Série X – Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)

Écrit le . Publié dans Archives de 1800 à 1940.

(65, 4 m.l.)

La série X est constituée des documents relatifs à la fonction hospitalière, à l’assistance et à la prévoyance sociale, provenant essentiellement de la préfecture et concernant la période 1800-1940. Ils procèdent des activités de contrôle et de tutelle exercées par la préfecture.
Les archives des établissements hospitaliers publics ne peuvent entrer aux archives qu’à titre de dépôt et sont classées dans la série H dépôt. Quant aux bureaux d’assistance et de bienfaisance, leurs dossiers propres sont à rechercher dans les archives communales.
Les dossiers d’hygiène publique et de contrôle des professions médicales se trouvent dans la sous-série 5M.
Le contrôle de la gestion hospitalière porte sur les questions d’administration, de règlement, de personnel, et sur la gestion des bâtiments et la gestion comptable.
Les dossiers d’assistance sociale constituent une source incomparable pour l’appréhension des catégories sociales les plus défavorisées.
L’organisation et la mise en place de la prévoyance sociale : mutualité, caisses d’épargne, assurances sociales et allocations familiales, ne doivent pas être négligées dans le cadre d’une étude sociologique touchant à cette période.
Conformément à l’instruction du 16 décembre 1965, la série comporte cinq sous-séries réglementaires représentant 65 mètres linéaires de rayonnages.

Instrument de recherche. – Répertoire numérique de la série X. Assistance et prévoyance sociale, 1800-1940, par Danielle MOULIN, Tulle, Archives départementales, 1992.

Consulter le répertoire numérique de la série X

Sous-série 1 X Administration hospitalière

(350 articles, 21m.l.)

Les dossiers des établissements hospitaliers sont regroupés dans cette sous-série. La notion d' »hôpital » a évolué aux cours des siècles. D’abord, établissement issu de la doctrine chrétienne, il désigne sous l’ancien régime, le lieu où l’on enferme, sur ordre de la police, les mendiants, les vagabonds et les femmes « de mauvaise vie ». La Révolution française, soucieuse de le réhabiliter, le transforme en « hospice », et, la distinction entre hôpital et hospice n’est effective que depuis la loi du 7 août 1851 : l’article 1 traite des hôpitaux, lieux où sont dispensés les soins, et l’article 2 des hospices, établissements où sont reçu les enfants abandonnés, les vieillards invalides et les infirmes. La circulaire du 15 décembre 1899 portant règlement type des hôpitaux et hospices, souligne la nécessité et l’intérêt de bien distinguer ces deux catégories.
La documentation commune aux différents établissements(1X 1-52) mérite quelques explications.

La commission administrative
La commission administrative de l’hôpital a joué un rôle essentiel. La loi du 16 vendémiaire an V (7 octobre 1796) en fixe les bases :  » Les administrations municipales auront la surveillance immédiate des hospices civils établis dans leur arrondissement. Elles nomment une commission composée de cinq citoyens résidant dans le canton, qui éliront entre eux un président et choisiront un secrétaire ». En l’an VIII, la surveillance des établissements hospitaliers échappe aux municipalités pour être exercée par le sous-préfet, et suite aux protestations, le ministre de l’Intérieur, Chaptal, reconnaît en floréal an IX « comme membres-nés de l’administration hospitalière, les maires des communes… ». Par décret du 7 germinal an VIII(28 mars 1805), les nouveaux membres renouvelés par cinquième chaque année sont désignés par le préfet sur une liste de cinq candidats présentés par la Commission elle-même. Enfin la loi du 5 août 1879, écarte les membres du clergé, et les commissions doivent comprendre, outre le maire, 6 membres dont 4 nommés par le préfet et 2 désignés par le conseil municipal. Ce système durera jusqu’à la loi du 21 décembre 1941.
Toute décision importante est prise en commun lors des réunions qui se tiennent dans l’établissement et ses membres appartiennent à la bourgeoisie. La plupart de ses décisions sont immédiatement exécutoires, d’autres ne le sont qu’après avis du conseil municipal (budgets, comptes, échanges, aliénations, acceptation de dons et legs, emprunts, etc…). Les décisions concernant le patrimoine hospitalier sont exécutoires 30 jours après la notification officielle au préfet, si celui-ci ne fait pas opposition. Les décisions les plus importantes doivent être expressément approuvées par le préfet avant exécution. Les commissions administratives ont contribué à mettre en place une administration cohérente dans l’ensemble des établissements hospitaliers.

Les agents administratifs
Sous leur direction, des agents administratifs vont assurer la marche quotidienne de l’établissement :
– le receveur, agent comptable chargé d’effectuer les recettes et dépenses de l’établissement.
– l’économe, rouage essentiel du fonctionnement journalier des établissements et dont les fonctions vont être précisées tout au long du XIXe siècle. Depuis le décret du 9 septembre 1899, tous les établissements, même les plus modestes, doivent posséder une comptabilité-matières dont les écritures sont fixées dans le moindre détail. L’économe est nommé par la commission administrative depuis la loi du 7 août 1851.
– Le secrétaire tient les registres de délibérations de la commission, puis tous les autres registres des services administratifs : son rôle est de plus en plus important.
– les aumôniers et les sœurs hospitalières, les infirmières et le personnel de service : le personnel infirmier et laïque se développe considérablement au cours du Second Empire et de la Troisième République.
Suite à cette documentation générale, se trouvent par ordre alphabétique de communes, les établissements classés de la façon suivante : administration, personnel, bâtiments, routes et biens fonciers, biens immeubles, dons et legs, comptabilité (1X 53-142).

Les ressources
Les ressources se composent essentiellement des revenus, des biens fonciers, des rentes sur l’état, des droits d’octroi, de taxes sur les spectacles, de loteries, de libéralités : dons, legs et collectes, de droits usuels et de subventions communales.
Selon la loi de vendémiaire an V, les biens-fonds qui avaient été vendus à la suite de la « nationalisation » du 23 messidor an II, devaient être restitués ou remplacés par des biens nationaux de même valeur. Ces opérations étant complexes, beaucoup d’hospices n’ont pas pu récupérer leurs biens. Dans l’ensemble, ces biens-fonds, en fors mauvais état et mal gérés, rapportent peu et des circulaires ministérielles recommandent leur vente. Les placements en rente se sont multipliés sous la pression préfectorale : il est fait obligation aux commissions administratives d’aliéner les immeubles légués et d’employer les produits de la vente en rentes françaises. Par contre l’aliénation de rentes est soumise à une procédure longue et complexe. Les règles administratives imposées pour l’acceptation de dons et legs sont assez contraignantes.

Les sanatoriums et préventoriums
La lutte intensive menée contre la tuberculose depuis 1890, conduit à la construction de bâtiments particuliers situés dans la campagne et isolés pour éviter tout risque de contagion : les sanatoriums et préventoriums (1X 143-160). En Corrèze « pays vert », si bien nommé, 3 établissements sont créés : le préventorium de Servières-le-Château, les sanatoriums du Glandier (Beyssac) et Boulou-les-Roses (Ligneyrac).

La maternité départementale à Tulle
La maternité départementale à Tulle (fonds de la préfecture et de la maternité), constitue un ensemble documentaire très intéressant : gestion de l’établissement et enregistrement des accouchées (1X 161-243).

Les asiles d’aliénés
Les asiles d’aliénés (1X 244-350), créés pour la défense de la société au moins autant que pour la guérison des malades, sont régis par la loi du 30 juin 1838 : « chaque département est tenu d’avoir un établissement public spécialement destiné à recevoir et à soigner les aliénés, ou de traiter à cet effet avec un établissement public ou privé ». L’asile de la Cellette, commune de Monestier-Merlines, reçoit les malades de la Corrèze et du Puy-de-Dôme. Quant aux femmes aliénées du département, elles sont dirigées sur l’asile Sainte-Marie de L’Assomption de Clermont-Ferrand.
Deux établissements nommés « asiles » ont une vocation particulière : l’asile Charles Gobert à la Choisne, commune de Mansac, est réservé aux vieillards et l’asile de Rabès, commune de Cornil, à l’origine dépôt de mendicité créé par décret du 22 décembre 1852, est transformé en asile pour vieillards incurables et malades indigents.

Sous-série 2 X Les bureaux de bienfaisance

(43 articles, 3m.l.)

Les bureaux de bienfaisance ont été créés par la loi du 7 vendémiaire an V (7 novembre 1796). Leur rôle essentiel est demeuré jusqu’à nos jours de secourir les indigents ne pouvant bénéficier d’une loi d’assistance obligatoire. Ils centralisent et redistribuent dans le cadre de la commune les générosités des particuliers.
Leurs ressources dans les communes rurales sont insignifiantes. En 1848, des villes telles que Lapleau, Argentat, Mercoeur, Bort et Treignac, sont dépourvues de bureaux de bienfaisance. En revanche, il en existe à Chamboulive et à Soudaine –Lavinadière. En 1854, leurs revenus sont ainsi répartis : 19 disposent de 100 à 250 F par an, 20 de 250 à 500 F par an, 6 de 500 à 1000 F par an, 4 de 1000 à 2000 F par an et 3 de 2000 à 5000 F par an.
Le plan de classement est le même que pour la sous-série 1X : d’abord les affaires générales comprenant le fonctionnement des commissions administratives, les statistiques et la situation financière (2X 1-17), ensuite les dossiers par bureaux (2X 17-43).

Sous-série 3 X Assistance sociale

(529 articles, 36m.l.)

Un rapport du préfet du 9 août 1913 sur la situation sociale du département (1M 99) mentionne que la vie sociale est calme, que la loi d’assistance aux vieillards a apporté un mieux-être chez les cultivateurs âgés mais il note néanmoins que l’application des lois sociales laisse à désirer : « les lois sur l’instruction, l’hygiène, les progrès ruraux, la mutualité, la prévoyance sociale, les habitations à bon marché et d’autres encore qui resteront l’honneur de la Troisième République, ne sont pas d’une application, toujours facile ».
Cette sous-série est la plus volumineuse et après quelques liasses d’intérêt général (3X 1-9), l’assistance à l’enfance en constitue la partie essentielle (3X 10-374).
Le décret du 19 janvier 1811 prévoit qu’un hospice par arrondissement doit désormais recevoir les enfants trouvés. Chacun des établissements devait construire un « tour » où les malheureux enfants devaient être déposés. Le tout était une espèce d’armoire ronde et tournante, posée dans l’épaisseur du mur à l’entrée de l’hospice. Ce système, s’il permettait l’anonymat, ne permettait aucun contact et aucune offre de nature à décourager cet abandon.
La loi du 27 juin 1904 confie « la protection des enfants de toute catégorie et la tutelle des pupilles de l’Assistance publique » au préfet. La préposée des admissions rappelle à la personne qui présente l’enfant les moyens institués par la loi en faveur des mères en difficulté et les met en garde contre les conséquences de l’abandon. Un procès-verbal d’abandon est établi.
Le plan de classement est le suivant ; après les dossiers généraux d’organisation du service (3X 10-24), viennent les dossiers de prise en charge des enfants (3X 25-117) : procès-verbaux « d’expositions », registres matricules et de tutelles, placements en nourrice, mutations, rapports d’inspection, suivis des dossiers individuels des enfants nés de 1890 à 1940 (1X 118-299), l’assistance à l’enfance se terminant par les dossiers de comptabilité (1X 300-374).
L’assistance aux familles : primes à la natalité (3X 375-381), familles nombreuses (3X 382-391), habitations bon marché (3X 392-406), colonies de vacances (3X 407), ne concerne que le XXe siècle.
L’assistance aux malades infirmes et incurables (3X 408-461), commence par l’assistance aux sourds-muets et aveugles, aux idiots (3X 408-422). Il s’agit essentiellement d’admissions dans les institutions nationales : hospice des Quinze-vingts, institution des jeunes aveugles, maisons des sourds-muets de Bordeaux et Chambéry. La loi du 16 vendémiaire an V, avait prévu dans son article 4, que les établissements destinés aux aveugles et sourds-muets resteraient à la charge du « Trésor national ». Ils ont été réunis le 21 février 1841 sous l’autorité du Ministre de l’Intérieur.
L’assistance aux vieillards, infirmes et incurables (3X 425-461) est régie par la loi du 14 juillet 1905 qui fait obligation à tous les hospices de recevoir gratuitement tous les vieillards, infirmes et incurables ayant leur domicile de secours dans la commune où est situé l’établissement.
La Caisse des retraites instituée par la loi du 18 juin 1850, prend le nom de Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, loi du 20 juillet 1886 (3X 462-476) ; les pensions sont majorées par la loi du 31 décembre 1895. Les retraites ouvrières et paysannes (3X 477-505) sont créées par la loi du 5 avril 1910 ; une lettre du commissaire de police au préfet de la Corrèze du 20 juillet 1911 (4M 27) rendant compte de l’accueil fait à cette loi, mentionne que celui-ci est très réservé pour les deux tiers des assujettis, certains même refusant de payer leur cotisation.
L’assistance médicale gratuite (3X 506-525) est imposée par la loi du 15 juillet 1893. Elle oblige l’hôpital à accepter tous les malades qui ne peuvent être soignés utilement à domicile, contre remboursement des frais engagés à la charge de la commune, du département ou de l’état. Le règlement départemental pour l’application de la loi est adopté par le Conseil général le 1 juin 1935. Les dernières liasses de la sous-série concernent l’inspection médicale des écoles (3X 526-528) et les œuvres privées d’assistance et de bienfaisance (3X 529).

Sous-série 4 X Prévoyance sociale

(65 articles, 4, 60m.l.)

Cette sous-série est essentiellement constituée des dossiers de sociétés de secours mutuels (4X 1-52). Le décret du 26 mars 1852 en fixe le cadre juridique en instituant « les sociétés approuvées » sous tutelle de l’état, puis le 1er avril 1898 est proclamée la loi mutualiste considérée comme la Charte de la Mutualité et qui concourt à l’application des premières lois sociales obligatoires ouvrant la voie à la Sécurité sociale. Toutes les sociétés de secours mutuels ont une personnalité civile et les distinctions entre sociétés « libres », reconnues, approuvées s’estompent. Elles couvrent un large éventail de catégories socio-professionnelles : artisans et vieux métiers (ardoisiers, chapeliers, sabotiers, batteurs d’or), sapeurs-pompiers, employés du chemin de fer, instituteurs, mèdecins, sociétés inter-professionnelles, etc…
Les caisses d’épargne (4X 53-63), sociétés d’assurances et coopératives (4X 64-65) complètent la prévoyance sociale.

Sous-série 5 X Assurances sociales

(9 articles, 0, 80m.l.)

Cette sous-série est succincte (5X 1-9), l’essentiel de la législation de Sécurité sociale étant postérieur à 1940. Il s’agit essentiellement d’instructions générales.

Sources complémentaires

Série H dépôt : archives hospitalières déposées (ancienne série H supplément).
– H dépôt 1/1. Hôpital de Beaulieu, 1708-1792.
– H dépôt 2/1. Hôpital de Brive, 1678-1750.
– H dépôt 3/1-100. Hôpital de Tulle, 1500-1940.
– H dépôt 4/1-12. Hôpital d’Ussel, 1534-1817.
– H dépôt 5/1-29. Hôpital d’Uzerche, 1514-1824.
– H dépôt 6/1. Hôpital de Turenne, 1760.
Sous-série 20J : fonds des archives paroissiales.
– 20J 272/16-18. Hôpital de Tulle : baptêmes des enfants trouvés.
– 20J 275/2. Hôpital d’Ussel : baptêmes des enfants trouvés, 1814-1822.
Sous-série 22J : fonds de l’évêché de Tulle.
– 22J/6G3. Aumôneries de l’hospice, maternité et prisons de Tulle, 1823-1886.
– 22J/3K1. Confrérie des dames de l’hospice de Tulle, 1845-1847.
Sous-série 5M : santé publique et hygiène.
Série N : 1N, délibérations du Conseil général ; sous-série 4N, dossiers des bâtiments départementaux : asile de Rabès, maternité, préventorium de Servières.
Série O : dossiers d’administration communale.
Série E dépôt : archives communales, et en particulier la sous-série Q réservée à l’assistance et à la prévoyance sociale.

Archives nationales
F15 262, 281, 309, 337, 372, 383, 416, 422, 426, 430, 597-600. Hospices : administration, secours, biens, enfants trouvés [s.d.]
F15 1393-1394, 1565, 1670, 1771. établissements charitables [s.d.]
F15 2749, 2913, 3117, 3351. Secours aux indigents et sinistrés [s.d.]
F15 3676-3677. Enquête sur la situation des hôpitaux et hospices, Corrèze, 1864.
F15 4007. Pensions aux victimes du 2 décembre, Corrèze, 1881-1906.

Série E – Féodalité, familles, arpentements seigneuriaux. – État civil. – Notaires

Écrit le . Publié dans Archives avant 1800.

Conformément au cadre de classement de 1841, la série E regroupe des fonds disparates, d’importance inégale, dont le minutier des notaires de la Corrèze, fonds ouvert de 1 700 mètres linéaires en 2007, est le principal. Si l’on excepte quelques terriers ou censiers du milieu du XIVe siècle et des actes isolés, les registres de minutes les plus anciennes (dites cèdes) remontent à 1359-1368 (Allassac) et 1401 (Tulle). Les minutiers de Tulle, d’Uzerche, d’Ussel, de Treignac ou de Gimel sont bien conservés à partir du milieu du XVIIe siècle. En règle générale, les minutiers remontent, de façon suivie, à cette même période. En revanche, à l’exception du registre de Pierre Regis (1380) et du minutier Verlhac (fin du XVIe s.), les minutiers de Brive-la-Gaillarde ne débutent qu’à partir de 1730 environ, et partiellement seulement.

Le minutier des notaires est une série particulièrement importante pour la recherche généalogique, les études sur les familles et l’histoire économique et sociale.

Issue principalement des saisies révolutionnaires, la série des titres féodaux et papiers de famille est particulièrement abondante. D’autres titres de famille doivent toutefois être recherchés dans les séries F (fonds d’érudits) et  J (entrées par voie extraordinaire).

À l’exception de la sous-série 2 E (état civil, collection du greffe), la division de la série E en six sous-séries réglementaires (circulaire AD 65-29) n’a pas été effectuée, d’où une discontinuité et interpénétration partielle des titres de famille et des divisions principales du minutier des notaires. La cohérence d’ensemble des sous-séries réglementaires a été restituée dans la présentation qui suit.

Minutier des notaires. Table alphabétique

Titres de famille

Les papiers de famille sont répartis en plusieurs séries constituées successivement : E (1 à 203), suppléments de la série E (245 à 394 et 1190 à 1204) et 1 E : ils sont présentés ici dans l’ordre alphabétique des patronymes. Il convient d’y ajouter les dossiers abondants de la série F et divers fonds de la série J.

Cette série est constituée à la fois de papiers de famille d’émigrés sous la Révolution (E 1-203, 245-394, 1190-1204) et de dons ou d’achats effectués avant la Première Guerre mondiale et dans l’Entre-Deux-Guerres (sous-série 1 E), avant la création de la série J. On y trouve trois ensembles importants relatifs aux Lentillac, barons de Gimel, à la maison de Noailles et à la châtellenie d’Alboy.

On se reportera à la table alphabétique intersérielle des titres de famille.

 

E 1201.            Abrassart, Arcambal, Arche (d’) (1674-1685).

 

E 245.              Abzat (d’) (1558-1768).

 

E 1.                  Albier (1707-1782).

 

E 1190-1199. Alboy (1293-1776).

 

E 2-3, 246.       Antignac (1577-1749).

 

E 247.              Antissac (d’), Arondeau, Arragon, Auberty, Aubisse, Audinot (1628-1777).

 

E 4, 1201.        Aubusson (1636-1687, 1736).

 

E 248.              Audubert, Augier, Aymar, Bacariol, Bachellerie (– et de La) (1591-1787).

 

E 5.                  Baluze (1633-1783).

 

E 6-8.               Bar (de) (1477-1788).

 

E 1201.            Barbazange (1780-1787).

 

E 249.              Bardet, Bardon, Baron, Barrot (de), Bastinhac (1531-1787).

 

E 250.              Bastide (1575-1613).

 

E 251.              Beaudenet (de) (1749-1778).

 

E 252.              Beaufès, Beaune, Beauregard, Belle, Bellet (1594-1774).

 

E 9.                  Beaupoil (1584).

 

E 10.                Beauroire (1751-1789).

 

E 253.              Benne, Bernier, Besse, Besso (del), Beynette (1497-1792).

 

E 11-14.           Bertin, [de Saint-Viance] (1470-1720).

 

E 254.              Beynier, Bezauger, Bigorie (de), Binet (1627-1720).

 

E 255.              Blanc, Blanchet, Blondel, Boissi (de), Bonnélie, Bonneval (de), Borderye (1596-1790).

 

E 15-19, 1201. Boisse (de) (1619-1789, 1733).

 

E 20.                Bonnet (1646-1784).

 

E 21.                Bonnot (de) (1669-1786).

 

E 256.              Bordes, Bosredon, Boucheron (du), Boulle, Boullet (1597-1771).

 

E 257.              Bourgeade, Bourre, Bousquet (1667-1788).

 

E 22.                Boutang (de) (1778-1786).

 

E 258.              Brach (de), Braconat (de), Bramel, Breuil, Brival (1325-1786).

 

E 259.              Brivezac (de), Brosse, Broussard, Brun, Brunarie (1598-1742).

 

E 1201.            Brossard (de) (1730-1733), Brouage (1788-1790).

 

E 23.                Bruchard (de) (1776-1782).

 

E 24.                Brune (1664-1690).

 

E 260.              Brune, Brunet, Brux, Buge, Buisson, Bunisset (de) (1621-1753).

 

E 1201.            Bulfe (de) (XVIIIe s.).

 

E 261.              Burg (1692-1756).

 

E 25.                Cabanis (1658).

 

E 262.              Cabanis, Carbonnières (de) (1452-1780).

 

E 26.                Calvimont (de) (1620-1712).

 

E 263.              Carmantran, Castelnovel (de), Cayssac (de), Ceron (de), Cenier (de), Chabaniel, Chaigneau (1525-1793).

 

E 264.              Chabanes (1639-1690).

 

E 265.              Chabrouillye (de La), Chalin, Chalvière (de), Chaminan, Chamoulaud, Champalimaud, Chanac (de) (1349-1779).

 

E 27.                Chambon (1707-1746).

 

E 266.              Chancelier, Chargie, Chassaignac (1580-1789).

 

E 267.              Chantarel (1532-1565).

 

E 28.                Charlus (1769-1789).

 

E 268.              Chassaigne, Chassaing, Chastaigne, Chastaing, Chaumareix (de), Chaumeil (de) (1605-1787).

 

E 29.                Chastaing (1620-1667).

 

E 269.              Chaufrugal, Chauzas, Chiniac, Chivialle (de), Chouchet, Choussade, Clédat (1647-1787).

 

E 30.                Chaveroche (de) (1774).

 

E 31.                Clary (de) [Saint-Angel] (1242 [copie]-1790).

 

E 270.              Clédière, Closange, Cluzan (de), Coignac (de), Combes, Combet (1612-1732).

 

E 32.                Combarel (de) (1336-1789).

 

E 33.                Comborn (1298).

 

E 271.              Conchon, Corbier (de), Cortial (1685-1790).

 

E 34.                Corn (de) (1640-1779).

 

E 35-37, 272.   Cosnac (de) (1539-1791, 1755-1767).

 

E 273.              Coste, Couderq, Cournil, Cousty, Crozat (1612-1783).

 

E 1202.            Coudert (1700).

 

E 274.              Dalmay, Dalvy, Damarzy, Damas (de), Damazac (1625-1762).

 

E 38.                Dambert (1597-1670).

 

E 39-40.           Darche (1577-1792).

 

E 275.              Dardonneau, Dartois, Daubigny, Dautefort (1650-1754).

 

E 41.                Darluc (1587).

 

E 277.              David, Debernard, Debesse, Decoux (1568-1777).

 

E 42, 277.        David [de Lastours] (1773, 1789).

 

E 43.                Decoux (1597-1789).

 

E 44.                Debeaune (1763-1788).

 

E 45.                De Fieux (1746).

 

E 46.                De Gain (1505-1782).

 

E 278.              Deguilhem, Delbos, Delbort, Delfau, Delmoux, Delpy, Delpit (1570-1792).

 

E 47.                Delmas (1694-1783).

 

E 48.                Delpeyron (1789).

 

E 279.              Demichel, Deprés, Desprès, Dessus, Destang, Diousidou, Dolier, Dubatut (1587-1762).

 

E 49.                Deyzac (1737-1789).

 

E 50.                Dubac (1757-1786).

 

E 51, 280.        Dubois (1732-1769 et 1644-1768).

 

E 281.              Dubost, Duboys, Ducham, Ducoudert (1612-1788).

 

E 52, 281.        Dubousquet (1693-1781, 1684).

 

E 53.                Dubreuil (1695-1731).

 

E 54.                Dufaure (1781-1789).

 

E 64.                Dufraysse (1651).

 

E 55.                Dugarreau (1590-1701).

 

E 56.                Dugriffollet (1620-1640).

 

E 282.              Duléry, Dumas, Dumon, Dumyrat, Dupuy (1627-1773).

 

E 57-61.           Dumas [plusieurs familles] (1643-1788).

 

E 1202.            Dumond (1787).

 

E 62.                Dupuy (1760-1789).

 

E 63.                Durand (1724-1788).

 

E 283.              Durieux, Duroux, Duroy, Dusolier (1603-1750).

 

E 284.              Dussaudie, Dusser, Dussol, Duverdier (1715-1789).

 

E 285.              Ernault (1765-1766).

 

E 286.              Escorailles (d’), Espagnac (d’), Espeyrat, Estradoux, Eybrail (1543-1767).

 

E 287.              Faïolle (de), Farges, , Farges (de) (1647-1787).

 

E 65.                Faucon (1593-1715).

 

E 288.              Faugeras, Faugeron, Faurye, Faugeyron, Favars (de), Faye (1643-1780).

 

E 66-69.           Faÿ (de) [de Lestranges] (1406-1772).

 

E 70-75, 289.   Felletz (alias Feletz) (de) (1498-1789, 1614-1790).

 

E 290.              Félines (de), Fieux, Firmigier, Fougeyron (1610-1770).

 

E 76, 290.        Fénis (1620-1788, 1687-1735).

 

E 1202.            Ferrières (1727-1729).

 

E 77.                Fonmartin (1688-1710).

 

E 78.                Fontanges (de) (1734).

 

E 291.              Foulhoux, Fourg, Fraysse, Freysselines, Freyssinges (de), Friquet, Froidefond, Froment (1611-1752).

 

E 293.              Gains (de), Galarue, Gardouch, Gasquet (de), Gautier (1580-1778).

 

E 294.              Gautier de La Faye (1678-1768).

 

E 295.              George (de), Gibanel (de), Gilibert, Gimel (de), Giraud, Giraudès, Goudounesche (1608-1785).

 

E 79.                Geouffre (de) (1650-1787).

 

E 80.                Giguet (1737-1789).

 

E 1202.            Gimel (de) (1429-1605) ; voir aussi Lentillac (de).

 

E 81.                Gimel-Lespinat (1732-1788).

 

E 295.              Goudon, Goutte, Gramond, Grandchamp, Gratadour, Groffier (1606-1788).

 

E 82.                Green (           1573-1789).

 

E 295.              Grivel (1750).

 

E 296.              Guiche (de La) [seigneurie de Maignac] (1600-1621).

 

E 297.              Guilhaumaud, Guilhaume (de), Guirande, Guitard, Guodriol, Guy  (1477-1751).

 

E 83.                Harcourt (de) (1747).

 

E 298.              Hautefort (d’) [baronnie de Saint-Chamans] (1601-1786).

 

E 299.              Hautefort (d’), Hannicque, Hugon (1620-1781).

 

E 84.                Hugon (1679-1785).

 

E 300.              Imbert, Jabiol, Jardel, Jarrige, Jarrige (de) (1565-1790).

 

E 85.                Jaucen (1655-1789).

 

E 301.              Jaucen de La Geneste, Jayle, Joubert, Jouffre (ou Geouffre), Jounhac, Joussineau (1527-1727).

 

E 86.                Joussineau (1751-1792).

 

E 302.              Jouvenel, Juillac (de), Julliard, Jumillac (1662-1787).

 

E 303.              La Bachellerie (de), Labarde, Lableynie (de), Lacaze, Lachapelle (1466-1789).

 

E 87.                Lachapelle (1777).

 

E 88.                Lachaulx (1618-1690).

 

E 89.                Lachièze (de) (1591-1683).

 

E 304.              Lacombe, Lacondonnie (de), Lacoste (de) (1621-1778).

 

E 1202.            Lacroix (1742).

 

E 305.              Lacroix (de), Lardoire (de), Lafagerdie (de), Lafeuilhade (de) (1690-1789).

 

E 90.                Lafageardie (de) (1717-1789).

 

E 306.              Lafiliolie (de), Lafon, Lafon (de), Lafont (1675-1791).

 

E 1202.            Lafont (1783).

 

E 91.                Lagarde (de) (1784-1785).

 

E 1202.            Lagarde de Ceyrat (1730-1739).

 

E 307.              Lagarde, Lagarde (Melon de), Lagrange, Lajouanie (de) (1436-1766).

 

E 92.                Lagaye (de) (1572-1789).

 

E 308-310.       Lajugie (1470-1790).

 

E 93.                Lamajorie (de) (1764-1782).

 

E 94.                Lamotte [de Roffignac] (1624-1711).

 

E 311.              Lansade (de), Lanteuil (de), Lapersonne (de), Lapeyre, Laplace (1595-1782).

 

E 95-99, 312.   Lapoire (1561-1666, 1579-1687).

 

E 100.              Lapomelie (1765-1780).

 

E 101.              Laporte (1558-1694).

 

E 313.              Laporte (de), Laribardière (1515-1778).

 

E 102.              Laramade (de) (1751-1789).

 

E 314.              Laroche (1580-1720).

 

E 103.              Larochaymon (de) (1779-1789).

 

E 104.              Larochefoucauld (de) (1584-1700).

 

E 315.              Laroque (de), Laroussille, Lassalle, Lascoux, Laselve, Lasserre (de) (1688-1791).

 

E 316-317.       Lasteyrie (de) (1603-1786).

 

E 105.              Lastic (de) (1757-1785).

 

E 318.              Latour, La Tour d’Auvergne, Latreille de Lavarde, La Trémoïlle (1627-1751).

 

E 106.              Latreille (1712-1790).

 

E 319.              L’Audouin, Laurans, Lausane, Lauthonie (de) (1585-1765).

 

E 1202.            Laval (1789).

 

E 320.              Laval (de), Lavalette, Lavareille (de), Lavaux (1685-1785).

 

E 108, 320.      Lavaur (de) (1758-1786, 1327 et 1560 [copies]).

 

E 321.              Lavergne (de), Lavialle (de), Lavillate (de), Lémotyes (1331-1772).

 

E 107.              Lavialle (1746-1788).

 

E 322-333.       Lentillac (de) : titres de famille, hommages, reconnaissances, procès (1356-1790).

 

E 109-110, 334. Léonard (de) (1643-1765, 1619-1738).

 

E 111.              Lescot (de) (1609-1709).

 

E 112, 1203.    Lespinasse (de) (1766-1788, 1502-1659).

 

E 335.              Lestang (de), Levraud, Lévis-Ventadour (de), Leymarie, Lidon (1573-1787).

 

E 113.              Leymonerie (de) (1769-1785).

 

E 114.              Ligonac (1574-1643).

 

E 115.              Limoges (de) (1563-1785).

 

E 336.              Lombard, Loménie, Loubeix, Loubriac, Loumeuch (1671-1789).

 

E 1203.            Longuejot (1541).

 

E 116.              Loumeux (de) (1588-1612).

 

E 337.              Loumond (1654-1659).

 

E 117, 337.      Loyac (de) (1706-1784, 1618).

 

E 118, 337.      Lubersac (de) (1757-1789, 1682).

 

E 337.              Lunard (1786).

 

E 338.              Madesclaire, Maillard, Mailler, Maisonneuve, Malauze (1613-1785).

 

E 342.              Majumelle ou Magimel (1714).

 

E 119, 339.      Maleden[t] (de) (1632-1788, 1732-1770).

 

E 340.              Mallapeyre (de), Malquat, Manthe (1635-1740).

 

E 1203.            Manent (XVIIIe s.).

 

E 341.              Manuby, Mareis, Marty (de), Mas (1598-1785).

 

E 120.              Mary (1657-1770).

 

E 342.              Masson de Saint-Félix (Le), Mathieu, Mathon (1637-1782).

 

E 343.              Maumont (de) (1681).

 

E 121, 343.      Maussac (de) (1748-1792, 1771).

 

E 343.              Mayaudon, Mazin (1641-1663).

 

E 1203.            Mazaurie (La) (1731).

 

E 344.              Maze (1549-1602).

 

E 345.              Meallet de Fargues, Melon, Mercier, Mérignac de Boys (1617-1783).

 

E 122.              Mercier (1620-1693).

 

E 123.              Mérigonde (de) (1730-1750).

 

E 124.              Métivier (de) (1681-1783).

 

E 346.              Meyjounade, Meynard, Michel, Miramont (de), Miramond (de) (1606-1775).

 

E 125.              Meyvière (de) (1770-1785).

 

E 126.              Miallet (de) (1766).

 

E 127.              Michel (1747-1790).

 

E 347.              Mirandol (de), Monamy (de), Monanges, Moncorrier, Monestier, Mongaluy, Montagnier (1524-1777).

 

E 128.              Monfrabeuf (de) (1482-1512).

 

E 348.              Mont (du), Montaignac, Montboissier (de), Monteil, Monteilh, Monlouis (XVIe s.-1781).

 

E 349.              Montmège, Moritz (de), Mornac, Mougenc de Saint-Avid, Moulinier, Moumaur, Musac (1618-1788).

 

E 129.              Murat (de) (1764-1787).

 

E 130.              Myrat (1616-1617).

 

E 350.              Nadieux, Nauche, Naudin, Nègrerie, Noailhe (1633-1703).

 

E 131.              Nayne (1677-1783).

 

E 132.              Nicolas (de) (1620-1752).

 

E 133.              Nicolet (1768-1785).

 

E 134-143, 351-360, 1200.      Noailles (de) (1251 [copie]-1790, 1277-1789, 1774-1787).

 

E 144-150, 361. Noiret (1505-1789, 1485-1730).

 

E 362.              Nouvillar (de), Pandrinhes, Parriche, Pasquet-Laroche (1666-1768).

 

E 151.              Parel (de) (1748-1788).

 

E 363.              Pegnol, Pellegry, Pénières-Delzor, Perrier, Péronne, Peynière (1579-1773).

 

E 1204.            Pénières-Delzor (1764).

 

E 364.              Perroussie, Personne (de), Peyrac de Jugeals, Peyron (1504-1738).

 

E 152.              Pesteil (de) (1355-1688).

 

E 153.              Peyrusse [alias Pérusse] (de) (1740-1781).

 

E 365.              Pierretaillade (de), Pignot, Planchard (de), Plantadis, Plas (de), Plasse (1600-1789).

 

E 154.              Pingrieux (1781-1791).

 

E 366.              Poget, Polverel, Pommier (de), Pons (de) (1553-1737)

 

E 155, 366.      Pompadour (de) (1633-1670, 1446[copie]-1690).

 

E 367.              Pontic, Polverel, Pradier, Prouhet (de) (1527-1776).

 

E 156.              Pouthe (de) (1780-1792).

 

E 157-158.       Pradel (            1756-1792).

 

E 159.              Prallat (de) (1476-1635).

 

E 160, 367.      Puyhabilier (1757-1792), Puyhabilié (1772).

 

E 367.              Queyreaulx (1646-1692).

 

E 368.              Rabanide (de), Raffaillac, Rastoys, Ravel (1680-1762).

 

E 369.              Rebière, Regaudie, Reymond, Reynal, Reynaudie (de La) (1443-1768).

 

E 1204.            Reyjal (1784).

 

E 370.              Rigal, Rigaudie, Rignac, Rivière (1482-1725).

 

E 1204.            Rigaudie (1664), Rivière (1553).

 

E 161.              Rignac (de) (1629-1689).

 

E 162.              Rilhac (de) (1540-1650).

 

E 1204.            Rioux (1788).

 

E 371.              Roche, Roche (de), Rochechauvel (de), Rochon (1564-1790).

 

E 372.              Rodarel, Roger (de), Rogomond (1647-1778).

 

E 373.              Rohan (de) [baronnie de Donzenac] (1346-1760), Rondel (1715).

 

E 374.              Roquet d’Estresse (1646-1766).

 

E 375.              Rouby, Rouchon (de), Roumanet, Roupeyroux (de), Roussaux, Roussie (1627-1778).

 

E 376.              Roussillon, Roux de Lusson, Royère (de), Ruben (1617-1789).

 

E 377.              Sabatier Sage, Sahuguet (1541-1779).

 

E 163-164, 378. Saige (1611-1693, 1610-1691).

 

E 165-166, 379. Saillant (du) (1543-1788, 1651-1664).

 

E 167.              Saint-Aignan (de) (1563-1579).

 

E 379.              Saint-Chamans (de), Saint-Exupéry (de), Saint-Hilaire (de) (1421-1787).

 

E 168.              Saint-Martial ou Saint-Marsal (de) (1580-1782).

 

E 380.              Saint-Marsal (de), Saint-Marsault (de), Saint-Maur (de) (1620-1774).

 

E 381.              Saint-Supéry, Salamond, Salagnac (de) (1457-1777).

 

E 1204.            Saint-Victour (de) (1734), voir aussi Fénis (de).

 

E 169-170, 382. Salès (de) (1604-1790, 1626-1766).

 

E 383.              Salle, Salviat, Sapientis, Sarrazin (de) (1505-1749).

 

E 1204.            Sapientis (1715).

 

E 384.              Saule, Saulieyre, Savignac, Seneyrole (1430-1676).

 

E 1204.            Sauveterre (de) (1710).

 

E 171-173.       Savignac (1533-1755).

 

E 174.              Sclafer (de) (1655-1781).

 

E 175, 1204.    Selve (de) (1778-1787, 1561).

 

E 385.              Siauve, Soleilhavoup, Soulhac (de) (1664-1789).

 

E 176-194.       Soudeilles (de) (1300-1789).

 

E 195.              Sourzac (1675-1793).

 

E 196, 385.      Sudrie (1605-1627, 1614).

 

E 386.              Tenez, Ternat, Teyssier, Thévenot, Tournadour (1552-1786).

 

E 197.              Testut (1715-1792).

 

E 1204.            Thian (de) (1495).

 

E 198.              Thomas (1783).

 

E 387.              Tournemire (de), Tournier, Touron, Trech, Trensoutre, Treuil (1597-1790).

 

E 199.              Treilhard (1659-1781).

 

E 200, 388.      Turenne (vicomtes de) (1672-1734, 1478-1611), Turenne (de) (1775).

 

E 201.              Ussel (d’) (1389).

 

E 389.              Vachon, Valadier, Valen, Vallon (du) (1569-1720).

 

E 390.              Vareille, Vauzou, Vedrenne, Veilhan (de), Ventadour (de), Ventejoul (1565-1738).

 

E 1204.            Ventadour (de) [châtellenie de Sérilhac] (1517).

 

E 391.              Vergne (de) (1639).

 

E 392.              Vergne, Verliat, Veyriras, Viallaneys (1595-1771).

 

E 202.              Verlhac (de) (1628-1775).

 

E 1203.            Veton (1573).

 

E 203, 393.      Vielbans (de) (1603-1699, 1685-1783).

 

E 394.              Viers (de), Villemontée, Vincent, Vitrac, Vouliou, Yssartier (1580-1787).

 

Sources complémentaires

 

 

 

 

Archives départementales de la Corrèze

 

            La plupart des fonds d’érudits comportent d’importants dossiers de titres de famille, en particulier le fonds Clément-Simon (voir série F). Par ailleurs, les papiers de famille entrés depuis 1944 sont conservés dans la série J.

 

 

 

 

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques

 

Série E titres de famille

 

E 600-881. Titres de familles concernant le Périgord et le Limousin.

 

 

 

 

Raymond, Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Basses-Pyrénées. 5e livraison, Paris, 1866, p. 165-227.

 

 

 

 

Archives nationales

 

M 490-492.      titres généalogiques de la maison de Noailles, [1107] 1295-1755.

 

R2 37-49.          titres historiques et généalogiques des vicomtes de Turenne et des seigneurs de
La Tour, XIIIe-XVIIe s.

 

111 AP.           Archives Noailles.

 

Correspondance, papiers de famille et titres de propriété, XIIIe-XIXe s.

 

117 AP.           Papiers Treilhard.

 

Archives de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810), originaire de Brive, ministre plénipotentiaire auprès du congrès de Rastadt, 1795-1804.

 

145 AP.           Papiers Dubois.

 

1. Épaves des papiers du cardinal Dubois (1656-1723).

 

2. Dossiers de Joseph, son frère, maire et lieutenant général de police de Brive, puis
directeur général des ponts et chaussées, 1693-1750.

 

3. Famille Dubois, XVIIe-XIXe s.

 

179 AP            Papiers Brune, maréchal de France, né à Brive.

 

273 AP            Archives Rohan-Bouillon

 

archives familiales des familles de la Marck et de La Tour d’Auvergne, vicomtes de Turenne.

 

274 AP                Papiers Bouillon

 

2. Branche aînée des La Tour d’Auvergne, 1590-1790.

 

315 AP            Papiers d’Assailly, Dubois et d’Espagnac

 

1, 2, 8. Famille d’Assailly et cardinal Dubois, 1634-1898.

 

3 à 7. Famille d’Espagnac et familles alliées et terres, notamment Brive, Pompadour,
Turenne, XVIIe-XIXe s.

 

 

 

 

Archives municipales de Brive-la-Gaillarde

 

. Série S : en particulier familles Brune, Le Clere, Treilhard.

 

 

 

 

Bibliothèque nationale de France

 

. Département des manuscrits

 

Fonds du Cabinet des titres (archives des généalogistes du roi), manuscrits divers.

 

Titres féodaux

Cette division de la série E n’a pas été constituée en Corrèze. Voir toutefois la section Arpentements seigneuriaux.

Arpentements seigneuriaux

Les palpes ou arpentements seigneuriaux sont des documents fiscaux, établis par des notaires et arpenteurs, destinés à évaluer les revenus des terres et à asseoir les droits seigneuriaux dûs par les tenanciers (rentes foncières généralement en nature). Ils constituent une forme primitive de cadastre et sont souvent liés à la réaction seigneuriale de la seconde moitié du XVIIIe siècle. Ces documents fonciers doivent être rapprochés des états généraux des fonds établis sur la demande de l’intendant (série C).

Ils sont classés dans l’ordre alphabétique des paroisses puis par tènement.

E 1156. Alleyrat (1772).

 

E 1157. Barsange d’Ambrugeat (1778).

 

 

 

E 1158-1159. Bassignac-le-Haut (1759-1761, 1760-1762).

 

 

 

E 1160-1161. Champagnac-la-Noaille (1746-1753, 1779).

 

 

 

E 1162. Chirac (1605).

 

 

 

E 1163-1164. Cornil (1748-1751, 1747-1751).

 

 

 

E 1165. Darnetz (1774).

 

 

 

E 1166. Darazac (1761).

 

 

 

E 1167. Eyrein (1744).

 

 

 

E 1168. Forgès (1752).

 

 

 

E 1169. Gros-Chastang (1743).

 

 

 

E 1170. Jardin (le) (1779).

 

 

 

E 1171. Ladignac (1750-1751).

 

 

 

E 1172. Lafage (1766-1769).

 

 

 

E 1173. Lagarde (1753-1756).

 

 

 

E 1174. Lamazière (1763).

 

 

 

E 1175. Latronche (1777).

 

 

 

E 1176. Laval (s.d.).

 

 

 

E 1177-1178. Marcillac-la-Croisille (1756-1770, 1720-1775).

 

 

 

E 1179. Moustier-Ventadour (1723-1754).

 

 

 

E 1180. Roziers (1752).

 

 

 

E 1181. Soursac (1780).

 

 

 

E 1182. Sainte-Fortunade (1664-1751).

 

 

 

E 1183. Saint-Hippolyte (1750).

 

 

 

E 1184. Saint-Martial-de-Gimel (1766).

 

 

 

E 1185. Saint-Maur-la-Roche (1749).

 

 

 

E 1186. Saint-Merd-de-Gimel (1767-1778).

 

 

 

E 1187. Saint-Pardoux-la-Croizille (1749-1761).

 

 

 

E 1188. Saint-Yrieix-le-Déjalat (1751).

 

 

 

E 1189. Ussel (1772).

 

 

 

Sources complémentaires

 

 

 

 

 

Archives départementales de la Corrèze

 

 

 

 

 

.

 

Série C

(palpes, arpentements seigneuriaux, états généraux des fonds)

 

C 228-243, C 258, C 274, C 274 bis, C 1983-1990 palpes, arpentements, départements ou cotisations, fin XVe-fin XVIIIe s.

 

 

 

C 257, C 259-273, états généraux des fonds, 1740-1786.

 

2E – Registres paroissiaux et d’état civil

 

L’ordonnance de Villers-Cotterêts (août 1539) avait prescrit la tenue par le curé de chaque paroisse de registres des baptêmes. L’ordonnance de Blois de mai 1579 avait étendu la mesure aux actes de mariages et de sépultures.

 

 

 

L’obligation de tenir les registres en double exemplaire, dont un devait être déposé au greffe de la juridiction, fut instituée par l’ordonnance civile de 1667 (ou code Louis). Ce n’est toutefois qu’en application de la déclaration royale de 1736 que cette disposition fut systématiquement mise en œuvre dans le Bas-Limousin.

 

 

 

Les registres paroissiaux les plus anciens de la Corrèze (cf. série E dépôt) sont ceux d’Ayen (1552) et de la paroisse Saint-Julien de Tulle (1559-1560). Toutefois, la collection du greffe débute à des dates sensiblement plus tardives (vers 1680, voire 1737).

Pour des raisons pratiques, jusqu’en l’an X (1802), les collections de registres paroissiaux et d’état civil des 289 communes de la Corrèze (série E dépôt) et du greffe (sous-série 2 E) ont été numérisées de façon complémentaire, commune par commune, dans l’ordre chronologique des registres.

 

 

 

Pour la période antérieure à la laïcisation de l’état civil en 1792, les registres comportent des actes de baptêmes, de mariage et de sépultures. Ils sont généralement reliés en cahiers annuels cotés et paraphés par le premier magistrat de la juridiction (lieutenant général de la sénéchaussée). Après 1792, ce sont des actes de naissance, mariage et décès ainsi que des tables décennales et des publications de mariages regroupés en registres, en principe par décade.

 

 

 

On notera qu’en l’an VII, les actes de mariages étaient transcrits au chef-lieu de canton.

 

 

E – Notaires

Historique des versements

À partir de 1882, les notaires de Tulle ont commencé à déposer leurs minutes de façon très scrupuleuse. La même année, Maître Louis Juge, notaire à Donzenac, a déposé des minutes de Sadroc et  Donzenac. En  1887, Maître Forestier, notaire à La Chapelle-Spinasse, a déposé tous les actes de son étude antérieurs à 1789 ; Maître Audouze, notaire à Meymac, a fait de même.

 

Les versements se sont ensuite succédé de façon régulière jusqu’à nos jours ; rappelons, à cette occasion, que la loi sur les archives du 3 janvier 1979 a donné le statut d’archives publiques aux minutes notariales. Le dernier versement d’un minutier ancien (Cublac) a été effectué en juin 2004. À ce jour, la quasi-totalité des études ont effectué le versement de leurs minutes jusque vers 1890 (exceptés les minutiers perdus ou détruits).

 

Fonds conservés

 

Dates extrêmes : [1359-1368, 1380], 1401 (E 492)-1927 (E 12862)

On ne déplore pas de lacunes importantes liées à des sinistres tels qu’incendies ou inondations, dans la période contemporaine. Les lacunes sont essentiellement liées à l’application plus ou moins tardive selon les lieux des dispositions de l’ordonnance de Villers-Cotterêts d’août 1539 (obligation de conservation des minutes) et à des conditions de conservation variables dans les études elles-mêmes.

 

Compte tenu du maintien durable dans la province du Bas-Limousin de trois principautés importantes (Turenne – rattachée au domaine royal en 1738, Ventadour et Comborn puis Pompadour), les notaires seigneuriaux sont représentés dans une proportion importante (59 notaires « subalternes » sur 240 notaires étaient recensés dans le Bas-Limousin en 1789).

 

Bien que le Bas-Limousin fût pays de droit écrit, de tradition méridionale, les protocoles (registres) et les répertoires sont relativement peu nombreux.

Les actes les plus anciens, qualifiés de cèdes, sont rédigés en latin (XIVe– début XVIe siècle), mais la plus grande partie des minutes est en français. Quelques terriers anciens (XIVe-XVe siècles), conservés hors des minutiers (série F fonds d’érudits, série J…), sont écrits en langue limousine.

 

Instruments de recherche

 

Répertoires imprimés* ou dactylographiés, table alphabétique des notaires par résidence.

 

 

Vayssière (Augustin), Hugues (Adrien), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Corrèze. Archives civiles. Séries B, C, D, E (supplément), t. III, Tulle, 1889, Série E, Notaires royaux et apostoliques, pp. 29-33 (E 204-244) ; Notaires et tabellions, pp. 43-345 (E 395-E 1204).

 

 

Tintignac (François), Répertoire numérique des minutes notariales, Tulle, 1951 [avec tables] (E 1559-3541, E 3542-4284).

 

Répertoires numériques dactylographiés (E 1205-1558, E 4285-19390), par Claudette et Marie-Thérèse Lagarde, Guy et Gilles Quincy, Martine Borgeais et Christelle Brette, 1978-2006.

 

Bibliographie

 

 

Archives en Limousin, n° 3, 1993 (numéro spécial consacré aux actes notariés), p. 6-9 et article de Marguerite Guély relatif aux minutiers de la Corrèze, p. 25-26.

 

 

 

Quincy (Gilles), « Les notaires du Bas-Limousin en 1789 », Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze, t. XCVI, 1993, p. 110-143 (tableaux des résidences, qualités).

 

 

 

Sources complémentaires

 

Archives départementales de la Corrèze

 

a) Sous-série 8 U :

 

répertoires des notaires de la Corrèze (1800-1940).

 

b) Série F fonds d’érudits :

 

2 F 18 livre de raison de Pierre, autre Pierre et Michel Terrade, notaires à Chaumeil et Freysselines (1548-1685).

 

5 F 71 minutes de Me Jean Dufaure, notaire à Saint-Martin-la-Méanne (1759-1760).

 

6 F 78 fragment de terrier en langue limousine provenant vraisemblablement de la famille de Lastours (1430-1900).

 

c) Série J fonds privés :

 

24 J 1-42 fonds Jean Melon : dossiers de clients de l’étude de Maître Sylvain Margery, notaire à Saint-Paul (1905-1940).

 

43 J 1-26 fonds Léonard Rigal : titres de famille, dossiers de clients, procédures, expéditions, correspondance de Léonard Rigal, notaire ducal à Neuvic (1727-1782).

 

44 J 1-27 fonds Henri Ceyrac : dossiers de clients, titres de famille, procédures, expéditions, correspondance, des études de Paul Lacroix, Edouard Blanc et Paul Ceyrac, à Meyssac (1605-1982).

 

45 J 1-30 fonds Choriol, notaires royaux à Eygurande : dossiers de clients, titres de famille, procédures, expéditions, correspondance (1553-1829).

 

 

 

 

d) Sous-série 1 Mi microfilms de complément :

 

1 Mi 29 (R 1) registre d’un notaire non identifié de Turenne, 1505-1508 (Paris, BNF, ms. lat. 10009)

 

1 Mi 178 (R 1) minutes de contrats passés par Négelle à Turenne, 1533-1561  (Paris, AN, Q1 146*31)

 

1 Mi 215-216 minutes de Jean Legate, notaire royal à Bellechassagne, 1470-1490 et 1575-1576 (Paris, AN, ZZ1 35 et 36)

 

1 Mi 217-220 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1470-1498 (Paris, AN, ZZ1 493-496)

 

1 Mi 224-230 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1478-1510 (Paris, AN, ZZ1 497-503)

 

1 Mi 235-238 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1480-1513 (Paris, AN, ZZ1 504-507)

 

1 Mi 241-243 minutes d’Etienne de Roddes, notaire royal à Turenne, 1491-1523 (Paris, AN, ZZ1 508-510)

 

1 Mi 244-245 minutes de Nagelle, notaire royal à Turenne, 1513-1541 (Paris, AN, ZZ1 511-512).

 

1 Mi 251 (R 1) terrier de Saint-Viance, 370 p., 1321-1750 (arch. Eymard de Lasteyrie).

 

1 Mi 256 (R 1) Notaires, Corrèze. – Enregistrement des nominations et cessation de fonctions, an XII-19.. (Paris, AN, 244  Mi* 3, 18)

 

1 Mi 260 (R 1-2) Notaires de la Corrèze, an XI-1817 (Paris, AN, BB10 231-2).

 

 

 

Archives nationales

 

 

 

– Série Q Domaines séquestrés. – Fonds de la vicomté de Turenne

terriers (XVe-XVIIe siècles) : Q1 137* (Ussel), Q1 139* (vicomté de Pompadour, Meyssac), Q1 146*31 (Turenne), Q1 1512 (divers).

Z2 4373-4378.      Turenne (vicomté de). Contrats et extraits reçus par Sclafer, notaire et greffier du
domaine. 1590-1623.

 

ZZ1 35-36.             Bellechassagne. Minutes de Jean Legate, notaire royal.1569, 1575. (cf. 1 Mi
215-216).

 

ZZ1 493-512.        Turenne. Minutes d’Etienne de Roddes et de Nagelle, notaires royaux.1470-1541. (cf. 1 Mi 217-220, 224-230, 235-238, 241-245)

Bibliothèque nationale de France

 

 

 

. Département des manuscrits

lat. 10009.             registre d’un notaire non identifié de Turenne, 1505-1508 (Cf. 1 Mi 29).

 

lat. 17749.             fragment d’un registre de notaire de Turenne, 1505.

Archives départementales de la Haute-Vienne

 

 

 

4 E Notaires

 

Minutiers de Chamberet et Meilhards.

 

Minutier des notaires. Table alphabétique

Série Y – Établissements pénitentiaires (1800-1940)

Écrit le . Publié dans Archives de 1800 à 1940.

    La série Y , réservée aux établissements pénitentiaires, se compose de deux fonds distincts : les dossiers en provenance de la préfecture et les archives des établissements pénitentiaires : maisons d’arrêt de Brive et de Tulle.
    Le classement n’est pas encore effectué aux archives départementales de la Corrèze. Les maisons d’arrêt de Tulle et Brive ont versé leurs archives, le 6 novembre 1984 pour Tulle et le 11 juillet 1985 pour Brive. Les bordereaux établis permettrent de connaître la teneur des fonds, mais en tout état de cause, les documents n’ayant fait l’objet d’aucune numérotation ou cotation, ne peuvent être communiqués au public en l’état actuel.

Sous-série 1 Y Fonds de la préfecture

  (6 m. l.)

        4 m.l. sont en vrac et n’ont fait l’objet d’aucune analyse.
        2 m. l. sont cotés provisoirement Y 1-31. Ils concernent le dépôt de mendicité de Rabès (commune de Cornil), créé par décret du 22 septembre 1852 : administration et gestion (1847-1908).

Sous-série 2 Y Fonds des établissements pénitentiaires

  (6 m. l.)

        4 m.l. sont en vrac et n’ont fait l’objet d’aucune analyse.
        2 m. l. sont cotés provisoirement Y 1-31. Ils concernent le dépôt de mendicité de Rabès (commune de Cornil), créé par décret du 22 septembre 1852 : administration et gestion (1847-1908).

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze :
    5 K 163. Conseil de préfecture : prison de Brive, 1904-1910.
    4 M 290-306. Condamnés surveillés et interdits de séjour.
    4 N. Bâtiments départementaux.
    Série U. Justice, 1800-1940.
    1 V. Aumôniers dans les prisons, 1888-1905.
    22 J/GG 3. id., 1823-1886.
    1 X 266-283. Transformation du dépôt de mendicité de Rabès (commune de Cornil) en asile départemental pour vieillards incurables et malades indigents (loi du 14 juillet 1905).
    1 Z. Archives de la sous-préfecture de Brive.

Archives nationales :
    Série F 16
        F 16 123. Mouvement et dépenses des prisons, Corrèze, 1808-1817.
        F 16 643-644. Prisons des départements : établissement, entretien, 1791-an IX.
        F 16 1075. Dépôts de mendicité, Corrèze, 1808-1813.

Série G – Clergé séculier

Écrit le . Publié dans Archives avant 1800.

15 articles –  4,1 m.l.

Jusqu’en 1317, année de la création par démembrement de l’évêché de Tulle, le Bas-Limousin était tout entier englobé dans le vaste ressort de l’évêché de Limoges. Dès lors et jusqu’à la Révolution, 52 paroisses – de la mouvance de l’abbaye Saint-Martin de Tulle et de la Xaintrie – ont composé le ressort du diocèse de Tulle créé par Jean XXII. Du fait de cette réalité administrative, d’importantes archives relatives aux paroisses et chapitres de l’actuel département de la Corrèze se trouvent conservées aux Archives départementales de la Haute-Vienne.

Les archives médiévales et modernes du diocèse de Tulle n’ont été conservées que partiellement : elles se trouvent en majeure partie dans la série G, issue des confiscations révolutionnaires, mais aussi pour une petite fraction dans le fonds de l’association diocésaine de Tulle (22 J). Par ailleurs, des pièces importantes figurent dans les fonds d’érudits (1 F Bonnélye à 6 F Clément-Simon).

Peu nombreux, les chapitres, séminaires et collégiales ont principalement transmis des titres fonciers, quelques procédures (officialités) et des séries d’insinuations malheureusement lacunaires.

Les paroisses n’ont généralement transmis que des épaves qui se trouvent en partie en série G et en partie dans le fonds 20 J (association diocésaine, dépôt des paroisses).

Du fait de la conversion de la famille de Bouillon à la Réforme, les cités vicomtines de Turenne et d’Argentat ont compté des communautés protestantes importantes au XVIIe siècle. Par ailleurs, les jésuites ont été établis à Beaulieu dans l’optique de la conversion de la communauté réformée locale (cf. H 58).

Inventaire de la série G

Évêché de Limoges

Hormis les registres d’insinuations ecclésiastiques, cet ensemble est peu important. On se reportera au fonds de l’évêché de Limoges aux archives de la Haute-Vienne (cf. sources complémentaires).

Chapitre collégial Saint-Martin de Brive

G 125 – prieuré, chapitre : contrats, comptes, quittances, inventaires de titres, 1481-1790.
G 98bis-124* – insinuations ecclésiastiques, 1577-1715 (lacunes).
G 143 – officialité du chapitre, 1652-1673.

Chapitre de Limoges

G 124 bis – insinuations ecclésiastiques, 1535-1553, 1584.

Séminaire de Brive

G 44 – obligations, quittances, mémoires, procès, titres, 1673-1778.

Séminaire de Limoges

G 45 – bail à ferme des revenus, cens, rentes, dîmes, 1782.

Évêché de Tulle

Les archives médiévales et modernes de l’évêché de Tulle ne nous sont parvenues que sous forme d’épaves. En effet, lors du pillage de Tulle par les troupes du vicomte de Turenne en novembre 1585, des archives de l’évêché et du chapitre cathédral furent brûlées. Par ailleurs, les archives du chapitre eurent à subir deux autres incendies en 1577 et en 1613.

Les archives anciennes subsistantes concernent essentiellement les revenus et les procès relatifs à la défense du temporel et, dans une petite proportion, l’officialité (fin XVe-XVIe s.) et la justice temporelle (grand prévôt et justice du chapitre cathédral, XVIIIe s.). Les procès-verbaux de visites pastorales ne couvrent que la dernière décennie du XVIIIe siècle

G 1 – procès de l’évêque avec le seigneur, le gouverneur ou la ville de Tulle ; affermes et rentes, 1437-1788.
G 2* – procès-verbaux de visites pastorales de Mgr Raphélis de Saint-Sauveur, 1783-1789.
G 135 – reconnaissances dues à l’évêque (1427-1613), revenus, comptabilité, quittances, procès, bénéfices, établissement des sœurs de la charité, capitation, 1427-1789.

Chapitre cathédral de Tulle

G 3-4 – reconnaissances, revenus et contrats, procédures, 1450-1697.
G 5-8 – procès des chanoines ou de leur syndic relatifs au temporel, 1730-1789.
G 137 – revenus et procès, 1613-1754.
G 9 – aumônerie, 1710-1788.
G 10 – cellererie et chambrerie, 1719-1790.
G 11-12* – prévôté de Clergoux, 1669-1776.
G. 13 – prévôté de Lavalette, 1780.
G 14* – prévôté de Marc-la-Tour, 1503-1716.
G 15 – prévôté de Naves et de Saint-Clément, 1702-1790.
G 16 – prévôté de Saint-Salvadour, 1534-1777.
G 17 – prévôté de Tulle, 1436-1789.
G 18 – prieuré de Laroche, 1697.
Juridiction ordinaire du chapitre. – Grand prévôt.
G 19-24* – audiences, 1713-1715, 1722-1723, 1725, 1727-1728, 1756-1759.
G 27-30* – audiences, 1759-1777 (lacunes).
G 25 – défauts, 1758-1759.
G 26 – déclarations de grossesse, 1758-1764.
G 31 – affirmations de voyage, 1775-1783.
G 32 – procès-verbaux, 1700-1783.
G 33 – sentences, 1698-1790.
G 34 – criminel, 1752-1789.
G 138 – juridiction du grand prévôt, 1602-1789.
G 130* – juridiction du grand prévôt :  audiences et sentences, 1731-1762.
G 139* – livre des rentes dépendant de la justice du grand prévôt, 1658-1670.

Officialité de l’évêque de Tulle

G 35* – informations et audiences (latin), 1494-1516.
G 36* – insinuation des bulles et provisions, 1521-1533.
G 136 – formulaire de l’official (1497), suppliques et procédures, productions au greffe, 1497, 1728-1786.

Séminaire de Tulle

G 37 – papiers de François de Lagarde, 1589-1692.
G 38-39 – obligations, 1651-1789.
G 40-41* – comptabilité, 1671-1790.
G 41 bis* – livre de comptabilité des domaines, XVIIIe s.
G 42-43* – procès, 1684-1759, 1762-1788.
G 140 – procès, 1693-1789.

Paroisses

Cette série disparate a tout aussi bien trait à des comptes de fabrique, redevances curiales, réparations aux églises qu’à des réunions de cure ou fondations de chapelles. Hormis pour les paroisses des principales villes (Brive, Tulle, Bort-les-Orgues), les documents sont peu abondants.

On notera toutefois que des pièces éparses mais souvent originales relatives aux paroisses, aux églises, aux confréries, aux prêtres, aux fabriques  et aux dîmes sont conservées dans la division « paroisses et communes » du fonds Clément-Simon (6 F 83 à 182).

G 46-48 – église Saint-Martin de Brive, 1433-1789.
G 49-50* – église Saint-Julien de Tulle, 1607-1790.
G 51-60* – église Saint-Pierre de Tulle, 1620-1791.
G 142 – églises Saint-Julien et Saint-Pierre de Tulle, 1559-1760.
G 61-87 – autres paroisses (ordre alphabétique), 1411-1789.
G 125 bis-132 – autres paroisses (supplément), 1409-1789.
G 144-146, 149-161, 163-165, 167, 169-207, 210-215 – autres paroisses (supplément), 1471-1789.

Vicairies

G 88-98 – ordre alphabétique, 1452-1791.
G 147-148 – Bort-les-Orgues, 1442, 1528-1567.
G 168 – Sioniac : vicairie de Saint-Mathurin, 1595.
G 142 – Tulle : vicairie des onze mille vierges, 1559.
G 209 – Turenne : vicairie de Nazareth, 1521.

Confréries de pénitents

De nombreuses confréries de pénitents, associations de laïques du tiers-ordre, se sont constituées dans les paroisses limousines, en particulier pendant la réforme catholique au XVIIe siècle : des registres d’assemblée, des listes de confrères, de comptes, des actes de fondation et des prix-faits, dispersés au gré des entrées, en témoignent. Du fait de leur statut spécifique et de la discontinuité de leur histoire, les archives des confréries se trouvent particulièrement dispersées (séries G, F et  J) : on trouve même des listes de confrères et des comptes de confrérie dressés par des curés dans des registres paroissiaux au XVIIe siècle (série E dépôt).

G 133, 208 – Tulle : pénitents blancs, s.d. et 1745-1770.
G 209 – Tulle : pénitents bleus, 1770.
G 211 – Gros-Chastang : confrérie du Saint-Sacrement, 1761.
G 162 – Reygades : reinages de la confrérie du Saint-Sacrement, 1744-1745.
G 163 – Saint-Éloy, 1635-1743.
G 166 – Saint-Privat : reinages de la confrérie du Saint-Sacrement, 1735.

 

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

20 J             dépôts des paroisses : registres de fabriques et de confréries (classement alphabétique des paroisses).

22 J/1 E 1.        mandements, ordonnances et règlements de Mgr de Carbonel de Canisy [1702], J.-G. de Coëtlosquet (1740-1746) et L.-Ch. du Plessis d’Argentré (1775-1785).
22 J/1 E 2.        lettres pastorales de Mgr de Coëtlosquet, évêque de Limoges (1575-1759).
22 J/1 E 3.        mandements et ordonnances des évêques de Tulle, 1665-1766.
22 J/4 E 1.        ordonnances synodales du diocèse de Limoges, 1703.
22 J/1 F 4*.        chapitre de Tulle : statuts, calendrier et effectif des chanoines, 1705-1713.
22 J/1 F 7*.        chapitre de Tulle : états annuels de comptabilité, 1759-1777.
22 J/1 F 8*.        communauté des prêtres de Saint-Julien : comptabilité, délibérations, 1714-1747.
22 J/2 G 1.        Rituel du diocèse de Limoges, 1774.
22 J/4 G 1.        reliques du diocèse de Tulle : authentification, 1666-1869.
22 J/2 H 25.        délégation de la gestion du temporel au grand séminaire, 1686-1721.
22 J/2 H 38.        grand séminaire de Tulle, terrains et abords : acquisitions, cessions, 1761-1946.
22 J/3 K 4.        documentation de l’abbé Échamel sur les confréries d’Allassac, Argentat, Treignac et Ussel.
22 J/3 K 5.        Tulle : confrérie des Cinerei, statuts et sauvegarde, 1628.
22 J/3 K 6.        Tulle : confrérie du Sacré-Cœur de Jésus, confrérie des dames de la cathédrale, 1767-1909.
22 J/3 K 9*.        Laguenne : confrérie des pénitents blancs, 1762-1770.
22 J/1 Z 83-118.    Papiers de l’abbé Échamel : actes et copies concernant des paroisses locales, XIIe-XVIIIe s, travaux de recherche historique, XXe s.

1 F 14-15.        affaires ecclésiastiques, 1096 [copie]-1791.
2 F 67.            Tulle. communauté des prêtres de Saint-Julien et Saint-Pierre. Pénitents. Histoire du diocèse, 1639-1792.
2 F 68.            Évêques, chapitre, église cathédrale. Paroisses Saint-Pierre et Saint-Julien, XIIe s.-1789.
3 F 22.            documents ecclésiastiques, 1263-1824.
3 F 23.            évêché de Tulle, 1427-1654.
3 F 24.            prévôté de Naves, dépendant du chapitre cathédral de Tulle, 1436-1787.
4 F 9.            paroisses de Brive, de Neuvic et de Sarroux, 1740-1776.
4 F 11.            documents ecclésiastiques, 1790-1890.
5 F 35.            Argentat. Curés, vicaires, 1597-1846.
5 F 36.            curés de paroisses diverses, 1587-1803.
5 F 38-39.        églises, cures, prieurés de la région d’Argentat, 1561-1858.
5 F 76.            livre journal de Martial Clare, curé de Sioniac, 1722-1749.
5 F 85.            curés de Neuville, 1582-1707.
6 F 8.            Tulle. Plans des églises et chapelles, v. 1750-1790.
6 F 36-37.        Tulle. Confréries, 1509-1902.
6 F 38.            Tulle. Officialité, frères des écoles chrétiennes.
6 F 39.            recettes des décimes, bulles pontificales (1531-1537), pèlerinages, séminaires,1454-1780.
6 F 40-47.        évêques de Tulle, 1348-1906.
6 F 48-55.        chapitre cathédral, 1267-1877.
6 F 56-59.        Tulle. Églises paroissiales, 1429-1800.
6 F 60-62.        Tulle. Séminaire, 1681-1866

6 F 79.            Mandement de l’évêque de Limoges, extraits du catalogue des évêques (1774), hommages rendus à l’évêché (1320), liste des évêques depuis 597.

H 150.            Meymac. Pénitents bleus.

6 F 176.        état des familles de nouveaux convertis de Treignac et des environs, XVIIe s.

1 Mi 80.        pièces originales concernant les évêques de Tulle, 1344-1456 [BNF, fr. 20889
1 Mi 74.        pontifical du XVe s. légué par Jean de Cluis, évêque de Tulle de 1426 à 1451.[BNF, lat. 733
1 Mi 75-76.        bréviaire de Saint-Martin de Tulle, XIIe-XIIIe s.,  2 vol. [BNF, lat. 1256, 1257
1 Mi 172-174.        visites de chapelles domestiques et rurales, 1674-1731. [ADHV, G 730, 751,754 et 755
1 Mi 175.        manuscrits de l’abbé Legros (1786) : mémoires sur les chapitres de Brive, Noailles, Turenne et notes sur les églises de Treignac, Arnac-Pompadour et Ussel.

Archives départementales de la Haute-Vienne

G 1-774, 1 G        évêché de Limoges, 1188-1797.
G 775-958, 2 G     chambre ecclésiastique, 1558-1789.
3 G 1-821        chapitre cathédral, XIe s.-1790.
4 G 1-15        officialité de Limoges, 1532-1786.

Archives municipales de Brive-la-Gaillarde

GG 74.        prieuré de Brive : extraits du terrier, reconnaissances, rentes, 1476-1669.
GG 80.        service des vicairies et chapellenies de Lissac, 1680.
GG 81.        réparations de la chapelle de Saint-Michel, v. 1752.

Archives municipales d’Ussel

GG 19.        église d’Ussel : transaction relative à l’usage des joyaux et ornements, 1402.
GG 20.        lettres de Louis XII interdisant au sénéchal de Brive et d’Uzerche de connaître du différend entre le comte de Ventadour et les consuls d’Ussel relatif aux travaux de l’église, 1499.
GG 22.        prêtres communalistes de l’église : jugement relatif à leur service, 1553.
GG 18.        confrérie de la Pentecôte, 1285-1430.
GG 21.        confrérie de Notre-Dame, 1277-1511.

Archives nationales

Série L Monuments ecclésiastiques
735. évêché de Limoges.
746. évêché de Tulle.
997. abbayes et prieurés du diocèse de Limoges.

Série TT affaires protestantes
232-6. Argentat, diocèse de Tulle, exercice de la RPR. 1664-1665.
249-10, 258-18, 19. État des biens des consistoires et des réformés de la généralité de Limoges et de l’élection de Saint-Jean-d’Angély. 1689.
272-30, 31. Turenne, exercice de la RPR. 1661-1682.

Bibliothèque nationale de France

Département des manuscrits

Entre autres références :
Baluze 44.    Catalogue des évêques de Limoges (fol. 136).
Lat. 5043.    Catalogue des évêques de Limoges, XIVe s. (9°).
Baluze 263.    Notice historique sur l’église de Tulle, avec liste des dignitaires (fol. 1).
n.a.l. 3015.    Obituaire de la paroisse de Liginiac, XVIe siècle.

Série Z – Les sous-préfectures (1800-1940)

Écrit le . Publié dans Archives de 1800 à 1940.

(21, 60 m.l.)

Le département de la Corrèze compte deux sous-préfectures Brive et Ussel (supprimée en 1926, rétablie en 1943).
Ces fonds apportent des compléments indispensables à la série M (administration générale et économie du département) car ils traitent les mêmes affaires.
Les archives, non classées, ne sont pas librement communicables à l’exception d’une petite partie de la Sous-préfecture de Brive couvrant la période 1800-1864, répertoire numérique dactylographié provisoire, Z 1-74.

Sous-série 1 Z Sous-préfecture de Brive

 (21 m. l.)

        Les archives les plus anciennes, entrées en 1906, ont fait l’objet d’une cotation provisoire, 1 Z 1-74, 1800-1864 (5 m.l.)
        Un complément d’entrée en 1971 est consultable sur bordereau W 10120-10169 (1 M; l.)
        La plus grande partie, soit 15 m.l., provient des dossiers primitivement associés à la série O, non cotés, et qui nécessitent une reprise totale pour intégration en sous-série 1 Z.

Sous-série 2 Z Sous-préfecture d’Ussel

(0, 60 m.l.)

        La sous-préfecture d’Ussel a été supprimée de 1926 à 1943, ce qui explique en partie le faible volume de ses archives. Les liasses ne sont pas analysées.

Sources complémentaires.

    Série M. Administration et économie, 1800-1940.
    Série N. Administration et comptabilité départementales, 1800-1940.
    Série O. Administration et comptabilité communale, 1800-1940.
    4 K 115-117. Arrêtés du sous-préfet de l’arrondissement de Brive, 1800-1822.
    4 K 118-122. Arrêtés du sous-préfet de l’arrondissement d’Ussel, 1813-1826.

Série H – Clergé régulier

Écrit le . Publié dans Archives avant 1800.

206 articles – 2,95 m.l.

Le cénobitisme avait trouvé un terreau favorable en Limousin dès le VIIe siècle avec la fondation par saint Éloi de l’abbaye de Solignac (Hte-Vienne) puis l’essor du pèlerinage à l’abbaye de Saint-Martial de Limoges à partir du IXe siècle. Aux portes du Quercy, l’abbaye bénédictine de Beaulieu apparut autour de 857. En pleine mutation féodale, quatre importantes abbayes furent encore fondées  dans la région : Vigeois, Tulle, Uzerche et Meymac. Après la captation de Saint-Martial de Limoges en 1060, le prestige hégémonique de Cluny attira Vigeois, Uzerche et Beaulieu dans l’obédience de ce monastère majeur de la chrétienté.
A l’aube du XIIe siècle, la recherche de nouvelles formes de vie en communauté se traduisit par la fondation en 1114 par le clerc périgourdin Géraud de Sales de l’ermitage puis abbaye de Dalon, aux confins du Périgord et du Limousin, suivant la règle « à l’imitation des cisterciens ». Dans cette même période, un jeune prêtre limousin Étienne de Vielzot effectuait une expérience similaire et fonda vers 1127 une petite communauté d’hommes et de femmes à Aubazine, près de Beynat, qui connut un essor très rapide : c’est ainsi que fut fondée l’abbaye d’Obazine, affiliée à Cîteaux en 1147, qui allait partager avec Dalon l’initiative des principales fondations cisterciennes dans la région.
Particulièrement mis à mal pendant les guerres de Religion (incendie du chartrier de Beaulieu…) ou par le système dévoyé de la commende, les fonds d’archives provenant des abbayes et prieurés du Bas-Limousin sont désormais réduits à leur plus simple expression. La plupart des pièces aujourd’hui conservées ne sont pas antérieures au milieu du XVIIe siècle. Elles ne portent généralement que sur des aspects économiques d’intérêt secondaire (revenus et rentes). On trouve toutefois quelques séries judiciaires (Beaulieu, Bonnesaigne, Brivezac). Aussi les documents originaux les plus précieux doivent-ils être recherchés parmi les fonds d’érudits (Champeval et Clément-Simon, dans la série F).
Pour pallier ces graves lacunes, le chercheur devra recourir systématiquement aux éditions de cartulaires (Aubazine, Beaulieu, Tulle, Uzerche), aux cartulaires originaux conservés hors du département et aux transcriptions d’actes effectuées par les bénédictins ou mauristes aux XVIIe et XVIIIe siècles (Bonnaigue, Vigeois).

Bien que les installations de maisons conventuelles (récollets, clarisses, ursulines…) aient été nombreuses dans les villes limousines pendant la réforme catholique au XVIIe siècle, seule la mission des jésuites de Beaulieu (1623-1762/1779) a transmis un fonds d’archives diversifié et substantiel.
De même, eu égard à la pratique centralisatrice de l’Ordre, les sources relatives aux commanderies de Malte et prieurés hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem devront être principalement recherchées parmi celles du Grand Prieuré de la langue d’Auvergne (arch. dép. Rhône, 48 H) et de ses membres (départements limitrophes, en particulier pour la commanderie de Bellechassagne réunie à celle de Bourganeuf).

Inventaire de la série H

Abbayes de femmes

Abbaye de Bonnesaigne [comm. Combressol]

Fondée vers 1150/1165 avec l’appui d’Ebles de Ventadour et érigée au rang d’abbaye vers 1180, dans la mouvance fontevriste, le monastère féminin de Bonnesaigne fut réformé en 1645. Les religieuses obtinrent dès lors l’autorisation de s’établir à Tulle.

H 126. titres fonciers, 1175 [copie]-1772.
H 106. procédure, 1627.
H 140. aumône dotale, 1786.
H 141-145. justice : procès et registres des audiences, 1741-1790.

Sources complémentaires
6 F 65. location d’une maison à Tulle, 1646.
6 F 159. cure, 1683.

Abbaye de la Règle [à Limoges]

H 108. transaction avec le curé de Vars, 1658.

Monastère de Coyroux [comm. Aubazine]

Établi dès l’origine dans les dépendances d’Obazine, le monastère de Coyroux, fondé en 1142, formait un prieuré double avec la prestigieuse abbaye voisine. Ce fut avec Derses, près de Tulle, et Bonnesaigne, une des rares fondations féminines médiévales dans la région. En 1622, la prieure se retira avec une partie de la communauté à Tulle, où fut ainsi établi un couvent de bernardines.

H 81. exploits, 1610.
H 168. droits seigneuriaux du prieuré d’Albignac, 1649.

Sources complémentaires
6 F 109. état des revenus et des charges du monastère, 1615-1771.

Abbayes d’hommes

 

Abbaye de Dalon [Dordogne, comm. Sainte-Trie]

Premier établissement cistercien dans la région, cette puissante abbaye, située aux confins du Périgord et du Limousin, fut fondée par le clerc périgourdin Géraud de Sales avec l’appui de Gouffier de Lastours, en 1114/1119, et affiliée à Pontigny en 1162. Elle réalisa des fondations jusqu’aux confins du Berry, de la Saintonge et du Rouergue. Son temporel fut conforté par Henri II Plantagenêt.

H 134. titres de propriété, 1200-1472.
H 27. fermes, 1680-1784.
H 107. arpentage des bois et forêts, 1758.
H 146. prises d’habit, décès, 1769-1790.

Grillon (Louis), Le cartulaire de l’abbaye Notre-Dame de Dalon, Périgueux, 2006. (Archives en Dordogne. Études et documents, 3)

Aubazine (abbaye d’), voir Obazine.

Abbaye de Bonnaigue [comm. Saint-Fréjoux-le-Majeur]

L’abbaye de Bonnaigue fut avec celle de Valette une des deux premières fondations de saint Etienne d’Obazine, en 1140.

H 24-26. reconnaissances, fermes, procès, plaintes, 1624-1789.

Sources complémentaires
1 Mi 88-89. cartulaire de l’abbaye de Bonnaygue (1157-1676) : extraits par dom Estiennot de La Serre, XVIIe s. [BNF, lat. 12663, fol. 93 ; lat. 12765, p. 235-243.
1 Mi 96. cartulaire de l’abbaye de Bonnaygue (1157-1255) : extraits par Edme Bonnotte, 1766.
Voir aussi : Archives départementales de la Creuse.

Abbaye de Beaulieu

Fondée entre 857 et 859, l’abbaye bénédictine Saint-Pierre de Beaulieu était un des plus puissants établissements monastiques de la région. Elle possédait des droits de justice étendus et un important temporel qui furent sources de convoitises et de conflits endémiques avec les puissances seigneuriales et consulaire locales. Du fait des guerres de Religion, les actes remontent au mieux au XVIIe siècle et concernent principalement l’exercice de la justice.

H 1. fermes, revenus, travaux, 1677-1789.
H 137. revenus, dîmes, 1616-1756.
H 2*. reconnaissances pour le sacristain, 1702-1705.
H 3.  juridiction : actes divers, 1767-1769.
H 4-14*, 18-20*. juridiction : audiences, 1769-1790.
H 15, 16, 21. juridiction : procès-verbaux, sentences, 1760-1790.
H 17. juridiction : criminel, 1767-1790.
H 138-139. justice : affaire Farges (1721-1775), affaire Périer (1769-1789).
H 105.  dîmes de Liourdres,1787.
H 123.  rente, 1563 ; inventaire de titres de propriété,1787
Dépendances de l’abbaye.
H 22, 190. prévôté de Favars, 1399-1725 ; liève des dîmes, 1748-1749.
H 23.  prieuré de Ménoire, 1777.

Chartreuse de Glandier [comm. Beyssac]

Premier établissement cartusien dans le diocèse, le couvent Notre-Dame de Glandier fut fondé en 1219 par Archambaud VI, vicomte de Comborn, en expiation de ses fautes. Ruinée par les calvinistes en 1569 puis sous la Révolution, la maison de Glandier fut reconstruite à la fin du XIXe siècle.

H 28. procès, fermes, déclarations de rentes, 1629-1789.
H 133. arpentement, titres de propriété, nomination, 1636-1770.
H 147. procédures, biens-fonds, 1667-1777 ; sources complémentaires.
H 148. lièves des rentes, 1669-1790.

Sources complémentaires

1 Mi 246-247. cartulaire de l’abbaye, 1219-1410 ; calendrier-nécrologe, 1683-1785 [la Grande Chartreuse (Isère), arch. du monastère, mss 6 GLAN 5 et 1
1 Mi 177. cartulaire et registre des donations de la chartreuse du Glandier (XIIIe-XVe s.) : extraits par dom Pradillon et Bandel, 1687-1690. [BNF, lat. 17118
6 F 157. reconnaissances du village de Freyssingeas, 1463.

Abbaye de Tulle

Peut-être fondée par saint Calmine au VIIe siècle, l’abbaye bénédictine Saint-Martin de Tulle tira un nouvel élan des libéralités du « vicomte » Adhémar des Echelles, autour de 930, et fut à l’origine de l’essor de la ville. L’abbaye de Rocamadour lui était affiliée à la suite d’un don de l’évêque de Cahors. En 1317, son ambitieux abbé Arnaud de Saint-Astier obtint du pape Jean XXII qu’elle soit érigée en siège épiscopal.

Sources extérieures
1 Mi 49. extraits par Auguste Bosvieux de l’Histoire de Tulle d’Étienne Baluze, [IXe s.-1456].
1 Mi 249. bréviaire monastique à l’usage de l’abbaye, 2e moitié du XVe s. [BNF, n.a.l. 1872

Champeval (Jean-Baptiste), Cartulaire des abbayes de Tulle et de Roc-Amadour, Brive : Roche, 1903. [Bib, 4° R 9

Abbaye de Valette [comm. Auriac]

Cette abbaye cistercienne a été fondée en 1143 par Bégon d’Escorailles, disciple de saint Étienne d’Obazine, à proximité de la Dordogne. Établie ultérieurement à Laval, elle fut pillée et brûlée en 1574. Le site a été noyé par la retenue du barrage de l’Aigle.

H 158. revenus, 1492-1781.
H 52. partage judiciaire des revenus, 1776.
H 159. justice, revenus, 1678-1780.

Sources complémentaires
6 F 165. extrait d’un procès-verbal d’incendie, 1639 ; reconnaissances emphytéotiques, 1562.
6 F 165*. reconnaissances, rentes obituaires, revenus, 1720-1790.

Abbaye de Vigeois

Le prieuré bénédictin de Vigeois, qui existait dès le VIe siècle et avait été réédifié par saint Yrieix, fut subordonné à Solignac autour de 1030 puis à Saint-Martial de Limoges de 1082 à 1230.  Il fut illustré au XIIe siècle par le chroniqueur Geoffroy de Breuil, chanoine de Saint-Martial de Limoges et prieur de Saint-Pierre de Vigeois.

H 53. ferme des dîmes et autres droits, 1787.
H 127. mémoire relatif aux titres fonciers de l’abbaye, s.d.

Sources complémentaires
1 Mi 275. cartulaire de l’abbaye de Vigeois, XIIe siècle.
6 F 182. abbaye de Vigeois : titres de propriété, revenus, 1311-XVe s. ; ferme des décimes, 1773.

Montégut (de), éd., Cartulaire de l’abbaye de Vigeois en Limousin (954-1167), Limoges : Ducourtieux et Gout, 1907. [Bib, 4° R 11

Abbaye d’Uzerche

Vraisemblablement existante dès le VIe siècle, l’abbaye bénédictine Saint-Pierre d’Uzerche fut désécularisée et rendue à la vie monastique par l’évêque de Limoges vers 987. Dotée d’un réseau étendu de prieurés et prévôtés, qui offraient autant de sources complémentaires de revenus, elle se plaçait parmi les quatre plus puissantes abbayes de la région.

H 129. profession, titres de propriété ; délibérations de l’assemblée capitulaire, 1650-1659 ; procédures, 1567-1751.
H 42, 155-156. lièves de rentes, 1550-1749, rentes, 1640-1787.
H 157. comptes, 1701-1759.
Dépendances de l’abbaye.
H 43, 192. prévôté de Champsac, 1545 ; tènement de Lauvinerie, 1597-1735.
H 44. prévôté de Gumond, 1470-1668.
H 45, 195. prévôté de Saint-Ybard, 1748-1749, 1639-1743.
H 46. prévôté de Veix, 1625.
H 115. prévôté de Vitrac, 1610-1624.
H 47. prieuré du Châtenet, 1790.
H 48. prieuré de Condat, 1746-1749.
H 49. prieuré de Monceix, 1785.
H 50. prieuré de Masgoutière (comm. Soudaine-Lavinadière), 1615-1760.
H 51. prieuré de Millevaches, 1775.

Sources complémentaires
2 F 1b. recueil de copies de titres concernant l’abbaye d’Uzerche.
6 F 181. revenus, baux des revenus, 1561-XVIIIe s.
6 F 174 (1,2). prieuré de Masgoutière : revenus, faire-valoir, procès, visites, 1539-1795.
1 Mi 50. extraits par Auguste Bosvieux de documents concernant l’abbaye d’Uzerche, [1442].
1 Mi 248.  capitulaire, collectaire, fragment de rituel et d’épistolier à l’usage de l’abbaye, XIIIes.

Champeval (Jean-Baptiste), Cartulaire de l’abbaye d’Uzerche (Corrèze), avec tables, identifications, notes historiques du Xe au XIVe siècle, Paris : A. Picard, 1901. [Bib, 4° R 10

Abbaye de Meymac

L’abbaye Saint-Maurice de Meymac figure parmi les quatre grandes fondations locales de l’ordre de saint Benoît au XIe siècle. Elle fut fondée en 1085 par Archambaud III de Comborn.

H 29. comptes, fondation de messe, rentes, 1673-1776.
H 149. revenus, comptes, 1642-1755.
H 150.  mobilier et objets du culte ; pénitents bleus, 1700-1750.
H 151-154.  procès de l’abbaye avec Charles du Boucheron des Manoux, juge de Meymac : copies de titres, procédures, 1579-1727 [copies], 1727-1753.
Dépendances de l’abbaye.
H 30.  prieuré de Chirac[-Bellevue] : lièves, 1760.

Sources complémentaires
6 F 159. abbaye, 1433 ; prise de possession, 1754.

Abbaye de Solignac [Haute-Vienne]

Prévôté de Brivezac

H 32-37*. juridiction : audiences, 1759-1771, 1778-1785.
H 38-39. juridiction : procès-verbaux, 1759-1789.
H 40. juridiction : sentences, 1759-1789.
H 41. juridiction : criminel, 1759-1781.

Abbaye d’Obazine [auj. Aubazine]

Fondée avec l’appui des Comborn par Étienne de Vielzot (saint Étienne d’Obazine) autour de 1127 et affiliée à Cîteaux en 1147, l’abbaye cistercienne d’Obazine, après avoir essaimé jusqu’en Saintonge et Bas-Quercy, a joué, avec le prieuré voisin des moniales de Coyroux, un rôle spirituel et économique majeur dans l’histoire de la région à l’époque médiévale. À la suite des aléas de l’époque révolutionnaire, les archives et la bibliothèque de l’abbaye ont été dispersées et se trouvent aujourd’hui conservées en majeure partie au département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France et dans des institutions anglo-saxonnes.

H 135. rentes, revenus, 1444-1782.
H 31. palpes de divers tènements, emprunts, fermes, 1607-1788.
H 109. reconnaissance du tènement de Gousché, 1709 ; quittances de rentes, 1785.
H 136. justice, 1739-1755.
Dépendances.
H 188. grange de Veyrières : justice, 1759-1783.

Sources complémentaires
1 Mi 6. cartulaire de l’abbaye d’Obazine, XIIIe s. [BNF, n.a.l. 1560
1 Mi 48. extraits du cartulaire (1175-1275), par Auguste Bosvieux.
1 Mi 272. copie du terrier de l’abbaye, XVIIIe s. [Société archéol. de la Corrèze, cartons 37-38
1 Mi 286-290. ouvrages liturgiques et théologiques provenant de la bibliothèque, XIe-XIVe s.
6 F 109. mémoire pour l’histoire de l’abbaye d’après les abbés Nadaud et Legros ; justice de l’abbaye, XVIIe-XVIIIe s.
6 F 142. juridiction ordinaire de Veyrières, 1751-an VI.

Barrière (Bernadette), Le cartulaire de l’abbaye cistercienne d’Obazine, XIIe-XIIIe s., Clermont-Ferrand : Institut d’études du Massif central, 1989. [Bib, 2/1249

Commanderies

H 98. temples de Mons, d’Ayen, de La Vinadière, de Bellechassagne, 1565-1790.

Bellechassagne (ordre de Malte)

H 198*. terrier, 1727-1728.

H 200. tènement de La Veyssière, paroisse de Lignareix, 1654.
Membres de la commanderie.
H 199. Courteix : reconnaissances, [v. 1727].
H 202. Saint-Merd-les-Oussines : reconnaissances, [v. 1727].
H 203. Sérandon : lièves, 1758-1760.
H 204. Thalamy, 1727.

Sources complémentaires
6 F 172. commanderie et juridiction de Bellechassagne, 1786.
J 1993/3. terrier de Bellechassagne, 1700-1702.
Voir aussi : Archives départementales de la Creuse (ci-après).

Carlat [Cantal] (ordre de Malte)

Membre de la commanderie à Mascheix

H 99-100. sentences du juge, 1763-1784 ; livre des reconnaissances, 1779.

Sources complémentaires
6 F 121. Terriou, notaire à Corrèze, fermier des terres de Carlat, 1776-1778.
Voir aussi : Archives départementales du Cantal.

La Vinadière (comm. Soudaine-Lavinadière)

6 F 174. titres et procédures, 1693-1770.

Lestards

6 F 116 commanderie Saint-Antoine de Lestards : titres de propriété, XVIIIe

Puy-de-Noix (comm. Beynat)

H 205. Sérilhac, membre de la commanderie, 1456.

Sources complémentaires
6 F 108 commanderie de Puy-de-Noix, 1612 ; dénombrement des cens et rentes, 1710.
6 F 123 rentes sur le village de Treins, paroisse d’Eyrein, 1645.

Le Temple d’Ayen (ordre de Malte)

H 119. extraits de terriers, titres de propriété, 1596-1776.
H 196. commanderie du Temple d’Ayen, 1641.
H 197. chapelle Saint-Léger de Saint-Geniès-ô-Merle (dépendant du temple d’Ayen), 1669-1690.

Sources complémentaires
5 F 38 commanderie du Temple d’Ayen, 1720-1756.
Voir aussi : Archives départementales du Cantal (ci-après).

Hôpitaux et hospices

Sont regroupés ici des documents relatifs à des hospices ou hôtels-Dieu desservis par des religieux. Les principaux fonds d’hôpitaux sont conservés dans la série H dépôt.

H 120. Argentat : police du Bastier, 1779.
H 101. Beaulieu : emprunts, 1775-1789.
H 102, 121. Brive : procès, fermes et quittances ; produits des petits métiers, legs, 1740-1775.
H 206. Meymac, 1682.
H 103 bis. Treignac : legs et délibérations, 1607-1836.
H 122. Tulle : certificats, 1765-1768.
H 103. Turenne : baux, fermes, rentes, procès contre les débiteurs, 1654-1778.

Sources complémentaires
H dépôt. fonds des hôpitaux déposés (Beaulieu, Brive, Tulle, Turenne, Ussel, Uzerche). [lien Hdép.]
6 F 22-23. hospice puis hôpital général de Tulle, 1585-1820.
1 Mi 270. hôpital des moniales de Beaulieu : visites, 1649-1674 ; monastère de Fieux réuni à Beaulieu en 1612. [AD Bouches-du-Rhône, 56 H 144, 146, 178, 603 et 4130

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze

Série F fonds d’érudits
1 F 17 chroniques d’Adhémar de Chabannes et de Geoffroy de Vigeois (copies).
2 F 67 carmes, récollets, religieuses  de la Visitation, de Sainte-Claire, 1639-1792.
2 F 69 clarisses d’Argentat ; abbayes de Beaulieu, Bonnaigue, Dalon, Meymac ; prieurés de Saint-Angel et de Vedrennes, 1114-1790.
5 F 35 doyens de Carennac, prieurs d’Argentat, 1358-1778 ; curés et vicaires  d’Argentat, 1597-1838 ; récollets d’Argentat, 1647-1786 ; ursulines d’Argentat, 1664-1846 ; clarisses d’Argentat, 1633-1792.
6 F 160 capucins de Turenne, 1680-1686.

1 Q  séquestres et vente des biens nationaux de première origine (1790-1792).

1 Mi 16  documents concernant les monastères bénédictins de Meymac, Bonnesaigne, etc.(copies effectuées par dom Col en 1769), XIIe-XVe s. [BNF, lat. 9194
1 Mi 59 recueil des archives de la province de Limousin. Documents concernant Meymac, Vigeois, Saint-Angel… (copies par dom Col, 1769), XIIe-XVIe s. [BNF, lat. 9193
1 Mi 93-94. documents concernant Obazine, Beaulieu, Bonnesaigne, Montaignac… (copies par dom  Col en 1769), XIIe-XVIe s. [BNF, lat. 9195-9196
1 Mi 185. voyage historique de dom Jacques Boyer, bénédictin de Saint-Maur, 1710-1714.
1 Mi 186. documents concernant les abbayes d’Uzerche et de Beaulieu et la vicomté de Turenne, XIIe-XIIIe s. [BNF, lat. 9217

Archives départementales du Cantal
Abbayes :
1 H 1-3. grange de Graule, dépendance d’Obazine : titres de propriété, cens et rentes, 1296-1774.
23 H 1. état des biens, cens, rentes de la mense conventuelle de l’abbaye de Valette à Tourniac, Chaussenac, Brageac, [ap. 1786].
Commanderies :
59 H 1-2. commanderie de Carlat : censives, 1460-1788.
62 H. commanderie du Temple d’Ayen, membre d’Ourzeaux : censives, 1657-1769.

Archives départementales de la Creuse
Abbayes :
H 522. Bonnaigue : dîmes, 1763.
Prieurés :
H 685 Le Port-Dieu : afferme de Pigerolles, dîmes, comptes des décimes, 1700-1740.
Commanderies réunies de Bourganeuf et Bellechassagne :
6 H 1-16 titres communs aux deux commanderies, 1622-an II.
6 H 81-103 commanderie de Bellechassagne, 1432 (copie)-1791.

Archives départementales de la Dordogne
35 H 1 abbaye de Dalon : rentes foncières, 1474-1751.

Archives départementales de la Haute-Vienne
2 H monastère de chanoines réguliers Saint-Gérald près Limoges (dont dépendait le prieuré de Saint-Jean-Port-Dieu).
3 H 1-570 abbaye (puis collégiale) Saint-Martial de Limoges, IXe s.-1790.
25 H abbaye Notre-Dame de la Règle de Limoges, 1146-1790.

Archives nationales
Série S Biens des établissements religieux supprimés
4847. Commanderies : diocèse de Limoges.
5270/5275. Commanderies du Grand Prieuré d’Auvergne, XVIIIe s.
7485. Déclarations ecclésiastiques de 1790 relatives aux décimes : diocèse de Limoges.

Bibliothèque nationale de France, département des manuscrits
Département des manuscrits
Fonds Baluze, manuscrits latins et nouvelles acquisitions latines : cartulaires, copies et extraits de cartulaires par les bénédictins de Saint-Maur, notamment de dom Col (cf. 1 Mi).

Maisons conventuelles

A. Hommes

Carmes de Montaignac

H 116. contentieux relatif aux cens, 1633.

Carmes de Tulle

H 183. constitutions de rente, 1711-1720.

Sources complémentaires

6 F 63 couvent des carmes : réparations, testaments, legs, donations, prieurs, 1648-1763.

Feuillants de Tulle

H 54. legs en faveur de la communauté, 1638.
H 55. prieuré des Angles : créances, fermes, juridiction, 1752-1790.
H 56. prieuré de Meyssac : bail à ferme, charges et revenus, 1787-1790.

Sources complémentaires
6 F 64 biens-fonds, revenus du prieuré des Angles, 1665-1792.

Jacobins de Brive

H 117.  titres de propriété, 1528-1624.
H 57. procès, 1624-1790.

Jésuites de Beaulieu

H 58.  conversion des protestants, 1618-1682.
H 59. établissement de la mission (1623), fondations, 1629-1731.
H 60. biens : achats, fermes, legs, 1638-1760.
H 61. chapelles, indulgences, 1573-1747.
H 62. comptabilité, 1636-1762.
H 63. droits d’amortissement, reconnaissances, baux, lièves, quittances, 1488-1762.
H 64-65. procès, 1628-1761.
H 66. suppression de l’ordre : visites, inventaires, ventes des biens, 1762-1779.

Récollets

H 67. Brive. Testament, legs, 1682.
H 68. Tulle. Novices, 1712-1789.
H 69, 186. Ussel. Procès, 1710 ; procès-verbal après un incendie, 1729.

Sources complémentaires
6 F 104. Argentat : syndicat des récollets, 1688.
6 F 67-68. Tulle : procès, sépultures, testaments, legs, fondation (1491), bienfaiteurs, 1618-1790.

B. Femmes

Bernardines de Tulle

H 70. obligations, legs, procès, 1680-1780 ; prieuré de Derses, 1712.
H 182. quittance, 1750.

Sources complémentaires
6 F 65, 69.    prieure, rentes, requêtes, 1624-1753.

Carmélites de Brive

H 82. contrat de fondation (3 mars 1662, copie), saisie, promesse, contrat, 1664-1668.

Clarisses

H 71, 104*, 161. Argentat. Transactions, reconnaissances, 1487-1783 ; dépenses ordinaires, 1771-1790 ; prises d’habit, décès, 1781-1787.
H 72. Brive. Procurations, créances, 1627-1790.
H 73. Tulle. Procès, transactions, 1661-1789.

Sources complémentaires
6 F 70-71.    Tulle : biens-fonds, revenus, rentes, reliques, 1603-1790.

Ursulines

H 74, 162.  Argentat. Procès, aumônes, gestion du syndic,1665-1790.
H 75. Bort. Obligation et compte de frais, 1786-1790.
H 76. Brive. Comptes, obligations, rentes, obligation, 1648-1754.
H 77. Eymoutiers [Haute-Vienne]. Bail à ferme, 1788.
H 78. Tulle. Legs, aumônes dotales, procès, 1620-1789.
H 130, 187. Ussel. Procès-verbal d’élection de la supérieure, 1708 ; appel comme d’abus, 1706.

Sources complémentaires
6 F 72-73.    Tulle : établissement du couvent, comptes, biens-fonds, rentes, revenus, quittances, 1600-1790.

Visitandines de Tulle

H 79. rentes, quittances, fermes, 1665-1790.
H 184. exploits, recouvrement de rentes, 1654-1725.
H 118. rentes sur l’État, 1725-1790.
H 80. registre des vêtures, noviciats et profession ; réceptions de novices, 1746-1783.

Sources complémentaires
6 F 66. lettres de fondation (1658), rentes, revenus, quittances, procès, 1644-1790.

Prieurés réguliers

Les prieurés les plus importants furent ceux de Bort, de Brive, de Port-Dieu et de Saint-Angel. Après l’entrée en vigueur du système de la commende (concordat de Bologne, 1516), beaucoup de prieurés n’eurent plus la moindre réalité conventuelle et ne servirent plus que de sources de revenus à des prieurs commendataires qui ne résidaient pas.

H 83-97, 111-114, 128, 131-132, 160, 163-185, 191-194 – 47 articles

H 163. Auriac, prieuré de Saint-Géraud, 1625-1788.
H 83. Bonneval (dépendant de l’abbaye de Gramont), 1781.
H 94, 164. Bort, prieuré de Saint-Jean (dépendant de l’abbaye Saint-Gérald lès Limoges), 1565,1617-1788.
H 165. Brive, prieuré de Saint-Martin : état des revenus, 1748.
H 166. La Cellette, prieuré des cordeliers : mandement royal, 1740.
H 112. La Chapelle-Saint-Géraud, 1770-1776.
H 167. Chastagnol, v. 1690.
H 84. Collonges (dépendant de l’abbaye de Charroux), 1467-1636.
H 85. Cubas (dépendant de l’abbaye de Fontevrault), 1698-1717.
H 169. Florentin, 1750.
H 170. Glénic : dîme, justice, 1641-v. 1690.
H 114. Lafage, 1766.
H 86, 171. Manzanes, 1786, 1661-1742.
H 172. Ménoire, 1739-1756.
H 87. Montcamp, 1771-1780.
H 88-90. Moustier-Ventadour : terriers, reconnaissances, legs et donations, 1443-1790.
H 91, 110, 173. Port-Dieu (dépendant de l’abbaye de La Chaise-Dieu), 1587-1702, 1436-1777.
H 92, 132.  Saint-Angel (dépendant de l’abbaye de Charroux) : rentes, 1537-1789.
H 174-177. Saint-Angel : rentes, revenus, terrier, procès, justice, 1557-1787.
H 93. Saint-Étienne-la-Geneste, 1675-1676.
H 113. chapelle Saint-Jean de Born, 1558.
H 95. Saint-Pantaléon, 1778.
H 96.  Saint-Sicaire (dépendant de l’abbaye de Saint-Pierre de Brantôme), 1778.
H 111, 178-180. La Saulière, 1362-1757.
H 181. Toy-Viam, 1685-1757.
H 185. Ussac, prieuré bénédictin : arrentements, v. 1326, v. 1430.
H 128. Vergonianes, XVIIe s.
H 97.  Le Veysset (Vaissaix), 1783-1784.
H 160. Albignac, 1285 [copie].
H 189. prévôté de Clergoux : possession de cure, 1713-1767.
H 191. prévôté de Sainte-Féréole, 1677-1679.
H 131. prévôtés de Saint-Roch (1562-1781) et Saint-Robert (1767-1768).
H 193. prévôté de Saint-Robert, 1774.
H 194. prévôté de Saint-Salvadour, 1572-1689.

Sources complémentaires
4 F 7. prieuré de Bort, couvents, 1489-1791.
4 F 8. prieurés de Champagnac, du Port-Dieu, de Vebret et de Vignonnet, 1347-1783.
5 F 39. prieurés d’Auriac, 1680-1791, du Bousquet, 1682-1741, de la Valette, 1627, 1669-1775.

Le fonds Clément-Simon contient diverses pièces relatives à des prieurés. On citera en particulier :

6 F 110    prieuré du Port-Dieu.
6 F 165    prieuré d’Auriac, 1566.
6 F 174    prieuré de la Vinadière (chanoines réguliers de saint Augustin), 1657.
6 F 178.    prieuré de Saint-Angel : titres de propriété, fermes des dîmes, 1574-1689 ; procès, 1752-1760.

Voir aussi : Archives départementales de la Creuse.

Archives municipales de Brive-la-Gaillarde
GG 74. prieuré de Brive : extraits du terrier, reconnaissances, rentes, 1476-1669.

Série L – Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire (1790-1800)

Écrit le . Publié dans Archives avant 1800.

(66 m.l.)

La série L regroupe la plus grande partie des documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu’à la mise en place de l’institution préfectorale en l’an VIII.
Les auteurs des instructions de 1841 justifient les limites chronologiques de la série par le « caractère particulier des événements, des mesures politiques et administratives » qui ont marqué la période révolutionnaire. Toutefois les publications officielles (Bulletins des lois) se trouvent en série K et les dossiers et registres relatifs aux biens nationaux sont conservés dans la série Q.
Le 21 janvier 1790, les députés de Bas-Limousin se réunissent en comité avec les députés du Haut-Limousin, de la Marche, de L’Auvergne du Quercy et du Périgord. Cette délibération donne lieu au décret de l’Assemblée nationale du 23 janvier 1790 qui précise que « le département du Bas-Limousin dont Tulle est le chef-lieu, est divisé en quatre districts, savoir : Tulle, Brive, Uzerche et Ussel ». Les députés du Bas-Limousin se réunissent à nouveau le 15 février 1790 et répartissent 323 communes en 40 cantons.
Le 26 février 1790, l’Assemblée nationale, après avoir débattu sur l’appellation des départements, vote le décret définitif qui divise la France en 83 départements. Celui du Bas-Limousin devient le département de la Corrèze.
L’organisation mise en place subit des vicissitudes au cours de la décennie. Les 4 districts sont supprimés le 1er vendémiaire an IV (23 septembre 1795) et remplacés le 8 pluviôse an IX (28 janvier 1801) par 3 arrondissements.
Les 40 cantons sont réduits à 29 le 17 brumaire an X (8 novembre 1801). Le nombre total de communes est ramené à 292 en 1799.

Instruments de recherche. – Répertoire numérique des séries K et L, par Georges Mathieu, Tulle, 1913 ; répertoire numérique de la série L supplément, par Régis Rohmer, Tulle, 1940 ; fiches dactylographiées à réintégrer en L supplément à la place des cotes laissées vacantes (L 1093-1119, 1157-1170).

Répertoire numérique de la série L, administration départementale de 1790 à 1800 (supplément)

Répertoire numérique de la série L, par Georges Mathieu, Tulle, 1913.

Les institutions révolutionnaires

L 1-287. Administration départementale

(19m.l.)

L 1-48, 1015-1021. Lois et décrets.
L 49-53. Procès-verbaux des séances du Conseil général d’administration du département, 1790-an II.
L 54-74. Procès-verbaux des séances du Directoire du département, 1790-an IV.
L 75-95. Procès-verbaux des séances de l’Administration centrale, an IV-an VIII.
L 96-105. Actes des représentants du peuple en mission, 19 avril 1793-an IV.
L 106-154. Registres de correspondance générale des diverses administrations départementales, 1790-an IX.
L 155. Formation du département, 1790-an IV.
L 156. Inventaires et papiers de l’Intendance de Limoges, 17 septembre 1790.
L 157-170, 1096, 1161, 1168. Dossiers thématiques : personnel administratif, élections, police, fêtes nationales, officiers de santé, subsistances, population, état civil, vétérinaires, haras de Pompadour, destruction des loups, commerce et industrie, poids et mesures, 1790-an VIII.
L 171-226. Finances départementales, 1790-an VIII.
L 227. Bois et forêts, postes, 1790-an IV.
L 228-260, 1153. Affaires militaires, 1790-an VIII.
L 261-270, 1025-1032. Travaux publics : routes, 1790-an VIII.
L 271-272. Hydraulique, 1790-an VIII.
L 273-274. Instruction publique, 1790-an VIII.
L 275-277. Justice, 1792-an VIII.
L 278-280, 1023. Clergé, 1790-an VIII.
L 281-285. Assistance publique, 1790-an VIII.
L 286-287. Prisons, 1791-an VIII.
L 1022. Dossiers d’émigrés, 1792-1816.
L 1024. Tabacs, 1790-an X.

L 288-426. Administration des districts

 (12 m.l.)

On retrouve le même classement que pour l’administration départementale : transcription des lois et décrets, délibérations, correspondance, administration du district.

L 288-324. District de Brive
L 325-379. District de Tulle
L 380-392. District d’Ussel
L 393-426. District d’Uzerche.

L 427-676. Administration cantonale

 (8 m.l.)

Pour chaque canton, on trouve dans l’ordre : les registres de délibérations de l’administration cantonale, la gestion administrative des dossiers et les affaires diverses classées par communes dans le ressort du canton.

L 427-443. Canton d’Allassac
L 444-445. Canton d’Argentat
L 446-464. Canton d’Ayen
L 465-494. Canton de Beaulieu
L 495, 1160. Canton de Bort
L 496-517. Canton de Brive
L 518. Canton de Bugeat
L 519-520, 1095. Canton de Chamboulive
L 521-523. Canton de Chameyrat
L 524-526. Canton de Clergoux
L 527-528. Canton de Corrèze
L 529-546. canton de Curemonte
L 547-561. Canton de Donzenac
L 562. Canton d’Eygurande
L 562 bis-570. Canton de Juillac
L 571-572. Canton de Lapleau
L 573-588. Canton de Larche
L 589-590. Canton de Laroche-Canillac
L 591-599. Canton de Lubersac
L 600-601. Canton de Meilhards
L 602-603. Canton de Mercoeur
L 604. Canton de Meymac
L 605-622. Canton de Meyssac
L 623. Canton de Neuvic
L 624. Canton de Saint-Angel
L 625-626. Canton de Saint-Chamant
L 627-628, 1097. Canton de Sainte-Fortunade
L 629-639. Canton de Saint-Robert
L 640-641. Canton de Ségur
L 642-643. Canton de Seilhac
L 644-645. Canton de Servières
L 646. Canton de Sornac
L 647-648. Canton de Treignac
L 649-650, 1098. Canton de Tulle
L 651-668. Canton de Turenne
L 669, 1158. Canton d’Ussel
L 670-672, 1159. Canton d’Eygurande
L 673-676. Canton de VigeoisLes liasses L 1041-1092 complètent les dossiers d’administration cantonale. Les registres de délibérations des conseils municipaux qui s’y trouvaient ont été retirés pour intégrer la série E dépôt des archives communales.

L 677-782. Comités de surveillance et sociétés populaires

(1 m.l.)

Afin de veiller au maintien de l’ordre public et pour permettre l’application des lois révolutionnaires, les gouvernements de la période révolutionnaire s’appuient sur les structures administratives locales mises en place : administration des départements, des districts et des communes, mais aussi sur les organes issus de la révolte populaire tels les sociétés populaires et les comités de surveillance.
Le décret du 21 mars 1793 légalise ces comités en ordonnant pour chaque commune la création d’un comité  de surveillance de 12 citoyens élus sous la terreur. Leurs pouvoirs sont étendus et ils peuvent procéder à l’arrestation de suspects. Ils sont également chargés de l’application des lois révolutionnaires et des mesures de salut public et de sûreté générale concurremment avec les municipalités. Les sociétés populaires sont les auxiliaires du gouvernement révolutionnaire et constituent à partir de 1793 un support local pour la politique montagnarde et terroriste : dénonciation et arrestation de suspects, surveillance et épuration des administrations.
Après la chute de Robespierre, elles deviennent plus modérées et disparaissent sous le Directoire.

L 677-754, 1141, 1143, 1147, 1150, 1157. Comités de surveillance, 1793-an III (classement par ordre alphabétique de communes)

L 755-782, 1144-1146, 1149, L 1389 . Sociétés populaires, 1793-1794 (classement par ordre alphabétique des communes)

L 1093, 1115-1116, 1148, 1152. Sociétés des amis de la Constitution, 1791-1793

L 783-1378. Tribunaux

(13 m.l.)

L 783-831. Tribunal civil du département
L 832-847, 1189-1209. Tribunal du district de Brive
L 848-867, 1171-1188. Tribunal du district de Tulle
L 868-968. Tribunal du district d’Ussel
L 969-1001, 1169, 1210-1212. Tribunal du district d’Uzerche
L 1213-1237. Tribunal civil de Tulle, an IV-an VIII
L 1237 bis et ter. Tribunal civil d’Ussel, an VIII-an XIII
L 1162, 1363. Tribunal criminel de la Corrèze, 1792-an VI
L 1164. Tribunal criminel de Brive, an II-an III
L 1365-1366. Tribunal correctionnel de Brive, an V-an IX
L 1367-1378. Tribunal correctionnel d’Ussel, an II-1808
L 1341-1362. Tribunal de commerce de Tulle, 1791-1809
L 1002-1004. Tribunaux de famille et d’arbitrage

L 1004bis-1334. Justices de paix (12 m.l.)
L 1004bis-1013. Justices de paix de Brive, Juillac, Lubersac, Ségur, Seilhac, Tulle.
L 1238 : Allassac ; L 1239, 1163 : Argentat ; L 1240 : Ayen ; L 1241 : Beaulieu ; L 1242 : Beynat ; L 1243 : Bort ; L 1244-1248 : Brive ; L 1164 : Chamboulive ; L 1249 : Clergoux ; L 1250-1251 : Corrèer ; L 1252 : Curemonte ; L 1253-1254 : Donzenac ; L 1255-1261 : Eygurande ; L 1262-1270 : Juillac ; L 1271-1274 : Lapleau ; L 1275 : Larche ; L 1276-1279 : La Roche-Canillac ; L 1280-1282 : Mercoeur ; L 1283-1285 : Meymac ; L 1286-1294 : Meyssac ; L 1295 : Saint-Angel ; L 1296, 1117, 1119, 1165-1167 : Seilhac ; L 1297 : Servières ; L 1298 : Sornac ; L 1299-1304 : Treignac ; L 1305-1308 : Tulle-Nord ; L 1309-1311 : Tulle-Sud ; L 1312 : Turenne ; L 1313-1318 : Ussel ; L 1319-1328 : Uzerche ; L 1329-1334 : Vigeois

L 1099-1113. Notaires (1m.l.)
Fixation des résidences.

Autres

L 1114, 1022 . émigrés
L 1014. Journaux révolutionnaires dépareillés
L 1379-1382. Registres des insinuations des donations entre vifs, arrondissement de Tulle, an IX-an XII
L 1383-1386. Registres des insinuations des donations entre vifs, arrondissement de Brive, an VIII-an XII
L 1387. Rapports d’experts, arrondissement de Brive, 1792-an III
L 1388. Plans, arrondissement de Brive, 1792-an IV

[Les cotes L 1120-1140 et L 1033-1040 sont vacantes].

Sources complémentaires.

Archives départementales de la Corrèze :

1K. Bulletins des lois
2K. Moniteur universel
Série Q. Biens nationaux
Série B
B 266, 1459. Cahiers des plaintes et doléances
B 955-956, 2068. états généraux, 1789
B 2358-2361. Juridiction consulaire de Tulle, 1790
B 2480. Justice de Lubersac
Série E. Minutes notariales et état civil
Série F :
Sous-série 2F . Collection Champeval
2F 73. Cahiers de doléances ; districts de Tulle, Brive, Ussel, Uzerche, 1789-1815
2F 74. Administration centrale, tribunal criminel, vente de biens nationaux, 1790-1810
2F 75-78. Vente de biens nationaux, an II-an V
2F 79. Journaux révolutionnaires dépareillés
Sous-série 3F. Collection Forot
3F 36. Cahiers de doléances, 1789
3F 37. Tribunal du district de Tulle, 1791-1794
3F 38-40. Audiences du tribunal civil du département de la Corrèze
3F 41. Tribunal de Tulle : audiences correctionnelles, an II-1811
3F 42-43. Tribunal de famille : arbitrages, 1792-an VII
3F 44. Justices de paix, 1791-an XI
3F 45. Biens nationaux, 1790-an XI
3F 46. Tulle : société populaire, comité de surveillance, finance, police, voirie, 1790-1830
Sous-série 4F. Collection Pau
4F 12. Ville de Bort : correspondance avec le district d’Ussel, 1790-1810
Sous-série 5F. Collection Morély
5F 37. Argentat. Cahiers de doléances (1789), biens nationaux (1791-1797), émigrés (1792-1804), comité de surveillance (1794), société populaire (1793), subsistances (1793-1796), affaires militaires (1791-1829), commerce, industrie (1806), bureau de poste (an IV-an V), justice de paix (1791-1809), voirie (an IV), hospice (1781-1858)
Sous-série 6F. Fonds Clément-Simon
6F 15. Tulle : Comité de salut public, envoi d’une pierre de la Bastille, Directoire et Consulat, guerre des Bonnets, biens nationaux, 1789-1795
6F 657. égletons : Fêtes révolutionnaires
6F 657. émigrés, 1792-an II
6F 658-660. Imprimés de l’époque révolutionnaire
6F 661. Journaux de l’époque révolutionnaire
15F 178. étude universitaire sur le conventionnel Jacques Brival
Série J : 1J 53, 149, 173, 278, 317
8J 80-85, Fonds de Bar . Argentat : administration municipale, 1793-1806
22J, Fonds de l’évêché de Tulle
22J/1E 4. Administration diocésaine, 1791-1802
22J/3Z 48. Prêtres corréziens pendant la Révolution (répertoire manuscrit de René Fage)
72J 5/1/3. Fonds Plas
Série Fi, documents figurés, en particulier les cartes et les cachets révolutionnaires (1Fi, 2Fi, 3Fi), et les comptes –rendus commémoratifs de la presse (23Fi, 26Fi)
4PH : photocopies
Série U
Sous-séries 4U et 5U :
4U 21. Tribunal correctionnel d’Ussel, an IV-an X
5U 6. Attroupements, an IV-1815
5U 8. Biens nationaux, an IV-an XII
5U 23, 25. Déserteurs : fraude en matière de conscription, an V-an VIII
5U 27. écrits séditieux, an IV-1817
5U 34. Escroqueries, an II-1816
5U 40. évasions, an IV-an XII
5U 43. Faux, 1792-an XI
5U 67. Police militaire, an III-1816
5U 70. Rébellion à Bort, an VI-an VII
5U 72. Rixes, an II-1808
5U 73. Sonneries de cloches sans autorisation, an VI-an VII
5U 78. Vols, 1792-an XIII

Archives hospitalières déposées :
H dep 3/61. Hôpital de Tulle : administration générale, an V-an VIII
H dep 3/62-67. Hôpital de Tulle : comptabilité, 1790-an VIII

Archives communales déposées :
Toutes les communes sont concernées en particulier pour les documents d’impositions établis pendant cette période.
Edep 272. Archives communes de Tulle
E dep 272/42-53. Enregistrement des décrets de l’Assemblée nationale, 1789-1793
E dep 272/54-58. Délibérations du conseil municipal, 1790-1805
E dep 272/139. Actes de l’administration municipale, 1786-1837
E dep 272/170, 194, 196-202. Correspondance générale
E dep 272/208-217. Relations avec l’administration départementale, 1790-an VIII
E dep 272/255. Assignats. Monnaies, 1791-an XII
E dep 272/256-265. Subsistances, 1790-1812
E dep 272/282-296. Contributions directes, 1790-an VIII
E dep 272/300. – Contribution patriotique, emprunt forcé, 1791-an VI
E dep 272/303, 338, 341-343, 353, 356-357, 366-367, 368-374. Affaires militaires : recrutement, étapes et convois, intendance, subsistances, soldes, pensions secours , garde nationale, Manufacture d’armes, 1789-an VIII
E dep 272/435-443. Police générale : certificats de résidence et de civisme, émigrés et suspects, passeports, 1791-an IX
E dep 272/450-452. Justice, 1789-1828
E dep 272/453-454. Prisons, 1790-1808
E dep 272/459-462. élections, 1790-an VIII
E dep 272/528-531, 533. Comptabilité, 1789-an X
E dep 272/572-574. Octroi, 1790-an XI
E dep 272/742-743. Hôpital de Tulle, 1790-an VIII
E dep 272/789-790. Instruction publique : écoles primaires communales, an II-an VIII
E dep 272/798. Collège communal, 1790-1792

Archives nationales :
Série B. élections
Série C. Assemblées nationales. Actes relatifs à la formation des assemblées, à leur fonctionnement, procès-verbaux de séances, adresses et pétitions, correspondance
Série D. Missions des représentants du peuple et comités des assemblées
D/IV/5 ; D/IV/bis 6, 22, 61, 76.
Série F. Versements des ministères
F/1b II/Corrèze/1-2. Personnel administratif, 1790-an VIII.
F/1c III/Corrèze/1. Adhésions, adresses, lettres et fêtes nationales, 1792-1811.
F/1c III/Corrèze/4. élections, 1790-an IX.
F/1c III/Corrèze/8. Prestations de serment, 1790-1815.
F/1c V/Corrèze/1-2. Comptes rendus administratifs, 1790-1807.
F7. Police, dont les archives du Comité de salut public
F7 3624. Mercuriales, commerce et subsistances, 1791-1813.
F7 3666, 4999-5003.
F11 333-334. Subsistances, an II-1811.
F12  631. Statistiques industrielles, 1786-1820.
F12 1248b. Foires et marchés, 1790-1823.
F20  112, 175. Statistiques, an II-1811.
Série Q. Biens nationaux

Archives départementales de la Gironde. Parlement de Bordeaux
B 6206. Interrogatoires et informations judiciaires sur les émeutes de janvier 1790
Archives départementales du Lot
L 233. Troubles dans le sud de la Corrèze, mars 1792
Archives de la Société scientifique historique et archéologique de la Corrèze : liasses 14, 21, 55, 62.

Série O – Administration et comptabilité communales (1800-1940)

Écrit le . Publié dans Archives de 1800 à 1940.

(335 m.l.)

La série O regroupe les documents versés aux Archives départementales relatifs à l’administration des communes du département entre 1800 et 1940.
Les dossiers proviennent des administrations d’état sous la tutelle desquelles étaient placées les communes, principalement des bureaux de la préfecture. Les domaines sont multiples : affaires générales, voirie, dons et legs.
Les communes, créées en même temps que les départements par les lois des 14 et 22 décembre 1789, ont connu bien des vicissitudes sous la Révolution et l’Empire, le libéralisme initial faisant place à un régime très centralisé et autoritaire.
Le contrôle de l’administration communale est effectué depuis la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800), en grande partie par le pouvoir central, toutes les affaires communales étant soumises à l’approbation du gouvernement. Il s’exerce sur les autorités chargées de représenter les communes et sur les actes que ces autorités accomplissent. Les pouvoirs de tutelle évoluent en liaison avec la progression de la décentralisation.
Le préfet, représentant du gouvernement et chef de l’exécutif départemental, en assure une infime partie jusqu’aux lois des 21 mars 1831 et 18 juillet 1837 par lesquelles  sont codifiées les règles de la tutelle administrative, et les décrets des 25 mars 1852 et 13 avril 1861 qui élargissent ses domaines d’intervention en transférant partiellement le pouvoir de décision à l’échelon départemental. Désormais, le préfet peut statuer sans autorisation du pouvoir central sur toutes les affaires communales sauf sur celles liées à l’intérêt de l’ état. En certains cas, le préfet est assisté du conseil de préfecture.
La loi du 5 avril 1884, parfois qualifiée de « charte communale », confère au conseil municipal une plus large autonomie. Elle précise et étend les attributions municipales, elle reconnaît au conseil le droit de régler par ses délibérations toutes les affaires de la commune. L’exécution de certaines décisions reste soumise à une autorisation préalable du gouvernement ou du préfet (aliénations, acquisitions, propriétés communales, constructions nouvelles, classement et déclassement des rues, plans d’alignement, acceptation des dons et legs, budget…)
Le décret du 5 novembre 1926, constitue une nouvelle avancée sur la voie de la décentralisation et de la déconcentration. Les attributions gouvernementales sont réduites au profit des préfets et sous-préfets ; les délais d’exercice du contrôle préfectoral passent de 30 à 15 jours.

Classée conformément à la circulaire AD 65-29 du 16 décembre 1965, la série O des Archives départementales de la Corrèze, subdivisée en quatre sous-séries réglementaires ( 1 O : généralités et affaires intercommunales ; 2 O : dossiers d’administration communale ; 3 O : voirie vicinale ; 4 O : dons et legs), couvre la période 1800-1940, qui s’étend de la loi du 28 pluviôse an VIII au 10 juillet 1940 qui marque la fin de la IIIe République.
Elle est constituée des dossiers produits par les bureaux de la préfecture chargés du contrôle des affaires communales, par la trésorerie générale chargée de l’examen des comptes de gestion des receveurs municipaux, par le service vicinal dirigé par l’agent voyer en chef et chargé de l’aspect technique de la voirie.
Le classement s’est poursuivi sur une dizaine d’années. En premier lieu, la matière existante a fait l’objet d’une évaluation. Un certain nombre de dossiers sont établis par ordre alphabétique de communes ; ils ne font l’objet d’aucune analyse et regroupent différentes matières sans tenir compte des sous-séries ; aucun bordereau de versement ne permet d’identifier leur provenance ainsi que la date d’entrée aux archives. Parallèlement, un vrac important de dossiers non répertoriés subsiste, en provenance de versements effectués dans les années 1950 sans bordereaux. Enfin le dernier élément à prendre en compte relève d’une spécificité des archives de la Corrèze : bien avant la constitution de la série W réservée aux archives contemporaines, le 31 décembre 1979, cette série existe dans le département depuis les années 1960, sans coupure officielle en 1940. L’existence d’un fichier manuel thématique a permis le repérage des dossiers devant intégrer la série O.
Cette opération achevée, les dossiers en vrac sont repris un à un : après tris et éliminations nécessaires, ils sont orientés dans les différentes sous-séries, analysés sommairement et dotés d’une cote provisoire. Puis les liasses pré-classées par ordre alphabétique de commune sont reprises ; à cette occasion les dossiers en provenance de la sous-préfecture de Brive sont retirés pour intégration en sous série 2 Z. Les séries modernes non définitivement classées font l’objet de vérifications ; les dossiers de travaux de construction et réparations d’écoles sont retirés de la série T pour intégration en 2 O ; des dossiers de voirie et de syndicats intercommunaux sont retirés de la série S, et inversement des dossiers orientés par erreur en série O sont réintégrés dans la série S.
Le récolement achevé et le plan de classement établi, les liasses sont reprises pièce à pièce, analysées, cotées, estampillées.

Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé de la série O. Administration et comptabilité communale, an VIII-1940, par Danielle MOULIN, T.1 et 2, Tulle, 2006.

SERIE1O.pdf

SERIE2O.pdf

Extrait du répertoire numérique détaillé de la sous-série 2O. Administration et comptabilité communale, an VIII-1940, par Danielle MOULIN (commune d’Affieux à Eyrein).

Extrait du répertoire numérique détaillé de la sous-série 2O. Administration et comptabilité communale, an VIII-1940, par Danielle MOULIN (commune de Favars à Rosiers-de-Juillac).

Répertoire numérique de la sous-série 3O, voirie vicinale

4O.pdf

Sous-série 1 O Généralités et affaires intercommunales

(90 articles, 8,60 m.l.)

Les documents d’intérêt général concernant l’ensemble de la tutelle administrative des communes : instructions, circulaires, syndicats de communes se trouvent dans cette sous-série.
Sont conservés des renseignements sur les maires, adjoints et conseillers municipaux lors des renouvellements de municipalités, les prestations de serment, puis le relevé des biens communaux et leur mise en valeur, les autorisations de travaux et les revenus communaux. Les syndicats intercommunaux d’électrification _ procès-verbaux de réunions, concessions de distribution d’énergie, emprunts et comptes de gestion _ terminent la sous-série.
La loi du 22 mars 1890 modifiée par la loi du 13 novembre 1917 permettait aux communes désireuses de s’associer pour des « œuvres d’utilité intercommunale » de former un syndicat de communes après autorisation du préfet et avis du conseil général. 20 syndicats d’électrification ont été créés en Corrèze entre 1920 et 1930, regroupant 281 communes sur les 289 du département.

SERIE1O.pdf

Sous-série 2 O Dossiers d’administration communale

(2 014 articles, 185 m.l.)

Cette sous-série est la plus importante du fonds et la plus riche de la série O.
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes en adoptant un plan de classement identique pour chacune d’elles.
Les subdivisions sont les suivantes :
– Administration générale de la commune : tableaux des maires et adjoints, renseignements sur le personnel, instruction publique, culte, police municipale, secours aux indigents, contentieux, correspondance générale. Il est bien entendu qu’on ne retrouvera pas forcément tous ces éléments pour chaque commune.
– Biens communaux non bâtis : recensement (1845, 1860), acquisitions, aliénations, échanges, partage des terrains communaux.
– édifices et travaux : écoles, églises, presbytères, cimetières, mairies, bureaux de poste, monuments aux morts, marchés couverts, autres bâtiments. Les travaux publics concernent l’adduction d’eau et les fontaines, l’éclairage public et l’assainissement. Compte tenu de leur intérêt, les plans à l’ appui des dossiers de travaux ont été décris à la suite de l’analyse du dossier.
– Comptabilité : recettes de la commune ( octroi, droits de place, pesage et mesurage), dépenses et emprunts de la commune, budgets et comptes de gestion. Les comptes de gestion n’ont pas été retrouvés pour la période antérieure à 1910.
Les dossiers de la sous-série 2 O sont essentiels pour tout chercheur en histoire communale dans la mesure où les archives conservées dans les communes présentent d’importantes lacunes. En particulier, les dossiers de construction et travaux sur les bâtiments communaux et les dossiers d’équipement sont d’un grand intérêt. On y trouve toute la procédure de financement, de construction et d’entretien avec rapports, devis descriptifs et plans. Pendant l’Entre-deux-Guerres, les communes procèdent à leur modernisation : réseaux électrique et téléphonique, adduction d’eau potable, assainissement.
Ces documents sont primordiaux pour toute étude sur l’histoire de l’art, de l’urbanisme, histoire sociale et des mentalités, ainsi que pour la réalisation de monographies communales.

SERIE2O.pdf

Extrait du répertoire numérique détaillé de la sous-série 2O. Administration et comptabilité communale, an VIII-1940, par Danielle MOULIN (commune d’Affieux à Eyrein).

Extrait du répertoire numérique détaillé de la sous-série 2O. Administration et comptabilité communale, an VIII-1940, par Danielle MOULIN (commune de Favars à Rosiers-de-Juillac).

Sous-série 3 O Voirie vicinale

Après les importants travaux de construction des grandes routes royales au XVIIIe siècle, le XIXe siècle est l’époque de la construction et de la mise en place du réseau secondaire réclamé par les cahiers de doléances de 1789.
La loi du 28 juillet 1824 établit que  » les chemins reconnus, par un arrêté du préfet sur une délibération du conseil municipal, pour être nécessaires à la communication des communes, sont à la charge de celles sur le terrain desquelles ils sont établis ». Le 21 février 1825 est publié l’arrêté préfectoral du marquis de Villeneuve pour en exécuter les dispositions.
La loi sur les chemins vicinaux du 21 mai 1836 marque la naissance de l’organisation vicinale. Une distinction apparaît entre les chemins vicinaux de grande communication, reliant plusieurs communes, et les chemins vicinaux de moindre importance qui vont prendre le nom de chemins vicinaux ordinaires. Le texte évoque le cas particulier de chemins qui, sans être aussi importants que ceux classés en grande communication, servent cependant à plusieurs communes. Ceux-ci sont dénommés chemins d’intérêt collectif, puis, à partir de 1847, chemins d’intérêt commun. La loi prévoit les modalités réglementaires d’organisation et de financement. Les réparations et l’entretien des chemins vicinaux sont à la charge des communes.
Le classement des chemins vicinaux de grande communication est adopté par le conseil général de la Corrèze dans sa séance du 26 août 1836. Le conseil général a voté au budget de 1837 une somme de 99 229 francs pour les travaux d’ouverture et de perfectionnement des chemins classés, ainsi que pour la construction de ponts et ouvrages d’art.
Le 25 février 1837, le règlement général sur les chemins vicinaux est établi par le préfet ; il nomme un agent voyer principal pour tout le département chargé de la surveillance et de la direction de tous les chemins.  » Il tiendra la comptabilité, fera les projets et le tracé des chemins. Sa résidence est fixée à Tulle ». Il nomme aussi six agents voyers ordinaires. Le règlement est approuvé par le secrétaire d’état au département de l’Intérieur le 3 avril 1837.
Le nombre de cantonnements passe de six à neuf par arrêté préfectoral du 25 janvier 1839. Les attributions de l’agent voyer principal et des agents voyers ordinaires sont précisées.
Des réclamations sur les itinéraires des chemins de grande communication sont examinées par la commission chargée de leur gestion au conseil général. Il s’ensuit des modifications sur plusieurs lignes en 1837 ( ligne de Lubersac à Terrasson, ligne de Tulle à Saint-Yrieix, ligne de Juillac à Mauriac, ligne de Tulle à Veyrac, ligne de Brive à Thiviers, ligne d’Eygurande à Bort et ligne de Treignac à la R.N.89), et des changements de numéros apparaissent.
Un nouveau règlement général est arrêté le 15 mai 1855. Le réseau des chemins vicinaux d’intérêt commun est établi en 1844, révisé en 1859. Les ressources affectées aux chemins vicinaux sont accrues dans une forte proportion en 1862, par la réalisation d’un emprunt de 1 200 000 francs, voté par le conseil général pour en hâter l’achèvement.
Le service vicinal est réorganisé le 18 mars 1865. Le service est hiérarchisé par arrondissement, ce qui entraîne une modification des cantonnements : un agent voyer principal, des agents voyers d’arrondissement et des agents voyers cantonaux. Afin d’estimer le coût et l’achèvement des travaux, le décret du 17 août 1867 classe les chemins vicinaux ordinaires qui ne sont pas arrivés à l’état d’entretien, en trois catégories ; la liste départementale des chemins vicinaux ordinaires adoptés par la commission départementale sur proposition de l’administration est établie en janvier 1868. Après l’entrée en vigueur de la loi du 11 juillet 1868 relative à l’achèvement des chemins vicinaux  et à la création d’une caisse spéciale pour leur exécution, la longueur des chemins attribuée au département est réglée à 2 200 kilomètres, par un arrêté ministériel du 31 juillet 1868, et la nomenclature de ces chemins formant le réseau subventionné, est fixée sur avis de la commission départementale, par arrêté préfectoral du 19 septembre 1868.
Le règlement général sur les chemins vicinaux ordinaires du 15 mai 1855 est remplacé le 15 février 1872. Aux termes de l’article 86 de la loi du 10 août 1871, la commission départementale prononce, sur l’avis des conseils municipaux, la déclaration de vicinalité, le classement, l’ouverture et le redressement des chemins vicinaux ordinaires, la fixation de la largeur et de la limite des dits chemins. Elle exerce à cet égard les pouvoirs conférés au préfet par la loi du 21 mai 1836.
Les classements nouveaux adoptés par le conseil général dans sa séance du 22 août 1878 portent à 34 le nombre de chemins de grande communication et à 56 celui des chemins d’intérêt commun.
La loi du 20 août 1881 reconnaît les chemins ruraux et crée des ressources spéciales pour leur entretien : article 1  » Les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes affectés à l’usage du public, qui n’ont pas été classés comme chemins vicinaux ». Désormais des associations syndicales peuvent être créées pour l’ouverture, l’élargissement, la réparation et l’entretien des chemins ruraux. Ces chemins sont reconnus par des arrêtés pris par la commission départementale sur la proposition du préfet.
En 1886, 11 routes départementales sont déclassées ; elles prennent les onze premiers numéros des chemins de grande communication, et les trente-quatre chemins existants de grande communication occupent les numéros allant de 12 à 45. Un agent voyer est établi dans chaque chef lieu de canton à compter du 23 décembre 1892, date de l’arrêté préfectoral de réorganisation du service vicinal, soit 29 postes d’agents voyers cantonaux.
À la fin du XIXe siècle, les chemins vicinaux corréziens, toutes catégories confondues, sont au nombre de 2 042 (soit 7 409 kilomètres), représentant 45 chemins vicinaux de grande communication (1 787 km), 104 chemins d’intérêt commun (1 658 km), 1 893 chemins vicinaux ordinaires (3962 km).
Après la Première Guerre mondiale, une organisation nouvelle du service vicinal est mise en place à partir de 1925. Depuis 1905, date à laquelle le conseil général a voté la fusion des services de voirie dans un souci d’économies, l’ingénieur en chef des Ponts et chaussées, moyennant une indemnité annuelle, était chargé de surveiller et d’administrer le service vicinal. Désormais un agent voyer en chef exerce ces fonctions.
Le décret-loi du 14 juin 1938 modifie le régime administratif de la voirie ; les chemins de grande communication et les chemins d’intérêt commun sont réunis avec les routes départementales, dans la catégorie des chemins départementaux. Devenant propriété du département, ils cessent d’être à la charge des communes.
Le service vicinal est rattaché par décret du 15 octobre 1940 au service des Ponts et chaussées.

Le classement de la sous-série commence par des dossiers généraux : répertoire général des travaux tenu par l’agent voyer en chef, registres d’ordre de l’agent voyer en chef et des agents voyers d’arrondissement et cantonaux, permissions de voirie, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation et rapports généraux, classement des chemins et comptabilité.
Les chemins de grande communication et d’intérêt commun sont classés dans l’ordre de leur numérotation. Pour les chemins de grande communication 1 à 28, les tracés indiqués sont ceux qui figurent sur les fiches de renseignements statistiques établies en 1839 reprenant le classement du 26 août 1836.
Les plans parcellaires d’ouvrages d’art et de traversée des communes sont signalés en dessous de l’analyse.
La voirie ordinaire est classée par ordre alphabétique de communes. Pour chaque commune, le plan de classement établi est le suivant : correspondance générale relative au classement, à l’entretien, au financement des travaux, au personnel ; travaux par ordre croissant de chemins vicinaux ordinaires ; chemins ruraux ; voirie urbaine. Dans la mesure où la Corrèze est un département rural, la voirie urbaine est peu représentée. Néanmoins, les dossiers conservés _ ouvertures et élargissements de rues, aménagements de places publiques, travaux d’assainissement, classements des rues, alignements _ présentent un grand intérêt pour toute étude urbanistique.
La confection du plan d’alignement des communes constitue une dépense obligatoire, aux termes de la loi du 18 juillet 1837. Depuis le décret du 5 avril 1862, en l’absence de plan d’alignement, les propriétaires sont tenus de demander l’alignement pour construire le long des rues et places.
Des dossiers des affaires suivies par les agents voyers cantonaux (Treignac, Bugeat, Corrèze, Seilhac, égletons, Bort, Meymac, Larche, Argentat, Beaulieu, Mercoeur, Saint-Privat), entrés aux Archives départementales en 2002, en provenance des subdivisions de l’équipement, prennent place à la fin de la sous-série où ils complètent parfaitement les dossiers existants.

Répertoire numérique de la sous-série 3O, voirie vicinale

Sous-série 4 O Dons et legs

( 44 articles, 3,84 m.l.)

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu’après avis de la préfecture jusqu’au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l’acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
– documents généraux ;
– dons et legs hors du département ;
– dons et legs intercommunaux ;
– dons et legs communaux, dans l’ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.
Un index alphabétique des donateurs complète le répertoire, en annexe.

4O.pdf

Sources complémentaires

Archives départementales

Série K. –  3 K. Bulletin de la Préfecture, suivi du Recueil des actes administratifs ;
4 K. Arrêtés du préfet et des sous-préfets ;
5 K. Conseil de préfecture, en particulier,5 K 170-364 concernant les dossiers d’administration communale :
5 K 170-189. Finances
5 K 190-217 . écoles
5 K 218-223. églises
5 K 224. Halles
5 K 225. Lavoirs publics
5 K 226. Presbytères
5 K 227-234. Communaux
5 K 235. Champs de foire
5 K 236. Cimetières
5 K 237-238. Forêts
5 K 239. Places publiques
5 K 240-276. Chemins vicinaux
5 K 281. Assainissement
5 K 282. Fontaines publiques
5 K 283. Bains-douches
5 K 284-286. éclairage

Série M.- 1 M 3. Enregistrement de la correspondance générale concernant les affaires communales ( I re division), 1903-1907 ;
1 M 33-60. Délimitations, créations, réunions de communes, an VIII-1930 ;
1 M 112. Souscriptions pour l’érection de monuments aux morts pour la patrie, 1919-1924 ;
2 M 34-77. Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés, an VIII-1871 ;
3 M. élections municipales ;
7 M 292-304. Gestion des forêts communales, 1828-1940 ;
7 M 346-534. Fonds du génie rural : ponts et chemins, champs de foire, marchés couverts, 1912-1940.

Série N. – 1 N. Conseil général du département et commission départementale : rapports du préfet et des chefs de service (service vicinal), minutes des délibérations et travaux de la commission départementale.

Série P. – 3 P. Cadastre et remembrement ;
6 P. Service postal.

Série S. – Cette série complète la série O dans le domaine des travaux publics et des transports.
2 S. Routes départementales ;
7 S. Adduction d’eau et irrigation ;
8 S. énergie électrique.

Série T. – 1 T-11 T. états de situation des écoles établies dans le département, rapports, correspondance générale, 1815-1887 ;
12 T 1-124. Comptabilité : dépenses pour l’entretien des écoles communales, 1830-1906;
43 T-44T. Salles d’asile, écoles maternelles, 1838-1891 ;
57 T-67T. Maisons d’école, 1833-1887.  Les maisons d’école classées par ordre alphabétique de communes ( 68T-89T) ont été intégrées en sous-série 2 O ;
170 T 1-2. Monuments historiques : églises.

Série U. – Expropriations.

Série V. – Dossiers des immeubles et bâtiments paroissiaux suite à la loi de séparation de l’église et de l’état, 1906-1909.

Série X. – 1 X. Hôpitaux-hospices ;
2 X. Bureaux de bienfaisance ;
4 X 41. Société de secours mutuel des cantonniers du service vicinal du département, 1880-1929.

Série Z. – Le fonds de la sous-préfecture de Brive ( 2 Z) contient d’importantes sources complémentaires pour les communes de l’arrondissement.

Série Pr. – Presse. Le répertoire dactylographié de la presse est consultable en salle de lecture.
Les périodiques ( bulletins municipaux) et annuaires du département.

Série Fi. – 1 FI. Cartes du département ;
3 Fi. Plaques et clichés photographiques négatifs : édifices, sites et personnages de la Corrèze, 1880 ;
5 Fi. Cartes postales de petit format : ordre alphabétique des communes, 1900-1959 ;
16 Fi. Fonds du musée du cloître à Tulle : plans de restauration d’églises et de châteaux et d’édification d’écoles et de maisons particulières par l’architecte départemental, XIXe-XXe siècles.
22 Fi. Fonds René Fourgeaud : tirages photographiques noir et blanc concernant la vie à Tulle et le patrimoine de la ville, des vues générales, architecture civile et religieuse sur différentes communes du département, 1890-1930 ; cartes postales anciennes.
27 Fi. Collection Patrice Delage : cartes postales anciennes concernant 96 communes.

Série J. – 5 J 24, 26, 50-56, 92-95. Fonds Henri de Jouvenel : dossiers d’interventions classés par communes.
8 J 86. Fonds de Bar : administration municipale d’Argentat, an VIII-1806.
22 J. Fonds de l’évêché de Tulle : édifices cultuels ; annexe IV du répertoire par Isabelle Chave : édifices religieux classés et inscrits du département de la Corrèze, d’après l’état des pièces graphiques de la Médiathèque du Patrimoine.
41 J 28-31. Fonds Jacques de Chammard : gestion de la ville de Tulle et interventions dans la gestion des communes rurales, 1925-1953.

Archives communales déposées aux archives départementales.   

L’ensemble des fonds des archives municipales constitue l’une des  sources principales de l’histoire des communes de 1800 à 1940. Les communes sont propriétaires de leurs archives et doivent assurer la conservation de leurs dossiers, où l’on peut retrouver le double de pièces envoyées pour contrôle aux services préfectoraux et en sous-préfecture. Elles ont déposé en grande partie leurs archives aux Archives départementales conformément au Code du Patrimoine.
En raison de tris et de destructions intempestives, ces fonds sont d’intérêt très inégal.
Leur répertoire dactylographié, conforme au cadre réglementaire de 1926, est consultable en salle de lecture.

Centre historique des Archives nationales.

– Série F : versements des ministères et des administrations qui en dépendent.
F 3172-3247. Administration départementale et communale : enregistrement de la correspondance, an XII-1835 ;
F 4343-4378. Administration départementale et communale, bureau des communes : feuilles de travail, 1806-1845 ;
F 5610-5638. Administration départementale et communale : enregistrement de la correspondance, 1841-1849.

F1. Administration générale
F1a 407. Collection de documents concernant l’administration départementale et communale, 1789-1830 ;
F1b II Corrèze 1-15. Personnel administratif en Corrèze, 1790-1884 : dossiers classés par commune ;
F1c I 143,190. Statues et monuments d’hommes célèbres ; noms d’hommes célèbres attribués à des rues ou à des places, 1859-1910.

F2. Administration départementale
F2 2000-2002. Circonscriptions administratives, 1853-1938 ;
F2 2003-2010. Voirie urbaine, vicinale et rurale, 1813-1940 ;
F2 2014-2033. Administration générale des communes et personnel des collectivités territoriales, 1905-1940 ;
F2 2034-2056. Administration générale des communes, 1806-1940 ;
F2 2097-2134. Administration financière des communes, 1872-1940 ;
F2 2285. Corrèze : circonscriptions (1902-1938), voirie (1896-1938), utilité publique (1925-1935) ;
F2 2286. Corrèze : employés (1919-1940), administration communale (1916-1939) ;
F2 2287-2289. Corrèze : finances départementales, 1895-1938 ;
F2 2290. Corrèze : finances communales, 1890-1939.
F2 I 843. Nomenclature des communes ; changements de noms, an XII-1838 ;
F2 I 965. Ponts communaux, an XI-1868 ;
F2 I 1041. Chemins vicinaux, an XI-1871 ;
F2 I 1158-1161. – Voirie urbaine, an X-1869 ;
F2 I 1206. Police rurale, 1790-1839 ;
F2 II Corrèze 1-2. Délimitation et réunions de communes, voirie urbaine, 1809-1848.

F3 Administration communale
F3 I. Objets généraux : réglementation, biens communaux, an X-1886 ;
F3 II Corrèze 1-10. Administration communale, an XIII-1841.

F5 Comptabilité départementale
F5 II Corrèze 1-23. Budgets et comptes, an III-1904.

F6 Comptabilité communale
F6 I 1-54. Affaires générales ;
F6 II Corrèze 1-7. Ordre alphabétique des communes, 1882-1902.

F8  184. Alimentation en eau des villes et des communes, 1882-1902.

F10 Agriculture
F10 329-330. Communaux : pétitions adressées aux comités d’agriculture, 1792-an III ;
F10 332-334. Partage des communaux, 1790-an VIII;
F10 2241. Subventions accordées aux communes pour travaux d’alimentation en eau potable, 1891-1948 ;
F10 2314-2328. Mise en valeur des communaux, 1860-1900.

F17 Instruction publique
F17  71, 95. Enquêtes sur la situation des écoles primaires, 1833-1834 ;
F17  8101-8700. Collèges communaux : Brive ( 8290), Tulle ( 8640), Ussel ( 8641) ;
F17  10368-10719. Statistique générale et états de situation des écoles primaires, 1806-1906 ;
F17  14594. Constructions d’écoles : plans des projets adoptés ou écartés, 1878-1893 ;
F17  14600. Comité consultatif : enquête sur les besoins de bâtiments scolaires, 1926-1944 ;
F17  14601-14608. Construction ou agrandissement d’écoles, 1926-1942.

F19 Cultes
F19  639. état par département des paroisses manquant d’églises et de presbytères, 1811 ;
F19  666. Secours et subventions pour les constructions et les réparations des églises et presbytères : diocèse de Tulle, 1811-1828 ;
F19  670-687. Emploi des fonds alloués aux communes pour l’acquisition et la réparation d’églises et de presbytères, 1816-1844 ;
F19  1460-1479. Secours pour les édifices paroissiaux : demandes et décisions par département, 1846-1899 ;
F19  3609-3616. Secours et pensions : demandes refusées pour le diocèse de Tulle, XIXe-XXe siècles;
F19  4677-5433. Secours pour travaux aux églises et presbytères, an X-1907 ;
F19  7563-7564. Travaux effectués dans les évêchés, an X-1906 ;
F19  7575. Secours accordés aux églises et presbytères : Corrèze, 1894-1906 ;
F19  15533-15554. Dons et legs autorisés par le préfet, 1862-1904.

F20 Statistiques
F20  635-703. Statistique des octrois, 1843-1861.

F33 Enregistrement, domaines et timbre
F33  353. Biens des menses épiscopales et curiales, des séminaires et des fabriques, 1907-1922.

Série Fi – Cartes, plans et documents figurés entrés par voies extraordinaires

Écrit le . Publié dans Autres séries.

Environ 2000 unités ; cartes de la Corrèze et du Limousin du XVIIIème au XXème s. ou plans de la ville depuis le XVIIème s.), et les documents figurés (près de 200 000 unités) constitués par les photographies, gravures, plaques de verre, ou pellicules souples. On y trouve des portraits de personnalités corréziennes ecclésiastiques (Clément VI, Grégoire XI, Innocent VI…), militaires (colonel Brugère, maréchal Brune, général Billot…) ou politiques (Henri Queuille, Elie Rouby, Charles Ceyrac…), des vues des différentes communes de la Corrèze, quartiers, rues, monuments (photographie originale de Tulle de 1857…).

Quel regard portons-nous sur des photographies du début du 20e siècle ? Qu’est-ce qui pousse René Fourgeaud (1866-1927), (sous-série 22 Fi), esprit curieux et érudit, à fixer inlassablement et avec, on le sent, une grande tendresse, sur sa plaque de verre, les évènements ou le quotidien qui rythment la vie de Tulle, sa ville natale ? Aujourd’hui, ses clichés ont pour nous valeur de témoignage ethnographique. Le temps sur tous les événements imprime sa trace. D’une simple photographie de mariage réalisée par Antoine Coudert photographe ambulant à Aix-la-Marsalouse (1866-1910), (sous-série 9 Fi). on peut aujourd’hui faire une analyse de la société rurale. Ainsi, le cliché initialement commercial a changé de destination. Aujourd’hui, un effort est particulièrement déployé en direction des collections photographiques contemporaines, notamment des reportages relatifs aux différentes industries ou artisanats locaux, sujets historiques des années à venir.
Les collections iconographiques des Archives départementales de la Corrèze, continuent de s’accroître selon différents procédés : dons, achats, dépôts. Des documents figurés issus de collection particulières sont parfois confiés aux Archives départementales à fins de numérisation : ils sont alors intégrés en Série Num.

La recherche documentaire s’effectue à l’aide de répertoires numériques ou par l’utilisation d’une base de données informatisée qui permet une interrogation croisée sur différents index : nom, lieu, matière. Les demandes de reproduction de ces documents sont examinées au cas par cas selon leur statut et au regard du droit de l’image.

1 Fi – Documents figurés de grand format

Documents figurés de grand format, dim. sup. à 0,24 x 0,30 m.

Cartes, plans, affiches illustrées de la Corrèze et du Limousin. XVIIIe-XXe s.

Série ouverte.

Base de données informatique.

 

2 Fi – Documents figurés de moyen et petit format

Documents figurés de moyen et petit format, dim. inf. à 0,24 x 0,30 m.

Cartes, plans, photographies…. de la Corrèze et du Limousin. XVIIIe-XXe s.

Série ouverte.

Base de données informatique.

 

3 Fi – Plaques et clichés photographiques négatifs

Plaques et clichés photographiques négatifs, dim. : 0,024 x 0,036 m. ; 0,06 x 0,06 m. ; 0,06 x 0,09 m. ; 0,13 x 0,18 m.

Édifices, sites et personnages de la Corrèze.

Base de données informatique.

 

4 Fi – Diapositives figurées

Diapositives figurées, n. et bl. ou coul., dim. : 0,024 x 0,036 ;  0,05 x 0,05 m.  (reclassement, 6 mars 1964).

Paysages, monuments, objets d’art de la Corrèze. 1950.

Série ouverte.

 

5 Fi – Cartes postales de petit format

Cartes postales de petit format, n. et bl. ou coul., dim. : 0,09 x 0,14 m. (reclassement, 6 mars 1964).

Paysages, monuments, scènes folkloriques… de la Corrèze.

Télécharger le répertoire

 

6 Fi – Cartes postales de moyen format

Cartes postales de petit format, n. et bl. ou coul., dim. : 0,10 x 0,15 m. (reclassement, 6 mars 1964).

Paysages, monuments, scènes folkloriques… de la Corrèze. 1960.

7Fi -Fonds Henri Crouzette

Fonds Henri Crouzette.

Photographe à Brive, originaire de Sarran, décédé en 1964.

Photographies, n. et bl. (1579 unités) et négatifs photographiques verre ou film, n. et bl., dim. : 0,09 x 0,12 ; 0,10 x 0,15 m. (1156 unités) : monuments, scènes de personnages de Brive, Sarran, etc.

FEOLA (Verena), Henri Crouzette (1912–1964), photographe et peintre. Répertoire numérique de la sous-série 7 Fi, Tulle, 2002.

 Base de données informatique.

Voir le répertoire disponible en boutique.

8 Fi – Collection Lapie

Collection LAPIE

Photographies aériennes, n. et bl., dim. : 0,13 x 0,18 m. : paysages urbains et ruraux de la Corrèze d’après les négatifs des Archives nationales (1 Ph-19).

Répertoire numérique par S. Czarnecki, 1976, dactyl.

Base de données informatique.

 

9 Fi – Fonds Antoine Coudert

Fonds Antoine Coudert, photographe ambulant à Aix (Corrèze).

Plaques photographiques négatives sur verre, dim. : 0,09 x 0,12 et 0,13 x 0,18 m. : personnages et groupes familiaux du canton d’Eygurande.

10 Fi – Fonds André Vedrenne

Fonds André Vedrenne.

Chef d’agence départemental du journal « La Dépêche du Midi ».

Clichés négatifs photographiques du journal La Dépêche du Midi (agence de Tulle), n. et bl., dim. : 0,024 x 0,036 et 0,06 x 0,06 m. : événements de la Corrèze.

Base de données informatique.

11 Fi – Fonds Antoine Bourdarias

Fonds Antoine Bourdarias.

 

Journaliste-rédacteur aux journaux « Le Travailleur de la Corrèze », « L’Echo du Centre », « Le Populaire du Centre ».

Clichés négatifs photographiques, n. et bl., dim. : 0,024 x 0,036 m. : événements de la Corrèze. V. 1950-1970.

12 Fi – Fonds de l’Institut géographique national

Fonds de l’Institut géographique national.

Photographies aériennes, n. et bl., dim. 0,32 x 0,32 m. éch. 1/5 000 : paysages urbains et ruraux de la Corrèze. 1949-1975.

Répertoire numérique par Guy Quincy, 1988, 3 p., dactyl.

 

13 Fi – Fonds Robert Merceron.

Fonds Robert Merceron.

Blasons peints. Photographies coul. dim. : 0,12 x 0,09 m. ; négatifs coul., dim.: 0,024 x 0,036 m. : armorial du Bas-Limousin, ms. ; armoiries de familles et de lieux, objets d’art bas-limousin (XIIIe-XIXe s.). 1967-1991.

 

14 Fi – Fonds Henri Janicot

Fonds Henri Janicot, Studio Photo-Eclair, Tulle.

 

Photographies n. et bl., dim. : 0,13 x 0,18, 0,09 x 0,12 m. et négatifs 0,13 x 0,18 m. : groupes, familles et particuliers de Tulle et des environs. 1930-1988.

Répertoire par Régine Malveau et Danielle Moulin, 1992, dactyl.

 

15 Fi – Fonds Raymond Boissy

Fonds Raymond Boissy, « le peintre de la Corrèze », Darnets.

Aquarelles et affiches peintes, coul., dim. 0,50 x 0,65 m. ; plaques gravées et clichés d’imprimerie ; aquarelles et lavis représentant les églises de la Corrèze ; affiches des expositions de l’artiste faites en commun depuis 1980 avec Huguette Constantin, à l’Atelier de « l’Âne bleu » de Darnets, à Tulle, etc. 1961-1994.

Répertoire numérique par Danielle Moulin, 1994, 3 p., dactyl.

16 Fi – Fonds Musée du Cloître à Tulle

Fonds Musée du Cloître à Tulle.

Plans de restauration d’églises et châteaux et d’édification d’écoles et de maisons particulières par l’architecte départemental ; portraits de personnalités corréziennes ; 946 unités. XIXe-XXe s.

Répertoire numérique par Hélène Say et Verena Féola, 2001, dactyl.

Base de données informatique.

 

17 Fi – Album François Nard

Album François Nard.

Photographies n. et bl. en album : Tulle. 1896.

Répertoire numérique par Hélène Say, 1995, 1 p., dactyl.

18 Fi – Collection André Roque

Collection André Roque (Varetz).

Cartes postales originales en noir et blanc (reproduction interdite). V. 1970-1998.

Répertoire numérique par Gisèle Drigeard, 2000, 28 p. dact.

19 Fi – Fonds Marcel Fleureau

Fonds Marcel Fleureau.

Tirages photographiques au charbon n. et bl., 0,18 x 0,24 m. : Aubazine, Beaulieu-sur-Dordogne, Turenne ; autochromes stéréoscopiques, 6 x 13 cm : Beaulieu, Turenne, Gagnac et leurs environs ; vues stéréoscopiques sépias, 6 x 13 cm : Beaulieu, Turenne, leurs environs et le château de La Raufie ; négatifs stéréoscopiques sur verre : Beaulieu, La Raufie, Turenne, Monteil ; négatifs sur verre, 8,9 x 6,4 cm. 1947.

Répertoire numérique par Verena Féola, 2001, dactyl.

Base de données informatique.

 

20 Fi – Fonds Jean Ribière

Fonds Jean Ribière.

Reportages du photographe Jean Ribière sur la fabrication des accordéons chez Maugein-Frères, des cabas à Beynat et sur la foire aux bovins d’Ussel. 1955-1957.

Répertoire numérique par Hélène Say, 1996, 25 p., dact.

Base de données informatique.

 

21 Fi – Fonds Corbel

Fonds Corbel.

L’hôpital militaire de Tulle et celui de la Roche-sur-Yon, n. et bl. 1916-1917.

Répertoire numérique par Hélène Say, 1995, 2 p. dact.

Base de données informatique.

 

22 Fi – Fonds René Fourgeaud

Fonds René Fourgeaud.

Tirages photographiques n. et bl. : événements de la vie à Tulle et patrimoine de la ville, photographies de famille, voyage en Algérie et en Tunisie. 1890 – 1930.

GAUME (Nadine), L’oeuvre photographique d’un amateur : René Fourgeaud. Répertoire photographique de la sous-série 22 Fi, Tulle, 2002.

Base de données informatique.

 

23 Fi – Fonds de La Montagne-Centre France

Fonds de La Montagne-Centre France.

Négatifs n. et bl., 6 x 6 cm et 6 x 9 cm, pris par les journalistes de l’agence de Tulle pour l’illustration de La Montagne (édition Corrèze, Tulle). 1955-1996.

Base de données informatique.

 

24 Fi – Fonds Durante

Fonds Durante.

Négatifs sur plaques de verre, souples en n. et bl. et couleur (tous formats) provenant du fonds Durante, photographes à Tulle (avenue Victor-Hugo) : reportages sur la construction de barrages, l’urbanisme à Tulle, etc. 1947-1989.

FEOLA (Verena), Lucien et Alain Durante, photographes à Tulle, témoins d’une ville en mutation. Répertoire numérique de la sous-série 24 Fi, Tulle, 2005.

Base de données informatique.

 

25 Fi – Fonds du Musée de Tulle – Département des accordéons de Tulle

Fonds du Musée de Tulle – Département des accordéons de Tulle.

Reportages du photographe Jean Ribière sur la fabrication des accordéons chez Maugein-Frères, photographies n. et bl., 13 x 13 cm, 40 unités.

Base de données informatique.

 

26 Fi – Fonds André David

Fonds André David.

Études réalisées par André David, architecte-urbanise, relatives à l’aménagements de bourgs dans la Corrèze : Bugeat, Clergoux, Eygurande, Merlines, La Roche-Canillac, Saint-Angel (1990-2000). Dossiers, plans, photographies.

Base de données informatique.

 

27 Fi – Fonds Patrice Delage

Fonds Patrice Delage.

Collection de cartes postales anciennes illustrant 96 communes corréziennes. Fonds particulièrement riche pour les communes de Gimel et surtout de Corrèze.

Répertoire numérique par Verena Feola, 2004, 35 p. dact.

Base de données informatique.

 

28 Fi – Fonds Maïté Gounet

Fonds Maïté Gounet.

Clichés de la photographe Maïté Gounet installée à Lubersac, Uzerche, Arnac- Pompadour et Objat : 1 847 négatifs 6×7 cm couleur et noir et blanc ; 9 251 négatifs en 2 542 films 24×36 cm couleur et noir et blanc ; 256 translucides couleurs ; 340 tirages papier couleur (1977-2003)

Répertoire numérique par Verena Feola, 2008, 25 p. dact.

Base de données informatique.

 

35 Fi – Fonds Simon Louradour

Correspondant de presse à Eygurande. Environs d’Eygurande ou Haute-Corrèze essentiellement (1956-2004)

38 260 clichés sur pellicule souple noir et blanc pour 8072 reportages ; 2,4×3,6 cm ou 6 x6 cm

Base de données informatique. 

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37 Fi – Fonds A.G.-P.G.- B, Adolphe Guinot

280 clichés noir et blanc (1ère moitié du XXe s.)

Répertoire numérique par Verena Feola, 2011, 19  p., dact.

 

46 Fi – Fonds Michel Chadeyron

Fonds Michel Chadeyron.

Photographe à Ussel pendant les Trente Glorieuses. Ce fonds est constitué de 82 274 clichés.

Répertoire numérique par Verena Feola, 2020, 2328 p. dact.

Base de données informatique.

 

47 Fi – Fonds Lucien Most

2929 cartes postales anciennes de la collection Lucien-Most, essentiellement sur Brive-la-Gaillarde.

Base de données informatique. 

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63 Fi – Fonds Antoine Vialle, épicier photographe

288 clichés noir et blanc sur plaques de verre (1ère moitié du XXe s.)

Base de données informatique. 

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Présentation de la bibliothèque

Écrit le . Publié dans Bibliothèque.

La bibliothèque des Archives départementales de la Corrèze met à la disposition des lecteurs des ouvrages complémentaires aux fonds qu’elles conservent. Il s’agit d’ouvrages relatifs à l’histoire locale mais aussi à l’histoire générale et aux sciences sociales.

Elle contient des fonds issus de la bibliothèque administrative de la Préfecture,  des fonds anciens, antérieurs au XVIIIe siècle, et des collections privées entrées par dons.

Elle regroupe également des travaux scientifiques et d’érudits, des mémoires universitaires, ainsi que des périodiques et la presse locale.

Elle s’enrichit régulièrement de dons ou d’acquisitions.

Comme toute bibliothèque d’archives elle a donc un intérêt administratif et historique. Elle s‘adresse à tout chercheur désireux d’approfondir ses connaissances et aux simples curieux.

 Outre les ouvrages de la bibliothèque, classés par formats, les périodiques sont cotés en série PER et la presse en PR, les mémoires universitaires en série 15F, la bibliothèque administrative en BIB_ADM.

 
Modalités de consultation :

 Les ouvrages ne sont pas destinés à être prêtés et sont consultables uniquement sur place, en salle de lecture.

Tous les ouvrages catalogués postérieurement à l’année 2000 sont intégrés dans la base  du logiciel d’archives. Ils sont consultables par simple demande à l’aide du portail de recherche Mnesys, en recherche simple (titre, cote ou auteur) ou en recherche thématique, vignette « recherche dans la bibliothèque, presse et mémoires ».

 Les cotes des ouvrages entrés avant l’année 2000 sont mentionnées dans le fichier manuel de la salle de lecture. L’ensemble de ces livres fera l’objet d’une reprise informatique dans les prochains mois.

Série A – Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790

Écrit le . Publié dans Archives avant 1800.

Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 (série A et B), tome 1, 521 pages.

Actes du pouvoir souverain

Cette série est réduite à sa plus simple expression. Les actes du pouvoir souverain forment trois articles : il s’agit d’actes royaux (de portée générale) et d’arrêts du Parlement de Bordeaux (d’intérêt plus local) sur des objets divers, de 1736 à la Révolution. Ils ont été imprimés par ordre du Parlement de Bordeaux et semblent provenir de la sénéchaussée de Tulle.

A 1    édits et déclarations du roi, 1736-1787
A 2    arrêts du Parlement de Bordeaux, 1741-1775
A 3    déclaration et état relatifs à l’apanage du comte d’Artois, 1773-1774

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze
6 F fonds Clément-Simon

Archives nationales
AD Collection Rondonneau

Bibliothèque nationale de France

Département des imprimés
Collection des actes royaux

Département des manuscrits
Collection Baluze
Collection Joly de Fleury

Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 (série A et B), tome 1, 521 pages.

Domaine public

Le domaine public n’est pas représenté dans cette série. Le morcellement administratif et géographique du Bas-Limousin et la présence d’importantes seigneuries princières tardivement réunies à la Couronne (Turenne, Pompadour) l’expliquent en grande partie. Les terriers qui auraient dû figurer dans cette série doivent être recherchés dans les séries E (titres féodaux, papiers de famille), F (fonds d’érudits), J (entrées par voie extraordinaire) et aux Archives nationales (marquisat de Pompadour, vicomté de Turenne).

Sources complémentaires

Archives départementales de la Corrèze
2 F fonds Champeval
hommages et reconnaissances : 1, 2, 3, 20-22 (Ventadour, 1281-1707).

6 F fonds Clément-Simon
Ce fonds d’érudits renferme des terriers et des documents fonciers qui intéressent de nombreuses seigneuries et paroisses du Bas-Limousin.

Archives nationales (Paris)

Série J Trésor des chartes
J 1114 actes de la maison de La Tour relatifs à Donzenac, XIVe-XVe s.

Série K  Monuments historiques
K 1179-1183. Limousin, 1214-XVIIIe s.
1179. notamment : vicomté de Ventadour, 1249-1608.
1180-1183. partie du chartrier de la vicomté de Turenne, 1214-1693.
KK 1213. Vicomté de Turenne, 1345-1557.
1213A. Mémorial des affaires du vicomte, [1345] 1392-1410.
1213B. Actes relatifs à l’exemption de la taille royale, [1454] 1550-1557.

Série P chambre des comptes de Paris
P 512 bureau des finances de Limoges, 1679-1736
P 1176 généralité de Limoges : états des domaines et droits casuels du roi, 1723-1741
P 1204 idem, 1739-1742
P 1233 idem, 1743-1750 ; P 1236 idem, 1745
P 1295 idem, 1750-1761
P 1863-1864 évaluation des terres de Pompadour, Bret, Saint-Cyr-la-Roche, la Rivière, échangées par le duc de Choiseul avec le roi, 1764
P 2024-2028 échange de ces mêmes terres avec le roi [voir aussi : R3 939]

PP 45-46 inventaires des hommages et aveux de la chambre de Languedoc (dont Limousin), 1374-1662, 1618-1786.
PP 56 inventaire des francs-fiefs de la généralité de Limoges
PP 75 table et inventaire des registres du bureau des finances de Limoges.

Sous-série Q1 titres domaniaux (biens séquestrés sous la Révolution)
136 à 153. Fonds de la vicomté de Turenne : terriers, acquisitions et rachats, arrentements, déclarations d’ensaisinements et d’héritages, reconnaissances des tenanciers et des vassaux, hommages et investitures, greffe du domaine, titres de domaines. 1250-1789.
Cf. [Archives nationales], Etat général des fonds, t. premier, p. 474-475.
Ces documents sont consultables sous forme de microfilms aux archives de la Corrèze sous les cotes 1 Mi 101 à 140 (Q1 137* à 145*), 1 Mi 151 à 170 (Q1 146*1 à 29), 1 Mi 178 à 183 (Q1 146*30 à 52, 148* et 152*), 1 Mi 193 à 214 (Q1 136 à 153).
602*1. Reconnaissances d’héritages sis à Altillac, Bassignac, etc. 1510.

Série R papiers des princes
. R2 Maison de Bouillon (vicomté de Turenne)
439 à 513. Titres d’acquisition et de propriété, comptes généraux et particuliers, terriers, déclarations de cens, hommages, aveux et dénombrements, procès-verbaux d’arpentage des forêts, inventaires des meubles, etc. concernant la vicomté de Turenne (vendue au roi en 1738) et ses dépendances (notamment Beaulieu, Brive-la-Gaillarde, Castel-Novel, Malemort). XIIe-XVIIe siècles.

. R3 Maison de Conti (marquisat de Pompadour et seigneurie de Bret)
939. Titres de propriété, et notamment vente de ces seigneuries à Jeanne-Antoinette Poisson, marquise de Pompadour. 1728-1760.
940. Nomination aux offices de ces seigneuries. [1499]-1745.

Série U Extraits et procédures judiciaires
U* 978. Mémoires sur la vicomté de Turenne, XVIIIe s.

Série Z Juridictions spéciales
. Z2  juridictions seigneuriales (vicomté de Turenne)
4372. Commission pour la recherche des lettres de provision des officiers et la réduction des offices de la vicomté. 1611.
4373*-4378*. Contrats reçus et extraits faits par le notaire et greffier du domaine de la vicomté. 1590-1623.

Série AP Archives personnelles et familiales
. 14 AP chartrier de Pompadour (épaves)
1. Lettres de souverains aux seigneurs de Pompadour, 1485-1676 ; inventaires du mobilier des châteaux de Saint-Cyr-la-Roche et de Pomapdour, XVIe s.
. 111 AP Archives Noailles
1-26, 73-77. Titres de propriété des biens en Limousin, Périgord et Quercy, XIIIe-XXe s.

Archives départementales de la Gironde
B Parlement de Bordeaux
enregistrement des édits, ordonnances, déclarations et lettres patentes.

Archives Départementales de la Corrèze

4 route du Touron 19000 Tulle - Tél. +33 (0)5 55 20 11 91



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