112 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accidents du travail (1931-1959). Dossiers familiaux d'aide sociale (1960-1962).
Cote
EDEP/116/Q/3
 Date
1931-1962
 Lieu
Liourdres (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 116 - Liourdres - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail (1931-1959). Dossiers familiaux...
Résultat n°2

Correspondance concernant les déclarations de militaires démobilisés, la réinstallation des écoles, la responsabilité en matières d'accidents du travail, le service de vérification des travaux : pièces comptables.
Cote
550W/460, 523W/47 (Ancienne cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Affaires de guerre.
  • Relations avec les troupes d'occupation.
  • Service de liaison franco-allemand.
  • Correspondance.
  • Correspondance concernant les déclarations de militaires...
Résultat n°3

Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1946-1952). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1952, 1956). aide aux personnes âgées (1959-1960).  Retraites ouvrières et paysannes (1911-1918, 1927).
Cote
EDEP/24/Q/4
 Date
1901-1960
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires...
Résultat n°4

Registre d'inscription des déclarations des accidents du travail (1931-1946). Accidents du travail (1931-1958, 1971).
Cote
EDEP/160/Q/5
 Date
1931-1971
 Lieu
Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
  • .Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre d'inscription des déclarations des accidents...
Résultat n°5

Accidents du travail. 1926-1959
Cote
EDEP/111/Q/3
 Date
1926-1959
 Lieu
Laval-sur-Luzège (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail. 1926-1959
Résultat n°6

Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales en agriculture (1932). Registre des accidents du travail (1945-1954).
Cote
EDEP/264/Q/2
 Date
1920-1954
 Lieu
Soursac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales...
Résultat n°7

Accidents du travail. 1913-1962
Cote
EDEP/172/Q/1
 Date
1913-1962
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail. 1913-1962
Résultat n°8

 Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973
Cote
EDEP/74/Q/3
 Date
Entre le 1er janvier 1931 et le 31 décembre 1973
 Lieu
L'Église-aux-Bois (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  •  Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973
Résultat n°9

Accidents du travail dans l'agriculture.
Cote
10M/16
 Date
1918-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Travail et main-d'œuvre
  • Organisation du travail et réglementation générale
  • Accidents du travail dans l'agriculture.
Résultat n°10

Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Secours temporaires, frais accessoires et primes de légitimation dus pour les enfants secourus placés dans la commune de Clergoux (1918). Allocations militaires (1940-1941, 1943, 1946, 1962). Accident de travail (1942). Pension vieillesse (1943). Aide en faveur des personnes économiquement faibles (1957, 1960, 1968).
Cote
EDEP/56/Q/3
 Date
1911-1968
 Lieu
Clergoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Secours...
Résultat n°11

Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953
Cote
EDEP/218/Q/5
 Date
1909-1953
 Lieu
Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953
Résultat n°12

Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance médicale gratuite (1919-1930). Accidents du travail (1926-1927). Aliénation (1931). Indigents : secours aux familles (1934).
Cote
EDEP/58/Q/1
 Date
1914-1934
 Lieu
Combressol (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance...
Résultat n°13

Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).
Cote
EDEP/68/Q/3
 Date
1929-1970
 Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide...
Résultat n°14

Accidents du travail. 1903, 1919-1950
Cote
EDEP/88/Q/4
 Date
1903-1950
 Lieu
Grandsaigne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail. 1903, 1919-1950
Résultat n°15

Registre d'inscription des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1949-1969). Procès-verbal de déclaration d'accident du travail (1958-1969).
Cote
EDEP/36/Q/5
 Date
1949-1969
 Lieu
Chamberet (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre d'inscription des déclarations d'adhésion...
Résultat n°16

Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902, 1907-1925). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1919, 1920, 1924).  Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1912-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1924). Familles nombreuses (1937). Allocations familiales (1941). Accidents du travail (1942). Allocations temporaires (1950).
Cote
EDEP/157/Q/2
 Date
1899-1950
 Lieu
Palisse (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902,...
Résultat n°17

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1880, 1919-1920). Assistance médicale gratuite (1914, 1923-1951). Soins médicaux aux mutilés et aux réformés de la guerre (1920). Accidents du travail. (1932-1950). Secours National (1940-1943). Assistance aux réfugiés (1940-1945).
Cote
EDEP/13/Q/4
 Date
1880-1951
 Lieu
Aubazines (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1880,...
Résultat n°18

Accidents du travail (1931-1965). Quête au profit des sinistrés de la Corrèze (sans date).
Cote
EDEP/97/Q/6
 Date
1931-1965
 Lieu
Lafage-sur-Sombre (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 97 - Lafage-sur-Sombre - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail (1931-1965). Quête au profit des...
Résultat n°19

Legs aux pauvres (1865). Accidents du travail (1905). Protection des enfants du 1er âge (1913). Allocations militaires (1936). Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1936-1942). Mutuelle agricole d'allocations familiales de la Corrèze (1940).Aliénés (1940). Indigents (s.d.).
Cote
EDEP/286/Q/3
 Date
1865-1942
 Lieu
Vignols (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs aux pauvres (1865). Accidents du travail (1905)....
Résultat n°20

Accidents du travail. 1935-1969
Cote
EDEP/262/Q/4
 Date
1935-1969
 Lieu
Soudaine-Lavinadière (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail. 1935-1969