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  1. Résultat n°1

    Élections politiques : listes électorales. 1889-1939, 1945-1973, 1977

    Date

    1889-1977

    Cote

    EDEP/114/K/1

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1889-1939,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  2. Résultat n°2

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995, 2002-2010). Tribunal et chambre de commerce (1948-1970, 1997, 2000). Chambre des métiers (1949-1992). Chambre d'agriculture (1951-2019).

    Date

    1946-2019

    Cote

    EDEP/85/K/3

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Date

    1960-1985

    Cote

    EDEP/230/K/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978-1979, 1986). Chambre de commerce (1976, 1991, 1994). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1997). Sécurité sociale (1983). Centre de gestion (1989).

    Date

    1966-1997

    Cote

    EDEP/164/K/7

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : listes électorales. 1850-1951

    Date

    1850-1951

    Cote

    EDEP/208/K/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1850-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  6. Résultat n°6

    Élections politiques : listes électorales. 1960-1981

    Date

    1960-1981

    Cote

    EDEP/11/K/2

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1960-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  7. Résultat n°7

    Élections politiques : listes électorales de Montaignac-Saint-Hippolyte. 1932-1961

    Date

    1932-1961

    Cote

    EDEP/143/K/3

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales de Montaignac-Saint-Hippolyte....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  8. Résultat n°8

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989, 1995, 2000, 2006). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983, 1988, 1995, 2002, 2010).

    Date

    1920-2010

    Cote

    EDEP/2/K/7

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  9. Résultat n°9

    Élections politiques : listes électorales. 1834-1895

    Date

    1834-1895

    Cote

    EDEP/103/K/1

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1834-1895

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  10. Résultat n°10

    Élections politiques : listes électorales. 1919-2001

    Date

    1919-2001

    Cote

    EDEP/89/K/1

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1919-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

  11. Résultat n°11

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1904-1949, 1976-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1920-1935, 1976-1982, 2000-2001). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1922, 1925, 1930-1930, 1939). Chambre de métiers (1930-1949, 1980-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949, 1995, 2002).

    Date

    1904-2002

    Cote

    EDEP/124/K/4

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1898-1961, 1997). Chambre d'agriculture (1925-1927, 1959). Chambre des métiers (1952-1961, 1977, 1992). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2010).

    Date

    1898-2010

    Cote

    EDEP/140/K/4

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  13. Résultat n°13

    Élections politiques : listes électorales. 1840-1960

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP/191/K/1

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1840-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  14. Résultat n°14

    Listes d'émargement des classes. 1816-1954, 1876

    Date

    1816-1876

    Cote

    EDEP/214/H/3

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Listes d'émargement des classes. 1816-1954, 1876

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1949

    Date

    1900-1949

    Cote

    EDEP/216/K/2

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1951-1962, 1985-1989

    Date

    1951-1989

    Cote

    EDEP/216/K/3

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1951-1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  17. Résultat n°17

    Élections politiques : listes électorales. 1981-2012

    Date

    Entre le 1er janvier 1981 et le 31 décembre 2012

    Cote

    EDEP/56/K/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1981-2012

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  18. Résultat n°18

    Élections politiques : listes électorales. 1848-1899

    Date

    1848-1899

    Cote

    EDEP/135/K/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  19. Résultat n°19

    Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Date

    1874-1946

    Cote

    EDEP/29/K/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  20. Résultat n°20

    Élections politiques : listes électorales. 1908-1939

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEP/194/K/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1908-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  21. Résultat n°21

    Élections politiques : listes électorales. 1843-1885

    Date

    1843-1885

    Cote

    EDEP/176/K/1

    • Contexte : E_DEP 176 - Rosiers-d'Egletons - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1843-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rosiers-d'Egletons

  22. Résultat n°22

    Élections politiques : listes électorales. 1849, 2000

    Date

    1849-2000

    Cote

    EDEP/45/K/1

    • Contexte : E_DEP 45 - Chapelle-Saint-Géraud (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1849, 2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Saint-Géraud.

  23. Résultat n°23

    Élections politiques : listes électorales. 1951-1997

    Date

    1951-1997

    Cote

    EDEP/198/K/1

    • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1951-1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

  24. Résultat n°24

    Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Date

    1910-1961

    Cote

    EDEP/245/K/2

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1910-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : listes électorales. 1857-1934

    Date

    1857-1934

    Cote

    EDEP/209/K/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1857-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  26. Résultat n°26

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1964, 1974-1979, 1994, 2000). Chambre d'agriculture (1926-1994).

    Date

    1920-2000

    Cote

    EDEP/230/K/7

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  27. Résultat n°27

    Élections politiques : listes électorales. 1880-1949

    Date

    1880-1949

    Cote

    EDEP/218/K/1

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1880-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  28. Résultat n°28

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1851, 1907-1964, 1997). Chambre d'agriculture (1920-1964, 1970-1989, 2000).

    Date

    1851-2000

    Cote

    EDEP/84/K/4

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  29. Résultat n°29

    Élections politiques : listes électorales. 1926-1934, 1953-1958

    Date

    1926-1958

    Cote

    EDEP/140/K/1

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1926-1934,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  30. Résultat n°30

    Élections politiques : listes électorales. 1821-1973

    Date

    1821-1973

    Cote

    EDEP/115/K/1

    • Contexte : E_DEP 115 - Ligneyrac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1821-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ligneyrac

  31. Résultat n°31

    Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Date

    1960-1985

    Cote

    EDEP/43/K/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1960-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  32. Résultat n°32

    Élections politiques : listes électorales. 1848, 1884-1968

    Date

    1848-1968

    Cote

    EDEP/262/K/1

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848, 1884-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  33. Résultat n°33

    Élections politiques : listes électorales. 1848-1909

    Date

    1848-1909

    Cote

    EDEP/230/K/1

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  34. Résultat n°34

    Élections politiques : listes électorales. 1919-1949

    Date

    1919-1949

    Cote

    EDEP/256/K/2

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1919-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  35. Résultat n°35

    Élections politiques : listes électorales. 1886-1910

    Date

    1886-1910

    Cote

    EDEP/176/K/2

    • Contexte : E_DEP 176 - Rosiers-d'Egletons - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1886-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rosiers-d'Egletons

  36. Résultat n°36

    Élections politiques : listes électorales. 1969-1982

    Date

    1969-1982

    Cote

    EDEP/269/K/6

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1969-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  37. Résultat n°37

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1977-1979). Chambre d'agriculture (1979-1989). Sécurité sociale (1983). Tribunal paritaire des baux ruraux (2002).

    Date

    1977-2002

    Cote

    EDEP/64/K/3

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  38. Résultat n°38

    Élections politiques : listes électorales. 1897-1949

    Date

    1897-1949

    Cote

    EDEP/124/K/2

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1897-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  39. Résultat n°39

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966-1999, 2004). Mutualité sociale agricole (1971, 1984, 1999). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Comité technique paritaire du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (1986, 1995). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (1989, 1996, 2008).

    Date

    1966-2008

    Cote

    EDEP/76/K/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  40. Résultat n°40

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1927-1926, 1959). Chambre des métiers (1930, 1938). Tribunal et chambre de commerce (1930, 1937-1938, 1945). Experts chargés du classement des tabacs (1939, 1945). Tribunal paritaire des baux ruraux (1947, 1951). Mutualité sociale agricole (1950, 1962). Allocations familiales (1955, 1962). Sécurité sociale (1955, 1962).

    Date

    1927-1962

    Cote

    EDEP/288/K/4

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  41. Résultat n°41

    Élections politiques : listes électorales. 1893, 1896, 1908, 1910, 1959-1970, 1989

    Date

    1893-1989

    Cote

    EDEP/148/K/1

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1893, 1896,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  42. Résultat n°42

    Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Date

    1976-2002

    Cote

    EDEP/21/K/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Producteur :

    Bellechassagne

  43. Résultat n°43

    Élections politiques : listes électorales. 1949-1984, 1994, 2002

    Date

    1949-2002

    Cote

    EDEP/100/K/1

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1949-1984,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  44. Résultat n°44

    Élections politiques : listes électorales. 1923-1964

    Date

    1923-1964

    Cote

    EDEP/66/K/2

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1923-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  45. Résultat n°45

    Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850, 1933-1955). Chambre des métiers (1930-1961). Chambre d'agriculture (1931-1936, 1951). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1958). Caisse d'assurance maladie (1947, 1955, 1962). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1948). Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (s.d).

    Date

    1850-1968

    Cote

    EDEP/43/K/4

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  46. Résultat n°46

    Élections professionnelles : Experts chargés du classement des tabacs (1938, 1948, 1953-1954, 1956). Liste d'appel des planteurs de tabac (1960-1964).  Mutualité sociale agricole (1962-1999).  Centre régional de la propriété forestière (1966, 1977-1979, 1986, 1999, 2004).Caisse primaire de sécurité sociale et d'allocations familiales (1962, 1983). Prud'hommes (1982, 1987, 1997, 2002, 2008).

    Date

    1938-2008

    Cote

    EDEP/66/K/5

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Experts chargés du classement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  47. Résultat n°47

    Élections politiques : listes électorales. 1896-1919

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP/103/K/2

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1896-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  48. Résultat n°48

    Élections politiques : listes électorales. 1952-1974

    Date

    1952-1974

    Cote

    EDEP/6/K/1

    • Contexte : E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1952-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Alleyrat.

  49. Résultat n°49

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2002). Mutualité sociale agricole (1962, 1968, 1974, 1980, 1984, 1989, 1994). Propriétaires forestiers (1966, 1979, 1986, 1992). Prud'hommes (1982, 1985, 1987, 1992, 1996, 2002, 2008). Sécurité sociale (1983).

    Date

    1946-2008

    Cote

    EDEP/107/K/8

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  50. Résultat n°50

    Élections politiques : listes d'émargement. 1914, 1965

    Date

    1914-1965

    Cote

    EDEP/99/K/1

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes d'émargement. 1914, 1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  51. Résultat n°51

    Élections politiques : listes d'émargement. 1973-1981, 1989, 1994, 1997, 2000

    Date

    1973-2000

    Cote

    EDEP/264/K/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes d'émargement. 1973-1981,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  52. Résultat n°52

    Élections politiques : listes électorales. 1935-1971

    Date

    1935-1971

    Cote

    EDEP/196/K/1

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1935-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  53. Résultat n°53

    Élections politiques : listes électorales. 1892-1906, 1971

    Date

    1892-1971

    Cote

    EDEP/154/K/2

    • Contexte : E_DEP 154 - Orgnac-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1892-1906,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Orgnac-sur-Vézère.

  54. Résultat n°54

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1937-1950, 1976-1979, 1991, 1997, 2000). Chambre des métiers (1938-1939, 1946, 1976-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-2002, 2010). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1996-1997, 2002, 2008).

    Date

    1937-2010

    Cote

    EDEP/79/K/4

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  55. Résultat n°55

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1951, 1954, 1959-2007). Comité technique départemental des transports de la Corrèze (1962, 1968-1969). Mutualité sociale agricole (1974, 1980, 1984, 1994, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1973, 1979, 1985, 1992, 1999, 2004).

    Date

    1951-2007

    Cote

    EDEP/62/K/4

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  56. Résultat n°56

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1995). Chambre des métiers (1946-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995).

    Date

    1920-1995

    Cote

    EDEP/164/K/6

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  57. Résultat n°57

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1921, 1945). Chambre d'agriculture (1935, 1951-1952, 1963, 1966, 1970, 1974, 1976, 1979, 1982-1983, 2001, 2006). Chambre des métiers (1946-1992).

    Date

    1921-2006

    Cote

    EDEP/196/K/5

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  58. Résultat n°58

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1966). Chambre des métiers (1930-1965). Tribunal et chambre de commerce (1935-1939). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Comité technique départemental des transports (1958). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1920-1966

    Cote

    EDEP/53/K/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  59. Résultat n°59

    Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1954-2013

    Cote

    EDEP/223/K/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  60. Résultat n°60

    Élections politiques : listes électorales. 1865, 1880-1884, 1898-1899, 1910, 1934-1976

    Date

    1865-1976

    Cote

    EDEP/141/K/1

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1865, 1880-1884,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  61. Résultat n°61

    Élections politiques : listes électorales.1932-1973

    Date

    1932-1973

    Cote

    EDEP/2/K/3

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales.1932-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  62. Résultat n°62

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1959). Mutualité sociale agricole (1959), Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966). Comité technique départemental des transports de la Corrèze (1968). Chambre de commerce (1974).

    Date

    1959-1974

    Cote

    EDEP/154/K/4

    • Contexte : E_DEP 154 - Orgnac-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Orgnac-sur-Vézère.

  63. Résultat n°63

    Élections professionnelles : Chambre et tribunal de commerce (1909-1913, 1997). Chambre des métiers (1956, 1980-1992). Sécurité sociale (1983). Mutualité sociale agricole (1984). Centre régional de la propriété forestière (1986, 1992, 2004). Prud'hommes (1987, 1992, 2002). Tribunal paritaire des baux ruraux (1988, 1995, 2002). Centre de gestion de la fonction publique territoriale (1989). Chambre d'agriculture (1995).

    Date

    1909-2004

    Cote

    EDEP/208/K/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre et tribunal de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  64. Résultat n°64

    Élections professionnelles : chambre de commerce (1947-1997, 2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1959, 1963-2002). Chambre des métiers (1949-1962, 1965-1995).

    Date

    1947-2002

    Cote

    EDEP/134/K/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : chambre de commerce (1947-1997,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  65. Résultat n°65

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925, 1927, 1959-1979, 1982-1983, 1989, 1995, 2001-2002). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1959, 1963, 1968-1988, 1995, 2002). Chambre des métiers (1980-1992). Chambre de commerce (1988, 2000).

    Date

    1925-2002

    Cote

    EDEP/213/K/3

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  66. Résultat n°66

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958, 1988, 1995, 2002). Comité technique départemental des transports (1955-1962). Prud'hommes (1979-1997). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1986, 1992, 1999). Sécurité sociale (1983). Mutualité sociale agricole (1984). Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, CNRACL (1989). Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corrèze (1989).  Caisse primaire d'assurance maladie, caisse d'allocations familiales (sans date).

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/193/K/6

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  67. Résultat n°67

    Élections politiques : listes électorales. 1906-1948

    Date

    1906-1948

    Cote

    EDEP/88/K/1

    • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1906-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Grandsaigne.

  68. Résultat n°68

    Élections professionnelles : Prud'hommes (1992, 1997, 2008). Élections des délégués au comité technique départemental des transports (sans date).

    Date

    1992-2008

    Cote

    EDEP/140/K/5

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Prud'hommes (1992, 1997,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  69. Résultat n°69

    Élections politiques : listes électorales. 1925-1967

    Date

    1925-1967

    Cote

    EDEP/118/K/1

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1925-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  70. Résultat n°70

    Élections politiques : listes électorales. 1935

    Date

    1935

    Cote

    EDEP/146/K/1

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  71. Résultat n°71

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1930-1989). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946, 1954-1988).

    Date

    1930-1989

    Cote

    EDEP/230/K/8

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1930-1989)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  72. Résultat n°72

    Élections politiques : listes électorales. 1812-1929, 1945

    Date

    1812-1945

    Cote

    EDEP/3/K/1

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1812-1929,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  73. Résultat n°73

    Élections politiques : listes électorales. 1965, 1988-1989

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP/194/K/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1965, 1988-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  74. Résultat n°74

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1933, 1938, 1982-2019). Mutualité sociale agricole (1977, 1984, 1989, 1994, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1992-2004). 

    Date

    1933-2019

    Cote

    EDEP/79/K/5

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  75. Résultat n°75

    Élections politiques : listes électorales. 1865-1967

    Date

    1865-1967

    Cote

    EDEP/181/K/1

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1865-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  76. Résultat n°76

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1956-1989). Tribunal et chambre de commerce (1956-1964). Chambre d'agriculture (1957-1989, 1994, 2013). Tribunal paritaire des baux ruraux (1958-1988). Centre régional de la propriété forestière (1966-1992). Mutualité sociale agricole (1967-1989, 1999).

    Date

    1956-2013

    Cote

    EDEP/133/K/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1956-1989)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  77. Résultat n°77

    Élections politiques : listes électorales. 1920-1952

    Date

    1920-1952

    Cote

    EDEP/160/K/2

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1920-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  78. Résultat n°78

    Élections politiques : listes électorales. 1958-1967

    Date

    1958-1967

    Cote

    EDEP/16/K/1

    • Contexte : E_DEP 16 - Bar - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1958-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bar.

  79. Résultat n°79

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1908-1911, 1923-1936, 1939, 1945-1959, 1973). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1954, 1957, 1978, 1994, 2002). Chambre d'agriculture (1925-1938, 1951-1963, 2001). chambre des métiers (1930-1939, 1949-1962). Sécurité sociale (1950, 1955). Délégué au comité départemental des transports (1956). Mutualité sociale agricole (1959).

    Date

    1908-2002

    Cote

    EDEP/102/K/5

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  80. Résultat n°80

    Élections politiques : listes électorales. 1904-1968

    Date

    1904-1968

    Cote

    EDEP/84/K/2

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1904-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.