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Résultat n°1

Accidents du travail (1931-1959). Dossiers familiaux d'aide sociale (1960-1962).

Date

1931-1962

Cote

EDEP/116/Q/3

Résultat n°2

Correspondance concernant les déclarations de militaires démobilisés, la réinstallation des écoles, la responsabilité en matières d'accidents du travail, le service de vérification des travaux : pièces comptables.

Date

1943-1944

Cote

550W/460, 523W/47 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1946-1952). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1952, 1956). aide aux personnes âgées (1959-1960).  Retraites ouvrières et paysannes (1911-1918, 1927).

Date

1901-1960

Cote

EDEP/24/Q/4

Résultat n°4

Registre d'inscription des déclarations des accidents du travail (1931-1946). Accidents du travail (1931-1958, 1971).

Date

1931-1971

Cote

EDEP/160/Q/5

Résultat n°5

Accidents du travail. 1926-1959

Date

1926-1959

Cote

EDEP/111/Q/3

Résultat n°6

Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales en agriculture (1932). Registre des accidents du travail (1945-1954).

Date

1920-1954

Cote

EDEP/264/Q/2

Résultat n°7

Accidents du travail. 1913-1962

Date

1913-1962

Cote

EDEP/172/Q/1

Résultat n°8

 Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

Date

Entre le 1er janvier 1931 et le 31 décembre 1973

Cote

EDEP/74/Q/3

Résultat n°9

Accidents du travail dans l'agriculture.

Date

1918-1940

Cote

10M/16

Résultat n°10

Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Secours temporaires, frais accessoires et primes de légitimation dus pour les enfants secourus placés dans la commune de Clergoux (1918). Allocations militaires (1940-1941, 1943, 1946, 1962). Accident de travail (1942). Pension vieillesse (1943). Aide en faveur des personnes économiquement faibles (1957, 1960, 1968).

Date

1911-1968

Cote

EDEP/56/Q/3

Résultat n°11

Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

Date

1909-1953

Cote

EDEP/218/Q/5

Résultat n°12

Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance médicale gratuite (1919-1930). Accidents du travail (1926-1927). Aliénation (1931). Indigents : secours aux familles (1934).

Date

1914-1934

Cote

EDEP/58/Q/1

Résultat n°13

Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

Date

1929-1970

Cote

EDEP/68/Q/3

Résultat n°14

Accidents du travail. 1903, 1919-1950

Date

1903-1950

Cote

EDEP/88/Q/4

Résultat n°15

Registre d'inscription des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1949-1969). Procès-verbal de déclaration d'accident du travail (1958-1969).

Date

1949-1969

Cote

EDEP/36/Q/5

Résultat n°16

Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902, 1907-1925). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1919, 1920, 1924).  Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1912-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1924). Familles nombreuses (1937). Allocations familiales (1941). Accidents du travail (1942). Allocations temporaires (1950).

Date

1899-1950

Cote

EDEP/157/Q/2

Résultat n°17

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1880, 1919-1920). Assistance médicale gratuite (1914, 1923-1951). Soins médicaux aux mutilés et aux réformés de la guerre (1920). Accidents du travail. (1932-1950). Secours National (1940-1943). Assistance aux réfugiés (1940-1945).

Date

1880-1951

Cote

EDEP/13/Q/4

Résultat n°18

Accidents du travail (1931-1965). Quête au profit des sinistrés de la Corrèze (sans date).

Date

1931-1965

Cote

EDEP/97/Q/6

Résultat n°19

Legs aux pauvres (1865). Accidents du travail (1905). Protection des enfants du 1er âge (1913). Allocations militaires (1936). Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1936-1942). Mutuelle agricole d'allocations familiales de la Corrèze (1940).Aliénés (1940). Indigents (s.d.).

Date

1865-1942

Cote

EDEP/286/Q/3

Résultat n°20

Accidents du travail. 1935-1969

Date

1935-1969

Cote

EDEP/262/Q/4