(214 articles, 13m.l.)

Elle retrace la vie du département sous l’autorité du préfet.
Les registres de correspondance (1M 1-13) couvrent la période 1903-1940 avec de nombreuses lacunes, la période antérieure allant de l’an VIII à 1902 ayant déjà été répertoriée dans l’instrument de recherche publié en 1913 par Georges Mathieu. Lors de la reprise du classement de la série K en 2004, ces registres ont été définitivement retirés de cette série pour une intégration ultérieure en sous-série 1M (supplément).
La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.
Quelques dossiers de fonctionnaires en provenance du Cabinet concernent en particulier le personnel judiciaire et les architectes départementaux, constituant un complément à la sous-série 2M réservée au personnel administratif (1M 20-24).
Les tableaux de statistique personnelle élaborés de 1810 à 1813, classés par ordre alphabétique des communes, présentent un grand intérêt pour toute étude sociologique de début du XIXe siècle; sont mentionnés, le revenu annuel des personnes, la moralité et opinion publique, le nombre des enfants et leur état ainsi que des observations particulières (1M 25-32). Ces tableaux sont complémentaires aux dossiers de statistique générale conservés en 6M.
Les limites du département, des arrondissements et des cantons, et plus encore celles des communes, ont subi à maintes reprises des modifications (1M 33-60).
Les documents relatifs à la vie politique et à la surveillance de l’opinion publique, conservés surtout à partir de la IIIe République, permettent d’en suivre l’évolution à travers la répercussion des événements nationaux à l’échelon local, ainsi que l’activité des partis politiques (1M 61-79).
Les dossiers de réfugiés (1M 80-94), pour la plupart de nationalité française, sont complétés par les dossiers de réfugiés étrangers conservés en sous-série 4M.
Trois liasses (1M95-97) traitent de la protection civile et de la défense nationale.
L’organisation des voyages officiels dans le département, de chefs d’état et de ministres (1M 98-103) ainsi que les fêtes et cérémonies publiques (1M 104-115), relèvent des attributions du Cabinet du Préfet.
Les distinctions honorifiques (1M 116-176) regroupent les dossiers individuels ou collectifs des propositions, nominations à différentes distinctions depuis la Légion d’honneur aux médailles d’honneur destinées à récompenser les personnes méritantes dans différents domaines.
L’enregistrement des sinistres et calamités publiques, l’évaluation des pertes et les allocations de solidarité (1M 177-209), peuvent être complétées par la recherche en sous-série 7M (calamités agricoles) et la sous-série 4M (appels à la générosité publique).
Des affaires particulières traitées par le Cabinet du Préfet (1M 210-214) comme les affaires Lafarge et Laval qui ont eu un grand retentissement, clôturent la sous-série 1M.

(467 articles, 32m.l.)

Les élections (3M 1-467) sont classées par grandes périodes politiques : Consulat, Premier Empire et Restauration ; Monarchie de Juillet ; Seconde République ; Second Empire ; Troisième République.
Pour chaque période, se trouvent en tête les plébiscites et les référendums-lorsqu’ils existent-, puis les dossiers d’élections : documents généraux, listes électorales, élections présidentielles, législatives, sénatoriales, conseil général et conseils d’arrondissement, élections municipales.

(306 articles, 19m.l.)

Cette sous-série regroupe le fonds des services de police administrative de la préfecture gérant la réglementation de l’ordre public. Les fonds des commissariats chargés de la police judiciaire sont inexistants. Le fonds du commissariat de police de Tulle entré aux archives départementales en 1990 (1307W) après la publication du répertoire, fera l’objet d’un supplément dans la sous-série ; il s’agit de dossiers individuels et collectifs constitués entre 1920 et 1940, représentant 3, 50 m.l.
L’ordre est conforme à la circulaire AD 65-29 ;
– questions générales : réglementation et organisation des services de police (4M 1-8)
– personnel : commissaires (4M 9-12), gardes particuliers et gardes champêtres (4M 13-15)
– rapports périodiques de police et de gendarmerie (4M 16-37)
– police administrative : réglementation de l’affichage (4M 38), des armes à feu (4M 39-40), du vagabondage et de la mendicité (4M 41-45), des professions ambulantes (4M 46-57), de la pêche et de la chasse (4M 58-79), des loteries (4M 80-86), des débits de boissons et de la voie publique (4M 92-105), de la route (4M 106-110), des cimetières et transports de corps (4M 124-127). Les appels à la générosité publique sont classés par ordre chronologique (4M 87-91).
Conformément au règlement AD 1921, art.78, toutes les associations ne sont pas représentées. Il s’agit essentiellement des cercles, sociétés politiques et sportives, amicales et sociétés de patronage (4M 113-122).
La réglementation des loyers (4M 111), de l’heure (4M 112), les recherches dans l’intérêt des familles (4M 112, échantillonnage de dossiers) complètent la police administrative.
– la sûreté générale et la police judiciaire constituent l’autre grand volet de la sous-série 4M :
. la police des étrangers (recensement, surveillance, délivrance de cartes d’identité (4M 128-229), et les dossiers de réfugiés étrangers classés par nationalité (4M 230-266) ;
. les passeports et cartes d’identité de français (4M 267-283), la surveillance des personnalités et mouvements politiques suspects (4M 284-289) ;
. la surveillance des condamnés surveillés et interdits de séjour (4M 290-306).
Pour la surveillance des partis politiques il convient de consulter les dossiers de la vie politique et de l’opinion publique conservés en sous-série 1M, et pour la surveillance des syndicats, la sous-série 10M.

(71 articles, 5m.l.)

Quelques liasses concernent le personnel médical et para-médical ( 5M 1-8), puis se trouvent les affaires relatives à l’hygiène et la salubrité dans le ressort du département : conseils, commissions, dispensaires (5M 9-12, 23), les inspections des pharmacies (5M 24-26), les vaccinations (5M 27-30), la répression des fraudes (5M 31-43).
Les établissements industriels dangereux et insalubres, classés par ordre alphabétique des communes, constituent l’essentiel de la sous-série (5M 44-74).

(656 articles, 45m.l.)

– La population.
Les dénombrements présentent un grand intérêt. Ils ont lieu tous les cinq ans (années 1 et 6) à partir de 1820.
Les mouvements annuels de la population sont conservés jusqu’en 1906 (6M 1-120). Ils pallient à l’absence de listes nominatives détruites par la préfecture pour la période antérieure à 1906 (6M 103-282), pour lesquelles une vérification dans les archives déposées par les communes s’impose.
Les registres d’état civil sont classés dans la sous-série 2E. Se trouve ici la troisième série des tables décennales, celle des préfectures, dont la tenue a été prescrite par décret en 1807 et abrogée par les décrets du 1er mars 1910 et du 27 février 1913, et qui couvre la période 1803-1882 (6M 283-384).
Les dossiers de naturalisations commencent en 1827 (6M 385-399). Le contrôle de l’émigration commence avec la colonisation de l’Algérie(6M 400-407) pour s’achever à la fin du XIXe siècle (6M 408-409).
– Le contrôle de l’économie commence avec le contrôle des prix et du marché (6M 410-445). Les mercuriales sont conservées sans interruption de 1800 à 1939.
Les subsistances et le ravitaillement de la population constituent le pivot de l’économie du département (6M 446-473) en particulier le blé, le pain et la farine (6M 474-489). Un bureau permanent des céréales créé à la sortie de la première guerre mondiale, gère le contingentement de la meunerie (6M 490-536). Le ravitaillement en viande et la consommation de poisson sont représentés (6M 537-539).
– Les statistiques.
Les renseignements statistiques généraux fournissent à partir des thèmes traités : population, agriculture, commerce, industrie, topographie, les clés d’accès à la recherche sur la physionomie du département au XIXe siècle (6M 540-550).
Des états numériques communaux traitent de la population et de l’état civil sous différents aspects : répartition des décès par cause et par âge, alphabétisation, immigration, statistique scolaire (6M 551-561).
La statistique annuelle de la Caisse d’épargne avant la première guerre mondiale (6M 562), est complémentaire des liasses 4X 53-63, sous-série réservée au classement réglementaire des dossiers de prévoyance sociale.
Les dossiers de statistique agricole se partagent entre le fonds de la préfecture et le fonds de la direction des services agricoles (6M 563-638).
Les enquêtes et statistiques agricoles constituent une source de premier ordre pour toute étude sur le monde rural et l’évolution du paysage.
Des questionnaires communaux de la première moitié du XIXe siècle à l’élaboration de statistiques annuelles, quinquennales, puis décennales à partir de 1852, il est possible de dresser un inventaire général de production animale et végétale sur l’ensemble du département. Ces données sont améliorées par des enquêtes plus approfondies au cours du XIXe siècle, où apparaissent les conditions techniques et économiques de l’agriculture.
De même , les statistiques industrielles et commerciales (6M 639-646), qui recensent les ateliers et établissements du département au XIXe siècle, sont à prendre en compte pour toute étude économique.
Les statistiques annuelles des sinistres constituent un ensemble homogène de 1832 à 1936 (6M 647-655).
La statistique financière des communes est conservée pour les années 1862-1864. Les tableaux de la situation financière des communes du département se trouvent en sous-série 1O.

(534 articles, 36m.l.)

Elle comprend trois fonds distincts : le fonds de la préfecture, le fonds de la Direction des services agricoles et le fonds du Génie rural. Cette sous-série est certainement l’une des plus riches, cela étant dû à l’économie essentiellement rurale du département.
Jusqu’au milieu du XIXe siècle, les campagnes privées de moyens de communication, ont vécu repliées sur elles-mêmes, l’agriculture commençant à progresser vers 1860 à cause d’une demande accrue des villes en denrées agricoles et de l’établissement des voies ferrées. La lande recule au profit des labours et des prairies ; les châtaigneraies sont négligées et la maladie de « l’encre » tue les arbres ; la culture du blé et de la pomme de terre se développe, celle-ci occupant 25 000 hectares à la veille de la première guerre mondiale. En 1880, la vigne est frappée par le phylloxéra et régresse, le vignoble passant de 17 000 à 5 000 hectares ; le bas-pays s’oriente alors vers la production de tabac, de fruits et de légumes. Les progrès de l’élevage vont de pair avec l’extension des prairies et le développement des cultures fourragères ; entre 1872 et 1912, le troupeau double en nombre et les progrès continuent entre les deux guerres.
Une place particulière doit être faite au haras de Pompadour fondé en 1761 par Louis XV, consacré à l’élevage de l’anglo-arabe, qui possède un dépôt d’étalons réputés et une jumenterie importante.
La fondation de la « Société centrale d’agriculture du département de la Corrèze » le 15 juin 1840, a une action déterminante dans la multiplication des comices agricoles.
La période Entre-deux-guerres est marquée par le désenclavement et l’amélioration des infrastructures des communes rurales : voirie, champs de foire, marchés couverts.

Fonds de la Préfecture. On trouve dans l’ordre :
– Les affaires générales, en particulier la codification des usages locaux et le personnel administratif (7M 1-5), le comité consultatif d’agriculture, puis la chambre d’agriculture créée suite à la loi du 25 octobre 1919 (7M 6-14).
– Les manifestations paysannes de 1934-1935 (7M 22) à la suite des syndicats agricoles classés par ordre alphabétique des communes (7M 15-21).
– Les associations et sociétés agricoles (7M 23-25).
– Le crédit agricole (7M 26).
– L’enseignement agricole : fermes-écoles, enseignants, admissions aux écoles vétérinaires et dossiers de vétérinaires (7M 27-48).
– La main-d’œuvre agricole (7M 49-50).
– La production agricole végétale (7M 52-89) et animale (7M 90-97).
– Le haras de Pompadour : réglementation, gestion du domaine, travaux, intendance, personnel, courses (7M 98-165).
Ces dossiers constituent un complément aux archives du haras ayant fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales(répertoire numérique 1585W dep., par Giselle Drigeard et Véronique de Lavarde, Tulle, 2003).
– Les épizooties et les services vétérinaires (7M 166-183).
– La météorolie (7M 184-188).
– Les encouragements à l’agriculture, à travers l’organisation des comices agricoles (7M 188-219). Les comptes-rendus des opérations sont réguliers à partir de 1856.
– Les concours agricoles : internationaux, régionaux, locaux (7M 220-241).
– Les travaux d’améliorations : drainage, irrigation, et l’arrivée du machinisme agricole (7M 242-243).
– Les secours aux agriculteurs : lutte contre les calamités agricoles (doryphore) et évaluation des pertes causées par les intempéries (7M 244-250), l’assurance et la mutualité agricole (7M 251-267).
– Les eaux et forêts : personnel, mise en valeur du plateau de Millevaches, gestion des forêts, chasse et pêche (7M 268-313).

Fonds de la Direction des services agricoles.
La thématique est sensiblement du même ordre que celle de la Préfecture avec un moindre volume : personnel, recensement agricole de 1929, production végétale et animale, enseignement agricole, organismes professionnels (7M 314-345).

Fonds du Génie rural.
Les dossiers en provenance de ce service concernent l’équipement rural : aménagement de ponts et chemins, champs de foire, marchés couverts ; ils sont classés par ordre alphabétique de communes (7M 346-534).

 (61 articles, 4m.l.)

Quelques liasses concernent la réglementation générale (8M 1-4) et les chambres de commerce (8M 5-7), l’essentiel de la sous-série étant constitué des dossiers des foires et marchés (8M 8-27, classement dans l’ordre alphabétique des communes) ; créations, transferts et suppressions en constituent la matière ; 638 foires existent en 1882 dans le département se tenant dans 76 communes et durant 645 journées.
Les produits du département sont présentés aux expositions internationales, nationales, régionales et locales (8M 28-38).
Aucune école de commerce ne fonctionne sur le plan local : des élèves boursiers sont admis à l’école supérieure de commerce de Paris (8M 39).
La gestion des poids et mesures (8M 40-60) comprend des dossiers du personnel, d’inventaires de matériel et mobilier ainsi que des comptes-rendus des opérations de vérifications de 180à 1841. Une seule liasse a trait au tourisme, quasiment inexistant avant la seconde guerre mondiale (8M 61).

(42 articles, 4m.l.)

L’industrie d’exploitation s’exerce sur le fer, la houille, les ardoises, le granit et les calcaires. L’industrie de fabrication continue la tradition manufacturière du XVIIIe siècle. Elle est diverse et active mais ne comporte pas de grands établissements, exception faite de la Manufacture d’armes de Tulle et du haut-fourneau de la Marque dans cette même ville, de 1859 à1882 ; les autres industries sont des forges, filatures de laine et soie, carderies, chapelleries, papeteries, brasseries, fabriques de chandelles, huileries, tanneries, verreries, briqueteries, manufactures de draps.
Les dossiers de réglementation générale et contrôle des diverses industries contiennent des renseignements intéressants sur la situation industrielle du département au XIXe siècle (9M 1-4).
Les tableaux des électeurs à la chambre des métiers constituent une suite complète de 1932 à 1938 (9M 5-27).
Les déclarations de dépôts de brevets d’invention sont conservées de 1841 à 1914 (9M 28-31).
L’enseignement technique ne se développe réellement qu’au XXe siècle (9M 32-42). Un comité départemental est en place à partir de 1925.

(90 articles, 5m.l.)

à travers les dossiers concernant l’organisation du travail, le chômage, les grèves, les bourses du travail et les syndicats, c’est toute l’histoire sociale et industrielle du département qui est prise en compte.
Du travail des femmes et des enfants dans l’industrie à partir de 1841 aux accords Matignon de juin 1936, il est possible de suivre l’organisation du travail (10M 1-37) et son évolution dans l’application des lois qui concernent ce domaine.
Le fonds départemental et les fonds municipaux de chômage sont organisés à partir de 1919 pour apporter des secours aux personnes sans travail (10M 38-47). Les dossiers de grèves sont classés par ordre chronologique (10M 48-55). Des documents complémentaires peuvent se trouver dans la sous-série 4M des rapports de police.
Les bourses de travail de Brive et Tulle sont créées à partir de 1897 . Les syndicats professionnels se mettent en place à partir de 1880 (10M 56-65).
La correspondance de l’office départemental de placement de 1916 à 1938 provient du bureau départemental de la main-d’œuvre (10M 66-89) ; pour le fonctionnement de l’office, il convient de consulter les liasses 10M 34-37.

(21 m.l.)

Elle se compose des vœux présentés par le Conseil général, des procès-verbaux des délibérations, des rapports du préfet et des chefs de service, de la correspondance et des pièces relatives aux dossiers des sessions, et des rapports de la Commission départementale.
Il existe une collection manuscrite à partir de l’an IX, la collection imprimée commençant en 1835.
Cet ensemble est particulièrement riche, car c’est toute la vie du département qui apparaît dans les rapports du préfet et les délibérations du Conseil général : fonctionnement des services administratifs, finances, éducation, santé, travaux publics et voirie, agriculture, commerce, industrie et artisanat.
Ces fonds présentent aussi un intérêt certain pour toute étude sur la vie politique du département au travers des interventions des élus départementaux dans la défense de leur canton ou dans leurs interventions de politique générale.

Serie N

(14 m.l.)

On trouve le même type de dossiers, à l’échelle de leur ressort : Brive, Tulle et Ussel, que pour le Conseil général.
Ce sont les vœux émis, les dossiers de préparation des séances, les rapports des sous-préfets ainsi que les procès-verbaux des séances.
L’arrondissement d’Ussel est supprimé par le décret du 10 septembre 1926, puis rétabli en 1943.

(31m.l.)

Elle comprend tout ce qui touche aux budgets et à la comptabilité du département.
Se trouvent dans cette sous-série :
-Les registres de la comptabilité départementale à partir de l’an XI : ordonnancement des paiements administratifs, journaux généraux des mandats de paiements;
– La collection des budgets et des comptes administratifs, complète à partir de 1829 ;
– Les dossiers de recettes, dépenses et emprunts.

(12 m.l.)

Elle comprend les dossiers de constructions, de réparations et d’entretien des bâtiments et propriétés du département. On y trouve également des baux de location d’immeubles. Les plans sont nombreux et présentent un grand intérêt.
Bâtiments concernés : Préfecture (1841-1938), sous-préfecture de Brive (1821-1940), sous-préfecture d’Ussel (1824-1936) , archives départementales (1908-1926), écoles normales d’instituteurs et d’institutrices (1883-1939), casernes de gendarmerie (an X-1940), palais de justice (1854-1935), prisons (1856-1940), dépôt de mendicité (1852-1937, voir aussi 1X 270-271 et série J), maternité de Tulle (1907-1940, voir aussi 1X 243), dispensaire de Brive (1931-1933), école d’horticulture d’Objat-Voutezac (1921-1939, voir aussi 7M : enseignement agricole), préventorium de Servières-le-Château (1915-1938).
L’ancien petit séminaire de Servières est restauré en 1920 afin d’y installer un asile de vieillards ; en fait, c’est une école de plein air qui voit le jour en 1923 avec une colonie de vacances à la Bourgeade.

4N_2021

(2 m.l.)

Les documents sur l’organisation de la caisse départementale des retraites se trouvent dans cette sous-série ainsi que les différents documents comptables relatifs aux retenues sur traitements et aux retraites des employés du département pour la période 1831-1945.

Sources complémentaires

Sous-série 5K : Conseil de préfecture (bâtiments départementaux)
– 5K 156. Archives départementales à Tulle, 1907
– 5K 157. école normale de garçons à Tulle, 1881-1912
– 5K 158. Maternité de Tulle, 1905-1906
-5K 159-162. Préfecture, 1880-1888
-5K 163. Prison de Brive, 1904-1910

Sous-série 3M : élections des conseillers généraux et des conseillers d’arrondissement

Série Fi : iconographie des bâtiments départementaux.

Archives nationales

F1c IV. Vœux des conseils généraux, 1945-1953
F1c VII 12. Conseils d’arrondissement, 1834-1853
F2 2057-2096, 2285-2290. Administration financière des départements : Corrèze, 1890-1940.