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  1. Résultat n°1

    Accidents du travail (1931-1959). Dossiers familiaux d'aide sociale (1960-1962).

    Date

    1931-1962

    Cote

    EDEP/116/Q/3

    • Contexte : E_DEP 116 - Liourdres - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1931-1959). Dossiers familiaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liourdres

  2. Résultat n°2

    Correspondance concernant les déclarations de militaires démobilisés, la réinstallation des écoles, la responsabilité en matières d'accidents du travail, le service de vérification des travaux : pièces comptables.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/460, 523W/47 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Service de liaison franco-allemand.
    • Correspondance.
    • Correspondance concernant les déclarations de militaires...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  3. Résultat n°3

    Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1946-1952). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1952, 1956). aide aux personnes âgées (1959-1960).  Retraites ouvrières et paysannes (1911-1918, 1927).

    Date

    1901-1960

    Cote

    EDEP/24/Q/4

    • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssac.

  4. Résultat n°4

    Registre d'inscription des déclarations des accidents du travail (1931-1946). Accidents du travail (1931-1958, 1971).

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP/160/Q/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • .Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre d'inscription des déclarations des accidents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  5. Résultat n°5

    Accidents du travail. 1926-1959

    Date

    1926-1959

    Cote

    EDEP/111/Q/3

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1926-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  6. Résultat n°6

    Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales en agriculture (1932). Registre des accidents du travail (1945-1954).

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP/264/Q/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  7. Résultat n°7

    Accidents du travail. 1913-1962

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/172/Q/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1913-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  8. Résultat n°8

     Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Date

    Entre le 1er janvier 1931 et le 31 décembre 1973

    Cote

    EDEP/74/Q/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  9. Résultat n°9

    Accidents du travail dans l'agriculture.

    Date

    1918-1940

    Cote

    10M/16

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Accidents du travail dans l'agriculture.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Secours temporaires, frais accessoires et primes de légitimation dus pour les enfants secourus placés dans la commune de Clergoux (1918). Allocations militaires (1940-1941, 1943, 1946, 1962). Accident de travail (1942). Pension vieillesse (1943). Aide en faveur des personnes économiquement faibles (1957, 1960, 1968).

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEP/56/Q/3

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Secours...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  11. Résultat n°11

    Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

    Date

    1909-1953

    Cote

    EDEP/218/Q/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  12. Résultat n°12

    Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance médicale gratuite (1919-1930). Accidents du travail (1926-1927). Aliénation (1931). Indigents : secours aux familles (1934).

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEP/58/Q/1

    • Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Combressol.

  13. Résultat n°13

    Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

    Date

    1929-1970

    Cote

    EDEP/68/Q/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  14. Résultat n°14

    Accidents du travail. 1903, 1919-1950

    Date

    1903-1950

    Cote

    EDEP/88/Q/4

    • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1903, 1919-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Grandsaigne.

  15. Résultat n°15

    Registre d'inscription des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1949-1969). Procès-verbal de déclaration d'accident du travail (1958-1969).

    Date

    1949-1969

    Cote

    EDEP/36/Q/5

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre d'inscription des déclarations d'adhésion...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  16. Résultat n°16

    Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902, 1907-1925). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1919, 1920, 1924).  Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1912-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1924). Familles nombreuses (1937). Allocations familiales (1941). Accidents du travail (1942). Allocations temporaires (1950).

    Date

    1899-1950

    Cote

    EDEP/157/Q/2

    • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palisse.

  17. Résultat n°17

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1880, 1919-1920). Assistance médicale gratuite (1914, 1923-1951). Soins médicaux aux mutilés et aux réformés de la guerre (1920). Accidents du travail. (1932-1950). Secours National (1940-1943). Assistance aux réfugiés (1940-1945).

    Date

    1880-1951

    Cote

    EDEP/13/Q/4

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1880,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  18. Résultat n°18

    Accidents du travail (1931-1965). Quête au profit des sinistrés de la Corrèze (sans date).

    Date

    1931-1965

    Cote

    EDEP/97/Q/6

    • Contexte : E_DEP 97 - Lafage-sur-Sombre - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1931-1965). Quête au profit des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lafage-sur-Sombre.

  19. Résultat n°19

    Legs aux pauvres (1865). Accidents du travail (1905). Protection des enfants du 1er âge (1913). Allocations militaires (1936). Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1936-1942). Mutuelle agricole d'allocations familiales de la Corrèze (1940).Aliénés (1940). Indigents (s.d.).

    Date

    1865-1942

    Cote

    EDEP/286/Q/3

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs aux pauvres (1865). Accidents du travail (1905)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  20. Résultat n°20

    Accidents du travail. 1935-1969

    Date

    1935-1969

    Cote

    EDEP/262/Q/4

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1935-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière