Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    Date

    Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870

    Cote

    EDEP/166/D/4

    • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pierrefitte.

  2. Résultat n°2

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 04 décembre 1932-03 octobre 1968

    Date

    Entre le 04 décembre 1932 et le 03 octobre 1968

    Cote

    EDEP/237/Q/2

    • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Privat

  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 10 août 1851-29 août 1965

    Date

    Entre le 10 août 1851 et le 29 août 1965

    Cote

    EDEP/100/Q/1

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870

    Cote

    EDEP/109/D/2

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 02 juillet 1911-09 octobre 1943

    Date

    Entre le 02 juillet 1911 et le 09 octobre 1943

    Cote

    EDEP/50/Q/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  6. Résultat n°6

    Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08 mai 1930, 05 février 1933-30 octobre 1947

    Date

    Entre le 11 octobre 1925 et le 30 octobre 1947

    Cote

    EDEP/150/Q/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    Date

    Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929

    Cote

    EDEP/92/D/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    73 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    Date

    Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

    Cote

    EDEP/68/D/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    Date

    Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888

    Cote

    EDEP/278/D/4

    • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Varetz

  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    Date

    Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908

    Cote

    EDEP/160/D/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série D : administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    Date

    Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887

    Cote

    EDEP/237/D/4

    • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Privat

  12. Résultat n°12

    Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 1908-1936

    Date

    1908-1936

    Cote

    EDEP/11/Q/2

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  13. Résultat n°13

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 10 mai 1885-21 décembre 1941

    Date

    Entre le 10 mai 1885 et le 21 décembre 1941

    Cote

    EDEP/4/Q/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 10 mai 1885-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    Date

    Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971

    Cote

    EDEP/260/D/6

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    Date

    Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876

    Cote

    EDEP/35/D/4

    • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chabrignac.

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    Date

    Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899

    Cote

    EDEP/25/D/5

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    Date

    Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825

    Cote

    EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    Date

    Entre le 27 juin 1790 et le 27 novembre 1791

    Cote

    EDEP/148/D/1

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    424 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    Date

    Entre le 02 mars 1790 et le 28 novembre 1886

    Cote

    EDEP/270/D/1

    • Contexte : E_DEP 270 - Troche - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Troche

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    Date

    Entre le 24 septembre 1848 et le 24 mai 1854

    Cote

    EDEP/257/D/5

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  21. Résultat n°21
    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    Date

    Entre le 07 septembre 1865 et le 12 janvier 1873

    Cote

    EDEP/42/D/3

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    48 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 22 mai 1881

    Cote

    EDEP/159/D/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  23. Résultat n°23

    Délibérations du syndicat intercommunal de Vicq (réémetteur de télévision). 1969-1972

    Date

    1969-1972

    Cote

    EDEP/138/D/8

    • Contexte : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du syndicat intercommunal de Vicq (réémetteur...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meyssac.

  24. Résultat n°24

    Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10 octobre 1926-04 septembre 1955

    Date

    Entre le 10 octobre 1926 et le 04 septembre 1955

    Cote

    EDEP/99/Q/1

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    273 medias

    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    Date

    Entre le 09 novembre 1930 et le 31 mars 1955

    Cote

    EDEP/261/D/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    Date

    Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906

    Cote

    EDEP/74/D/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  28. Résultat n°28

    Registre de délibérations et de comptabilité de la fabrique de l'église de Saint-Étienne de Gimel. 1er floréal An XII-14 septembre 1879

    Date

    Entre le 21 avril 1804 et le 14 septembre 1879

    Cote

    EDEP/85/P/1

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Registre de délibérations et de comptabilité de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    20 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    Date

    Entre le 10 mars 1826 et le 15 mai 1831

    Cote

    EDEP/117/D/1

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  30. Résultat n°30
    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    16 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    Date

    Entre le 12 novembre 1861 et le 14 janvier 1866

    Cote

    EDEP/152/D/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14...
  31. Résultat n°31

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 19 juin 1949-18 septembre 1989

    Date

    19/06/1949-18/09/1989

    Cote

    EDEP/192/Q/2

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  32. Résultat n°32
    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    202 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    Date

    Entre le 11 juillet 1899 et le 31 décembre 1921

    Cote

    EDEP/152/D/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31...
  33. Résultat n°33

    Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1905-1923

    Cote

    8V/35

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles...
  34. Résultat n°34
    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    Date

    Entre le 06 février 1860 et le 24 août 1872

    Cote

    EDEP/261/D/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    Date

    Entre le 08 février 1880 et le 03 février 1884

    Cote

    EDEP/213/D/4

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  36. Résultat n°36

    Administration générale.

    Date

    1809-1937

    Cote

    2O/385

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chauffour-sur-Vell
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    150 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    Date

    Entre le 1er octobre 1905 et le 21 avril 1912

    Cote

    EDEP/27/D/5

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  38. Résultat n°38

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1859-1871, 1920-1922

    Date

    1859-1922

    Cote

    EDEP/193/Q/1

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    163 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    Date

    Entre le 11 novembre 1963 et le 15 décembre 1985

    Cote

    EDEP/248/D/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  40. Résultat n°40
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    Date

    Entre le 12 mai 1839 et le 23 janvier 1881

    Cote

    EDEP/167/D/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  41. Résultat n°41

    An III

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    L/331

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil et...
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  42. Résultat n°42
    Délibérations du conseil municipal. 02 mai 1828-16 août 1840

    181 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 mai 1828-16 août 1840

    Date

    Entre le 02 mai 1828 et le 16 août 1840

    Cote

    EDEP/19/D/5

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 mai 1828-16...
  43. Résultat n°43
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    Date

    Entre le 18 mai 1880 et le 22 avril 1892

    Cote

    EDEP/198/D/6

    • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

  44. Résultat n°44
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    67 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    Date

    Entre le 11 novembre 1860 et le 18 mars 1877

    Cote

    EDEP/212/D/2

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  45. Résultat n°45
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    142 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    Date

    Entre le 18 mai 1884 et le 24 mai 1896

    Cote

    EDEP/282/D/3

    • Contexte : E_DEP 282 - Venarsal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  46. Résultat n°46
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    Date

    Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888

    Cote

    EDEP/21/D/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20...

    Producteur :

    Bellechassagne

  47. Résultat n°47

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  48. Résultat n°48

    1881-1891

    Date

    1881-1891

    Cote

    2S/282

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
    • Alignements et permissions de voirie.
    • 1881-1891
  49. Résultat n°49
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    Date

    Entre le 18 mai 1862 et le 09 mars 1877

    Cote

    EDEP/279/D/2

    • Contexte : E_DEP 279 - Vars-sur-Roseix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vars-sur-Roseix

  50. Résultat n°50
    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    Date

    Entre le 07 juin 1795 et le 06 décembre 1835

    Cote

    EDEP/118/D/2

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  51. Résultat n°51
    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    Date

    Entre le 06 septembre 1838 et le 1er juillet 1849

    Cote

    EDEP/248/D/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  52. Résultat n°52

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/205/Q/1

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  53. Résultat n°53
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    143 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 27 décembre 1907

    Cote

    EDEP/135/D/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  54. Résultat n°54

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  55. Résultat n°55
    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    Date

    Entre le 16 novembre 1884 et le 27 mars 1892

    Cote

    EDEP/7/D/5

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  56. Résultat n°56

    Registres des délibérations et de la correspondance de la municipalité du canton.

    Date

    frimaire an IV-brumaire an VIII

    Cote

    L/524

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Clergoux.
    • Registres des délibérations et de la correspondance...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  57. Résultat n°57
    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    Date

    Entre le 30 juillet 1882 et le 26 mars 1893

    Cote

    EDEP/208/D/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  58. Résultat n°58

    1820-1844

    Date

    1820-1844

    Cote

    2S/3

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Affaire générale : Travaux.
    • Travaux de construction et d'entretien : rapports de...
    • 1820-1844
  59. Résultat n°59

    Délibérations du bureau de bienfaisance (15 mai 1852-11 septembre1960). Nominations des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1859-1920).

    Date

    Entre le 15 mai 1852 et le 11 septembre 1960

    Cote

    EDEP/107/Q/1

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance (15 mai 1852-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  60. Résultat n°60
    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16 juin 1912

    200 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16 juin 1912

    Date

    Entre le 20 décembre 1885 et le 16 juin 1912

    Cote

    EDEP/179/D/5

    • Contexte : E_DEP 179 - Saillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saillac.

  61. Résultat n°61
    Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26 décembre 1976

    106 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26 décembre 1976

    Date

    Entre le 02 septembre 1962 et le 26 décembre 1976

    Cote

    EDEP/34/D/7

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  62. Résultat n°62
    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18 avril 1915

    233 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18 avril 1915

    Date

    Entre le 17 mai 1874 et le 18 avril 1915

    Cote

    EDEP/131/D/3

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  63. Résultat n°63
    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12 avril 1925

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12 avril 1925

    Date

    Entre le 03 mai 1908 et le 12 avril 1925

    Cote

    EDEP/191/D/7

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  64. Résultat n°64
    Délibérations du conseil municipal. 26 septembre 1800-12 juillet 1835

    99 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 septembre 1800-12 juillet 1835

    Date

    Entre le 26 septembre 1800 et le 12 juillet 1835

    Cote

    EDEP/213/D/1

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 septembre 1800-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  65. Résultat n°65
    Délibérations de la commission syndicale de la section de Madranges (1899-1903) ; bureau de bienfaisance (1920-1927).

    16 medias

    Délibérations de la commission syndicale de la section de Madranges (1899-1903) ; bureau de bienfaisance (1920-1927).

    Date

    1899-1923

    Cote

    EDEP/122/D/1

    • Contexte : E_DEP 122 - Madranges - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la commission syndicale de la section...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Madranges

  66. Résultat n°66
    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1867-25 décembre 1870

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1867-25 décembre 1870

    Date

    Entre le 15 mars 1867 et le 25 décembre 1870

    Cote

    EDEP/216/D/3

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1867-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  67. Résultat n°67

    Commission d'assistance : registre des délibérations. 15 novembre 1925-11 février 1963

    Date

    Entre le 15 novembre 1925 et le 11 février 1963

    Cote

    EDEP/269/Q/4

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  68. Résultat n°68
    Délibérations du conseil municipal. 21 septembre 1879-14 février 1904

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 septembre 1879-14 février 1904

    Date

    Entre le 21 septembre 1879 et le 14 février 1904

    Cote

    EDEP/161/D/3

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 septembre 1879-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  69. Résultat n°69

    Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16 octobre 1955). Arrêté du maire, fin de registre (15 mars 1954).

    Date

    Entre le 15 juin 1947 et le 16 octobre 1955

    Cote

    EDEP/216/D/7

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  70. Résultat n°70
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    190 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    Date

    Entre le 12 mai 1872 et le 21 février 1904

    Cote

    EDEP/65/D/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  71. Résultat n°71
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

    199 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

    Date

    Entre le 15 mai 1891 et le 27 août 1905

    Cote

    EDEP/27/D/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  72. Résultat n°72
    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    135 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    Date

    Entre le 21 novembre 1886 et le 12 mai 1901

    Cote

    EDEP/194/D/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  73. Résultat n°73
    Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27 novembre 1921

    249 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27 novembre 1921

    Date

    Entre le 24 juin 1900 et le 27 novembre 1921

    Cote

    EDEP/289/D/8

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  74. Résultat n°74

    1863-1865

    Date

    1863-1865

    Cote

    1O/42

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Impositions.
    • Impositions extraordinaires annuelles des communes...
    • 1863-1865
  75. Résultat n°75
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18 septembre 1859

    61 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18 septembre 1859

    Date

    Entre le 20 mai 1849 et le 18 septembre 1859

    Cote

    EDEP/289/D/3

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  76. Résultat n°76

    Extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton d'Ussel.

    Date

    an V-an VI

    Cote

    L/1158

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton d'Ussel.
    • Extraits du registre des délibérations de l'administration...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  77. Résultat n°77

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février 1908-23 août 1953

    Date

    Entre le 28 février 1908 et le 23 août 1953

    Cote

    EDEP/67/Q/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  78. Résultat n°78
    Délibérations du conseil municipal. 19 octobre 1872-29 décembre 1895

    140 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 octobre 1872-29 décembre 1895

    Date

    Entre le 19 octobre 1872 et le 29 décembre 1895

    Cote

    EDEP/39/D/2

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 octobre 1872-29...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  79. Résultat n°79
    Délibérations du conseil municipal. 15 novembre 1908-04 août 1940

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 novembre 1908-04 août 1940

    Date

    Entre le 15 novembre 1908 et le 04 août 1940

    Cote

    EDEP/52/D/4

    • Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 novembre 1908-04...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chavanac

  80. Résultat n°80

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.