fi 534, 536 Seilhac Eglise.
27 Fi 546, 548-554 Servières-le-Château Petit séminaire.
27 Fi 558 Servières-le-Château Chapelle de l’Hermitage.
27 Fi 559 Servières-le-Château Chapelle de Notre-Dame-du-Port.
27 Fi 560 Servières-le-Château Ruine de l’église de Glémy.
27 Fi 572 Treignac Quartier de l’église.
27 Fi 574 Treignac Chapelle des Pénitents.
27 Fi 575 Treignac Eglise.
27 Fi 577 Treignac Communauté du Saint Cœur de Marie.
27 Fi 593 Tulle Les cloîtres.
27 Fi 599 Tulle Ancien couvent des Bernardines.
27 Fi 615 Ussel L’église.
27 Fi 618 Ussel Notre-Dame-de-la-Chabanne.
27 Fi 619 Ussel Chapelle des Pénitents.

Série Mi : microformes
Sous-série 1 Mi : Microfilms de complément
1 Mi 100 (B 1-7) Massainguiral M., Relation du voyage de notre Saint Père le Pape Pie VII de Fontainebleau à Savone, Limoges, Martial Ardant, 1814, nouv. Ed. dans La Semaine Religieuse du Diocèse de Limoges, 11, 18 et 25 décembre 1896.
1 Mi 233 (R 1) Topographie de la France : Corrèze. Iconographie des édifices, sites et objets d’art, 1836-1950 [orig. : B.N.F., Cab. Des Estampes, Va 19 Corrèze].
1 Mi 285 Registre signalétique de prêtres et diacres permanents incardinés au diocèse (registre en cours, évêché de Tulle). 1823-2002.
Sous-série 2 Mi : Microfilms de sécurité
2 Mi 12 (R 1) Hôpital d’Ussel Baptêmes des enfants exposés. 1814-1822.
Sous-série 4 Mi : Documentation
4 Mi 12 Perdrizet Paul, La Vierge de miséricorde, étude d’un thème iconographique, Paris, 1908, 260p.

Archives départementales de la Haute-Vienne
Le diocèse de Tulle fut rattaché de 1801 à 1823 au diocèse de Limoges.

Archives nationales
Sous-série F19 Cultes
F^19* 1–135 Culte catholique : registres (ancien fonds). 1806-1829.
F^19* 3-5 Date des brevets, noms, prénoms et dates de naissance des curés nommés dans les différentes paroisses du diocèse de Tulle. 1806-1814.
F^19* 51-64 Compte ouvert avec les préfets des départements de la France pour le paiement des curés et des membres des chapitres cathédraux. An XI-1816.
F^19* 125-135 Livre auxiliaire des préfets, par département. 1824-1829.
F^19* 136-1699 Culte catholique : correspondance générale et culte catholique (nouveau fonds). An X-1912.
F^19* 148 Prêtres ayant refusé d’adhérer au Concordat : tableau par diocèses. An X-1810.
F^19* 266 Aumôniers militaires : répertoire alphabétique. 1815-1830.
F^19* 268 Ecclésiastiques jouissant de pensions sur la liste civile : état nominatif [p. 26]. Concordance entre les départements et les diocèses sous le régime concordataire de 1801 [p. 66] et après les créations d’évêchés de la Restauration [p. 82] : tableaux. 1814-1824.
F^19* 1099 13 Département de la Corrèze.– Attributions de biens paroissiaux. 1907-1914.
F^19* 1101 1 Départements : Ain à Jura. – Attribution de fonds d’archives, de bibliothèques et d’objets d’art ayant appartenu aux établissements religieux et aux paroisses. 1908-1913.
F^19* 1229-1262 Correspondance à l’arrivée : enregistrement. 1844-1861.
F^19* 1270 Diocèses : Rodez à Viviers.- Circonscriptions, fabrique, matériel des communautés religieuses, dons et legs, secours. 1847.
F^19* 1301 Diocèses : Nantes à Versailles.– Cures et succursales existantes, ou communes à elles réunies, population présumée et reconnue : états. 1808.
F^19* 1307 Diocèses Poitiers à Viviers.- Cures et succursales érigées. 1808-1874.
F^19* 1316 Diocèses : Toulouse à Versailles. – Succursales : état dressé en exécution du décret du 30 septembre 1807. 1808.
F^19* 1317-1329 Succursales, vicariats, chapelles, oratoires, érection [classement alphabétique des diocèses pour chaque classe]. 1819-1905.
F^19* 1330 Archevêques et évêques de France : noms, prénoms, origine, fonctions antérieures, nomination, bulles de sacre, vacances. 1809-1890.
F^19* 1335 Évêques et vicaires généraux : signatures [classement alphabétique des diocèses]. Second Empire.
F^19* 1338 Vicaires généraux : noms, prénoms, origine, fonctions antérieures, nomination, mutations. 1819-1870.
F^19* 1342 – 1379 Nominations. An XIII-1905.
F^19* 1386 Caisses de secours et maisons de retraite pour prêtres âgés ou infirmes, biens et rentes : relevé général par diocèse. 1884.
F^19* 1388-1395 Secours et pensions ecclésiastiques (classement chronologique). 1873-1908.
F^19* 1396-1396 quater. Enregistrement des pensions et allocations ecclésiastiques (classement alphabétique des diocèses). 1881-1906.
F^19* 1397-1407. Élèves ecclésiastiques : dispenses du service à l’armée (classement chronologique des liasses). 1889-1904.
F^19* 1408 à 1434 Établissements diocésains
F^19* 1427 Grand séminaire de Tulle : bourses. 1819-1834.
F^19* 1430 Diocèse de Tulle : nomination aux bourses. 1832-1861.
F^19* 1432 Idem : nomination aux demi-bourses. [Second Empire].
F^19* 1434. Idem : nomination aux bourses et demi-bourses. 1862-1877.
F^19* 1435-1438.Établissements ecclésiastiques paroissiaux. 1877-1886.
F^19* 1436 Diocèses : Limoges à Viviers.- Établissements religieux (fabriques, cures, succursales, chapelles, congrégations et communautés), rentes : relevés. 1886.
F^19* 1439-1459.Édifices diocésains. 1849-1912
F^19* 1460-1480 Édifices paroissiaux. 1846-1899
F^19* 1481-1526 .Police des cultes et du personnel cultuel. [Premier Empire]-1906.
F^19* 1534-1541 Congrégations. 1809-1885
F^19* 1542-1640 Comptabilité (classement chronologique des liasses). 1860-1906.
F^19* 1641-1699. Fabriques et communautés religieuses.- Dons et legs : correspondance (classement dans l’ordre alphabétique des diocèses). 1848-1894.
F^19* 1822-1939 Culte catholique : édifices cultuels (nouveau fonds). 1810-1921.
F^19* 1822. Diocèse de Tulle.– Inspection générale des édifices diocésains : rapport du 30 décembre 1853.
F¹⁹ 301-18422 Culte catholique : liasses (ancien fonds). 1781-1846.
F¹⁹ 336 Département de la Corrèze.– Affaires du culte. An XI-1823.
F¹⁹ 364b Département de la Corrèze.– Congrégations religieuses de femmes : secours annuels accordés par l’empereur. Petits séminaires et congrégations religieuses : décisions relatives aux demandes de secours. 1820-1829.
F¹⁹ 416 Département de la Corrèze.– Élection de l’évêque du département : procès-verbal (1791). Circonscriptions des paroisses de Tulle et d’Uzerche (1791-1792). Lieux de retraite assignés aux religieux : arrêté du directoire du département (1792). Exécution des lois concernant le clergé : lettres, décisions (1792). Objets provenant d’églises supprimées : actes de vente (1792). Placement d’un vicaire à Brive (1793). Libre exercice du culte exigé des prêtres réfractaires : pétition (an XIII-an XIV). Mise en liberté : demandes de prêtres (an IV). Police des cultes : exécution de la loi (an 1V). Prêtres réfractaires (an VI). Logement des ministres du culte et participation des communes aux frais de culte (an XII). Situation des fabriques (an XIII-1809). Pompes funèbres (1807). Circulaire relative aux protestants : réponse préfectorale (1816). 1791-1816.
F¹⁹ 601 Département de la Corrèze.– Biens meubles et immeubles des communautés religieuses d’hommes et de femmes : inventaires dressés par les municipalités et destinés au Comité ecclésiastique. 1790.
F¹⁹ 6161. Département de la Corrèze.- Édifices non aliénés servant à l’exercice des cultes : état, avec indication de l’état sanitaire des édifices. An X.
F¹⁹ 638 Diocèse de Tulle.- Congrégations religieuses de femmes et écoles secondaires ecclésiastiques : secours. 1819-1830.
F¹⁹ 644-669 Secours et subventions pour la construction et la réparation des églises et presbytères.
F¹⁹ 654 Diocèse de Limoges.– Démolition d’une partie de l’ancienne cathédrale de Tulle. An XII.
F¹⁹ 666 Diocèse de Tulle.– Demande de subventions pour les construction ou réparations des églises et presbytères de Chamberet, Beaulieu, Brignac-la-Plaine, Tulle, Les Bordes (Salon-la-Tour), Noailles, Tudeils et Uzerche : correspondance. 1811-1828.
F¹⁹ 732 b Diocèse de Tulle.- Changement de classe des cures et érection des succursales en cure : correspondance, ordonnance. 1816-1837.
F¹⁹ 765 Diocèse de Tulle.- Érections ou translations de succursales : pétitions, réclamations, correspondance. 1833-1837.
F¹⁹ 778a Diocèse de Tulle.– Érection de vicariats : correspondance. 1817-1832.
F¹⁹ 817 e. Diocèse de Tulle.– Autorisation d’ouverture d’oratoires particuliers et de chapelles domestiques: correspondance. 1806-1831.
F¹⁹ 858 Diocèse de Tulle.– Écoles secondaires ecclésiastiques, attribution de bourses et demi-bourses : correspondance. 1817-1830.
F¹⁹ 865 Département de la Corrèze. – Ecclésiastiques dignes de confiance : renseignements du préfet au ministre de l’Intérieur. An X.
F¹⁹ 873 Démissions devant l’administration du district de la commune de Beynat.
F¹⁹ 874 Démissions devant l’administration du district de Brive.
F¹⁹ 876 Démissions devant l’administration du département de la Corrèze
F¹⁹ 883 Démissions devant l’administration du canton de Juillac.
F¹⁹ 909 Dioèse. de Tulle.– Nominations des vicaires généraux et des chanoines : correspondance épiscopale. 1823-1827.
F¹⁹ 913 b Diocèse de Tulle.– Nominations des chanoines par droit de régale, brevets de joyeux avènement et serment de fidélité. 1820-1826.
F¹⁹ 938. Diocèse de Tulle.– Nomination des curés, relations entre l’évêque et le ministre chargé des Cultes : correspondance. 1823-1829.
F ¹⁹ 944. Idem.– Nomination des curés de première classe : correspondance. 1819-1829.
F¹⁹ 946b.Idem. – Ordinations : correspondance. An XI-1807.
F¹⁹ 949b-952b Diocèse de Tulle.– Ordinations : décrets, rapports, correspondance. 1811-1815.
F¹⁹ 960b Diocèse de Limoges.– Nominations aux succursales du département de la Corrèze : tableau. An XIII-1812.
F¹⁹ 970, 973b et 974 Diocèse de Limoges.– Traitement de curés et desservants annulés ou échangés : brevets.
F¹⁹ 978a Diocèse de Limoges.– Nominations aux succursales des diocèses : tableaux mensuels. 1813-1818.
F¹⁹ 1007 Département de la Corrèze.– Prêtres réfractaires et immigrés : correspondance. An IV-V.
Correspondance avec le ministre de la Justice (dont minutes de réponses) : pièces relatives à l’évasion dans la commune d’Ussel, lors de leur transfert devant le tribunal criminel de Tulle, des prêtres réfractaires Étienne Talin, ex-vicaire d’Égletons, et Jacques-Philippe Laval, arrêtés dans le département du Jura (fructidor an II-frimaire an IV) ; lettre du commissaire du directoire exécutif près le tribunal correctionnel de Tulle dénonçant dans la commune d’Argentat une émeute à l’occasion de la publication de la loi du 20 fructidor an III sur les prêtres (pluviôse-ventôse an IV). Fructidor an III-ventôse an IV.
Correspondance avec le ministre de l’Intérieur : lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration du département de la Corrèze dénonçant les troubles causés par les prêtres réfractaires dans le département, notamment dans les cantons d’Ussel, Bort, Servières, Curemonte, Beaulieu et Puy-d’Arnac, et transmettant un exemplaire imprimé de l’arrêté pris le 24 frimaire par l’administration centrale du département (4 nivôse an IV) ; lettre de l’administration centrale du département transmettant trois arrêtés pris par elle pour maintenir la tranquillité publique des départements (7 germinal an IV). Nivôse-germinal an IV.
Pétition de prêtres reclus à Tulle, réclamant leur mise en liberté, adressée au Conseil des Cinq-Cents et signée Boutang, Bellefond, Borel, Moussours, Breuïl, Chiniac, Duclos, Marpillat, Ligne, Vallette, Lavaux, Reynat, Sourie, Jouannet, Dalmays, Reyjal, Lamore, Espinat, Maschats, Nugon, Grunethuier ou Gunethier, Sudouff [?]. 17 vendémaire an V
Correspondance avec le ministre de la Police générale : lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration centrale du département de la Corrèze dénonçant, dans la commune d’Ussel, une messe célébrée en présence de plusieurs administrateurs municipaux en écharpe, par Demichel, prêtre émigré (vendémiaire an V) ; lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration municipale du canton de Meymac transmettant son mémoire relatif à la conspiration du pape et du clergé réfractaire de France, dont l’abbé Sicard est l’un des agents (nivôse an V) ; lettre de l’administration centrale du département transmettant un arrêté pris par elle le 15 brumaire an V concernant un prêtre réfractaire fanatisant les habitants de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf (24 brumaire an V) ; lettre du commissaire du directoire exécutif près l’administration centrale du département rendant compte de la situation politique de son département (5 frimaire av V). Vendémiaire-nivôse an V.
F¹⁹ 1118 Département de la Corrèze.– Pensions ecclésiastiques : correspondance. An II-an V.
F¹⁹ 1122 Idem.– Traitement, pensions ecclésiastiques, dépenses du culte : correspondance. 1791-an III.
F¹⁹ 1157 Département de la Corrèze.– Prêtres âgés, infirmes et sans fonctions, desservants en retraite et anciennes religieuses : demandes de secours, 1821-1824.
F¹⁹ 1161b Diocèse de Tulle pour 1825 (classement alphabétique des demandeurs : lettres A – H, K – M, P, R – S, V). 1821-1830.
F¹⁹ 1163b Idem pour 1826. 1825-1826.
F¹⁹ 1164b Idem pour 1826 (même classement : lettres A – C, G, J, K – M, O – P, T, V). 1825-1832.
F¹⁹ 1165b Département de la Corrèze pour 1827. 1821-1827.F19 1168b Idem pour 1828 (même classement : lettres A – D, F – G, K – M, P, R, W). 1817-1828.
F¹⁹ 1169b Idem pour 1829 (même classement : lettres B – D, G, L – M, P, T, V. 1829.
F¹⁹ 1170a Diocèse de Tulle pour 1830. 1824-1833.
F¹⁹ 1178b. Diocèse de Tulle.– États de répartition, correspondance. 1824-1830.
La liasse concerne exclusivement les anciennes religieuses.
F¹⁹ 1193 Diocèse de Tulle.– Correspondance et états de répartition. 1831-1836.
F¹⁹ 1386b Département de la Corrèze.– Dépenses du culte : demandes, correspondance. 1791-an III.
F¹⁹ 2036 Diocèse de Tulle.– Circonscriptions paroissiales : états statistiques. Premier Empire, Restauration, Monarchie de Juillet.
F¹⁹ 2100-2182 Érections de succursales (classement par diocèse). 1837-1880.
2100    Tulle. 1837-1844
F¹⁹ 2225b-2245 Vicariats. Érections, translations, circonscriptions : correspondance, rapports, décisions (classement par diocèse). 1837-1870.
F¹⁹ 2254-2277 Vicariats subventionnés : correspondance, rapports (classement par diocèse). 1847-1877.
F¹⁹ 2284 Diocèses : Orléans à Versailles.- Indemnités vicariales : demandes. 1875-1885.
F¹⁹ 2286 Départements : Aveyron à Côte-du-Nord.- Indemnités vicariales : suppression. 1884-1905.
F¹⁹ 2298 Départements : A à P.– Chapelles vicariales : demandes d’érection. 1815-1848.
F¹⁹ 2328 Diocèses : Évreux à Versailles.– Chapelles paroissiales : demandes d’érection. 1880-1905.
F¹⁹ 2330 Diocèses : Nancy à Versailles.– Chapelles vicariales et chapelles simples : érections. 1880-1905.
F¹⁹ 2591 Diocèse de Tulle.– Évêques : dossiers individuels. 1896-1905.
Contient des notices sur Mgr de Sagey (1823-1825), Mgr de Mailhet de Vachères (1825-1842), Mgr Berteaud (1842-1878) et Mgr Denéchau (1879).
F¹⁹ 2597-2608 Cardinaux, archevêques et évêques: bulles, brefs (classement dans l’ordre alphabétique des patronymes). XIXe-XXe s.
F¹⁹ 2611-2646 Archevêques et évêques.- Dossiers individuels de candidature (classement dans l’ordre alphabétique des patronymes). XIXe-XXe s.
F¹⁹ 2672-2747 Nominations à des titres vacants.- Ordonnances royales : minutes (classement par diocèse). 1882-1902.
F¹⁹ 2748-2784 Mutations de personnel : états de situation par département (classement chronologique des liasses) 1886-1905.
F¹⁹ 2812 Diocèses : Troyes à Vannes.– Vicaires généraux et capitulaires : dossiers individuels (classement alphabétique). XIXe s.
F¹⁹ 2854 Diocèses : Tulle à Valence.– Chanoines : dossiers individuels. XIXe s.
F¹⁹ 3052-3053 Diocèse de Tulle.– Curés. XIXe-XXe s.
F¹⁹ 3084 Diocèses : Tours à Vannes.– Personnats, cures de première classe. 1813-1915.
F¹⁹ 3100 Diocèses : Le Mans à Viviers.– Aumôniers militaires : nominations. 1874-1875.
F¹⁹ 3102 Idem.– Aumôniers militaires : nominations. 1877-1879.
F¹⁹ 3111 Diocèses : Perpignan à Versailles.– Nomination des aumôniers des hôpitaux militaires : correspondance. 1830-1905.
F¹⁹ 3113 Diocèses : Pamiers à Viviers.- Supérieurs des petits séminaires. XIXe s.
F¹⁹ 3118 Diocèses : Saint-Flour à Versailles.– Nomination des trésoriers des séminaires : dossiers individuels. XIXe s.
F¹⁹ 3609-3616 Diocèse de Tulle.– États récapitulatifs des secours payés : dossiers individuels (dans l’ordre alphabétique des patronymes). XIXe-XXe s.
F¹⁹ 3781 Menses et évêchés de Tulle : legs, acquisitions. XIXe-1904.
F¹⁹ 3817 Diocèses : St à T.– Chapitres, cures et fabriques métropolitaines, statuts capitulaires, administration et règlements de fabriques, réunions des cures aux chapitres. An X-1904.
F¹⁹ 3836 Diocèses : To à V.– Fabriques cathédrales, mobiliers et ornements pontificaux. XIXe s.
F¹⁹ 3848 Diocèses : T.– Mobilier de l’évêché, crédits et récolement. 1815-1905.
F¹⁹ 3926 Diocèse de Tulle.– Mobilier de l’évêché, inventaires et récolements. 1805-1905.
F¹⁹ 3944 Diocèses : Tr à V.– Bas-chœurs de la cathédrale, allocations, décisions de l’État. 1862-1875.
F¹⁹ 3957-3967 Diocèses : M à V.– Séminaires : acceptation de la déclaration de 1682. 1802-1830.
F¹⁹ 3974 Diocèses : N à V.– Séminaires : règlements et fonctions. An X-1904.
F¹⁹ 4043 Diocèse de Tulle.– Séminaires : administration et comptabilité (dont quelques documents relatifs aux petits séminaires). XIXe s.
F¹⁹ 4084 Idem.– Petits séminaires et écoles : administration, biens et comptes. 1805-1905.
F¹⁹ 4089 Diocèses : Mende à Versailles.– Évêchés et séminaires : bibliothèques. An VIII-1905.
F¹⁹ 4105 Diocèses : Saint-Brieuc à Viviers.– Personnel : affaires diverses, révocations. XIXe s.
F¹⁹ 4112 Diocèses : Seine-et-Oise – Y.– Conseils de fabrique : affaires diverses. XIXe-XXe s.
F¹⁹ 4121 Diocèses : Strasbourg à Versailles.– Biens des fabriques : réponses aux circulaires de l’an XI, de 1808 et de 1814. 1808-1815.
F¹⁹ 4127 Diocèses : P à Y.– Biens et revenus : réponses à la circulaire du 18 avril 1822. 1822.
F¹⁹ 4130 Diocèses : L à V.– Biens invendus. 1814-1848.
F¹⁹ 4132 Diocèses : R à V. – Rentrées en possession des biens anciens. 1814-1848.
F¹⁹ 4149 Diocèse de Tulle.– Affaires administratives. An XII-1900.
F¹⁹ 4225 Diocèse de Tulle.– Acquisitions et emplois des fonds. 1848.
F¹⁹ 4278 Idem.– Aliénations, échanges, emprunts, transactions. 1848.
F¹⁹ 4438 Diocèse de Tulle.– Comptabilité, relations avec la Cour des comptes, exécution du décret de 1893, protestation des fabriques : correspondance, pièces diverses. 1893-1904.
F¹⁹ 4444-4518 Mobilier des fabriques, secours (classement par département). 1873-1907.
F¹⁹ 4670 Diocèse de Tulle.– Liquidation des dépenses. 1825-1886.
F¹⁹ 4684 Département de la Corrèze.– Secours aux églises : recommandations. XIXe s.
F¹⁹ 4777 Département de la Corrèze.– Allocations aux communes, affaires anciennes. 1852-1862.
F¹⁹ 4808-5270 Secours payés : décisions (classement par département). 1853-1906.
4808    Corrèze. 1853-1863
4913    Corrèze. 1867-1873
F¹⁹ 5449-5495 Mandements (classement chronologique des liasses, par diocèse). 1801-1851, Second Empire.
F¹⁹ 5764 Police des cultes , diocèse de Tulle. 1830-1850.
F¹⁹ 5967 Département de la Corrèze.– Affaires religieuses : personnel, congrégations, attitude politique. 1896-1903.
F¹⁹ 6071 Département de la Corrèze.– Franciscains de Brive et chartreux du Glandier (commune de Beyssac) : exécution des décrets de 1880. 1880.
F¹⁹ 6418 Diocèse de Tulle.– Congrégations, dons et legs, affaires contentieuses : dossiers. 1808-1849.
F¹⁹ 6686 Diocèse de Tulle.– Fiches : A à F.
F¹⁹ 6687 Idem.– Fiches : G à V.
F¹⁹ 7264 Diocèse de Tulle.– Séminaires : titres de propriété.
F¹⁹ 7411 Diocèse de Tulle.– Séminaires : travaux exécutés. 1823-1885.
F¹⁹ 7563-7564 Idem.- Évêché : travaux exécutés. 1824-1906.
F¹⁹ 7575 Département de la Corrèze.– Vénarsal : refonte de la cloche de l’église (1906). Saint-Merd-les-Oussines : restauration de l’église (1894-1906). Saint-Hilaire-Taurieux : restauration des dépendances du presbytère (1902-1906). 1894-1906.
F¹⁹ 7909-7911 Égl.ise cathédrale de Tulle.– Travaux. 1818-1905.
La liasse 7911 contient un rapport de l’architecte Chabrol sur l’histoire de la cathédrale (1843), différents mémoires et rapports sur le projet de reconstruction et d’agrandissement de l’édifice (1842-1849) et un dossier relatif à l’orgue (1837-1893).
F¹⁹ 7941 Département de la Corrèze.- Congrégations et établissements congréganistes précédemment autorisés, supprimés par l’article 13 de la loi du 1er juillet 1901 ou de la loi du 7 juillet 1904. XIXe-XXe s.
F¹⁹ 8038. Diocèse de Tulle.– Travaux : liquidation des dépenses1. V. 1880-1907.
F¹⁹ 12152b-15400 Dons et legs (classement par diocèse). 1825-1905.
F¹⁹ 154382 Département de la Corrèze.– Dons et legs. 1899-1920.
F¹⁹ 15531 Diocèse de Tulle.- Affaires anciennes en instance. 1830-1870
F¹⁹ 15533-15554. Dons et legs autorisés par les préfets (classement chronologique des liasses). 1862-1904.
F¹⁹ 15563-15580 Dons et legs : anciennes minutes du 3e bureau (classement par diocèse). 1866-1905
F¹⁹ 15581-15618 Dons et legs : versement du ministère de l’Intérieur, le 2 juin 1934 (classement dans l’ordre alphabétique des départements). 1920-1929
F¹⁹ 20005 Département de la Corrèze.– Réparations des édifices cultuels de : Sérilhac (31 mars 1944), Saint-Pardoux-la-Croisille (31 mars 1944) et Treignac (1er décembre 1945). 1944-1945.
F¹⁹ 20032 Idem.– Réparations aux édifices cultuels : subventions accordées ou refusées. 1944-1953.
Chamberet : consolidation des maçonneries et de la tour du clocher, révision des toitures, réfecrtion des planchers, de la tour et devant l’autel, réparation de la voûte de la nef, ajournée le 31 mars 1944. 1942-1945.
Chenaillers-Mascheix : sacristie de l’église. 1943-1945.
Latronche : travaux au clocher et à la façade principale, contreforts ; travaux extérieurs de la nef et du chœur ; travaux intérieurs ; abandon du projet par la municipalité. 1951-1953.
Louignac : voûtes et plafonds, intérieur de l’église, extérieurs ; accord du 18 juillet 1952. 1950-1953.
Neuvic : toiture ; accord du 5 juin 1951. 1950-1952.
F¹⁹ 20078 Département de la Corrèze.
Bonnefond : reconstruction du clocher, remise en état de la couverture de l’église, subventions du 17 août 1956. 1955-1958.
Chirac-Bellevue : restauration de la toiture de l’église, subvention du 4 août 1953. 1952-1956.
Espagnac : réfection de la couverture de l’église, subvention du 4 août 1953. 1952-1956.
Juillac : réparation de la charpente et de la couverture de l’église, subventions du 28 août 1950. 1949-1950.
Larche : réfection du plafond de l’église, subvention du 28 juillet 1955. 1954-1955.
Nespouls : réfection de la couverture de l’église, subvention du 12 novembre 1954. 1954-1957.
Saint-Hilaire-Luc : restauration de l’église, subvention du 14 septembre 1954. 1954-1957.
Saint-Setiers : remise en état de la charpente et réfection des couvertures de l’église, subvention du 8 juillet 1955. 1955-1957.
F¹⁹ 20107 Idem.
Auriac : réfection de la couverture, remise en état de l’horloge, accord du 11 juillet 1958. 1957-1959.
Goulles : réfection de la couverture des clocher, nef et chapelles, accord du 2 juin 1959. 1959.
Ménoire : réfection de la toiture et des crépis extérieurs, accord du 12 juillet 1957. 1955-1960.
F¹⁹ 20128 Département de la Corrèze.
Chamberet : consolidation du clocher, acord du 10 janvier 1962. 1954-1962.
Eygurande : réfection de la maçonnerie de la charpente et de la couverture, accord du 31 mai 1957. 1956-1961.
Orliac-de-Bar : réfection de la toiture, accord du 22 novembre 1960. 1960-1962.
Saint-Chamant : réfection de la toiture, réfection du plafond de la nef, accord du 11 juillet 1958. 1957-1962.
Saint-Merd-de-Lapleau : réfection de la couverture , accord du 10 juin 1960. 1958-1962.
F¹⁹ 20144 Départements : Aube à Côte-d’Or.-
Saint-Pardoux-le-Vieux : demande de subvention. 1963.
F¹⁹ 20157 Départements : Calvados à Côte-d’Or.-
Corrèze : réfection de la charpente et de la couverture, accord du 19 décembre 1960. 1959-1964.
La Roche-Canillac : réfection de la charpente et de la couverture, accord du 26 septembre 1960. 1960-1965.
Ussac : installation du chauffage central, dossier non terminé. 1963-1964.
F¹⁹ 20176 Départements : Cher à Corse.-
Albussac : réparation du clocher de l’église, accord du 27 février 1967. 1966-1968.
Cublac : réparation du clocher de l’église, accord du 30 septembre 1966. 1966-1967.
Peyrissac : restauration extérieure de l’église, réparation de deux contreforts, ravalement de la maçonnerie, réfection de la couverture, accord du 29 décembre 1964 1964-19665.
Saint-Bazile-de-Laroche : terrassements et réfection des ravalements des murs, accords des 29 décembre 1964 et 31 janvier 1966. 1964-196.
Saint-Pardoux-l’Ortigier : réfection de la couverture et du chevet de l’édifice, accord du 28 août 1964. 1963-1967.
Saint-Ybard : réparation de l’église, accord du 20 août 1954 (annulé) ; reconstruction de l’église, ajournement du 22 septembre 1960 ; réparations de l’église : accord du 27 janvier 1964. 1953-1967.
Ségur-le-Château : réfection de la toiture de l’église, accord du 23 décembre 1965. 1965-1967.
F¹⁹ 20221 Département de la Corrèze.- Secours aux anciens desservants. 1940-1962.
F¹⁹ 20236 Département de la Corrèze – Œuvre civique de Tulle : colonies de vacances et cantines scolaires, legs de M. Baronie du 5 avril 1937 (1937-1938). Association des filles de Sainte-Zite de Brive : dissolution -décision du 27 juin 1816- (1867-1896). 1867-1938.
F¹⁹ 2030021 Fondation Tixier-Pouget, à Saint-Salvadour, tenue par la congrégation des sœurs du Tiers-Ordre de Saint-Dominique d’Ambert. 1949-1963.
Sous-série F21
F²¹ 1-261 Commandes et acquisitions d’œuvres d’art. Séries décennales de dossiers classés dans l’ordre alphabétique des artistes. An X-1880 (lacunes jusqu’en 1840).
F²¹ 1875-1908 Plans des édifices départementaux soumis à l’examen du Conseil général des bâtiments civils .
F²¹ 1879 Département de la Corrèze.
Donzenac.- Église [dr. 12] : plan, coupes à l’encre sur papier calque. Juillet 1828.
Lanteuil.- Presbytère [dr. 10 (jaquette n° 587)] : [article en déficit]. Mai 1820.
Tulle.- Projet de dépôt de mendicité dans une partie du couvent de la Visitation, dans lequel se trouve l’hôpital [dr. 1 (jaquette n° 578)] : plans relatifs au transfert de l’hôpital, plans et coupes relatives au projet du dépôt de mendicité (neuf articles). 1809.
Tulle.- Évêché [dr. 16 (jaquette n° 593)] : coupes, élévations à l’encre sur papier calque (trois plans). Septembre 1837.
Tulle.- Prison à établir dans l’ancien couvent des Carmes [dr. 4 (jaquette n 581)] : plan à l’encre sur papier calque. 1812.

F²¹ 2786-2787 Demandes de tableaux pour des églises. Classement départemental. 1860-1873.

Sous-série N III Corrèze (cartes et plans)
N III Corrèze 7 Brive.- Monastère Sainte-Claire : plan de Massénat. 1759..
N III Corrèze 121-9 Beaulieu-sur-Dordogne.- Abbaye bénédictine Saint-Pierre : plans, notamment de Joseph de La Bérodière (neuf pièces). XVIIe s.-1663.

Série D – Instruction publique, sciences et arts

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives avant 1800.

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57 articles – 1,70 m.l.

La série D des Archives de la Corrèze contient un seul fonds vraiment important : celui du collège des doctrinaires de Brive-la-Gaillarde, dépendant de la province de Toulouse, et les titres domaniaux du prieuré Saint-Xantin de Malemort, bénéfice dépendant de ce collège. Les documents relatifs aux biens-fonds y sont prépondérants, bien qu’on trouve également des pièces intéressantes relatives à l’enseignement et à son encadrement.

Les archives communales de Tulle renferment un fonds très cohérent sur le collège des jésuites de cette ville.

Inventaire de la série D

Collège des doctrinaires de Brive-la-Gaillarde

En 1562, les consuls de Brive firent l’acquisition de la maison de la Tremoulhe pour y fonder un collège. Après avoir été dirigé sans grand succès par les jacobins (1607-1619), l’établissement fut définitivement confié à l’administration des pères de la doctrine chrétienne en 1627.

D 1.        Actes des chapitres généraux et provinciaux des pères de la doctrine chrétienne (1627-1776).
D 2.        Fondations en faveur du collège (1373-1741).
D 3*-6.    Collèges et prieuré dépendant du collège de Brive (1650-1785).
D 7.        Missions à Brive et dans l’élection (1614-1737).
D 8.        Contrats et procès entre le collège et la ville de Brive (1640-1721).
D 9.        Bâtiments, églises, mobilier (1662-1778).
D 10-11.    Rentes et amortissements (1659-1776).
D 12-18.    Domaines (1524-1783).
D 19-21.    Consultations et mémoires ; procès (1671-1769).
D 22-24.    Comptes, dépenses de bouche, habillement (1640-1790).
D 25-26.    Comptabilité (1645-1777).
D 27.        Subventions et abonnement (1702-1786).
D 42.        Reconnaissances, fondations, lettres royaux, contrats (1369-1698).
D 43.        Mémoires, lettres, contrats, dîmes, cens, rentes, arpentements (1709-1779).
D 45.        Procès, requêtes (1558-1694).
D 46.         Baux, procédures (1700-1787).
D. 47-50.    Comptes (1629-1790).
D 51-52.    Cahiers ayant servi aux professeurs ou rédigés par les élèves (1760-1772).
D 53.         Bibliothèque (1731-1775).

Sources complémentaires

Archives municipales de Brive-la-Gaillarde
GG 83-89 Collège de Brive, 1562-1671 : délibérations consulaires relatives à l’achat de terrains, à la
fondation et aux revenus du collège, à la dotation des religieux chargés de l’enseignement.

Prieuré de Saint-Xantin à Malemort
(dépendant du collège de Brive-la-Gaillarde)

D 28-41. Reconnaissances, titres, fondations, lièves et rentes, procès (1407-1777).
D 44. Reconnaissances, documents relatifs au prieuré (1440-1780).

Collège des doctrinaires de Treignac

Bien qu’un collège ait existé à Treignac dès le tournant du XVIIe siècle, c’est en 1662 qu’il fut refondé avec l’appui de Jean III de Pompadour et confié à l’administration des frères de la doctrine chrétienne.

6 F 177 – actes relatifs au collège (1620-1633).
C 141, 143 – dépense relative à une rente due aux doctrinaires du collège (1775), mémoire pour la réparation du collège (1766).

Collège des jésuites de Tulle

Le premier collège de Tulle a été fondé autour de 1580, au faubourg de la Barrière, avec l’appui du duc de Ventadour. Il fut confié aux jésuites en 1620 puis aux Théatins en 1784 après le départ forcé des jésuites (1762).

Les archives du collège de Tulle sont principalement conservées dans fonds communal de Tulle (E dép. 272) et le fonds d’érudit Clément-Simon (sous-série 6 F).

E dép. 272/1, AM Tulle, BB 1, traité de fondation du collège des jésuites et convention avec le recteur, 1620-1621.
E dép. 272/21 à 40, AM Tulle, GG 80-99, contrats d’acquisition (1610-1777), procès-verbaux de visite (1785), comptabilité (1741-1790), régie (1787-1788), registres des délibérations (1763-1785), inventaire des archives (1770), enseignements (1661-1789) ; dépendances du collège : revenus, procès (1557-1789).

1 F 3* – livre des contrats du collège, 1620-1681.
6 F 24 – collège avant les jésuites, règlement du pensionnat, liste des recteurs et syndics depuis 1635, copies d’actes, 1538-1660.
6 F 25 – titres de reconnaissances, cessions, fermages, legs, louages, donation, transactions, livre-journal, théâtres, programmes, 1661-1800.

Prieuré-cure de Saint-Pardoux-la-Croisille
(dépendant du collège des jésuites de Tulle)

D 55-57. fondations, fermes, lièves (1507-1788), quittances (1588-1790), procès (1578-1777).

Collège d’Ussel

Le collège d’Ussel a été fondé en 1644 à l’initiative du duc de Ventadour et des consuls. En 1777, il demeurait placé sous l’administration de l’évêque de Limoges pour lequel le principal assurait la régie du temporel de l’établissement.

D 54 – procuration des habitants pour la fondation du collège (1644) ; compte de régie
rendu par Louvert, principal (1777-1778), placard de l’exercice littéraire (1779).

Sources complémentaires

B 620, 622 – installation du principal et des régents (1772), requête du principal pour la restauration du collège (1774).
C 156 – mémoire sur le collège ; réparations et ameublement ; indemnisation de l’abbé Badour, principal, et des héritiers Louvert (1771-1776).
6 F 179 – titres et documents manuscrits pour servir à l’histoire du collège d’Ussel réunis par J. Seurre-Bousquet, 1890 (mentions et analyses d’actes).

Petites écoles

Il n’existe pas d’archives organisées relatives aux petites écoles dans la série D. Des mentions éparses apparaissent dans les fonds anciens, les sources devant être recherchées dans les fonds d’archives communales des villes principales.

Sources complémentaires

Archives nationales

Sous-série F17 Instruction publique :

F17 1311. Enquête de 1791-1792 sur les collèges.

Série X – Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives de 1800 à 1940.

Accès rapide

(65, 4 m.l.)

La série X est constituée des documents relatifs à la fonction hospitalière, à l’assistance et à la prévoyance sociale, provenant essentiellement de la préfecture et concernant la période 1800-1940. Ils procèdent des activités de contrôle et de tutelle exercées par la préfecture.
Les archives des établissements hospitaliers publics ne peuvent entrer aux archives qu’à titre de dépôt et sont classées dans la série H dépôt. Quant aux bureaux d’assistance et de bienfaisance, leurs dossiers propres sont à rechercher dans les archives communales.
Les dossiers d’hygiène publique et de contrôle des professions médicales se trouvent dans la sous-série 5M.
Le contrôle de la gestion hospitalière porte sur les questions d’administration, de règlement, de personnel, et sur la gestion des bâtiments et la gestion comptable.
Les dossiers d’assistance sociale constituent une source incomparable pour l’appréhension des catégories sociales les plus défavorisées.
L’organisation et la mise en place de la prévoyance sociale : mutualité, caisses d’épargne, assurances sociales et allocations familiales, ne doivent pas être négligées dans le cadre d’une étude sociologique touchant à cette période.
Conformément à l’instruction du 16 décembre 1965, la série comporte cinq sous-séries réglementaires représentant 65 mètres linéaires de rayonnages.

Instrument de recherche. – Répertoire numérique de la série X. Assistance et prévoyance sociale, 1800-1940, par Danielle MOULIN, Tulle, Archives départementales, 1992.

Consulter le répertoire numérique de la série X

Sous-série 1 X Administration hospitalière

(350 articles, 21m.l.)

Les dossiers des établissements hospitaliers sont regroupés dans cette sous-série. La notion d' »hôpital » a évolué aux cours des siècles. D’abord, établissement issu de la doctrine chrétienne, il désigne sous l’ancien régime, le lieu où l’on enferme, sur ordre de la police, les mendiants, les vagabonds et les femmes « de mauvaise vie ». La Révolution française, soucieuse de le réhabiliter, le transforme en « hospice », et, la distinction entre hôpital et hospice n’est effective que depuis la loi du 7 août 1851 : l’article 1 traite des hôpitaux, lieux où sont dispensés les soins, et l’article 2 des hospices, établissements où sont reçu les enfants abandonnés, les vieillards invalides et les infirmes. La circulaire du 15 décembre 1899 portant règlement type des hôpitaux et hospices, souligne la nécessité et l’intérêt de bien distinguer ces deux catégories.
La documentation commune aux différents établissements(1X 1-52) mérite quelques explications.

La commission administrative
La commission administrative de l’hôpital a joué un rôle essentiel. La loi du 16 vendémiaire an V (7 octobre 1796) en fixe les bases : » Les administrations municipales auront la surveillance immédiate des hospices civils établis dans leur arrondissement. Elles nomment une commission composée de cinq citoyens résidant dans le canton, qui éliront entre eux un président et choisiront un secrétaire ». En l’an VIII, la surveillance des établissements hospitaliers échappe aux municipalités pour être exercée par le sous-préfet, et suite aux protestations, le ministre de l’Intérieur, Chaptal, reconnaît en floréal an IX « comme membres-nés de l’administration hospitalière, les maires des communes… ». Par décret du 7 germinal an VIII(28 mars 1805), les nouveaux membres renouvelés par cinquième chaque année sont désignés par le préfet sur une liste de cinq candidats présentés par la Commission elle-même. Enfin la loi du 5 août 1879, écarte les membres du clergé, et les commissions doivent comprendre, outre le maire, 6 membres dont 4 nommés par le préfet et 2 désignés par le conseil municipal. Ce système durera jusqu’à la loi du 21 décembre 1941.
Toute décision importante est prise en commun lors des réunions qui se tiennent dans l’établissement et ses membres appartiennent à la bourgeoisie. La plupart de ses décisions sont immédiatement exécutoires, d’autres ne le sont qu’après avis du conseil municipal (budgets, comptes, échanges, aliénations, acceptation de dons et legs, emprunts, etc…). Les décisions concernant le patrimoine hospitalier sont exécutoires 30 jours après la notification officielle au préfet, si celui-ci ne fait pas opposition. Les décisions les plus importantes doivent être expressément approuvées par le préfet avant exécution. Les commissions administratives ont contribué à mettre en place une administration cohérente dans l’ensemble des établissements hospitaliers.

Les agents administratifs
Sous leur direction, des agents administratifs vont assurer la marche quotidienne de l’établissement :
– le receveur, agent comptable chargé d’effectuer les recettes et dépenses de l’établissement.
– l’économe, rouage essentiel du fonctionnement journalier des établissements et dont les fonctions vont être précisées tout au long du XIXe siècle. Depuis le décret du 9 septembre 1899, tous les établissements, même les plus modestes, doivent posséder une comptabilité-matières dont les écritures sont fixées dans le moindre détail. L’économe est nommé par la commission administrative depuis la loi du 7 août 1851.
– Le secrétaire tient les registres de délibérations de la commission, puis tous les autres registres des services administratifs : son rôle est de plus en plus important.
– les aumôniers et les sœurs hospitalières, les infirmières et le personnel de service : le personnel infirmier et laïque se développe considérablement au cours du Second Empire et de la Troisième République.
Suite à cette documentation générale, se trouvent par ordre alphabétique de communes, les établissements classés de la façon suivante : administration, personnel, bâtiments, routes et biens fonciers, biens immeubles, dons et legs, comptabilité (1X 53-142).

Les ressources
Les ressources se composent essentiellement des revenus, des biens fonciers, des rentes sur l’état, des droits d’octroi, de taxes sur les spectacles, de loteries, de libéralités : dons, legs et collectes, de droits usuels et de subventions communales.
Selon la loi de vendémiaire an V, les biens-fonds qui avaient été vendus à la suite de la « nationalisation » du 23 messidor an II, devaient être restitués ou remplacés par des biens nationaux de même valeur. Ces opérations étant complexes, beaucoup d’hospices n’ont pas pu récupérer leurs biens. Dans l’ensemble, ces biens-fonds, en fors mauvais état et mal gérés, rapportent peu et des circulaires ministérielles recommandent leur vente. Les placements en rente se sont multipliés sous la pression préfectorale : il est fait obligation aux commissions administratives d’aliéner les immeubles légués et d’employer les produits de la vente en rentes françaises. Par contre l’aliénation de rentes est soumise à une procédure longue et complexe. Les règles administratives imposées pour l’acceptation de dons et legs sont assez contraignantes.

Les sanatoriums et préventoriums
La lutte intensive menée contre la tuberculose depuis 1890, conduit à la construction de bâtiments particuliers situés dans la campagne et isolés pour éviter tout risque de contagion : les sanatoriums et préventoriums (1X 143-160). En Corrèze « pays vert », si bien nommé, 3 établissements sont créés : le préventorium de Servières-le-Château, les sanatoriums du Glandier (Beyssac) et Boulou-les-Roses (Ligneyrac).

La maternité départementale à Tulle
La maternité départementale à Tulle (fonds de la préfecture et de la maternité), constitue un ensemble documentaire très intéressant : gestion de l’établissement et enregistrement des accouchées (1X 161-243).

Les asiles d’aliénés
Les asiles d’aliénés (1X 244-350), créés pour la défense de la société au moins autant que pour la guérison des malades, sont régis par la loi du 30 juin 1838 : « chaque département est tenu d’avoir un établissement public spécialement destiné à recevoir et à soigner les aliénés, ou de traiter à cet effet avec un établissement public ou privé ». L’asile de la Cellette, commune de Monestier-Merlines, reçoit les malades de la Corrèze et du Puy-de-Dôme. Quant aux femmes aliénées du département, elles sont dirigées sur l’asile Sainte-Marie de L’Assomption de Clermont-Ferrand.
Deux établissements nommés « asiles » ont une vocation particulière : l’asile Charles Gobert à la Choisne, commune de Mansac, est réservé aux vieillards et l’asile de Rabès, commune de Cornil, à l’origine dépôt de mendicité créé par décret du 22 décembre 1852, est transformé en asile pour vieillards incurables et malades indigents.

Sous-série 2 X Les bureaux de bienfaisance

(43 articles, 3m.l.)

Les bureaux de bienfaisance ont été créés par la loi du 7 vendémiaire an V (7 novembre 1796). Leur rôle essentiel est demeuré jusqu’à nos jours de secourir les indigents ne pouvant bénéficier d’une loi d’assistance obligatoire. Ils centralisent et redistribuent dans le cadre de la commune les générosités des particuliers.
Leurs ressources dans les communes rurales sont insignifiantes. En 1848, des villes telles que Lapleau, Argentat, Mercoeur, Bort et Treignac, sont dépourvues de bureaux de bienfaisance. En revanche, il en existe à Chamboulive et à Soudaine –Lavinadière. En 1854, leurs revenus sont ainsi répartis : 19 disposent de 100 à 250 F par an, 20 de 250 à 500 F par an, 6 de 500 à 1000 F par an, 4 de 1000 à 2000 F par an et 3 de 2000 à 5000 F par an.
Le plan de classement est le même que pour la sous-série 1X : d’abord les affaires générales comprenant le fonctionnement des commissions administratives, les statistiques et la situation financière (2X 1-17), ensuite les dossiers par bureaux (2X 17-43).

Sous-série 3 X Assistance sociale

(529 articles, 36m.l.)

Un rapport du préfet du 9 août 1913 sur la situation sociale du département (1M 99) mentionne que la vie sociale est calme, que la loi d’assistance aux vieillards a apporté un mieux-être chez les cultivateurs âgés mais il note néanmoins que l’application des lois sociales laisse à désirer : « les lois sur l’instruction, l’hygiène, les progrès ruraux, la mutualité, la prévoyance sociale, les habitations à bon marché et d’autres encore qui resteront l’honneur de la Troisième République, ne sont pas d’une application, toujours facile ».
Cette sous-série est la plus volumineuse et après quelques liasses d’intérêt général (3X 1-9), l’assistance à l’enfance en constitue la partie essentielle (3X 10-374).
Le décret du 19 janvier 1811 prévoit qu’un hospice par arrondissement doit désormais recevoir les enfants trouvés. Chacun des établissements devait construire un « tour » où les malheureux enfants devaient être déposés. Le tout était une espèce d’armoire ronde et tournante, posée dans l’épaisseur du mur à l’entrée de l’hospice. Ce système, s’il permettait l’anonymat, ne permettait aucun contact et aucune offre de nature à décourager cet abandon.
La loi du 27 juin 1904 confie « la protection des enfants de toute catégorie et la tutelle des pupilles de l’Assistance publique » au préfet. La préposée des admissions rappelle à la personne qui présente l’enfant les moyens institués par la loi en faveur des mères en difficulté et les met en garde contre les conséquences de l’abandon. Un procès-verbal d’abandon est établi.
Le plan de classement est le suivant ; après les dossiers généraux d’organisation du service (3X 10-24), viennent les dossiers de prise en charge des enfants (3X 25-117) : procès-verbaux « d’expositions », registres matricules et de tutelles, placements en nourrice, mutations, rapports d’inspection, suivis des dossiers individuels des enfants nés de 1890 à 1940 (1X 118-299), l’assistance à l’enfance se terminant par les dossiers de comptabilité (1X 300-374).
L’assistance aux familles : primes à la natalité (3X 375-381), familles nombreuses (3X 382-391), habitations bon marché (3X 392-406), colonies de vacances (3X 407), ne concerne que le XXe siècle.
L’assistance aux malades infirmes et incurables (3X 408-461), commence par l’assistance aux sourds-muets et aveugles, aux idiots (3X 408-422). Il s’agit essentiellement d’admissions dans les institutions nationales : hospice des Quinze-vingts, institution des jeunes aveugles, maisons des sourds-muets de Bordeaux et Chambéry. La loi du 16 vendémiaire an V, avait prévu dans son article 4, que les établissements destinés aux aveugles et sourds-muets resteraient à la charge du « Trésor national ». Ils ont été réunis le 21 février 1841 sous l’autorité du Ministre de l’Intérieur.
L’assistance aux vieillards, infirmes et incurables (3X 425-461) est régie par la loi du 14 juillet 1905 qui fait obligation à tous les hospices de recevoir gratuitement tous les vieillards, infirmes et incurables ayant leur domicile de secours dans la commune où est situé l’établissement.
La Caisse des retraites instituée par la loi du 18 juin 1850, prend le nom de Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, loi du 20 juillet 1886 (3X 462-476) ; les pensions sont majorées par la loi du 31 décembre 1895. Les retraites ouvrières et paysannes (3X 477-505) sont créées par la loi du 5 avril 1910 ; une lettre du commissaire de police au préfet de la Corrèze du 20 juillet 1911 (4M 27) rendant compte de l’accueil fait à cette loi, mentionne que celui-ci est très réservé pour les deux tiers des assujettis, certains même refusant de payer leur cotisation.
L’assistance médicale gratuite (3X 506-525) est imposée par la loi du 15 juillet 1893. Elle oblige l’hôpital à accepter tous les malades qui ne peuvent être soignés utilement à domicile, contre remboursement des frais engagés à la charge de la commune, du département ou de l’état. Le règlement départemental pour l’application de la loi est adopté par le Conseil général le 1 juin 1935. Les dernières liasses de la sous-série concernent l’inspection médicale des écoles (3X 526-528) et les œuvres privées d’assistance et de bienfaisance (3X 529).

Sous-série 4 X Prévoyance sociale

(65 articles, 4, 60m.l.)

Cette sous-série est essentiellement constituée des dossiers de sociétés de secours mutuels (4X 1-52). Le décret du 26 mars 1852 en fixe le cadre juridique en instituant « les sociétés approuvées » sous tutelle de l’état, puis le 1er avril 1898 est proclamée la loi mutualiste considérée comme la Charte de la Mutualité et qui concourt à l’application des premières lois sociales obligatoires ouvrant la voie à la Sécurité sociale. Toutes les sociétés de secours mutuels ont une personnalité civile et les distinctions entre sociétés « libres », reconnues, approuvées s’estompent. Elles couvrent un large éventail de catégories socio-professionnelles : artisans et vieux métiers (ardoisiers, chapeliers, sabotiers, batteurs d’or), sapeurs-pompiers, employés du chemin de fer, instituteurs, mèdecins, sociétés inter-professionnelles, etc…
Les caisses d’épargne (4X 53-63), sociétés d’assurances et coopératives (4X 64-65) complètent la prévoyance sociale.

Sous-série 5 X Assurances sociales

(9 articles, 0, 80m.l.)

Cette sous-série est succincte (5X 1-9), l’essentiel de la législation de Sécurité sociale étant postérieur à 1940. Il s’agit essentiellement d’instructions générales.

Sources complémentaires

Série H dépôt : archives hospitalières déposées (ancienne série H supplément).
– H dépôt 1/1. Hôpital de Beaulieu, 1708-1792.
– H dépôt 2/1. Hôpital de Brive, 1678-1750.
– H dépôt 3/1-100. Hôpital de Tulle, 1500-1940.
– H dépôt 4/1-12. Hôpital d’Ussel, 1534-1817.
– H dépôt 5/1-29. Hôpital d’Uzerche, 1514-1824.
– H dépôt 6/1. Hôpital de Turenne, 1760.
Sous-série 20J : fonds des archives paroissiales.
– 20J 272/16-18. Hôpital de Tulle : baptêmes des enfants trouvés.
– 20J 275/2. Hôpital d’Ussel : baptêmes des enfants trouvés, 1814-1822.
Sous-série 22J : fonds de l’évêché de Tulle.
– 22J/6G3. Aumôneries de l’hospice, maternité et prisons de Tulle, 1823-1886.
– 22J/3K1. Confrérie des dames de l’hospice de Tulle, 1845-1847.
Sous-série 5M : santé publique et hygiène.
Série N : 1N, délibérations du Conseil général ; sous-série 4N, dossiers des bâtiments départementaux : asile de Rabès, maternité, préventorium de Servières.
Série O : dossiers d’administration communale.
Série E dépôt : archives communales, et en particulier la sous-série Q réservée à l’assistance et à la prévoyance sociale.

Archives nationales
F15 262, 281, 309, 337, 372, 383, 416, 422, 426, 430, 597-600. Hospices : administration, secours, biens, enfants trouvés [s.d.]
F15 1393-1394, 1565, 1670, 1771. établissements charitables [s.d.]
F15 2749, 2913, 3117, 3351. Secours aux indigents et sinistrés [s.d.]
F15 3676-3677. Enquête sur la situation des hôpitaux et hospices, Corrèze, 1864.
F15 4007. Pensions aux victimes du 2 décembre, Corrèze, 1881-1906.

Série E – Féodalité, familles, arpentements seigneuriaux. – État civil. – Notaires

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives avant 1800.

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Conformément au cadre de classement de 1841, la série E regroupe des fonds disparates, d’importance inégale, dont le minutier des notaires de la Corrèze, fonds ouvert de 1 700 mètres linéaires en 2007, est le principal. Si l’on excepte quelques terriers ou censiers du milieu du XIV^e siècle et des actes isolés, les registres de minutes les plus anciennes (dites cèdes) remontent à 1359-1368 (Allassac) et 1401 (Tulle). Les minutiers de Tulle, d’Uzerche, d’Ussel, de Treignac ou de Gimel sont bien conservés à partir du milieu du XVII^e siècle. En règle générale, les minutiers remontent, de façon suivie, à cette même période. En revanche, à l’exception du registre de Pierre Regis (1380) et du minutier Verlhac (fin du XVI^e s.), les minutiers de Brive-la-Gaillarde ne débutent qu’à partir de 1730 environ, et partiellement seulement.

Le minutier des notaires est une série particulièrement importante pour la recherche généalogique, les études sur les familles et l’histoire économique et sociale.

Issue principalement des saisies révolutionnaires, la série des titres féodaux et papiers de famille est particulièrement abondante. D’autres titres de famille doivent toutefois être recherchés dans les séries F (fonds d’érudits) et J (entrées par voie extraordinaire).

À l’exception de la sous-série 2 E (état civil, collection du greffe), la division de la série E en six sous-séries réglementaires (circulaire AD 65-29) n’a pas été effectuée, d’où une discontinuité et interpénétration partielle des titres de famille et des divisions principales du minutier des notaires. La cohérence d’ensemble des sous-séries réglementaires a été restituée dans la présentation qui suit.

Minutier des notaires. Table alphabétique

Titres de famille

Les papiers de famille sont répartis en plusieurs séries constituées successivement : E (1 à 203), suppléments de la série E (245 à 394 et 1190 à 1204) et 1 E : ils sont présentés ici dans l’ordre alphabétique des patronymes. Il convient d’y ajouter les dossiers abondants de la série F et divers fonds de la série J.

Cette série est constituée à la fois de papiers de famille d’émigrés sous la Révolution (E 1-203, 245-394, 1190-1204) et de dons ou d’achats effectués avant la Première Guerre mondiale et dans l’Entre-Deux-Guerres (sous-série 1 E), avant la création de la série J. On y trouve trois ensembles importants relatifs aux Lentillac, barons de Gimel, à la maison de Noailles et à la châtellenie d’Alboy.

On se reportera à la table alphabétique intersérielle des titres de famille.

E 1201. Abrassart, Arcambal, Arche (d’) (1674-1685).

E 245. Abzat (d’) (1558-1768).

E 1. Albier (1707-1782).

E 1190-1199. Alboy (1293-1776).

E 2-3, 246. Antignac (1577-1749).

E 247. Antissac (d’), Arondeau, Arragon, Auberty, Aubisse, Audinot (1628-1777).

E 4, 1201. Aubusson (1636-1687, 1736).

E 248. Audubert, Augier, Aymar, Bacariol, Bachellerie (– et de La) (1591-1787).

E 5. Baluze (1633-1783).

E 6-8. Bar (de) (1477-1788).

E 1201. Barbazange (1780-1787).

E 249. Bardet, Bardon, Baron, Barrot (de), Bastinhac (1531-1787).

E 250. Bastide (1575-1613).

E 251. Beaudenet (de) (1749-1778).

E 252. Beaufès, Beaune, Beauregard, Belle, Bellet (1594-1774).

E 9. Beaupoil (1584).

E 10. Beauroire (1751-1789).

E 253. Benne, Bernier, Besse, Besso (del), Beynette (1497-1792).

E 11-14. Bertin, [de Saint-Viance] (1470-1720).

E 254. Beynier, Bezauger, Bigorie (de), Binet (1627-1720).

E 255. Blanc, Blanchet, Blondel, Boissi (de), Bonnélie, Bonneval (de), Borderye (1596-1790).

E 15-19, 1201. Boisse (de) (1619-1789, 1733).

E 20. Bonnet (1646-1784).

E 21. Bonnot (de) (1669-1786).

E 256. Bordes, Bosredon, Boucheron (du), Boulle, Boullet (1597-1771).

E 257. Bourgeade, Bourre, Bousquet (1667-1788).

E 22. Boutang (de) (1778-1786).

E 258. Brach (de), Braconat (de), Bramel, Breuil, Brival (1325-1786).

E 259. Brivezac (de), Brosse, Broussard, Brun, Brunarie (1598-1742).

E 1201. Brossard (de) (1730-1733), Brouage (1788-1790).

E 23. Bruchard (de) (1776-1782).

E 24. Brune (1664-1690).

E 260. Brune, Brunet, Brux, Buge, Buisson, Bunisset (de) (1621-1753).

E 1201. Bulfe (de) (XVIII^e s.).

E 261. Burg (1692-1756).

E 25. Cabanis (1658).

E 262. Cabanis, Carbonnières (de) (1452-1780).

E 26. Calvimont (de) (1620-1712).

E 263. Carmantran, Castelnovel (de), Cayssac (de), Ceron (de), Cenier (de), Chabaniel, Chaigneau (1525-1793).

E 264. Chabanes (1639-1690).

E 265. Chabrouillye (de La), Chalin, Chalvière (de), Chaminan, Chamoulaud, Champalimaud, Chanac (de) (1349-1779).

E 27. Chambon (1707-1746).

E 266. Chancelier, Chargie, Chassaignac (1580-1789).

E 267. Chantarel (1532-1565).

E 28. Charlus (1769-1789).

E 268. Chassaigne, Chassaing, Chastaigne, Chastaing, Chaumareix (de), Chaumeil (de) (1605-1787).

E 29. Chastaing (1620-1667).

E 269. Chaufrugal, Chauzas, Chiniac, Chivialle (de), Chouchet, Choussade, Clédat (1647-1787).

E 30. Chaveroche (de) (1774).

E 31. Clary (de) [Saint-Angel] (1242 [copie]-1790).

E 270. Clédière, Closange, Cluzan (de), Coignac (de), Combes, Combet (1612-1732).

E 32. Combarel (de) (1336-1789).

E 33. Comborn (1298).

E 271. Conchon, Corbier (de), Cortial (1685-1790).

E 34. Corn (de) (1640-1779).

E 35-37, 272. Cosnac (de) (1539-1791, 1755-1767).

E 273. Coste, Couderq, Cournil, Cousty, Crozat (1612-1783).

E 1202. Coudert (1700).

E 274. Dalmay, Dalvy, Damarzy, Damas (de), Damazac (1625-1762).

E 38. Dambert (1597-1670).

E 39-40. Darche (1577-1792).

E 275. Dardonneau, Dartois, Daubigny, Dautefort (1650-1754).

E 41. Darluc (1587).

E 277. David, Debernard, Debesse, Decoux (1568-1777).

E 42, 277. David [de Lastours] (1773, 1789).

E 43. Decoux (1597-1789).

E 44. Debeaune (1763-1788).

E 45. De Fieux (1746).

E 46. De Gain (1505-1782).

E 278. Deguilhem, Delbos, Delbort, Delfau, Delmoux, Delpy, Delpit (1570-1792).

E 47. Delmas (1694-1783).

E 48. Delpeyron (1789).

E 279. Demichel, Deprés, Desprès, Dessus, Destang, Diousidou, Dolier, Dubatut (1587-1762).

E 49. Deyzac (1737-1789).

E 50. Dubac (1757-1786).

E 51, 280. Dubois (1732-1769 et 1644-1768).

E 281. Dubost, Duboys, Ducham, Ducoudert (1612-1788).

E 52, 281. Dubousquet (1693-1781, 1684).

E 53. Dubreuil (1695-1731).

E 54. Dufaure (1781-1789).

E 64. Dufraysse (1651).

E 55. Dugarreau (1590-1701).

E 56. Dugriffollet (1620-1640).

E 282. Duléry, Dumas, Dumon, Dumyrat, Dupuy (1627-1773).

E 57-61. Dumas [plusieurs familles] (1643-1788).

E 1202. Dumond (1787).

E 62. Dupuy (1760-1789).

E 63. Durand (1724-1788).

E 283. Durieux, Duroux, Duroy, Dusolier (1603-1750).

E 284. Dussaudie, Dusser, Dussol, Duverdier (1715-1789).

E 285. Ernault (1765-1766).

E 286. Escorailles (d’), Espagnac (d’), Espeyrat, Estradoux, Eybrail (1543-1767).

E 287. Faïolle (de), Farges, , Farges (de) (1647-1787).

E 65. Faucon (1593-1715).

E 288. Faugeras, Faugeron, Faurye, Faugeyron, Favars (de), Faye (1643-1780).

E 66-69. Faÿ (de) [de Lestranges] (1406-1772).

E 70-75, 289. Felletz (alias Feletz) (de) (1498-1789, 1614-1790).

E 290. Félines (de), Fieux, Firmigier, Fougeyron (1610-1770).

E 76, 290. Fénis (1620-1788, 1687-1735).

E 1202. Ferrières (1727-1729).

E 77. Fonmartin (1688-1710).

E 78. Fontanges (de) (1734).

E 291. Foulhoux, Fourg, Fraysse, Freysselines, Freyssinges (de), Friquet, Froidefond, Froment (1611-1752).

E 293. Gains (de), Galarue, Gardouch, Gasquet (de), Gautier (1580-1778).

E 294. Gautier de La Faye (1678-1768).

E 295. George (de), Gibanel (de), Gilibert, Gimel (de), Giraud, Giraudès, Goudounesche (1608-1785).

E 79. Geouffre (de) (1650-1787).

E 80. Giguet (1737-1789).

E 1202. Gimel (de) (1429-1605) ; voir aussi Lentillac (de).

E 81. Gimel-Lespinat (1732-1788).

E 295. Goudon, Goutte, Gramond, Grandchamp, Gratadour, Groffier (1606-1788).

E 82. Green ( 1573-1789).

E 295. Grivel (1750).

E 296. Guiche (de La) [seigneurie de Maignac] (1600-1621).

E 297. Guilhaumaud, Guilhaume (de), Guirande, Guitard, Guodriol, Guy (1477-1751).

E 83. Harcourt (de) (1747).

E 298. Hautefort (d’) [baronnie de Saint-Chamans] (1601-1786).

E 299. Hautefort (d’), Hannicque, Hugon (1620-1781).

E 84. Hugon (1679-1785).

E 300. Imbert, Jabiol, Jardel, Jarrige, Jarrige (de) (1565-1790).

E 85. Jaucen (1655-1789).

E 301. Jaucen de La Geneste, Jayle, Joubert, Jouffre (ou Geouffre), Jounhac, Joussineau (1527-1727).

E 86. Joussineau (1751-1792).

E 302. Jouvenel, Juillac (de), Julliard, Jumillac (1662-1787).

E 303. La Bachellerie (de), Labarde, Lableynie (de), Lacaze, Lachapelle (1466-1789).

E 87. Lachapelle (1777).

E 88. Lachaulx (1618-1690).

E 89. Lachièze (de) (1591-1683).

E 304. Lacombe, Lacondonnie (de), Lacoste (de) (1621-1778).

E 1202. Lacroix (1742).

E 305. Lacroix (de), Lardoire (de), Lafagerdie (de), Lafeuilhade (de) (1690-1789).

E 90. Lafageardie (de) (1717-1789).

E 306. Lafiliolie (de), Lafon, Lafon (de), Lafont (1675-1791).

E 1202. Lafont (1783).

E 91. Lagarde (de) (1784-1785).

E 1202. Lagarde de Ceyrat (1730-1739).

E 307. Lagarde, Lagarde (Melon de), Lagrange, Lajouanie (de) (1436-1766).

E 92. Lagaye (de) (1572-1789).

E 308-310. Lajugie (1470-1790).

E 93. Lamajorie (de) (1764-1782).

E 94. Lamotte [de Roffignac] (1624-1711).

E 311. Lansade (de), Lanteuil (de), Lapersonne (de), Lapeyre, Laplace (1595-1782).

E 95-99, 312. Lapoire (1561-1666, 1579-1687).

E 100. Lapomelie (1765-1780).

E 101. Laporte (1558-1694).

E 313. Laporte (de), Laribardière (1515-1778).

E 102. Laramade (de) (1751-1789).

E 314. Laroche (1580-1720).

E 103. Larochaymon (de) (1779-1789).

E 104. Larochefoucauld (de) (1584-1700).

E 315. Laroque (de), Laroussille, Lassalle, Lascoux, Laselve, Lasserre (de) (1688-1791).

E 316-317. Lasteyrie (de) (1603-1786).

E 105. Lastic (de) (1757-1785).

E 318. Latour, La Tour d’Auvergne, Latreille de Lavarde, La Trémoïlle (1627-1751).

E 106. Latreille (1712-1790).

E 319. L’Audouin, Laurans, Lausane, Lauthonie (de) (1585-1765).

E 1202. Laval (1789).

E 320. Laval (de), Lavalette, Lavareille (de), Lavaux (1685-1785).

E 108, 320. Lavaur (de) (1758-1786, 1327 et 1560 [copies]).

E 321. Lavergne (de), Lavialle (de), Lavillate (de), Lémotyes (1331-1772).

E 107. Lavialle (1746-1788).

E 322-333. Lentillac (de) : titres de famille, hommages, reconnaissances, procès (1356-1790).

E 109-110, 334. Léonard (de) (1643-1765, 1619-1738).

E 111. Lescot (de) (1609-1709).

E 112, 1203. Lespinasse (de) (1766-1788, 1502-1659).

E 335. Lestang (de), Levraud, Lévis-Ventadour (de), Leymarie, Lidon (1573-1787).

E 113. Leymonerie (de) (1769-1785).

E 114. Ligonac (1574-1643).

E 115. Limoges (de) (1563-1785).

E 336. Lombard, Loménie, Loubeix, Loubriac, Loumeuch (1671-1789).

E 1203. Longuejot (1541).

E 116. Loumeux (de) (1588-1612).

E 337. Loumond (1654-1659).

E 117, 337. Loyac (de) (1706-1784, 1618).

E 118, 337. Lubersac (de) (1757-1789, 1682).

E 337. Lunard (1786).

E 338. Madesclaire, Maillard, Mailler, Maisonneuve, Malauze (1613-1785).

E 342. Majumelle ou Magimel (1714).

E 119, 339. Maleden[t] (de) (1632-1788, 1732-1770).

E 340. Mallapeyre (de), Malquat, Manthe (1635-1740).

E 1203. Manent (XVIII^e s.).

E 341. Manuby, Mareis, Marty (de), Mas (1598-1785).

E 120. Mary (1657-1770).

E 342. Masson de Saint-Félix (Le), Mathieu, Mathon (1637-1782).

E 343. Maumont (de) (1681).

E 121, 343. Maussac (de) (1748-1792, 1771).

E 343. Mayaudon, Mazin (1641-1663).

E 1203. Mazaurie (La) (1731).

E 344. Maze (1549-1602).

E 345. Meallet de Fargues, Melon, Mercier, Mérignac de Boys (1617-1783).

E 122. Mercier (1620-1693).

E 123. Mérigonde (de) (1730-1750).

E 124. Métivier (de) (1681-1783).

E 346. Meyjounade, Meynard, Michel, Miramont (de), Miramond (de) (1606-1775).

E 125. Meyvière (de) (1770-1785).

E 126. Miallet (de) (1766).

E 127. Michel (1747-1790).

E 347. Mirandol (de), Monamy (de), Monanges, Moncorrier, Monestier, Mongaluy, Montagnier (1524-1777).

E 128. Monfrabeuf (de) (1482-1512).

E 348. Mont (du), Montaignac, Montboissier (de), Monteil, Monteilh, Monlouis (XVI^e s.-1781).

E 349. Montmège, Moritz (de), Mornac, Mougenc de Saint-Avid, Moulinier, Moumaur, Musac (1618-1788).

E 129. Murat (de) (1764-1787).

E 130. Myrat (1616-1617).

E 350. Nadieux, Nauche, Naudin, Nègrerie, Noailhe (1633-1703).

E 131. Nayne (1677-1783).

E 132. Nicolas (de) (1620-1752).

E 133. Nicolet (1768-1785).

E 134-143, 351-360, 1200. Noailles (de) (1251 [copie]-1790, 1277-1789, 1774-1787).

E 144-150, 361. Noiret (1505-1789, 1485-1730).

E 362. Nouvillar (de), Pandrinhes, Parriche, Pasquet-Laroche (1666-1768).

E 151. Parel (de) (1748-1788).

E 363. Pegnol, Pellegry, Pénières-Delzor, Perrier, Péronne, Peynière (1579-1773).

E 1204. Pénières-Delzor (1764).

E 364. Perroussie, Personne (de), Peyrac de Jugeals, Peyron (1504-1738).

E 152. Pesteil (de) (1355-1688).

E 153. Peyrusse [alias Pérusse] (de) (1740-1781).

E 365. Pierretaillade (de), Pignot, Planchard (de), Plantadis, Plas (de), Plasse (1600-1789).

E 154. Pingrieux (1781-1791).

E 366. Poget, Polverel, Pommier (de), Pons (de) (1553-1737)

E 155, 366. Pompadour (de) (1633-1670, 1446[copie]-1690).

E 367. Pontic, Polverel, Pradier, Prouhet (de) (1527-1776).

E 156. Pouthe (de) (1780-1792).

E 157-158. Pradel ( 1756-1792).

E 159. Prallat (de) (1476-1635).

E 160, 367. Puyhabilier (1757-1792), Puyhabilié (1772).

E 367. Queyreaulx (1646-1692).

E 368. Rabanide (de), Raffaillac, Rastoys, Ravel (1680-1762).

E 369. Rebière, Regaudie, Reymond, Reynal, Reynaudie (de La) (1443-1768).

E 1204. Reyjal (1784).

E 370. Rigal, Rigaudie, Rignac, Rivière (1482-1725).

E 1204. Rigaudie (1664), Rivière (1553).

E 161. Rignac (de) (1629-1689).

E 162. Rilhac (de) (1540-1650).

E 1204. Rioux (1788).

E 371. Roche, Roche (de), Rochechauvel (de), Rochon (1564-1790).

E 372. Rodarel, Roger (de), Rogomond (1647-1778).

E 373. Rohan (de) [baronnie de Donzenac] (1346-1760), Rondel (1715).

E 374. Roquet d’Estresse (1646-1766).

E 375. Rouby, Rouchon (de), Roumanet, Roupeyroux (de), Roussaux, Roussie (1627-1778).

E 376. Roussillon, Roux de Lusson, Royère (de), Ruben (1617-1789).

E 377. Sabatier Sage, Sahuguet (1541-1779).

E 163-164, 378. Saige (1611-1693, 1610-1691).

E 165-166, 379. Saillant (du) (1543-1788, 1651-1664).

E 167. Saint-Aignan (de) (1563-1579).

E 379. Saint-Chamans (de), Saint-Exupéry (de), Saint-Hilaire (de) (1421-1787).

E 168. Saint-Martial ou Saint-Marsal (de) (1580-1782).

E 380. Saint-Marsal (de), Saint-Marsault (de), Saint-Maur (de) (1620-1774).

E 381. Saint-Supéry, Salamond, Salagnac (de) (1457-1777).

E 1204. Saint-Victour (de) (1734), voir aussi Fénis (de).

E 169-170, 382. Salès (de) (1604-1790, 1626-1766).

E 383. Salle, Salviat, Sapientis, Sarrazin (de) (1505-1749).

E 1204. Sapientis (1715).

E 384. Saule, Saulieyre, Savignac, Seneyrole (1430-1676).

E 1204. Sauveterre (de) (1710).

E 171-173. Savignac (1533-1755).

E 174. Sclafer (de) (1655-1781).

E 175, 1204. Selve (de) (1778-1787, 1561).

E 385. Siauve, Soleilhavoup, Soulhac (de) (1664-1789).

E 176-194. Soudeilles (de) (1300-1789).

E 195. Sourzac (1675-1793).

E 196, 385. Sudrie (1605-1627, 1614).

E 386. Tenez, Ternat, Teyssier, Thévenot, Tournadour (1552-1786).

E 197. Testut (1715-1792).

E 1204. Thian (de) (1495).

E 198. Thomas (1783).

E 387. Tournemire (de), Tournier, Touron, Trech, Trensoutre, Treuil (1597-1790).

E 199. Treilhard (1659-1781).

E 200, 388. Turenne (vicomtes de) (1672-1734, 1478-1611), Turenne (de) (1775).

E 201. Ussel (d’) (1389).

E 389. Vachon, Valadier, Valen, Vallon (du) (1569-1720).

E 390. Vareille, Vauzou, Vedrenne, Veilhan (de), Ventadour (de), Ventejoul (1565-1738).

E 1204. Ventadour (de) [châtellenie de Sérilhac] (1517).

E 391. Vergne (de) (1639).

E 392. Vergne, Verliat, Veyriras, Viallaneys (1595-1771).

E 202. Verlhac (de) (1628-1775).

E 1203. Veton (1573).

E 203, 393. Vielbans (de) (1603-1699, 1685-1783).

E 394. Viers (de), Villemontée, Vincent, Vitrac, Vouliou, Yssartier (1580-1787).

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

La plupart des fonds d’érudits comportent d’importants dossiers de titres de famille, en particulier le fonds Clément-Simon (voir série F). Par ailleurs, les papiers de famille entrés depuis 1944 sont conservés dans la série J.

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques

Série E titres de famille

E 600-881. Titres de familles concernant le Périgord et le Limousin.

Raymond, Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Basses-Pyrénées. 5^e livraison, Paris, 1866, p. 165-227.

Archives nationales

M 490-492. titres généalogiques de la maison de Noailles, [1107] 1295-1755.

R² 37-49. titres historiques et généalogiques des vicomtes de Turenne et des seigneurs de
La Tour, XIII^e-XVII^e s.

111 AP. Archives Noailles.

Correspondance, papiers de famille et titres de propriété, XIII^e-XIX^e s.

117 AP. Papiers Treilhard.

Archives de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810), originaire de Brive, ministre plénipotentiaire auprès du congrès de Rastadt, 1795-1804.

145 AP. Papiers Dubois.

1. Épaves des papiers du cardinal Dubois (1656-1723).

2. Dossiers de Joseph, son frère, maire et lieutenant général de police de Brive, puis
directeur général des ponts et chaussées, 1693-1750.

3. Famille Dubois, XVII^e-XIX^e s.

179 AP Papiers Brune, maréchal de France, né à Brive.

273 AP Archives Rohan-Bouillon

archives familiales des familles de la Marck et de La Tour d’Auvergne, vicomtes de Turenne.

274 AP Papiers Bouillon

2. Branche aînée des La Tour d’Auvergne, 1590-1790.

315 AP Papiers d’Assailly, Dubois et d’Espagnac

1, 2, 8. Famille d’Assailly et cardinal Dubois, 1634-1898.

3 à 7. Famille d’Espagnac et familles alliées et terres, notamment Brive, Pompadour,
Turenne, XVII^e-XIX^e s.

Archives municipales de Brive-la-Gaillarde

. Série S : en particulier familles Brune, Le Clere, Treilhard.

Bibliothèque nationale de France

. Département des manuscrits

Fonds du Cabinet des titres (archives des généalogistes du roi), manuscrits divers.

Titres féodaux

Cette division de la série E n’a pas été constituée en Corrèze. Voir toutefois la section Arpentements seigneuriaux.

Arpentements seigneuriaux

Les palpes ou arpentements seigneuriaux sont des documents fiscaux, établis par des notaires et arpenteurs, destinés à évaluer les revenus des terres et à asseoir les droits seigneuriaux dûs par les tenanciers (rentes foncières généralement en nature). Ils constituent une forme primitive de cadastre et sont souvent liés à la réaction seigneuriale de la seconde moitié du XVIII^{e siècle. Ces documents fonciers doivent être rapprochés des états généraux des fonds établis sur la demande de l’intendant (série C).}

Ils sont classés dans l’ordre alphabétique des paroisses puis par tènement.

E 1156. Alleyrat (1772).

E 1157. Barsange d’Ambrugeat (1778).

E 1158-1159. Bassignac-le-Haut (1759-1761, 1760-1762).

E 1160-1161. Champagnac-la-Noaille (1746-1753, 1779).

E 1162. Chirac (1605).

E 1163-1164. Cornil (1748-1751, 1747-1751).

E 1165. Darnetz (1774).

E 1166. Darazac (1761).

E 1167. Eyrein (1744).

E 1168. Forgès (1752).

E 1169. Gros-Chastang (1743).

E 1170. Jardin (le) (1779).

E 1171. Ladignac (1750-1751).

E 1172. Lafage (1766-1769).

E 1173. Lagarde (1753-1756).

E 1174. Lamazière (1763).

E 1175. Latronche (1777).

E 1176. Laval (s.d.).

E 1177-1178. Marcillac-la-Croisille (1756-1770, 1720-1775).

E 1179. Moustier-Ventadour (1723-1754).

E 1180. Roziers (1752).

E 1181. Soursac (1780).

E 1182. Sainte-Fortunade (1664-1751).

E 1183. Saint-Hippolyte (1750).

E 1184. Saint-Martial-de-Gimel (1766).

E 1185. Saint-Maur-la-Roche (1749).

E 1186. Saint-Merd-de-Gimel (1767-1778).

E 1187. Saint-Pardoux-la-Croizille (1749-1761).

E 1188. Saint-Yrieix-le-Déjalat (1751).

E 1189. Ussel (1772).

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

Série C

(palpes, arpentements seigneuriaux, états généraux des fonds)

C 228-243, C 258, C 274, C 274 bis, C 1983-1990 palpes, arpentements, départements ou cotisations, fin XVe-fin XVIIIe s.

C 257, C 259-273, états généraux des fonds, 1740-1786.

2E – Registres paroissiaux et d’état civil

L’ordonnance de Villers-Cotterêts (août 1539) avait prescrit la tenue par le curé de chaque paroisse de registres des baptêmes. L’ordonnance de Blois de mai 1579 avait étendu la mesure aux actes de mariages et de sépultures.

L’obligation de tenir les registres en double exemplaire, dont un devait être déposé au greffe de la juridiction, fut instituée par l’ordonnance civile de 1667 (ou code Louis). Ce n’est toutefois qu’en application de la déclaration royale de 1736 que cette disposition fut systématiquement mise en œuvre dans le Bas-Limousin.

Les registres paroissiaux les plus anciens de la Corrèze (cf. série E dépôt) sont ceux d’Ayen (1552) et de la paroisse Saint-Julien de Tulle (1559-1560). Toutefois, la collection du greffe débute à des dates sensiblement plus tardives (vers 1680, voire 1737).

Pour des raisons pratiques, jusqu’en l’an X (1802), les collections de registres paroissiaux et d’état civil des 289 communes de la Corrèze (série E dépôt) et du greffe (sous-série 2 E) ont été numérisées de façon complémentaire, commune par commune, dans l’ordre chronologique des registres.

Pour la période antérieure à la laïcisation de l’état civil en 1792, les registres comportent des actes de baptêmes, de mariage et de sépultures. Ils sont généralement reliés en cahiers annuels cotés et paraphés par le premier magistrat de la juridiction (lieutenant général de la sénéchaussée). Après 1792, ce sont des actes de naissance, mariage et décès ainsi que des tables décennales et des publications de mariages regroupés en registres, en principe par décade.

On notera qu’en l’an VII, les actes de mariages étaient transcrits au chef-lieu de canton.

E – Notaires

Historique des versements

À partir de 1882, les notaires de Tulle ont commencé à déposer leurs minutes de façon très scrupuleuse. La même année, Maître Louis Juge, notaire à Donzenac, a déposé des minutes de Sadroc et Donzenac. En 1887, Maître Forestier, notaire à La Chapelle-Spinasse, a déposé tous les actes de son étude antérieurs à 1789 ; Maître Audouze, notaire à Meymac, a fait de même.

Les versements se sont ensuite succédé de façon régulière jusqu’à nos jours ; rappelons, à cette occasion, que la loi sur les archives du 3 janvier 1979 a donné le statut d’archives publiques aux minutes notariales. Le dernier versement d’un minutier ancien (Cublac) a été effectué en juin 2004. À ce jour, la quasi-totalité des études ont effectué le versement de leurs minutes jusque vers 1890 (exceptés les minutiers perdus ou détruits).

Fonds conservés

Dates extrêmes : [1359-1368, 1380], 1401 (E 492)-1927 (E 12862)

On ne déplore pas de lacunes importantes liées à des sinistres tels qu’incendies ou inondations, dans la période contemporaine. Les lacunes sont essentiellement liées à l’application plus ou moins tardive selon les lieux des dispositions de l’ordonnance de Villers-Cotterêts d’août 1539 (obligation de conservation des minutes) et à des conditions de conservation variables dans les études elles-mêmes.

Compte tenu du maintien durable dans la province du Bas-Limousin de trois principautés importantes (Turenne – rattachée au domaine royal en 1738, Ventadour et Comborn puis Pompadour), les notaires seigneuriaux sont représentés dans une proportion importante (59 notaires « subalternes » sur 240 notaires étaient recensés dans le Bas-Limousin en 1789).

Bien que le Bas-Limousin fût pays de droit écrit, de tradition méridionale, les protocoles (registres) et les répertoires sont relativement peu nombreux.

Les actes les plus anciens, qualifiés de cèdes, sont rédigés en latin (XIV^e– début XVI^e siècle), mais la plus grande partie des minutes est en français. Quelques terriers anciens (XIV^e-XV^e siècles), conservés hors des minutiers (série F fonds d’érudits, série J…), sont écrits en langue limousine.

Instruments de recherche

Répertoires imprimés* ou dactylographiés, table alphabétique des notaires par résidence.

Vayssière (Augustin), Hugues (Adrien), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Corrèze. Archives civiles. Séries B, C, D, E (supplément), t. III, Tulle, 1889, Série E, Notaires royaux et apostoliques, pp. 29-33 (E 204-244) ; Notaires et tabellions, pp. 43-345 (E 395-E 1204).

Tintignac (François), Répertoire numérique des minutes notariales, Tulle, 1951 [avec tables] (E 1559-3541, E 3542-4284).

Répertoires numériques dactylographiés (E 1205-1558, E 4285-19390), par Claudette et Marie-Thérèse Lagarde, Guy et Gilles Quincy, Martine Borgeais et Christelle Brette, 1978-2006.

Bibliographie

Archives en Limousin, n° 3, 1993 (numéro spécial consacré aux actes notariés), p. 6-9 et article de Marguerite Guély relatif aux minutiers de la Corrèze, p. 25-26.

Quincy (Gilles), « Les notaires du Bas-Limousin en 1789 », Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze, t. XCVI, 1993, p. 110-143 (tableaux des résidences, qualités).

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

a) Sous-série 8 U :

répertoires des notaires de la Corrèze (1800-1940).

b) Série F fonds d’érudits :

2 F 18 livre de raison de Pierre, autre Pierre et Michel Terrade, notaires à Chaumeil et Freysselines (1548-1685).

5 F 71 minutes de M^e Jean Dufaure, notaire à Saint-Martin-la-Méanne (1759-1760).

6 F 78 fragment de terrier en langue limousine provenant vraisemblablement de la famille de Lastours (1430-1900).

c) Série J fonds privés :

24 J 1-42 fonds Jean Melon : dossiers de clients de l’étude de Maître Sylvain Margery, notaire à Saint-Paul (1905-1940).

43 J 1-26 fonds Léonard Rigal : titres de famille, dossiers de clients, procédures, expéditions, correspondance de Léonard Rigal, notaire ducal à Neuvic (1727-1782).

44 J 1-27 fonds Henri Ceyrac : dossiers de clients, titres de famille, procédures, expéditions, correspondance, des études de Paul Lacroix, Edouard Blanc et Paul Ceyrac, à Meyssac (1605-1982).

45 J 1-30 fonds Choriol, notaires royaux à Eygurande : dossiers de clients, titres de famille, procédures, expéditions, correspondance (1553-1829).

d) Sous-série 1 Mi microfilms de complément :

1 Mi 29 (R 1) registre d’un notaire non identifié de Turenne, 1505-1508 (Paris, BNF, ms. lat. 10009)

1 Mi 178 (R 1) minutes de contrats passés par Négelle à Turenne, 1533-1561 (Paris, AN, Q¹ 146*³¹)

1 Mi 215-216 minutes de Jean Legate, notaire royal à Bellechassagne, 1470-1490 et 1575-1576 (Paris, AN, ZZ¹ 35 et 36)

1 Mi 217-220 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1470-1498 (Paris, AN, ZZ¹ 493-496)

1 Mi 224-230 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1478-1510 (Paris, AN, ZZ¹ 497-503)

1 Mi 235-238 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1480-1513 (Paris, AN, ZZ¹ 504-507)

1 Mi 241-243 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1491-1523 (Paris, AN, ZZ¹ 508-510)

1 Mi 244-245 minutes de Nagelle, notaire royal à Turenne, 1513-1541 (Paris, AN, ZZ¹ 511-512).

1 Mi 251 (R 1) terrier de Saint-Viance, 370 p., 1321-1750 (arch. Eymard de Lasteyrie).

1 Mi 256 (R 1) Notaires, Corrèze. – Enregistrement des nominations et cessation de fonctions, an XII-19.. (Paris, AN, 244 Mi* 3, 18)

1 Mi 260 (R 1-2) Notaires de la Corrèze, an XI-1817 (Paris, AN, BB¹⁰ 23^1-2).

Archives nationales

– Série Q Domaines séquestrés. – Fonds de la vicomté de Turenne

terriers (XV^e-XVII^e siècles) : Q¹ 137* (Ussel), Q¹ 139* (vicomté de Pompadour, Meyssac), Q¹ 146*³¹ (Turenne), Q¹ 151² (divers).

Z² 4373-4378. Turenne (vicomté de). Contrats et extraits reçus par Sclafer, notaire et greffier du
domaine. 1590-1623.

ZZ¹ 35-36. Bellechassagne. Minutes de Jean Legate, notaire royal.1569, 1575. (cf. 1 Mi
215-216).

ZZ¹ 493-512. Turenne. Minutes d’Etienne de Roddes et de Nagelle, notaires royaux.1470-1541. (cf. 1 Mi 217-220, 224-230, 235-238, 241-245)

Bibliothèque nationale de France

. Département des manuscrits

lat. 10009. registre d’un notaire non identifié de Turenne, 1505-1508 (Cf. 1 Mi 29).

lat. 17749. fragment d’un registre de notaire de Turenne, 1505.

Archives départementales de la Haute-Vienne

4 E Notaires

Minutiers de Chamberet et Meilhards.

Minutier des notaires. Table alphabétique

Série Y – Établissements pénitentiaires (1800-1940)

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives de 1800 à 1940.

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La série Y , réservée aux établissements pénitentiaires, se compose de deux fonds distincts : les dossiers en provenance de la préfecture et les archives des établissements pénitentiaires : maisons d’arrêt de Brive et de Tulle.
Le classement n’est pas encore effectué aux archives départementales de la Corrèze. Les maisons d’arrêt de Tulle et Brive ont versé leurs archives, le 6 novembre 1984 pour Tulle et le 11 juillet 1985 pour Brive. Les bordereaux établis permettrent de connaître la teneur des fonds, mais en tout état de cause, les documents n’ayant fait l’objet d’aucune numérotation ou cotation, ne peuvent être communiqués au public en l’état actuel.

Sous-série 1 Y Fonds de la préfecture

(6 m. l.)

4 m.l. sont en vrac et n’ont fait l’objet d’aucune analyse.
2 m. l. sont cotés provisoirement Y 1-31. Ils concernent le dépôt de mendicité de Rabès (commune de Cornil), créé par décret du 22 septembre 1852 : administration et gestion (1847-1908).

Sous-série 2 Y Fonds des établissements pénitentiaires

(6 m. l.)

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze :
    5 K 163. Conseil de préfecture : prison de Brive, 1904-1910.
    4 M 290-306. Condamnés surveillés et interdits de séjour.
    4 N. Bâtiments départementaux.
    Série U. Justice, 1800-1940.
    1 V. Aumôniers dans les prisons, 1888-1905.
    22 J/GG 3. id., 1823-1886.
    1 X 266-283. Transformation du dépôt de mendicité de Rabès (commune de Cornil) en asile départemental pour vieillards incurables et malades indigents (loi du 14 juillet 1905).
    1 Z. Archives de la sous-préfecture de Brive.

Archives nationales :
    Série F 16
        F 16 123. Mouvement et dépenses des prisons, Corrèze, 1808-1817.
        F 16 643-644. Prisons des départements : établissement, entretien, 1791-an IX.
        F 16 1075. Dépôts de mendicité, Corrèze, 1808-1813.

Série G – Clergé séculier

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives avant 1800.

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15 articles – 4,1 m.l.

Jusqu’en 1317, année de la création par démembrement de l’évêché de Tulle, le Bas-Limousin était tout entier englobé dans le vaste ressort de l’évêché de Limoges. Dès lors et jusqu’à la Révolution, 52 paroisses – de la mouvance de l’abbaye Saint-Martin de Tulle et de la Xaintrie – ont composé le ressort du diocèse de Tulle créé par Jean XXII. Du fait de cette réalité administrative, d’importantes archives relatives aux paroisses et chapitres de l’actuel département de la Corrèze se trouvent conservées aux Archives départementales de la Haute-Vienne.

Les archives médiévales et modernes du diocèse de Tulle n’ont été conservées que partiellement : elles se trouvent en majeure partie dans la série G, issue des confiscations révolutionnaires, mais aussi pour une petite fraction dans le fonds de l’association diocésaine de Tulle (22 J). Par ailleurs, des pièces importantes figurent dans les fonds d’érudits (1 F Bonnélye à 6 F Clément-Simon).

Peu nombreux, les chapitres, séminaires et collégiales ont principalement transmis des titres fonciers, quelques procédures (officialités) et des séries d’insinuations malheureusement lacunaires.

Les paroisses n’ont généralement transmis que des épaves qui se trouvent en partie en série G et en partie dans le fonds 20 J (association diocésaine, dépôt des paroisses).

Du fait de la conversion de la famille de Bouillon à la Réforme, les cités vicomtines de Turenne et d’Argentat ont compté des communautés protestantes importantes au XVIIe siècle. Par ailleurs, les jésuites ont été établis à Beaulieu dans l’optique de la conversion de la communauté réformée locale (cf. H 58).

Inventaire de la série G

Évêché de Limoges

Hormis les registres d’insinuations ecclésiastiques, cet ensemble est peu important. On se reportera au fonds de l’évêché de Limoges aux archives de la Haute-Vienne (cf. sources complémentaires).

Chapitre collégial Saint-Martin de Brive

G 125 – prieuré, chapitre : contrats, comptes, quittances, inventaires de titres, 1481-1790.
G 98bis-124* – insinuations ecclésiastiques, 1577-1715 (lacunes).
G 143 – officialité du chapitre, 1652-1673.

Chapitre de Limoges

G 124 bis – insinuations ecclésiastiques, 1535-1553, 1584.

Séminaire de Brive

G 44 – obligations, quittances, mémoires, procès, titres, 1673-1778.

Séminaire de Limoges

G 45 – bail à ferme des revenus, cens, rentes, dîmes, 1782.

Évêché de Tulle

Les archives médiévales et modernes de l’évêché de Tulle ne nous sont parvenues que sous forme d’épaves. En effet, lors du pillage de Tulle par les troupes du vicomte de Turenne en novembre 1585, des archives de l’évêché et du chapitre cathédral furent brûlées. Par ailleurs, les archives du chapitre eurent à subir deux autres incendies en 1577 et en 1613.

Les archives anciennes subsistantes concernent essentiellement les revenus et les procès relatifs à la défense du temporel et, dans une petite proportion, l’officialité (fin XVe-XVIe s.) et la justice temporelle (grand prévôt et justice du chapitre cathédral, XVIIIe s.). Les procès-verbaux de visites pastorales ne couvrent que la dernière décennie du XVIIIe siècle

G 1 – procès de l’évêque avec le seigneur, le gouverneur ou la ville de Tulle ; affermes et rentes, 1437-1788.
G 2* – procès-verbaux de visites pastorales de Mgr Raphélis de Saint-Sauveur, 1783-1789.
G 135 – reconnaissances dues à l’évêque (1427-1613), revenus, comptabilité, quittances, procès, bénéfices, établissement des sœurs de la charité, capitation, 1427-1789.

Chapitre cathédral de Tulle

G 3-4 – reconnaissances, revenus et contrats, procédures, 1450-1697.
G 5-8 – procès des chanoines ou de leur syndic relatifs au temporel, 1730-1789.
G 137 – revenus et procès, 1613-1754.
G 9 – aumônerie, 1710-1788.
G 10 – cellererie et chambrerie, 1719-1790.
G 11-12* – prévôté de Clergoux, 1669-1776.
G. 13 – prévôté de Lavalette, 1780.
G 14* – prévôté de Marc-la-Tour, 1503-1716.
G 15 – prévôté de Naves et de Saint-Clément, 1702-1790.
G 16 – prévôté de Saint-Salvadour, 1534-1777.
G 17 – prévôté de Tulle, 1436-1789.
G 18 – prieuré de Laroche, 1697.
Juridiction ordinaire du chapitre. – Grand prévôt.
G 19-24* – audiences, 1713-1715, 1722-1723, 1725, 1727-1728, 1756-1759.
G 27-30* – audiences, 1759-1777 (lacunes).
G 25 – défauts, 1758-1759.
G 26 – déclarations de grossesse, 1758-1764.
G 31 – affirmations de voyage, 1775-1783.
G 32 – procès-verbaux, 1700-1783.
G 33 – sentences, 1698-1790.
G 34 – criminel, 1752-1789.
G 138 – juridiction du grand prévôt, 1602-1789.
G 130* – juridiction du grand prévôt : audiences et sentences, 1731-1762.
G 139* – livre des rentes dépendant de la justice du grand prévôt, 1658-1670.

Officialité de l’évêque de Tulle

G 35* – informations et audiences (latin), 1494-1516.
G 36* – insinuation des bulles et provisions, 1521-1533.
G 136 – formulaire de l’official (1497), suppliques et procédures, productions au greffe, 1497, 1728-1786.

Séminaire de Tulle

G 37 – papiers de François de Lagarde, 1589-1692.
G 38-39 – obligations, 1651-1789.
G 40-41* – comptabilité, 1671-1790.
G 41 bis* – livre de comptabilité des domaines, XVIIIe s.
G 42-43* – procès, 1684-1759, 1762-1788.
G 140 – procès, 1693-1789.

Paroisses

Cette série disparate a tout aussi bien trait à des comptes de fabrique, redevances curiales, réparations aux églises qu’à des réunions de cure ou fondations de chapelles. Hormis pour les paroisses des principales villes (Brive, Tulle, Bort-les-Orgues), les documents sont peu abondants.

On notera toutefois que des pièces éparses mais souvent originales relatives aux paroisses, aux églises, aux confréries, aux prêtres, aux fabriques et aux dîmes sont conservées dans la division « paroisses et communes » du fonds Clément-Simon (6 F 83 à 182).

G 46-48 – église Saint-Martin de Brive, 1433-1789.
G 49-50* – église Saint-Julien de Tulle, 1607-1790.
G 51-60* – église Saint-Pierre de Tulle, 1620-1791.
G 142 – églises Saint-Julien et Saint-Pierre de Tulle, 1559-1760.
G 61-87 – autres paroisses (ordre alphabétique), 1411-1789.
G 125 bis-132 – autres paroisses (supplément), 1409-1789.
G 144-146, 149-161, 163-165, 167, 169-207, 210-215 – autres paroisses (supplément), 1471-1789.

Vicairies

G 88-98 – ordre alphabétique, 1452-1791.
G 147-148 – Bort-les-Orgues, 1442, 1528-1567.
G 168 – Sioniac : vicairie de Saint-Mathurin, 1595.
G 142 – Tulle : vicairie des onze mille vierges, 1559.
G 209 – Turenne : vicairie de Nazareth, 1521.

Confréries de pénitents

De nombreuses confréries de pénitents, associations de laïques du tiers-ordre, se sont constituées dans les paroisses limousines, en particulier pendant la réforme catholique au XVIIe siècle : des registres d’assemblée, des listes de confrères, de comptes, des actes de fondation et des prix-faits, dispersés au gré des entrées, en témoignent. Du fait de leur statut spécifique et de la discontinuité de leur histoire, les archives des confréries se trouvent particulièrement dispersées (séries G, F et J) : on trouve même des listes de confrères et des comptes de confrérie dressés par des curés dans des registres paroissiaux au XVIIe siècle (série E dépôt).

G 133, 208 – Tulle : pénitents blancs, s.d. et 1745-1770.
G 209 – Tulle : pénitents bleus, 1770.
G 211 – Gros-Chastang : confrérie du Saint-Sacrement, 1761.
G 162 – Reygades : reinages de la confrérie du Saint-Sacrement, 1744-1745.
G 163 – Saint-Éloy, 1635-1743.
G 166 – Saint-Privat : reinages de la confrérie du Saint-Sacrement, 1735.

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

20 J dépôts des paroisses : registres de fabriques et de confréries (classement alphabétique des paroisses).

22 J/1 E 1.        mandements, ordonnances et règlements de Mgr de Carbonel de Canisy [1702], J.-G. de Coëtlosquet (1740-1746) et L.-Ch. du Plessis d’Argentré (1775-1785).
22 J/1 E 2.        lettres pastorales de Mgr de Coëtlosquet, évêque de Limoges (1575-1759).
22 J/1 E 3.        mandements et ordonnances des évêques de Tulle, 1665-1766.
22 J/4 E 1.        ordonnances synodales du diocèse de Limoges, 1703.
22 J/1 F 4*.        chapitre de Tulle : statuts, calendrier et effectif des chanoines, 1705-1713.
22 J/1 F 7*.        chapitre de Tulle : états annuels de comptabilité, 1759-1777.
22 J/1 F 8*.        communauté des prêtres de Saint-Julien : comptabilité, délibérations, 1714-1747.
22 J/2 G 1.        Rituel du diocèse de Limoges, 1774.
22 J/4 G 1.        reliques du diocèse de Tulle : authentification, 1666-1869.
22 J/2 H 25.        délégation de la gestion du temporel au grand séminaire, 1686-1721.
22 J/2 H 38.        grand séminaire de Tulle, terrains et abords : acquisitions, cessions, 1761-1946.
22 J/3 K 4.        documentation de l’abbé Échamel sur les confréries d’Allassac, Argentat, Treignac et Ussel.
22 J/3 K 5.        Tulle : confrérie des Cinerei, statuts et sauvegarde, 1628.
22 J/3 K 6.        Tulle : confrérie du Sacré-Cœur de Jésus, confrérie des dames de la cathédrale, 1767-1909.
22 J/3 K 9*.        Laguenne : confrérie des pénitents blancs, 1762-1770.
22 J/1 Z 83-118.    Papiers de l’abbé Échamel : actes et copies concernant des paroisses locales, XIIe-XVIIIe s, travaux de recherche historique, XXe s.

1 F 14-15.        affaires ecclésiastiques, 1096 [copie]-1791.
2 F 67.            Tulle. communauté des prêtres de Saint-Julien et Saint-Pierre. Pénitents. Histoire du diocèse, 1639-1792.
2 F 68.            Évêques, chapitre, église cathédrale. Paroisses Saint-Pierre et Saint-Julien, XIIe s.-1789.
3 F 22.            documents ecclésiastiques, 1263-1824.
3 F 23.            évêché de Tulle, 1427-1654.
3 F 24.            prévôté de Naves, dépendant du chapitre cathédral de Tulle, 1436-1787.
4 F 9.            paroisses de Brive, de Neuvic et de Sarroux, 1740-1776.
4 F 11.            documents ecclésiastiques, 1790-1890.
5 F 35.            Argentat. Curés, vicaires, 1597-1846.
5 F 36.            curés de paroisses diverses, 1587-1803.
5 F 38-39.        églises, cures, prieurés de la région d’Argentat, 1561-1858.
5 F 76.            livre journal de Martial Clare, curé de Sioniac, 1722-1749.
5 F 85.            curés de Neuville, 1582-1707.
6 F 8.            Tulle. Plans des églises et chapelles, v. 1750-1790.
6 F 36-37.        Tulle. Confréries, 1509-1902.
6 F 38.            Tulle. Officialité, frères des écoles chrétiennes.
6 F 39.            recettes des décimes, bulles pontificales (1531-1537), pèlerinages, séminaires,1454-1780.
6 F 40-47.        évêques de Tulle, 1348-1906.
6 F 48-55.        chapitre cathédral, 1267-1877.
6 F 56-59.        Tulle. Églises paroissiales, 1429-1800.
6 F 60-62.        Tulle. Séminaire, 1681-1866

6 F 79. Mandement de l’évêque de Limoges, extraits du catalogue des évêques (1774), hommages rendus à l’évêché (1320), liste des évêques depuis 597.

H 150. Meymac. Pénitents bleus.

6 F 176. état des familles de nouveaux convertis de Treignac et des environs, XVIIe s.

1 Mi 80.        pièces originales concernant les évêques de Tulle, 1344-1456 [BNF, fr. 20889
1 Mi 74.        pontifical du XVe s. légué par Jean de Cluis, évêque de Tulle de 1426 à 1451.[BNF, lat. 733
1 Mi 75-76.        bréviaire de Saint-Martin de Tulle, XIIe-XIIIe s., 2 vol. [BNF, lat. 1256, 1257
1 Mi 172-174.        visites de chapelles domestiques et rurales, 1674-1731. [ADHV, G 730, 751,754 et 755
1 Mi 175.        manuscrits de l’abbé Legros (1786) : mémoires sur les chapitres de Brive, Noailles, Turenne et notes sur les églises de Treignac, Arnac-Pompadour et Ussel.

Archives départementales de la Haute-Vienne

G 1-774, 1 G        évêché de Limoges, 1188-1797.
G 775-958, 2 G     chambre ecclésiastique, 1558-1789.
3 G 1-821        chapitre cathédral, XIe s.-1790.
4 G 1-15        officialité de Limoges, 1532-1786.

Archives municipales de Brive-la-Gaillarde

GG 74.        prieuré de Brive : extraits du terrier, reconnaissances, rentes, 1476-1669.
GG 80.        service des vicairies et chapellenies de Lissac, 1680.
GG 81.        réparations de la chapelle de Saint-Michel, v. 1752.

Archives municipales d’Ussel

GG 19.        église d’Ussel : transaction relative à l’usage des joyaux et ornements, 1402.
GG 20.        lettres de Louis XII interdisant au sénéchal de Brive et d’Uzerche de connaître du différend entre le comte de Ventadour et les consuls d’Ussel relatif aux travaux de l’église, 1499.
GG 22.        prêtres communalistes de l’église : jugement relatif à leur service, 1553.
GG 18.        confrérie de la Pentecôte, 1285-1430.
GG 21.        confrérie de Notre-Dame, 1277-1511.

Archives nationales

Série L Monuments ecclésiastiques
735. évêché de Limoges.
746. évêché de Tulle.
997. abbayes et prieurés du diocèse de Limoges.

Série TT affaires protestantes
232-6. Argentat, diocèse de Tulle, exercice de la RPR. 1664-1665.
249-10, 258-18, 19. État des biens des consistoires et des réformés de la généralité de Limoges et de l’élection de Saint-Jean-d’Angély. 1689.
272-30, 31. Turenne, exercice de la RPR. 1661-1682.

Bibliothèque nationale de France

Département des manuscrits

Entre autres références :
Baluze 44.    Catalogue des évêques de Limoges (fol. 136).
Lat. 5043.    Catalogue des évêques de Limoges, XIVe s. (9°).
Baluze 263.    Notice historique sur l’église de Tulle, avec liste des dignitaires (fol. 1).
n.a.l. 3015.    Obituaire de la paroisse de Liginiac, XVIe siècle.

Série Z – Les sous-préfectures (1800-1940)

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives de 1800 à 1940.

Accès rapide

(21, 60 m.l.)

Le département de la Corrèze compte deux sous-préfectures Brive et Ussel (supprimée en 1926, rétablie en 1943).
Ces fonds apportent des compléments indispensables à la série M (administration générale et économie du département) car ils traitent les mêmes affaires.
Les archives, non classées, ne sont pas librement communicables à l’exception d’une petite partie de la Sous-préfecture de Brive couvrant la période 1800-1864, répertoire numérique dactylographié provisoire, Z 1-74.

Sous-série 1 Z Sous-préfecture de Brive

(21 m. l.)

       Les archives les plus anciennes, entrées en 1906, ont fait l’objet d’une cotation provisoire, 1 Z 1-74, 1800-1864 (5 m.l.)
       Un complément d’entrée en 1971 est consultable sur bordereau W 10120-10169 (1 M; l.)
       La plus grande partie, soit 15 m.l., provient des dossiers primitivement associés à la série O, non cotés, et qui nécessitent une reprise totale pour intégration en sous-série 1 Z.

Sous-série 2 Z Sous-préfecture d’Ussel

(0, 60 m.l.)

La sous-préfecture d’Ussel a été supprimée de 1926 à 1943, ce qui explique en partie le faible volume de ses archives. Les liasses ne sont pas analysées.

Sources complémentaires.

    Série M. Administration et économie, 1800-1940.
    Série N. Administration et comptabilité départementales, 1800-1940.
    Série O. Administration et comptabilité communale, 1800-1940.
    4 K 115-117. Arrêtés du sous-préfet de l’arrondissement de Brive, 1800-1822.
    4 K 118-122. Arrêtés du sous-préfet de l’arrondissement d’Ussel, 1813-1826.

Série H – Clergé régulier

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives avant 1800.

206 articles – 2,95 m.l.

Le cénobitisme avait trouvé un terreau favorable en Limousin dès le VIIe siècle avec la fondation par saint Éloi de l’abbaye de Solignac (Hte-Vienne) puis l’essor du pèlerinage à l’abbaye de Saint-Martial de Limoges à partir du IXe siècle. Aux portes du Quercy, l’abbaye bénédictine de Beaulieu apparut autour de 857. En pleine mutation féodale, quatre importantes abbayes furent encore fondées dans la région : Vigeois, Tulle, Uzerche et Meymac. Après la captation de Saint-Martial de Limoges en 1060, le prestige hégémonique de Cluny attira Vigeois, Uzerche et Beaulieu dans l’obédience de ce monastère majeur de la chrétienté.
A l’aube du XIIe siècle, la recherche de nouvelles formes de vie en communauté se traduisit par la fondation en 1114 par le clerc périgourdin Géraud de Sales de l’ermitage puis abbaye de Dalon, aux confins du Périgord et du Limousin, suivant la règle « à l’imitation des cisterciens ». Dans cette même période, un jeune prêtre limousin Étienne de Vielzot effectuait une expérience similaire et fonda vers 1127 une petite communauté d’hommes et de femmes à Aubazine, près de Beynat, qui connut un essor très rapide : c’est ainsi que fut fondée l’abbaye d’Obazine, affiliée à Cîteaux en 1147, qui allait partager avec Dalon l’initiative des principales fondations cisterciennes dans la région.
Particulièrement mis à mal pendant les guerres de Religion (incendie du chartrier de Beaulieu…) ou par le système dévoyé de la commende, les fonds d’archives provenant des abbayes et prieurés du Bas-Limousin sont désormais réduits à leur plus simple expression. La plupart des pièces aujourd’hui conservées ne sont pas antérieures au milieu du XVIIe siècle. Elles ne portent généralement que sur des aspects économiques d’intérêt secondaire (revenus et rentes). On trouve toutefois quelques séries judiciaires (Beaulieu, Bonnesaigne, Brivezac). Aussi les documents originaux les plus précieux doivent-ils être recherchés parmi les fonds d’érudits (Champeval et Clément-Simon, dans la série F).
Pour pallier ces graves lacunes, le chercheur devra recourir systématiquement aux éditions de cartulaires (Aubazine, Beaulieu, Tulle, Uzerche), aux cartulaires originaux conservés hors du département et aux transcriptions d’actes effectuées par les bénédictins ou mauristes aux XVIIe et XVIIIe siècles (Bonnaigue, Vigeois).

Bien que les installations de maisons conventuelles (récollets, clarisses, ursulines…) aient été nombreuses dans les villes limousines pendant la réforme catholique au XVIIe siècle, seule la mission des jésuites de Beaulieu (1623-1762/1779) a transmis un fonds d’archives diversifié et substantiel.
De même, eu égard à la pratique centralisatrice de l’Ordre, les sources relatives aux commanderies de Malte et prieurés hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem devront être principalement recherchées parmi celles du Grand Prieuré de la langue d’Auvergne (arch. dép. Rhône, 48 H) et de ses membres (départements limitrophes, en particulier pour la commanderie de Bellechassagne réunie à celle de Bourganeuf).

Inventaire de la série H

Abbayes de femmes

Abbaye de Bonnesaigne [comm. Combressol]

Fondée vers 1150/1165 avec l’appui d’Ebles de Ventadour et érigée au rang d’abbaye vers 1180, dans la mouvance fontevriste, le monastère féminin de Bonnesaigne fut réformé en 1645. Les religieuses obtinrent dès lors l’autorisation de s’établir à Tulle.

H 126. titres fonciers, 1175 [copie]-1772.
H 106. procédure, 1627.
H 140. aumône dotale, 1786.
H 141-145. justice : procès et registres des audiences, 1741-1790.

Sources complémentaires
6 F 65. location d’une maison à Tulle, 1646.
6 F 159. cure, 1683.

Abbaye de la Règle [à Limoges]

H 108. transaction avec le curé de Vars, 1658.

Monastère de Coyroux [comm. Aubazine]

Établi dès l’origine dans les dépendances d’Obazine, le monastère de Coyroux, fondé en 1142, formait un prieuré double avec la prestigieuse abbaye voisine. Ce fut avec Derses, près de Tulle, et Bonnesaigne, une des rares fondations féminines médiévales dans la région. En 1622, la prieure se retira avec une partie de la communauté à Tulle, où fut ainsi établi un couvent de bernardines.

H 81. exploits, 1610.
H 168. droits seigneuriaux du prieuré d’Albignac, 1649.

Sources complémentaires
6 F 109. état des revenus et des charges du monastère, 1615-1771.

Abbayes d’hommes

Abbaye de Dalon [Dordogne, comm. Sainte-Trie]

Premier établissement cistercien dans la région, cette puissante abbaye, située aux confins du Périgord et du Limousin, fut fondée par le clerc périgourdin Géraud de Sales avec l’appui de Gouffier de Lastours, en 1114/1119, et affiliée à Pontigny en 1162. Elle réalisa des fondations jusqu’aux confins du Berry, de la Saintonge et du Rouergue. Son temporel fut conforté par Henri II Plantagenêt.

H 134. titres de propriété, 1200-1472.
H 27. fermes, 1680-1784.
H 107. arpentage des bois et forêts, 1758.
H 146. prises d’habit, décès, 1769-1790.

Grillon (Louis), Le cartulaire de l’abbaye Notre-Dame de Dalon, Périgueux, 2006. (Archives en Dordogne. Études et documents, 3)

Aubazine (abbaye d’), voir Obazine.

Abbaye de Bonnaigue [comm. Saint-Fréjoux-le-Majeur]

L’abbaye de Bonnaigue fut avec celle de Valette une des deux premières fondations de saint Etienne d’Obazine, en 1140.

H 24-26. reconnaissances, fermes, procès, plaintes, 1624-1789.

Sources complémentaires
1 Mi 88-89. cartulaire de l’abbaye de Bonnaygue (1157-1676) : extraits par dom Estiennot de La Serre, XVIIe s. [BNF, lat. 12663, fol. 93 ; lat. 12765, p. 235-243.
1 Mi 96. cartulaire de l’abbaye de Bonnaygue (1157-1255) : extraits par Edme Bonnotte, 1766.
Voir aussi : Archives départementales de la Creuse.

Abbaye de Beaulieu

Fondée entre 857 et 859, l’abbaye bénédictine Saint-Pierre de Beaulieu était un des plus puissants établissements monastiques de la région. Elle possédait des droits de justice étendus et un important temporel qui furent sources de convoitises et de conflits endémiques avec les puissances seigneuriales et consulaire locales. Du fait des guerres de Religion, les actes remontent au mieux au XVIIe siècle et concernent principalement l’exercice de la justice.

H 1. fermes, revenus, travaux, 1677-1789.
H 137. revenus, dîmes, 1616-1756.
H 2*. reconnaissances pour le sacristain, 1702-1705.
H 3. juridiction : actes divers, 1767-1769.
H 4-14*, 18-20*. juridiction : audiences, 1769-1790.
H 15, 16, 21. juridiction : procès-verbaux, sentences, 1760-1790.
H 17. juridiction : criminel, 1767-1790.
H 138-139. justice : affaire Farges (1721-1775), affaire Périer (1769-1789).
H 105. dîmes de Liourdres,1787.
H 123. rente, 1563 ; inventaire de titres de propriété,1787
Dépendances de l’abbaye.
H 22, 190. prévôté de Favars, 1399-1725 ; liève des dîmes, 1748-1749.
H 23. prieuré de Ménoire, 1777.

Chartreuse de Glandier [comm. Beyssac]

Premier établissement cartusien dans le diocèse, le couvent Notre-Dame de Glandier fut fondé en 1219 par Archambaud VI, vicomte de Comborn, en expiation de ses fautes. Ruinée par les calvinistes en 1569 puis sous la Révolution, la maison de Glandier fut reconstruite à la fin du XIXe siècle.

H 28. procès, fermes, déclarations de rentes, 1629-1789.
H 133. arpentement, titres de propriété, nomination, 1636-1770.
H 147. procédures, biens-fonds, 1667-1777 ; sources complémentaires.
H 148. lièves des rentes, 1669-1790.

Sources complémentaires

1 Mi 246-247. cartulaire de l’abbaye, 1219-1410 ; calendrier-nécrologe, 1683-1785 [la Grande Chartreuse (Isère), arch. du monastère, mss 6 GLAN 5 et 1
1 Mi 177. cartulaire et registre des donations de la chartreuse du Glandier (XIIIe-XVe s.) : extraits par dom Pradillon et Bandel, 1687-1690. [BNF, lat. 17118
6 F 157. reconnaissances du village de Freyssingeas, 1463.

Abbaye de Tulle

Peut-être fondée par saint Calmine au VIIe siècle, l’abbaye bénédictine Saint-Martin de Tulle tira un nouvel élan des libéralités du « vicomte » Adhémar des Echelles, autour de 930, et fut à l’origine de l’essor de la ville. L’abbaye de Rocamadour lui était affiliée à la suite d’un don de l’évêque de Cahors. En 1317, son ambitieux abbé Arnaud de Saint-Astier obtint du pape Jean XXII qu’elle soit érigée en siège épiscopal.

Sources extérieures
1 Mi 49. extraits par Auguste Bosvieux de l’Histoire de Tulle d’Étienne Baluze, [IXe s.-1456].
1 Mi 249. bréviaire monastique à l’usage de l’abbaye, 2e moitié du XVe s. [BNF, n.a.l. 1872

Champeval (Jean-Baptiste), Cartulaire des abbayes de Tulle et de Roc-Amadour, Brive : Roche, 1903. [Bib, 4° R 9

Abbaye de Valette [comm. Auriac]

Cette abbaye cistercienne a été fondée en 1143 par Bégon d’Escorailles, disciple de saint Étienne d’Obazine, à proximité de la Dordogne. Établie ultérieurement à Laval, elle fut pillée et brûlée en 1574. Le site a été noyé par la retenue du barrage de l’Aigle.

H 158. revenus, 1492-1781.
H 52. partage judiciaire des revenus, 1776.
H 159. justice, revenus, 1678-1780.

Sources complémentaires
6 F 165. extrait d’un procès-verbal d’incendie, 1639 ; reconnaissances emphytéotiques, 1562.
6 F 165*. reconnaissances, rentes obituaires, revenus, 1720-1790.

Abbaye de Vigeois

Le prieuré bénédictin de Vigeois, qui existait dès le VIe siècle et avait été réédifié par saint Yrieix, fut subordonné à Solignac autour de 1030 puis à Saint-Martial de Limoges de 1082 à 1230. Il fut illustré au XIIe siècle par le chroniqueur Geoffroy de Breuil, chanoine de Saint-Martial de Limoges et prieur de Saint-Pierre de Vigeois.

H 53. ferme des dîmes et autres droits, 1787.
H 127. mémoire relatif aux titres fonciers de l’abbaye, s.d.

Sources complémentaires
1 Mi 275. cartulaire de l’abbaye de Vigeois, XIIe siècle.
6 F 182. abbaye de Vigeois : titres de propriété, revenus, 1311-XVe s. ; ferme des décimes, 1773.

Montégut (de), éd., Cartulaire de l’abbaye de Vigeois en Limousin (954-1167), Limoges : Ducourtieux et Gout, 1907. [Bib, 4° R 11

Abbaye d’Uzerche

Vraisemblablement existante dès le VIe siècle, l’abbaye bénédictine Saint-Pierre d’Uzerche fut désécularisée et rendue à la vie monastique par l’évêque de Limoges vers 987. Dotée d’un réseau étendu de prieurés et prévôtés, qui offraient autant de sources complémentaires de revenus, elle se plaçait parmi les quatre plus puissantes abbayes de la région.

H 129. profession, titres de propriété ; délibérations de l’assemblée capitulaire, 1650-1659 ; procédures, 1567-1751.
H 42, 155-156. lièves de rentes, 1550-1749, rentes, 1640-1787.
H 157. comptes, 1701-1759.
Dépendances de l’abbaye.
H 43, 192. prévôté de Champsac, 1545 ; tènement de Lauvinerie, 1597-1735.
H 44. prévôté de Gumond, 1470-1668.
H 45, 195. prévôté de Saint-Ybard, 1748-1749, 1639-1743.
H 46. prévôté de Veix, 1625.
H 115. prévôté de Vitrac, 1610-1624.
H 47. prieuré du Châtenet, 1790.
H 48. prieuré de Condat, 1746-1749.
H 49. prieuré de Monceix, 1785.
H 50. prieuré de Masgoutière (comm. Soudaine-Lavinadière), 1615-1760.
H 51. prieuré de Millevaches, 1775.

Sources complémentaires
2 F 1b. recueil de copies de titres concernant l’abbaye d’Uzerche.
6 F 181. revenus, baux des revenus, 1561-XVIIIe s.
6 F 174 (1,2). prieuré de Masgoutière : revenus, faire-valoir, procès, visites, 1539-1795.
1 Mi 50. extraits par Auguste Bosvieux de documents concernant l’abbaye d’Uzerche, [1442].
1 Mi 248. capitulaire, collectaire, fragment de rituel et d’épistolier à l’usage de l’abbaye, XIIIes.

Champeval (Jean-Baptiste), Cartulaire de l’abbaye d’Uzerche (Corrèze), avec tables, identifications, notes historiques du Xe au XIVe siècle, Paris : A. Picard, 1901. [Bib, 4° R 10

Abbaye de Meymac

L’abbaye Saint-Maurice de Meymac figure parmi les quatre grandes fondations locales de l’ordre de saint Benoît au XIe siècle. Elle fut fondée en 1085 par Archambaud III de Comborn.

H 29. comptes, fondation de messe, rentes, 1673-1776.
H 149. revenus, comptes, 1642-1755.
H 150. mobilier et objets du culte ; pénitents bleus, 1700-1750.
H 151-154. procès de l’abbaye avec Charles du Boucheron des Manoux, juge de Meymac : copies de titres, procédures, 1579-1727 [copies], 1727-1753.
Dépendances de l’abbaye.
H 30. prieuré de Chirac[-Bellevue] : lièves, 1760.

Sources complémentaires
6 F 159. abbaye, 1433 ; prise de possession, 1754.

Abbaye de Solignac [Haute-Vienne]

Prévôté de Brivezac

H 32-37*. juridiction : audiences, 1759-1771, 1778-1785.
H 38-39. juridiction : procès-verbaux, 1759-1789.
H 40. juridiction : sentences, 1759-1789.
H 41. juridiction : criminel, 1759-1781.

Abbaye d’Obazine [auj. Aubazine]

Fondée avec l’appui des Comborn par Étienne de Vielzot (saint Étienne d’Obazine) autour de 1127 et affiliée à Cîteaux en 1147, l’abbaye cistercienne d’Obazine, après avoir essaimé jusqu’en Saintonge et Bas-Quercy, a joué, avec le prieuré voisin des moniales de Coyroux, un rôle spirituel et économique majeur dans l’histoire de la région à l’époque médiévale. À la suite des aléas de l’époque révolutionnaire, les archives et la bibliothèque de l’abbaye ont été dispersées et se trouvent aujourd’hui conservées en majeure partie au département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France et dans des institutions anglo-saxonnes.

H 135. rentes, revenus, 1444-1782.
H 31. palpes de divers tènements, emprunts, fermes, 1607-1788.
H 109. reconnaissance du tènement de Gousché, 1709 ; quittances de rentes, 1785.
H 136. justice, 1739-1755.
Dépendances.
H 188. grange de Veyrières : justice, 1759-1783.

Sources complémentaires
1 Mi 6. cartulaire de l’abbaye d’Obazine, XIIIe s. [BNF, n.a.l. 1560
1 Mi 48. extraits du cartulaire (1175-1275), par Auguste Bosvieux.
1 Mi 272. copie du terrier de l’abbaye, XVIIIe s. [Société archéol. de la Corrèze, cartons 37-38
1 Mi 286-290. ouvrages liturgiques et théologiques provenant de la bibliothèque, XIe-XIVe s.
6 F 109. mémoire pour l’histoire de l’abbaye d’après les abbés Nadaud et Legros ; justice de l’abbaye, XVIIe-XVIIIe s.
6 F 142. juridiction ordinaire de Veyrières, 1751-an VI.

Barrière (Bernadette), Le cartulaire de l’abbaye cistercienne d’Obazine, XIIe-XIIIe s., Clermont-Ferrand : Institut d’études du Massif central, 1989. [Bib, 2/1249

Commanderies

H 98. temples de Mons, d’Ayen, de La Vinadière, de Bellechassagne, 1565-1790.

Bellechassagne (ordre de Malte)

H 198*. terrier, 1727-1728.

H 200. tènement de La Veyssière, paroisse de Lignareix, 1654.
Membres de la commanderie.
H 199. Courteix : reconnaissances, [v. 1727].
H 202. Saint-Merd-les-Oussines : reconnaissances, [v. 1727].
H 203. Sérandon : lièves, 1758-1760.
H 204. Thalamy, 1727.

Sources complémentaires
6 F 172. commanderie et juridiction de Bellechassagne, 1786.
J 1993/3. terrier de Bellechassagne, 1700-1702.
Voir aussi : Archives départementales de la Creuse (ci-après).

Carlat [Cantal] (ordre de Malte)

Membre de la commanderie à Mascheix

H 99-100. sentences du juge, 1763-1784 ; livre des reconnaissances, 1779.

Sources complémentaires
6 F 121. Terriou, notaire à Corrèze, fermier des terres de Carlat, 1776-1778.
Voir aussi : Archives départementales du Cantal.

La Vinadière (comm. Soudaine-Lavinadière)

6 F 174. titres et procédures, 1693-1770.

Lestards

6 F 116 commanderie Saint-Antoine de Lestards : titres de propriété, XVIIIe

Puy-de-Noix (comm. Beynat)

H 205. Sérilhac, membre de la commanderie, 1456.

Sources complémentaires
6 F 108 commanderie de Puy-de-Noix, 1612 ; dénombrement des cens et rentes, 1710.
6 F 123 rentes sur le village de Treins, paroisse d’Eyrein, 1645.

Le Temple d’Ayen (ordre de Malte)

H 119. extraits de terriers, titres de propriété, 1596-1776.
H 196. commanderie du Temple d’Ayen, 1641.
H 197. chapelle Saint-Léger de Saint-Geniès-ô-Merle (dépendant du temple d’Ayen), 1669-1690.

Sources complémentaires
5 F 38 commanderie du Temple d’Ayen, 1720-1756.
Voir aussi : Archives départementales du Cantal (ci-après).

Hôpitaux et hospices

Sont regroupés ici des documents relatifs à des hospices ou hôtels-Dieu desservis par des religieux. Les principaux fonds d’hôpitaux sont conservés dans la série H dépôt.

H 120. Argentat : police du Bastier, 1779.
H 101. Beaulieu : emprunts, 1775-1789.
H 102, 121. Brive : procès, fermes et quittances ; produits des petits métiers, legs, 1740-1775.
H 206. Meymac, 1682.
H 103 bis. Treignac : legs et délibérations, 1607-1836.
H 122. Tulle : certificats, 1765-1768.
H 103. Turenne : baux, fermes, rentes, procès contre les débiteurs, 1654-1778.

Sources complémentaires
H dépôt. fonds des hôpitaux déposés (Beaulieu, Brive, Tulle, Turenne, Ussel, Uzerche). [lien Hdép.]
6 F 22-23. hospice puis hôpital général de Tulle, 1585-1820.
1 Mi 270. hôpital des moniales de Beaulieu : visites, 1649-1674 ; monastère de Fieux réuni à Beaulieu en 1612. [AD Bouches-du-Rhône, 56 H 144, 146, 178, 603 et 4130

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

Série F fonds d’érudits
1 F 17 chroniques d’Adhémar de Chabannes et de Geoffroy de Vigeois (copies).
2 F 67 carmes, récollets, religieuses de la Visitation, de Sainte-Claire, 1639-1792.
2 F 69 clarisses d’Argentat ; abbayes de Beaulieu, Bonnaigue, Dalon, Meymac ; prieurés de Saint-Angel et de Vedrennes, 1114-1790.
5 F 35 doyens de Carennac, prieurs d’Argentat, 1358-1778 ; curés et vicaires d’Argentat, 1597-1838 ; récollets d’Argentat, 1647-1786 ; ursulines d’Argentat, 1664-1846 ; clarisses d’Argentat, 1633-1792.
6 F 160 capucins de Turenne, 1680-1686.

1 Q séquestres et vente des biens nationaux de première origine (1790-1792).

1 Mi 16 documents concernant les monastères bénédictins de Meymac, Bonnesaigne, etc.(copies effectuées par dom Col en 1769), XIIe-XVe s. [BNF, lat. 9194
1 Mi 59 recueil des archives de la province de Limousin. Documents concernant Meymac, Vigeois, Saint-Angel… (copies par dom Col, 1769), XIIe-XVIe s. [BNF, lat. 9193
1 Mi 93-94. documents concernant Obazine, Beaulieu, Bonnesaigne, Montaignac… (copies par dom Col en 1769), XIIe-XVIe s. [BNF, lat. 9195-9196
1 Mi 185. voyage historique de dom Jacques Boyer, bénédictin de Saint-Maur, 1710-1714.
1 Mi 186. documents concernant les abbayes d’Uzerche et de Beaulieu et la vicomté de Turenne, XIIe-XIIIe s. [BNF, lat. 9217

Archives départementales du Cantal
Abbayes :
1 H 1-3. grange de Graule, dépendance d’Obazine : titres de propriété, cens et rentes, 1296-1774.
23 H 1. état des biens, cens, rentes de la mense conventuelle de l’abbaye de Valette à Tourniac, Chaussenac, Brageac, [ap. 1786].
Commanderies :
59 H 1-2. commanderie de Carlat : censives, 1460-1788.
62 H. commanderie du Temple d’Ayen, membre d’Ourzeaux : censives, 1657-1769.

Archives départementales de la Creuse
Abbayes :
H 522. Bonnaigue : dîmes, 1763.
Prieurés :
H 685 Le Port-Dieu : afferme de Pigerolles, dîmes, comptes des décimes, 1700-1740.
Commanderies réunies de Bourganeuf et Bellechassagne :
6 H 1-16 titres communs aux deux commanderies, 1622-an II.
6 H 81-103 commanderie de Bellechassagne, 1432 (copie)-1791.

Archives départementales de la Dordogne
35 H 1 abbaye de Dalon : rentes foncières, 1474-1751.

Archives départementales de la Haute-Vienne
2 H monastère de chanoines réguliers Saint-Gérald près Limoges (dont dépendait le prieuré de Saint-Jean-Port-Dieu).
3 H 1-570 abbaye (puis collégiale) Saint-Martial de Limoges, IXe s.-1790.
25 H abbaye Notre-Dame de la Règle de Limoges, 1146-1790.

Archives nationales
Série S Biens des établissements religieux supprimés
4847. Commanderies : diocèse de Limoges.
5270/5275. Commanderies du Grand Prieuré d’Auvergne, XVIIIe s.
7485. Déclarations ecclésiastiques de 1790 relatives aux décimes : diocèse de Limoges.

Bibliothèque nationale de France, département des manuscrits
Département des manuscrits
Fonds Baluze, manuscrits latins et nouvelles acquisitions latines : cartulaires, copies et extraits de cartulaires par les bénédictins de Saint-Maur, notamment de dom Col (cf. 1 Mi).

Maisons conventuelles

A. Hommes

Carmes de Montaignac

H 116. contentieux relatif aux cens, 1633.

Carmes de Tulle

H 183. constitutions de rente, 1711-1720.

Sources complémentaires

6 F 63 couvent des carmes : réparations, testaments, legs, donations, prieurs, 1648-1763.

Feuillants de Tulle

H 54. legs en faveur de la communauté, 1638.
H 55. prieuré des Angles : créances, fermes, juridiction, 1752-1790.
H 56. prieuré de Meyssac : bail à ferme, charges et revenus, 1787-1790.

Sources complémentaires
6 F 64 biens-fonds, revenus du prieuré des Angles, 1665-1792.

Jacobins de Brive

H 117. titres de propriété, 1528-1624.
H 57. procès, 1624-1790.

Jésuites de Beaulieu

H 58. conversion des protestants, 1618-1682.
H 59. établissement de la mission (1623), fondations, 1629-1731.
H 60. biens : achats, fermes, legs, 1638-1760.
H 61. chapelles, indulgences, 1573-1747.
H 62. comptabilité, 1636-1762.
H 63. droits d’amortissement, reconnaissances, baux, lièves, quittances, 1488-1762.
H 64-65. procès, 1628-1761.
H 66. suppression de l’ordre : visites, inventaires, ventes des biens, 1762-1779.

Récollets

H 67. Brive. Testament, legs, 1682.
H 68. Tulle. Novices, 1712-1789.
H 69, 186. Ussel. Procès, 1710 ; procès-verbal après un incendie, 1729.

Sources complémentaires
6 F 104. Argentat : syndicat des récollets, 1688.
6 F 67-68. Tulle : procès, sépultures, testaments, legs, fondation (1491), bienfaiteurs, 1618-1790.

B. Femmes

Bernardines de Tulle

H 70. obligations, legs, procès, 1680-1780 ; prieuré de Derses, 1712.
H 182. quittance, 1750.

Sources complémentaires
6 F 65, 69. prieure, rentes, requêtes, 1624-1753.

Carmélites de Brive

H 82. contrat de fondation (3 mars 1662, copie), saisie, promesse, contrat, 1664-1668.

Clarisses

H 71, 104*, 161. Argentat. Transactions, reconnaissances, 1487-1783 ; dépenses ordinaires, 1771-1790 ; prises d’habit, décès, 1781-1787.
H 72. Brive. Procurations, créances, 1627-1790.
H 73. Tulle. Procès, transactions, 1661-1789.

Sources complémentaires
6 F 70-71. Tulle : biens-fonds, revenus, rentes, reliques, 1603-1790.

Ursulines

H 74, 162. Argentat. Procès, aumônes, gestion du syndic,1665-1790.
H 75. Bort. Obligation et compte de frais, 1786-1790.
H 76. Brive. Comptes, obligations, rentes, obligation, 1648-1754.
H 77. Eymoutiers [Haute-Vienne]. Bail à ferme, 1788.
H 78. Tulle. Legs, aumônes dotales, procès, 1620-1789.
H 130, 187. Ussel. Procès-verbal d’élection de la supérieure, 1708 ; appel comme d’abus, 1706.

Sources complémentaires
6 F 72-73. Tulle : établissement du couvent, comptes, biens-fonds, rentes, revenus, quittances, 1600-1790.

Visitandines de Tulle

H 79. rentes, quittances, fermes, 1665-1790.
H 184. exploits, recouvrement de rentes, 1654-1725.
H 118. rentes sur l’État, 1725-1790.
H 80. registre des vêtures, noviciats et profession ; réceptions de novices, 1746-1783.

Sources complémentaires
6 F 66. lettres de fondation (1658), rentes, revenus, quittances, procès, 1644-1790.

Prieurés réguliers

Les prieurés les plus importants furent ceux de Bort, de Brive, de Port-Dieu et de Saint-Angel. Après l’entrée en vigueur du système de la commende (concordat de Bologne, 1516), beaucoup de prieurés n’eurent plus la moindre réalité conventuelle et ne servirent plus que de sources de revenus à des prieurs commendataires qui ne résidaient pas.

H 83-97, 111-114, 128, 131-132, 160, 163-185, 191-194 – 47 articles

H 163. Auriac, prieuré de Saint-Géraud, 1625-1788.
H 83. Bonneval (dépendant de l’abbaye de Gramont), 1781.
H 94, 164. Bort, prieuré de Saint-Jean (dépendant de l’abbaye Saint-Gérald lès Limoges), 1565,1617-1788.
H 165. Brive, prieuré de Saint-Martin : état des revenus, 1748.
H 166. La Cellette, prieuré des cordeliers : mandement royal, 1740.
H 112. La Chapelle-Saint-Géraud, 1770-1776.
H 167. Chastagnol, v. 1690.
H 84. Collonges (dépendant de l’abbaye de Charroux), 1467-1636.
H 85. Cubas (dépendant de l’abbaye de Fontevrault), 1698-1717.
H 169. Florentin, 1750.
H 170. Glénic : dîme, justice, 1641-v. 1690.
H 114. Lafage, 1766.
H 86, 171. Manzanes, 1786, 1661-1742.
H 172. Ménoire, 1739-1756.
H 87. Montcamp, 1771-1780.
H 88-90. Moustier-Ventadour : terriers, reconnaissances, legs et donations, 1443-1790.
H 91, 110, 173. Port-Dieu (dépendant de l’abbaye de La Chaise-Dieu), 1587-1702, 1436-1777.
H 92, 132. Saint-Angel (dépendant de l’abbaye de Charroux) : rentes, 1537-1789.
H 174-177. Saint-Angel : rentes, revenus, terrier, procès, justice, 1557-1787.
H 93. Saint-Étienne-la-Geneste, 1675-1676.
H 113. chapelle Saint-Jean de Born, 1558.
H 95. Saint-Pantaléon, 1778.
H 96. Saint-Sicaire (dépendant de l’abbaye de Saint-Pierre de Brantôme), 1778.
H 111, 178-180. La Saulière, 1362-1757.
H 181. Toy-Viam, 1685-1757.
H 185. Ussac, prieuré bénédictin : arrentements, v. 1326, v. 1430.
H 128. Vergonianes, XVIIe s.
H 97. Le Veysset (Vaissaix), 1783-1784.
H 160. Albignac, 1285 [copie].
H 189. prévôté de Clergoux : possession de cure, 1713-1767.
H 191. prévôté de Sainte-Féréole, 1677-1679.
H 131. prévôtés de Saint-Roch (1562-1781) et Saint-Robert (1767-1768).
H 193. prévôté de Saint-Robert, 1774.
H 194. prévôté de Saint-Salvadour, 1572-1689.

Sources complémentaires
4 F 7. prieuré de Bort, couvents, 1489-1791.
4 F 8. prieurés de Champagnac, du Port-Dieu, de Vebret et de Vignonnet, 1347-1783.
5 F 39. prieurés d’Auriac, 1680-1791, du Bousquet, 1682-1741, de la Valette, 1627, 1669-1775.

Le fonds Clément-Simon contient diverses pièces relatives à des prieurés. On citera en particulier :

6 F 110    prieuré du Port-Dieu.
6 F 165    prieuré d’Auriac, 1566.
6 F 174    prieuré de la Vinadière (chanoines réguliers de saint Augustin), 1657.
6 F 178.    prieuré de Saint-Angel : titres de propriété, fermes des dîmes, 1574-1689 ; procès, 1752-1760.

Voir aussi : Archives départementales de la Creuse.

Archives municipales de Brive-la-Gaillarde
GG 74. prieuré de Brive : extraits du terrier, reconnaissances, rentes, 1476-1669.

Série L – Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives avant 1800.

Accès rapide

(66 m.l.)

La série L regroupe la plus grande partie des documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu’à la mise en place de l’institution préfectorale en l’an VIII.
Les auteurs des instructions de 1841 justifient les limites chronologiques de la série par le « caractère particulier des événements, des mesures politiques et administratives » qui ont marqué la période révolutionnaire. Toutefois les publications officielles (Bulletins des lois) se trouvent en série K et les dossiers et registres relatifs aux biens nationaux sont conservés dans la série Q.
Le 21 janvier 1790, les députés de Bas-Limousin se réunissent en comité avec les députés du Haut-Limousin, de la Marche, de L’Auvergne du Quercy et du Périgord. Cette délibération donne lieu au décret de l’Assemblée nationale du 23 janvier 1790 qui précise que « le département du Bas-Limousin dont Tulle est le chef-lieu, est divisé en quatre districts, savoir : Tulle, Brive, Uzerche et Ussel ». Les députés du Bas-Limousin se réunissent à nouveau le 15 février 1790 et répartissent 323 communes en 40 cantons.
Le 26 février 1790, l’Assemblée nationale, après avoir débattu sur l’appellation des départements, vote le décret définitif qui divise la France en 83 départements. Celui du Bas-Limousin devient le département de la Corrèze.
L’organisation mise en place subit des vicissitudes au cours de la décennie. Les 4 districts sont supprimés le 1er vendémiaire an IV (23 septembre 1795) et remplacés le 8 pluviôse an IX (28 janvier 1801) par 3 arrondissements.
Les 40 cantons sont réduits à 29 le 17 brumaire an X (8 novembre 1801). Le nombre total de communes est ramené à 292 en 1799.

Instruments de recherche. – Répertoire numérique des séries K et L, par Georges Mathieu, Tulle, 1913 ; répertoire numérique de la série L supplément, par Régis Rohmer, Tulle, 1940 ; fiches dactylographiées à réintégrer en L supplément à la place des cotes laissées vacantes (L 1093-1119, 1157-1170).

Répertoire numérique de la série L, administration départementale de 1790 à 1800 (supplément)

Répertoire numérique de la série L, par Georges Mathieu, Tulle, 1913.

Les institutions révolutionnaires

L 1-287. Administration départementale

(19m.l.)

L 1-48, 1015-1021. Lois et décrets.
L 49-53. Procès-verbaux des séances du Conseil général d’administration du département, 1790-an II.
L 54-74. Procès-verbaux des séances du Directoire du département, 1790-an IV.
L 75-95. Procès-verbaux des séances de l’Administration centrale, an IV-an VIII.
L 96-105. Actes des représentants du peuple en mission, 19 avril 1793-an IV.
L 106-154. Registres de correspondance générale des diverses administrations départementales, 1790-an IX.
L 155. Formation du département, 1790-an IV.
L 156. Inventaires et papiers de l’Intendance de Limoges, 17 septembre 1790.
L 157-170, 1096, 1161, 1168. Dossiers thématiques : personnel administratif, élections, police, fêtes nationales, officiers de santé, subsistances, population, état civil, vétérinaires, haras de Pompadour, destruction des loups, commerce et industrie, poids et mesures, 1790-an VIII.
L 171-226. Finances départementales, 1790-an VIII.
L 227. Bois et forêts, postes, 1790-an IV.
L 228-260, 1153. Affaires militaires, 1790-an VIII.
L 261-270, 1025-1032. Travaux publics : routes, 1790-an VIII.
L 271-272. Hydraulique, 1790-an VIII.
L 273-274. Instruction publique, 1790-an VIII.
L 275-277. Justice, 1792-an VIII.
L 278-280, 1023. Clergé, 1790-an VIII.
L 281-285. Assistance publique, 1790-an VIII.
L 286-287. Prisons, 1791-an VIII.
L 1022. Dossiers d’émigrés, 1792-1816.
L 1024. Tabacs, 1790-an X.

L 288-426. Administration des districts

(12 m.l.)

On retrouve le même classement que pour l’administration départementale : transcription des lois et décrets, délibérations, correspondance, administration du district.

L 288-324. District de Brive
L 325-379. District de Tulle
L 380-392. District d’Ussel
L 393-426. District d’Uzerche.

L 427-676. Administration cantonale

(8 m.l.)

Pour chaque canton, on trouve dans l’ordre : les registres de délibérations de l’administration cantonale, la gestion administrative des dossiers et les affaires diverses classées par communes dans le ressort du canton.

L 427-443. Canton d’Allassac

L 444-445. Canton d’Argentat
L 446-464. Canton d’Ayen
L 465-494. Canton de Beaulieu
L 495, 1160. Canton de Bort
L 496-517. Canton de Brive
L 518. Canton de Bugeat
L 519-520, 1095. Canton de Chamboulive
L 521-523. Canton de Chameyrat
L 524-526. Canton de Clergoux
L 527-528. Canton de Corrèze
L 529-546. canton de Curemonte
L 547-561. Canton de Donzenac
L 562. Canton d’Eygurande
L 562 bis-570. Canton de Juillac
L 571-572. Canton de Lapleau
L 573-588. Canton de Larche
L 589-590. Canton de Laroche-Canillac
L 591-599. Canton de Lubersac
L 600-601. Canton de Meilhards
L 602-603. Canton de Mercoeur
L 604. Canton de Meymac
L 605-622. Canton de Meyssac
L 623. Canton de Neuvic
L 624. Canton de Saint-Angel
L 625-626. Canton de Saint-Chamant
L 627-628, 1097. Canton de Sainte-Fortunade
L 629-639. Canton de Saint-Robert
L 640-641. Canton de Ségur
L 642-643. Canton de Seilhac
L 644-645. Canton de Servières
L 646. Canton de Sornac
L 647-648. Canton de Treignac
L 649-650, 1098. Canton de Tulle
L 651-668. Canton de Turenne
L 669, 1158. Canton d’Ussel
L 670-672, 1159. Canton d’Eygurande
L 673-676. Canton de VigeoisLes liasses L 1041-1092 complètent les dossiers d’administration cantonale. Les registres de délibérations des conseils municipaux qui s’y trouvaient ont été retirés pour intégrer la série E dépôt des archives communales.

L 677-782. Comités de surveillance et sociétés populaires

(1 m.l.)

Afin de veiller au maintien de l’ordre public et pour permettre l’application des lois révolutionnaires, les gouvernements de la période révolutionnaire s’appuient sur les structures administratives locales mises en place : administration des départements, des districts et des communes, mais aussi sur les organes issus de la révolte populaire tels les sociétés populaires et les comités de surveillance.
Le décret du 21 mars 1793 légalise ces comités en ordonnant pour chaque commune la création d’un comité de surveillance de 12 citoyens élus sous la terreur. Leurs pouvoirs sont étendus et ils peuvent procéder à l’arrestation de suspects. Ils sont également chargés de l’application des lois révolutionnaires et des mesures de salut public et de sûreté générale concurremment avec les municipalités. Les sociétés populaires sont les auxiliaires du gouvernement révolutionnaire et constituent à partir de 1793 un support local pour la politique montagnarde et terroriste : dénonciation et arrestation de suspects, surveillance et épuration des administrations.
Après la chute de Robespierre, elles deviennent plus modérées et disparaissent sous le Directoire.

L 677-754, 1141, 1143, 1147, 1150, 1157. Comités de surveillance, 1793-an III (classement par ordre alphabétique de communes)

L 755-782, 1144-1146, 1149, L 1389 . Sociétés populaires, 1793-1794 (classement par ordre alphabétique des communes)

L 1093, 1115-1116, 1148, 1152. Sociétés des amis de la Constitution, 1791-1793

L 783-1378. Tribunaux

(13 m.l.)

L 783-831. Tribunal civil du département
L 832-847, 1189-1209. Tribunal du district de Brive
L 848-867, 1171-1188. Tribunal du district de Tulle
L 868-968. Tribunal du district d’Ussel
L 969-1001, 1169, 1210-1212. Tribunal du district d’Uzerche
L 1213-1237. Tribunal civil de Tulle, an IV-an VIII
L 1237 bis et ter. Tribunal civil d’Ussel, an VIII-an XIII
L 1162, 1363. Tribunal criminel de la Corrèze, 1792-an VI
L 1164. Tribunal criminel de Brive, an II-an III
L 1365-1366. Tribunal correctionnel de Brive, an V-an IX
L 1367-1378. Tribunal correctionnel d’Ussel, an II-1808
L 1341-1362. Tribunal de commerce de Tulle, 1791-1809
L 1002-1004. Tribunaux de famille et d’arbitrage

L 1004bis-1334. Justices de paix (12 m.l.)
L 1004bis-1013. Justices de paix de Brive, Juillac, Lubersac, Ségur, Seilhac, Tulle.
L 1238 : Allassac ; L 1239, 1163 : Argentat ; L 1240 : Ayen ; L 1241 : Beaulieu ; L 1242 : Beynat ; L 1243 : Bort ; L 1244-1248 : Brive ; L 1164 : Chamboulive ; L 1249 : Clergoux ; L 1250-1251 : Corrèer ; L 1252 : Curemonte ; L 1253-1254 : Donzenac ; L 1255-1261 : Eygurande ; L 1262-1270 : Juillac ; L 1271-1274 : Lapleau ; L 1275 : Larche ; L 1276-1279 : La Roche-Canillac ; L 1280-1282 : Mercoeur ; L 1283-1285 : Meymac ; L 1286-1294 : Meyssac ; L 1295 : Saint-Angel ; L 1296, 1117, 1119, 1165-1167 : Seilhac ; L 1297 : Servières ; L 1298 : Sornac ; L 1299-1304 : Treignac ; L 1305-1308 : Tulle-Nord ; L 1309-1311 : Tulle-Sud ; L 1312 : Turenne ; L 1313-1318 : Ussel ; L 1319-1328 : Uzerche ; L 1329-1334 : Vigeois

L 1099-1113. Notaires (1m.l.)
Fixation des résidences.

Autres

L 1114, 1022 . émigrés
L 1014. Journaux révolutionnaires dépareillés
L 1379-1382. Registres des insinuations des donations entre vifs, arrondissement de Tulle, an IX-an XII
L 1383-1386. Registres des insinuations des donations entre vifs, arrondissement de Brive, an VIII-an XII
L 1387. Rapports d’experts, arrondissement de Brive, 1792-an III
L 1388. Plans, arrondissement de Brive, 1792-an IV

[Les cotes L 1120-1140 et L 1033-1040 sont vacantes].

Sources complémentaires.

Archives départementales de la Corrèze :

1K. Bulletins des lois
2K. Moniteur universel
Série Q. Biens nationaux
Série B
B 266, 1459. Cahiers des plaintes et doléances
B 955-956, 2068. états généraux, 1789
B 2358-2361. Juridiction consulaire de Tulle, 1790
B 2480. Justice de Lubersac
Série E. Minutes notariales et état civil
Série F :
Sous-série 2F . Collection Champeval
2F 73. Cahiers de doléances ; districts de Tulle, Brive, Ussel, Uzerche, 1789-1815
2F 74. Administration centrale, tribunal criminel, vente de biens nationaux, 1790-1810
2F 75-78. Vente de biens nationaux, an II-an V
2F 79. Journaux révolutionnaires dépareillés
Sous-série 3F. Collection Forot
3F 36. Cahiers de doléances, 1789
3F 37. Tribunal du district de Tulle, 1791-1794
3F 38-40. Audiences du tribunal civil du département de la Corrèze
3F 41. Tribunal de Tulle : audiences correctionnelles, an II-1811
3F 42-43. Tribunal de famille : arbitrages, 1792-an VII
3F 44. Justices de paix, 1791-an XI
3F 45. Biens nationaux, 1790-an XI
3F 46. Tulle : société populaire, comité de surveillance, finance, police, voirie, 1790-1830
Sous-série 4F. Collection Pau
4F 12. Ville de Bort : correspondance avec le district d’Ussel, 1790-1810
Sous-série 5F. Collection Morély
5F 37. Argentat. Cahiers de doléances (1789), biens nationaux (1791-1797), émigrés (1792-1804), comité de surveillance (1794), société populaire (1793), subsistances (1793-1796), affaires militaires (1791-1829), commerce, industrie (1806), bureau de poste (an IV-an V), justice de paix (1791-1809), voirie (an IV), hospice (1781-1858)
Sous-série 6F. Fonds Clément-Simon
6F 15. Tulle : Comité de salut public, envoi d’une pierre de la Bastille, Directoire et Consulat, guerre des Bonnets, biens nationaux, 1789-1795
6F 657. égletons : Fêtes révolutionnaires
6F 657. émigrés, 1792-an II
6F 658-660. Imprimés de l’époque révolutionnaire
6F 661. Journaux de l’époque révolutionnaire
15F 178. étude universitaire sur le conventionnel Jacques Brival
Série J : 1J 53, 149, 173, 278, 317
8J 80-85, Fonds de Bar . Argentat : administration municipale, 1793-1806
22J, Fonds de l’évêché de Tulle
22J/1E 4. Administration diocésaine, 1791-1802
22J/3Z 48. Prêtres corréziens pendant la Révolution (répertoire manuscrit de René Fage)
72J 5/1/3. Fonds Plas
Série Fi, documents figurés, en particulier les cartes et les cachets révolutionnaires (1Fi, 2Fi, 3Fi), et les comptes –rendus commémoratifs de la presse (23Fi, 26Fi)
4PH : photocopies
Série U
Sous-séries 4U et 5U :
4U 21. Tribunal correctionnel d’Ussel, an IV-an X
5U 6. Attroupements, an IV-1815
5U 8. Biens nationaux, an IV-an XII
5U 23, 25. Déserteurs : fraude en matière de conscription, an V-an VIII
5U 27. écrits séditieux, an IV-1817
5U 34. Escroqueries, an II-1816
5U 40. évasions, an IV-an XII
5U 43. Faux, 1792-an XI
5U 67. Police militaire, an III-1816
5U 70. Rébellion à Bort, an VI-an VII
5U 72. Rixes, an II-1808
5U 73. Sonneries de cloches sans autorisation, an VI-an VII
5U 78. Vols, 1792-an XIII

Archives hospitalières déposées :
H dep 3/61. Hôpital de Tulle : administration générale, an V-an VIII
H dep 3/62-67. Hôpital de Tulle : comptabilité, 1790-an VIII

Archives communales déposées :
Toutes les communes sont concernées en particulier pour les documents d’impositions établis pendant cette période.
Edep 272. Archives communes de Tulle
E dep 272/42-53. Enregistrement des décrets de l’Assemblée nationale, 1789-1793
E dep 272/54-58. Délibérations du conseil municipal, 1790-1805
E dep 272/139. Actes de l’administration municipale, 1786-1837
E dep 272/170, 194, 196-202. Correspondance générale
E dep 272/208-217. Relations avec l’administration départementale, 1790-an VIII
E dep 272/255. Assignats. Monnaies, 1791-an XII
E dep 272/256-265. Subsistances, 1790-1812
E dep 272/282-296. Contributions directes, 1790-an VIII
E dep 272/300. – Contribution patriotique, emprunt forcé, 1791-an VI
E dep 272/303, 338, 341-343, 353, 356-357, 366-367, 368-374. Affaires militaires : recrutement, étapes et convois, intendance, subsistances, soldes, pensions secours , garde nationale, Manufacture d’armes, 1789-an VIII
E dep 272/435-443. Police générale : certificats de résidence et de civisme, émigrés et suspects, passeports, 1791-an IX
E dep 272/450-452. Justice, 1789-1828
E dep 272/453-454. Prisons, 1790-1808
E dep 272/459-462. élections, 1790-an VIII
E dep 272/528-531, 533. Comptabilité, 1789-an X
E dep 272/572-574. Octroi, 1790-an XI
E dep 272/742-743. Hôpital de Tulle, 1790-an VIII
E dep 272/789-790. Instruction publique : écoles primaires communales, an II-an VIII
E dep 272/798. Collège communal, 1790-1792

Archives nationales :
Série B. élections
Série C. Assemblées nationales. Actes relatifs à la formation des assemblées, à leur fonctionnement, procès-verbaux de séances, adresses et pétitions, correspondance
Série D. Missions des représentants du peuple et comités des assemblées
D/IV/5 ; D/IV/bis 6, 22, 61, 76.
Série F. Versements des ministères
F/1b II/Corrèze/1-2. Personnel administratif, 1790-an VIII.
F/1c III/Corrèze/1. Adhésions, adresses, lettres et fêtes nationales, 1792-1811.
F/1c III/Corrèze/4. élections, 1790-an IX.
F/1c III/Corrèze/8. Prestations de serment, 1790-1815.
F/1c V/Corrèze/1-2. Comptes rendus administratifs, 1790-1807.
F7. Police, dont les archives du Comité de salut public
F7 3624. Mercuriales, commerce et subsistances, 1791-1813.
F7 3666, 4999-5003.
F11 333-334. Subsistances, an II-1811.
F12 631. Statistiques industrielles, 1786-1820.
F12 1248b. Foires et marchés, 1790-1823.
F20 112, 175. Statistiques, an II-1811.
Série Q. Biens nationaux

Archives départementales de la Gironde. Parlement de Bordeaux
B 6206. Interrogatoires et informations judiciaires sur les émeutes de janvier 1790
Archives départementales du Lot
L 233. Troubles dans le sud de la Corrèze, mars 1792
Archives de la Société scientifique historique et archéologique de la Corrèze : liasses 14, 21, 55, 62.

Série N – Conseil général (1800-1940)

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives de 1800 à 1940.

Accès rapide

La série N est réglementairement constituée des documents provenant de l’activité des assemblées départementales (Conseil général et Commission départementale, Conseils d’arrondissement) et des services chargés de la préparation et de l’exécution du budget du département et de la gestion de son patrimoine immobilier et mobilier au cours de la période 1800-1940.
Il s’agit de la gestion des affaires départementales par les élus du département et les services qui oeuvrent à leurs côtés.
La série N des Archives départementales de la Corrèze n’a pas encore fait l’objet d’un classement d’ensemble. Elle est néanmoins repérée et accessible, les cinq sous-séries réglementaires étant constituées en marge de son récolement.
La création du Conseil général remonte à la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800). D’abord nommés sur une liste de notabilités départementales, les conseillers généraux sont ensuite élus au suffrage restreint par un collège spécial (loi du 22 juin 1833), puis au suffrage universel (décret du 3 juillet 1848 et loi du 7 juillet 1852). Leurs attributions sont progressivement précisées et élargies.
La loi du 10 août 1871 réorganise considérablement le fonctionnement des Conseils généraux. L’assemblée, renouvelable par moitié tous les trois ans, a pour fonction essentielle de voter le budget du département et statue sur toutes les affaires d’intérêt départemental que lui soumet le préfet. La Commission départementale, émanation du Conseil général, est chargée de régler les affaires courantes, entre les sessions, conformément aux délégations et directives qu’elle a reçues.
Les Conseils d’arrondissement délibèrent sur la répartition des contributions et les affaires propres à chaque arrondissement ; ils sont supprimés par la loi du 12 octobre 1940.
Ce fonctionnement cesse avec les lois de décentralisation intervenues à partir de 1982, et en particulier la loi du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. Désormais le président du Conseil général a la maîtrise de l’ordre du jour des sessions de l’assemblée départementale et c’est lui qui soumet le budget au vote de ses collègues. Il est devenu l’exécutif des décisions de l’assemblée ; de son côté, le préfet, représentant de l’état dans le département, assure le contrôle de la légalité des décisions des élus.
Elle représente 80 mètres linéaires.

Instrument de recherche. – Répertoire provisoire manuscrit, par Françoise BOUDRIE et Eliane MOURNETAS.

Sous-série 1N Conseil général et Commission départementale

(21 m.l.)

Elle se compose des vœux présentés par le Conseil général, des procès-verbaux des délibérations, des rapports du préfet et des chefs de service, de la correspondance et des pièces relatives aux dossiers des sessions, et des rapports de la Commission départementale.
Il existe une collection manuscrite à partir de l’an IX, la collection imprimée commençant en 1835.
Cet ensemble est particulièrement riche, car c’est toute la vie du département qui apparaît dans les rapports du préfet et les délibérations du Conseil général : fonctionnement des services administratifs, finances, éducation, santé, travaux publics et voirie, agriculture, commerce, industrie et artisanat.
Ces fonds présentent aussi un intérêt certain pour toute étude sur la vie politique du département au travers des interventions des élus départementaux dans la défense de leur canton ou dans leurs interventions de politique générale.

Serie N

Sous-série 2N Conseils d’arrondissement

(14 m.l.)

On trouve le même type de dossiers, à l’échelle de leur ressort : Brive, Tulle et Ussel, que pour le Conseil général.
Ce sont les vœux émis, les dossiers de préparation des séances, les rapports des sous-préfets ainsi que les procès-verbaux des séances.
L’arrondissement d’Ussel est supprimé par le décret du 10 septembre 1926, puis rétabli en 1943.

Sous-série 3N Comptabilité générale du département

(31m.l.)

Elle comprend tout ce qui touche aux budgets et à la comptabilité du département.
Se trouvent dans cette sous-série :
-Les registres de la comptabilité départementale à partir de l’an XI : ordonnancement des paiements administratifs, journaux généraux des mandats de paiements;
– La collection des budgets et des comptes administratifs, complète à partir de 1829 ;
– Les dossiers de recettes, dépenses et emprunts.

Sous-série 4N Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental

(12 m.l.)

Elle comprend les dossiers de constructions, de réparations et d’entretien des bâtiments et propriétés du département. On y trouve également des baux de location d’immeubles. Les plans sont nombreux et présentent un grand intérêt.
Bâtiments concernés : Préfecture (1841-1938), sous-préfecture de Brive (1821-1940), sous-préfecture d’Ussel (1824-1936) , archives départementales (1908-1926), écoles normales d’instituteurs et d’institutrices (1883-1939), casernes de gendarmerie (an X-1940), palais de justice (1854-1935), prisons (1856-1940), dépôt de mendicité (1852-1937, voir aussi 1X 270-271 et série J), maternité de Tulle (1907-1940, voir aussi 1X 243), dispensaire de Brive (1931-1933), école d’horticulture d’Objat-Voutezac (1921-1939, voir aussi 7M : enseignement agricole), préventorium de Servières-le-Château (1915-1938).
L’ancien petit séminaire de Servières est restauré en 1920 afin d’y installer un asile de vieillards ; en fait, c’est une école de plein air qui voit le jour en 1923 avec une colonie de vacances à la Bourgeade.

4N_2021

Sous-série 5N Caisse départementale des retraites

(2 m.l.)

Les documents sur l’organisation de la caisse départementale des retraites se trouvent dans cette sous-série ainsi que les différents documents comptables relatifs aux retenues sur traitements et aux retraites des employés du département pour la période 1831-1945.

Sources complémentaires

Sous-série 5K : Conseil de préfecture (bâtiments départementaux)
– 5K 156. Archives départementales à Tulle, 1907
– 5K 157. école normale de garçons à Tulle, 1881-1912
– 5K 158. Maternité de Tulle, 1905-1906
-5K 159-162. Préfecture, 1880-1888
-5K 163. Prison de Brive, 1904-1910

Sous-série 3M : élections des conseillers généraux et des conseillers d’arrondissement

Série Fi : iconographie des bâtiments départementaux.

Archives nationales

F1c IV. Vœux des conseils généraux, 1945-1953
F1c VII 12. Conseils d’arrondissement, 1834-1853
F2 2057-2096, 2285-2290. Administration financière des départements : Corrèze, 1890-1940.

Série F – Collections d’historiens et hommes de lettres d’origine privée

Écrit le 15/04/2021. Publié dans Archives privées.

Accès rapide

XIIIe-XXI siècles – 1 294 articles – 110,5 m.l.

Jusqu’à la création de la série J en 1944, la série F avait pour vocation de recevoir tous types de documents entrés par voie extraordinaire, principalement des fonds d’érudits et des papiers de famille.
En Corrèze, la consultation de la série F est particulièrement essentielle pour l’histoire du département avant la Révolution, dans la mesure où la constitution institutionnelle du fonds ancien (séries A à H) – ordinairement issu du regroupement des fonds de juridictions d’Ancien Régime au chef-lieu du département sous la Révolution – n’a été réalisée que de façon très imparfaite.
Le chercheur trouvera ainsi parmi les principaux fonds d’érudits (Clément-Simon, Champeval, Forot, Morély, Bonnélye et Pau) des dossiers thématiques contenant des pièces originales capitales pour l’histoire des villes, institutions civiles et religieuses ou familles de la Corrèze. On notera, à cette occasion, la présence de minutes notariales dans plusieurs de ces fonds.
Dans un autre ordre d’idée, on soulignera le grand intérêt du fonds félibréen de l’abbé Joseph Roux (10 F), poète de langue d’oc limousine, fondateur et chaptal du félibrige en Corrèze de 1893 à 1905, qui pourra être recoupé avec le fonds Marguerite Genès (7 J).

1 F COLLECTION FRANCOIS BONNELYE.pdf

7 F COLLECTION FAUGERE.pdf

8 F COLLECTION MAZAUDOIS.pdf

10F COLLECTION JOSEPH ROUX.pdf

11F COLLECTION JOHANNES PLANTADIS.pdf

13 F COLLECTION COMBESCOT de MARSAGUET.pdf

14 F TITRES DE FAMILLE POSTERIEURS A 1789.pdf

1 F 1-18. Archives de François Bonnélye

Ce fonds a été donné aux Archives de la Corrèze en février 1923 par les petits-enfants de François Bonnélye (1804-1868), professeur au collège de Tulle et bibliothécaire de la ville. Latiniste et historien, ce dernier publia une traduction de l’histoire de l’église de Tulle par Bertrand de Latour (1633) et de la chronique de Geoffroy, prieur de Vigeois (Xe s.-1182), source importante pour l’histoire du Limousin du Xe au XIIe siècles. Il entreprit également la rédaction d’une histoire de Tulle, restée inachevée.
Le fonds se compose de pièces originales relatives à l’histoire de Tulle et de son arrière-pays, de titres de famille, d’un dossier relatif aux affaires criminelles, d’une recueil de correspondance et de copies de chroniques en latin.

1 F COLLECTION FRANCOIS BONNELYE.pdf

2 F 1-181. Collection Jean-Baptiste Champeval

Entrée aux Archives de la Corrèze en janvier 1925 et juillet 1926, la collection Champeval est issue d’une dévolution par les Archives de la Haute-Vienne des pièces intéressant la Corrèze extraites d’un important fonds d’érudit donné par sa veuve en 1915 (arch. dép. Hte-Vienne, 7 F). Avocat à Figeac, paléographe talentueux et grand rassembleur d’archives, Jean-Baptiste Champeval (1847-1915) s’intéressa à la fois à l’histoire du Quercy et du Limousin. Il découvrit et sauvegarda de nombreux originaux, et notamment des écrits du for privé. Il est principalement l’auteur d’un précieux dictionnaire des Familles nobles et notables de la Corrèze (2 vol.) et du Bas-Limousin seigneurial et religieux.
La collection se compose de registres de copies d’hommages rendus à Simon de Montfort et au roi de France (1123-1687), d’hommages au roi de Navarre, comte de Périgord et vicomte de Limoges (1541, 1583), d’une volumineuse série de titres de famille (XIVe-XVIIIe s.), de minutes notariales (notamment le terrier en latin et en langue romane de Petrus Regis, notaire à Brive, 1380-1462), d’une série disparate d’actes de procédure de juridictions seigneuriales (1458-1790), des palpes (1571-1779), de cahiers de doléances (1789), de notes généalogiques, d’un dictionnaire topographique de la Corrèze, de notes sur la patois limousin…
Le fonds n’est que partiellement inventorié (2 F 1 à 86).

FRAD019_02F.pdf

3 F – Collection Forot

Ingénieur des mines, surnommé le « baron de Danube » en raison d’un parcours professionnel atypique, Victor Forot fut également un érudit corrézien prolifique. Lors de la préparation de ses nombreux articles historiques, il réunit une documentation importante, composée de beaucoup d’originaux : titres de famille, documents ecclésiastiques, histoire de Tulle, cahiers de doléances, actes de procédure de juridictions diverses, livres de raison…
Il est notamment l’auteur d’une importante Monographie de la commune de Naves et d’articles intéressant l’histoire de l’art.

FRAD019_03F.pdf

4 F – Collection Pau

Curé-doyen de Bort-les-Orgues, l’abbé Jules Pau se passionna pour l’histoire du prieuré de cette ville limitrophe de la Dordogne et de l’Auvergne. Il réunit une importante documentation sur Bort, dans le but d’en rédiger l’histoire. Ce fonds fut acheté par le conseil général en mai 1922.
Le fonds se compose de titres de famille (1390-1819), de documents ecclésiastiques (1790-1890), d’une documentation abondante sur Bort et son prieuré (1439-1810) et des notes et manuscrits collectés par lui ou préparatoires à son histoire de Bort (restée inédite).

FRAD019_04F.pdf

5 F – Fonds Morély

Médecin à Argentat puis à Tulle, Paul Morély se passionna pour l’histoire de la Corrèze. Il fut longtemps le président de la Société des lettres à Tulle. Entré en mai 1931, le fonds Morély se compose d’un important ensemble de titres de famille, d’un fonds très volumineux d’actes notariés et de titres relatifs aux notaires locaux d’Ancien Régime, de registres de reconnaissances féodales, d’arpentements et de palpes (sources foncières), d’archives de juridictions diverses, de notes généalogiques, et de dossiers d’analyses de pièces originales intéressant Argentat et sa région.

FRAD019_05F.pdf

6 F – Fonds Clément-Simon

Magistrat de formation, procureur général près la cour d’appel d’Aix-en-Provence au terme de sa carrière en 1879, Gustave Clément-Simon (1833-1909), propriétaire du château de Bach à Naves, consacra les trente dernières années de sa vie à la recherche historique. Grâce à son ascendant personnel et à sa renommée d’historien, il se vit confier des masses impressionnantes d’archives – y compris des minutiers de notaires… – qui forment aujourd’hui le plus important fonds privé de la Corrèze. En 1929, le fonds fit l’objet d’une donation par Frédéric Clément-Simon, fils de l’érudit, à la ville de Tulle qui le rétrocéda au conseil général, où il entra, par lots successifs, entre 1932 et 1937. La composante historique de la bibliothèque Clément-Simon fut, par ailleurs, achetée aux héritiers.
Divisé en trois sections – paroisses et communes (classement par canton), familles, notes et manuscrits – le fonds Clément-Simon contient de nombreuses pièces essentielles à l’histoire, notamment médiévale, du département, ainsi qu’une petite collection de sceaux ou signets et de dessins de sceaux.
Les minutiers notariaux ont été intégrés depuis en série E notaires, mais il y subsiste néanmoins de nombreuses minutes éparses, en particulier dans les dossiers des familles.
Le chercheur trouvera dans ce fonds des pièces importantes, voire essentielles de l’histoire civile et religieuse de Tulle aux XVIe et XVIIe siècles (et des principales villes), des terriers, des dénombrements de populations, rôles de taille et palpes et arpentements des paroisses rurales de presque tout le département, des actes judidiciaires… La section des familles contient des dossiers essentiels d’archives des familles Baluze, de Comborn, Fénis, Maruc, Meynard, Montfrebeuf, de Pompadour, de Roffignac, de Saint-Priest et de La Salvanie.
La dernière section renferme un riche fichier bibliographique (« bibliothèque limousine ») et d’abondants portefeuilles de notes et manuscrits préparatoires à ses publications (surtout des biographies), en particulier à la vicomté de Limoges pendant la guerre de Cent Ans, aux Archives historiques de la Corrèze (2 vol.) et à son Histoire civile et municipale de Tulle avant l’érection du consulat. On y trouve enfin les notes, tables, journal et manuscrits d’Oscar Lacombe, archiviste de la Corrèze, et des notes et conférences de l’abbé Niel, ancien curé de Naves.

FRAD019_06F.pdf

7 F- Collection Faugère

Titres de famille et actes divers (notamment seigneurie de Saint-Bonnet-la-Rivière).

7 F COLLECTION FAUGERE.pdf

8 F – Collection Mazaudois

Titres de famille (en particulier d’Ussel) et actes divers.

8 F COLLECTION MAZAUDOIS.pdf

9 F – Collection Bordas

Actes judiciaires, actes divers et titres de famille (principalement de la Haute-Corrèze).

10 F – Fonds Joseph Roux

Autodidacte, l’abbé Joseph Roux, curé de campagne à ses débuts, se passionna pour la langue d’oc limousine, se mit à écrire avec un certain succès et devint l’inspirateur puis le chef de file de l’école félibréenne limousine à partir de 1892. On trouve dans le fonds Joseph Roux les manuscrits de ses Pensées, qui l’on rendu célèbre, et les appréciations de la critique littéraire, sa correspondance passive, son journal (1880-1903), des manuscrits de poésies, des articles littéraires de presse, des éléments préparatoires à son lexique et à sa Grammaire limousine, des mélanges et des fiches bibliographiques.
La bibliothèque de l’abbé Roux est également conservée aux Archives départementales.

10F COLLECTION JOSEPH ROUX.pdf

11 F – Fonds Plantadis

Natif de Tulle, membre fondateur du félibrige limousin en 1893, Johannès Plantadis fut un des fers de lance de la renaissance linguistique et culturelle en Corrèze au sein de la société des Limousins de Paris. Produit de la jeune génération comme son compatriote briviste Louis de Nussac, il contribua activement à tisser les liens entre les originaires établis à Paris et les félibres restés au pays par le biais de la presse (l’écho de la Corrèze, la Ruche) et l’organisation des fêtes de l’églantine au plan local.
Féru de culture traditionnelle et d’ethnographie limousine, il est l’auteur de nombreux articles historiques et d’une précieuse Histoire de Tulle (1913).
Le fonds Plantadis est classé de façon thématique en 36 rubriques. On notera en particulier : vie limousine, poésies limousines, théâtre, topographie de Tulle, vie artistique, vie scientifique du Limousin, le paysan corrézien, chansons à danser, civilisation limousine.

11F COLLECTION JOHANNES PLANTADIS.pdf

12 F 12 F – Collection Mons

Titres de famille donnés par Alphonse Mons, maire de Saint-Privat, conseiller général, ancien notaire, en octobre 1929.

13 F – Collection Combescot de Marsaguet

Titres de famille et mélanges donnés par Émile Combescot de Marsaguet, notaire à Ussel, en juin 1935.

13 F COLLECTION COMBESCOT de MARSAGUET.pdf

14 F – Titres de famille postérieurs à 1789 entrés par voies extraordinaires

Cette sous-série factice a été créée en 1943 avant l’institution de la série J pour recevoir des titres de famille n’ayant pu être classés dans les séries closes E et 1 E papiers de famille.

14 F TITRES DE FAMILLE POSTERIEURS A 1789.pdf

15 F – Travaux universitaires

Cette sous-série est destinée à recevoir des travaux universitaires déposés par leurs auteurs depuis 1985 relatifs à l’histoire de la Corrèze et du Limousin. Ces thèses et mémoires ont généralement été élaborés, en tout ou partie, à partir des fonds des archives départementales. Il s’agit d’un fonds ouvert.