transport de corps

Résultat n°1
Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

Date

1930-1950

Cote

EDEP/268/I/2
- Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...
Producteur :

Dépôt de la commune de Toy-Viam
Résultat n°2
Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

Date

1829-1955

Cote

EDEP/285/I/2
- Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Vigeois
Résultat n°3
Transferts de corps. 1915-1921

Date

1915-1921

Cote

EDEP/115/I/4
- Contexte : E_DEP 115 - Ligneyrac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transferts de corps. 1915-1921
Producteur :

Dépôt de la commune de Ligneyrac
Résultat n°4
Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Date

1898-1949

Cote

EDEP/135/I/4
- Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Mestes.
Résultat n°5
Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).

Date

1906-1956

Cote

EDEP/247/I/2
- Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Victour
Résultat n°6
Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971

Date

1907-1971

Cote

EDEP/127/I/2
- Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971
Producteur :

Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.
Résultat n°7
Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).

Date

1815-1976

Cote

EDEP/248/I/4
- Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Ybard
Résultat n°8
Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).

Date

1948-1959

Cote

EDEP/51/I/1
- Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaumeil.
Résultat n°9
Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947). Vaccinations (sans date).

Date

1919-1947

Cote

EDEP/98/I/1
- Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.
Résultat n°10
Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910, 1919). Tuberculose (1908-1915). Transport de corps (1911, 1915-1917, 1921). Vaccinations (1935-1939)

Date

1888-1939

Cote

EDEP/239/I/1
- Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910,...
Résultat n°11
Transport de corps. 1894-1977

Date

1894-1977

Cote

EDEP/66/I/2
- Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1894-1977
Producteur :

Dépôt de la commune de Cublac.
Résultat n°12
Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

1921-1922

Cote

4M/125
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
Transport de corps. 1888-1971

Date

1888-1971

Cote

EDEP/203/I/3
- Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1888-1971
Producteur :

Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade
Résultat n°14
Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

Date

1924-1963

Cote

EDEP/75/I/1
- Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1924-1939). règlementation des...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Espagnac.
Résultat n°15
Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

1941-1963

Cote

EDEP/134/I/3
- Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Merlines.
Résultat n°16
Transport de corps (1925). Club de tennis de table (1950-1952).

Date

1925-1952

Cote

EDEP/265/I/6
- Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1925). Club de tennis de table...
Producteur :

Dépôt de la commune de Tarnac
Résultat n°17
Transport de corps. 1906-1955

Date

1906-1955

Cote

EDEP/68/I/4
- Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1906-1955
Producteur :

Dépôt de la commune de Dampniat.
Résultat n°18
Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

Date

1877-1960

Cote

EDEP/53/I/2
- Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chaveroche.
Résultat n°19
Transport de corps. 1905-1975

Date

1905-1975

Cote

EDEP/4/I/1
- Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1905-1975
Producteur :

Dépôt de la commune d'Albussac.
Résultat n°20
Guerre de 1914-1918 : morts et disparus militaires (1914-1921). Ravitaillement (1914-1915, 1920). Ordre de route (1914). Prisonniers de guerre (1915). Transports pour les réfugiés (1915). Congés militaires (1917). Réquisitions (1918-1919). Transfert de corps (1919).

Date

1914-1921

Cote

EDEP/37/H/12
- Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1914-1918 : morts et disparus militaires...
Producteur :

Dépôt de la commune de Chamboulive.
Résultat n°21
Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions, délégations de crédits, règlement des créances des exercices clos (1922-1927).

Date

1921-1927

Cote

4M/127
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°22
Transport de corps. 1928-1953

Date

1928-1953

Cote

EDEP/174/I/3
- Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1928-1953
Producteur :

Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.
Résultat n°23
Transport de corps. 1927, 1933-1938

Date

1927-1938

Cote

EDEP/204/I/3
- Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1927, 1933-1938
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux
Résultat n°24
Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports de corps (1945-1966)

Date

1941-1966

Cote

EDEP/5/I/5
- Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Allassac.
Résultat n°25
Transport de corps (1904-1936, 1971-1982). Installation d'un hôpital (1936).

Date

1904-1982

Cote

EDEP/218/I/2
- Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1904-1936, 1971-1982). Installation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort
Résultat n°26
Étrangers (1934-1957). Transport de corps (1936).

Date

1934-1957

Cote

EDEP/199/I/7
- Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers (1934-1957). Transport de corps (1936).
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.
Résultat n°27
Sursis d'incorporation (1951). Transfert de sépulture du soldat CHIRAC Léon Henri, victime de guerre 1939-1945 (1954). Recensement des anciens prisonniers de guerre 1914-1918 (1959).

Date

1951-1959

Cote

EDEP/186/H/3
- Contexte : E_DEP 186 - Saint-Bonnet-Elvert - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Sursis d'incorporation (1951). Transfert de sépulture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Elvert.
Résultat n°28
Guerre de 1914-1918 : Livre d'Or de la commune de Voutezac (1914-1918, 1929-1930) ; avis de disparition (1914-1917) ; décès militaires (1914-1919) ; "Mort pour la France" (1914-1918, 1920) ; liste des soldats de la commune morts pour la patrie durant la guerre de 1914-1918 ; transfert de corps (1919) ; droit de circulation et visite à l'ossuaire ou aux tombes de soldats décédés pendant la guerre (1922, 1950).

Date

1914-1950

Cote

EDEP/288/H/5
- Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1914-1918 : Livre d'Or de la commune de Voutezac...
Producteur :

Dépôt de la commune de Voutezac.
Résultat n°29
Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport de corps (1909, 1933).

Date

1851-1933

Cote

EDEP/29/I/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°30
Transport de corps. 1894, 1901-1958

Date

1894-1958

Cote

EDEP/230/I/6
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1894, 1901-1958
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°31
Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

Date

1840-1952

Cote

EDEP/43/I/2
- Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...
Producteur :

Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Résultat n°32
Transferts de corps. 1850-1926

Date

1850-1926

Cote

EDEP/121/I/6
- Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transferts de corps. 1850-1926
Producteur :

Dépôt de la commune de Lubersac.
Résultat n°33
Transport de corps (1889-1961). Vaccinations (1908-1966).

Date

1889-1966

Cote

EDEP/159/I/1
- Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1889-1961). Vaccinations (1908-1966).
Producteur :

Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.
Résultat n°34
Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre aphteuse, tuberculose, brucellose bovine (1898-1940, 1974-1983). Affiches de règlementation, pêche fluviale (1905-1906, 1918). Fêtes (1914-1926). Affiche d'un arrêté de règlementation de la vente de l'alcool (1915). Inondations de 1921. Transferts de corps (1922).

Date

1880-1983

Cote

EDEP/192/I/1
- Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Chamant.
Résultat n°35
Transport de corps. 1922, 1940

Date

1922-1940

Cote

EDEP/181/I/3
- Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1922, 1940
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Augustin.
Résultat n°36
Étrangers (1924-1934). Transport de corps (1936-1941). Calamités agricoles : sècheresse (1986, 1989).

Date

1924-1989

Cote

EDEP/252/I/3
- Contexte : E_DEP 252 - Sarroux- Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers (1924-1934). Transport de corps (1936-1941)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Sarroux
Résultat n°37
État nominatif des colis aux familles de réservistes (1939). Permission (1940). Télégrammes (1942-1945). Logement et cantonnement des troupes (1942-1943, 1945). Avis de disparitions (1942, 1944). Circulation des personnes (1942-1944). État nominatif des militaires démobilisés (1943). Vols de titres d'alimentation et de tabac (1943). Dépôts d'armes (1944). Service de propagande (1944-1945). Création d'un office municipal de l'éducation physique et du sport (1945). Création d'une commission départementale d'épuration et de justice (1945). Sursis (1945). Assassinat pas les S.S. de Monsieur BREUIL (1945). Dossier d'indemnisation des dégâts occasionnés par des réfugiés dans les maison réquisitionnées (1945). Restitution des corps des militaires et victimes de la guerre (1948). Exhumations des victimes de guerre (1949). Discours du maire en mémoire aux "Morts pour la France" durant la guerre de 1939-1945 (1949). Présentation du film "PRISONNIERS" au bénéfice des familles de prisonniers (sans date).

Date

1939-1949

Cote

EDEP/143/H/23
- Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
- Série H : Affaires militaires.
- Montaignac-Saint-Hippolyte : Guerre de 1939-1945
- État nominatif des colis aux familles de réservistes...
Producteur :

Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte
Résultat n°38
Guerre de 1939-1945 : Décès militaires (1939-1940) ; masque à gaz (1939) ; appel aux morts (1939-1945) ; réfugiés (1939-1942, 1946) ; "Mort pour la France" (1940-1945) ; circulation des personnes (1940-1941) ; démobilisés pour besoins agricoles (1941) ; travailleurs de force (1941-1947) ; prisonniers de guerres (1941-1948) ; surveillance nocturne des voies ferrées (1943) ; déportés (1944-1949) ; exhumations en vue de la restitution des corps des victimes civiles ou militaires (1948-1949) ; dommages de guerre (1955).

Date

1939-1955

Cote

EDEP/288/H/6
- Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1939-1945 : Décès militaires (1939-1940)...
Producteur :

Dépôt de la commune de Voutezac.
Résultat n°39
Transports de corps. 1898, 1900-1973

Date

1898-1973

Cote

EDEP/39/I/3
- Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transports de corps. 1898, 1900-1973
Producteur :

Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.
Résultat n°40
Transport de corps (1939-1940, 1942). Exhumations (1947).

Date

1939-1947

Cote

EDEP/238/I/1
- Contexte : E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1939-1940, 1942). Exhumations (1947).
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Rémy
Résultat n°41
Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession à la ville de Tulle et ventes de biens : décrets, arrêtés, procès-verbaux, plans, correspondance (1907-1910). Demande de transfert des corps de deux évêques de la crypte du grand séminaire dans une autre sépulture : correspondance (1910).

Date

1907-1910

Cote

8V/21
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Séparation des églises et de l'Etat
- Dévolution des biens
- Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession...
Résultat n°42
Transport de corps. 1945

Date

1945

Cote

EDEP/52/I/1
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1945
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°43
Jury (1843-1853). Passeports pour l'intérieur (1851). Transport de corps (1951).

Date

1843-1853

Cote

EDEP/101/I/1
- Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Jury (1843-1853). Passeports pour l'intérieur (1851)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Laguenne
Résultat n°44
Passeport pour l'intérieur (1857). Transport de corps (1895, 1914). Fête de Naves : programme et affiche (1956-1957).

Date

1857-1957

Cote

EDEP/146/I/1
- Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur (1857). Transport de corps...
Producteur :

Dépôt de la commune de Naves
Résultat n°45
Épizooties (1958-1979). Transport de corps (1960, 1969-1974, 1980).

Date

1958-1980

Cote

EDEP/108/I/4
- Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Épizooties (1958-1979). Transport de corps (1960, 1969-1974,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.
Résultat n°46
Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire (1960). Tour de France cycliste (1969). Débits de boissons (1992-1996).

Date

Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1996

Cote

EDEP/107/I/1
- Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire...
Producteur :

Dépôt de la commune de Larche
Résultat n°47
Transport de corps (1949, 1958-1979, 1990-1994). Épizooties (1961-1975). Tempête de novembre 1982.

Date

1949-1994

Cote

EDEP/206/I/4
- Contexte : E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1949, 1958-1979, 1990-1994). Épizooties...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps
Résultat n°48
Débits de boissons (1924-1925). Registre communal des calamités agricoles (1935-1936). Transport de corps (1959).

Date

1924-1959

Cote

EDEP/195/I/2
- Contexte : E_DEP 195 - Saint-Cyprien - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons (1924-1925). Registre communal des...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Cyprien.
Résultat n°49
Transport des condamnés contraints par corps (1924). Transport de corps (1925, 1957, 1966-1982).

Date

1924-1982

Cote

EDEP/27/I/2
- Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Transport des condamnés contraints par corps (1924)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bonnefond
Résultat n°50
Décès militaires et restitutions des corps. 1909, 1915, 1921-1925, 1936, 1948-1949

Date

1909-1949

Cote

EDEP/4/H/3
- Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Décès militaires et restitutions des corps. 1909, 1915,...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Albussac.
Résultat n°51
Justice (1873, 1943, 1946). Transport de corps (1897). Plainte du maire contre le percepteur (1901-1902). Patente sanitaire accordée aux étables indemnes de tuberculose (1954-1957). Débits de boissons (1956, 1975, 1977, 1983).

Date

1873-1983

Cote

EDEP/112/I/1
- Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
- Série I : police, hygiène publique, justice.
- Justice (1873, 1943, 1946). Transport de corps (1897)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Lestards
Résultat n°52
Transport de corps (1925). Justice (1952). Registre d'enregistrement de carte d'identité (1956-1976).

Date

1925-1976

Cote

EDEP/191/I/3
- Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1925). Justice (1952). Registre...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche
Résultat n°53
Transport de corps. 1842, 1886-1958

Date

1842-1958

Cote

EDEP/259/I/2
- Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1842, 1886-1958
Producteur :

Dépôt de la commune de Sexcles
Résultat n°54
Demandes de carte d'identité (1940-1952). Transport de corps (1941). Débit de boissons (1956, 1964). Demandes de carte de séjour (1969, 1976).

Date

1940-1976

Cote

EDEP/163/I/1
- Contexte : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Demandes de carte d'identité (1940-1952). Transport...
Producteur :

Dépôt de la commune du Pescher
Résultat n°55
Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

Date

1805-1967

Cote

EDEP/57/I/1
- Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports...
Producteur :

Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.
Résultat n°56
Transport de corps. 1976-1986

Date

1976-1986

Cote

EDEP/4/I/2
- Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1976-1986
Producteur :

Dépôt de la commune d'Albussac.
Résultat n°57
Registre d'inscription des livrets d'ouvriers et des visas pour passeports (1879-1894). Justice (1897). Transport de corps (1951, 1953).

Date

1879-1953

Cote

EDEP/243/I/1
- Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Registre d'inscription des livrets d'ouvriers et des...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps
Résultat n°58
Transport de corps. 1859, 1938-1955

Date

1859-1955

Cote

EDEP/11/I/4
- Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1859, 1938-1955
Producteur :

Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour
Résultat n°59
Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

1923-1938, 1936

Cote

4M/126
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°60
Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1939, 1943-1974).

Date

1890-1974

Cote

EDEP/32/I/3
- Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Brivezac.
Résultat n°61
Jury (An IX-1871). Étrangers (1891). Transfert de corps (1922).

Date

1801-1922

Cote

EDEP/216/I/1
- Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Jury (An IX-1871). Étrangers (1891). Transfert de corps...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois
Résultat n°62
Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons (1920-1992). Dossier étranger : BEZTOUKOFF Dimitri (1930-1949). Transport de corps (1939-1945). Épizooties (1959-1993). Règlementation d'ouverture tardive des débits de boissons (1960-1965, 1981).

Date

1884-1993

Cote

EDEP/2/I/3
- Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Aix.
Résultat n°63
Transport de corps. 1887, 1891-1921, 1930-1934

Date

1887-1934

Cote

EDEP/24/I/2
- Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1887, 1891-1921, 1930-1934
Producteur :

Dépôt de la commune de Beyssac.
Résultat n°64
Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

Date

1871-1926

Cote

EDEP/242/I/6
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921)....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°65
Passeports pour l'intérieur (1847). Sinistres (1921-1928). Transports de corps (1937).

Date

1847-1937

Cote

EDEP/144/I/1
- Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeports pour l'intérieur (1847). Sinistres (1921-1928)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Montgibaud
Résultat n°66
État nominatif des légionnaires et médaillés militaires (1916-1951). Extraits de citations pour médaille militaire (1918, 1922). Médaille de la résistance (1945). Guerre d'Indochine, "Mort pour la France" (1947). Médailles militaires (1950, 1958, 1960). Restitution du corps du soldat TREUIL Lucien, décédé en guerre d'Algérie (1958). Mémorial corrézien de la résistance et de la déportation (2007).

Date

1916-2007

Cote

EDEP/288/H/4
- Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- État nominatif des légionnaires et médaillés militaires...
Producteur :

Dépôt de la commune de Voutezac.
Résultat n°67
Transport de corps. 1986-1994

Date

1986-1994

Cote

EDEP/4/I/3
- Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1986-1994
Producteur :

Dépôt de la commune d'Albussac.
Résultat n°68
Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

Date

Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

Cote

EDEP/21/I/1
- Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport...
Producteur :

Bellechassagne
Résultat n°69
Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963, 1965, 1980-1988). Répression ivresse publique (1907, 1913, 1917, 1920-1924, 1947). Condamnations (1929-1955). Étrangers (1943-1944). Jury criminel (1946, 1963). Cartes grises (1946-1948). Remises de permis de conduire (1949-1957). Affaire Borie Henri contre le Préfet de la Corrèze (1958).

Date

1877-1988

Cote

EDEP/158/I/2
- Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Pandrignes.
Résultat n°70
Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons (1873). Calamités agricoles (1939). objets trouvés (1949, 1952-1960, 1963-1967). Épizooties (1952).

Date

1867-1967

Cote

EDEP/8/I/2
- Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Ambrugeat.
Résultat n°71
Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955).

Date

1848-1957

Cote

EDEP/245/I/1
- Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Sylvain
Résultat n°72
Transport de corps. 1924, 1937, 1944, 1946, 1952-1964

Date

1924-1964

Cote

EDEP/95/I/2
- Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1924, 1937, 1944, 1946, 1952-1964
Producteur :

Dépôt de la commune de Lacelle.
Résultat n°73
Épizooties (1914-1938). Sinistres (1928-1947). Justice (1928). Transport de corps (1929).

Date

1914-1947

Cote

EDEP/25/I/3
- Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Épizooties (1914-1938). Sinistres (1928-1947). Justice...
Producteur :

Dépôt de la commune de Beyssenac.
Résultat n°74
Justice (1807-1917). Épizooties (1832-1958). Surveillance des eaux potables (1913). Sinistres (1916, 1925, 1938-1942, 1952). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1938-1955). Transport de corps (1972).

Date

1807-1972

Cote

EDEP/173/I/3
- Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1807-1917). Épizooties (1832-1958). Surveillance...
Producteur :

Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.
Résultat n°75
Police des cimetières, inhumations : correspondance (1908-1940), enquêtes (1804-1806) ; autorisations de transport de corps (1887-1938).

Date

1804-1940

Cote

4M/124
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Police des cimetières, inhumations : correspondance...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°76
Guerre de 1939-1945 : réquisitions militaires (1941-1942). Restitutions du corps des victimes (1953).

Date

1941-1953

Cote

EDEP/206/H/4
- Contexte : E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1939-1945 : réquisitions militaires (1941-1942)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps
Résultat n°77
Transport de corps. 1912-1938, 1947

Date

1912-1947

Cote

EDEP/155/I/1
- Contexte : E_DEP 155 - Orliac-de-Bar - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps. 1912-1938, 1947
Producteur :

Dépôt de la commune d'Orliac-de-Bar.
Résultat n°78
Transport de corps (1909-1911, 1923, 1932, 1949). Étrangers (1916-1951).

Date

1909-1951

Cote

EDEP/214/I/5
- Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1909-1911, 1923, 1932, 1949). Étrangers...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois
Résultat n°79
Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de dégel (1954-1955, 1957, 1959). Débits de boissons (1956).

Date

1911-1959

Cote

EDEP/64/I/1
- Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de dégel...
Producteur :

Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.
Résultat n°80
Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992). Ouverture de débits de boissons (1928-1957).

Date

1927-1992

Cote

EDEP/1/I/3
- Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992)....
Producteur :

Dépôt de la commune d'Affieux

Résultats de la recherche

Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Transferts de corps. 1915-1921

Date

Cote

Producteur :

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).

Date

Cote

Producteur :

Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947). Vaccinations (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910, 1919). Tuberculose (1908-1915). Transport de corps (1911, 1915-1917, 1921). Vaccinations (1935-1939)

Date

Cote

Transport de corps. 1894-1977

Date

Cote

Producteur :

Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps. 1888-1971

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

Date

Cote

Producteur :

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps (1925). Club de tennis de table (1950-1952).

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps. 1906-1955

Date

Cote

Producteur :

Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

Date

Cote

Producteur :

Transport de corps. 1905-1975

Date

Cote

Producteur :

Guerre de 1914-1918 : morts et disparus militaires (1914-1921). Ravitaillement (1914-1915, 1920). Ordre de route (1914). Prisonniers de guerre (1915). Transports pour les réfugiés (1915). Congés militaires (1917). Réquisitions (1918-1919). Transfert de corps (1919).

Date

Cote

Producteur :

Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions, délégations de crédits, règlement des créances des exercices clos (1922-1927).

Date