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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration par district.
District de Tulle.
Registres des délibérations et arrêtés du Conseil et...
An III
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Clergoux.
Registres des délibérations et de la correspondance...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ussel.
Extraits du registre des délibérations de l'administration...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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