1665-1702
D/11
1578-1777
D/57
thermidor an IV-ler compl. an VIII
L/274
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1731-1775
D/53
1/331
1649-1773
D/24
MASURE-VILLENEUVE, Henri
1/447/3
1627-1776
D/1
1737-1742
D/20
1758-1785
D/3
1714-1769
D/19
1660-1783
D/58
1668-1781
D/13
septembre 1790-floréal an VIII
L/273
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er janvier 1795 et le 18 février 1799
L/434
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1642-1748
D/36
1570-1756
D/39
1699-1714
D/26
1633-1762
D/14
1614-1737
D/7
1443-1726
D/31
1373-1741
D/2
Entre le 1er septembre 1790 et le 18 juillet 1798
L/612
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er janvier 1793 et le 21 octobre 1796
L/505
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1629-1699
D/48
1659-1776
D/10
1588-1790
D/56
1557-1761
D/35
1971
VINCENT, Gérard
2/78/179
1722-1753
D/4
1666-1758
D/38
Du 01 pluviôse an III au 30 floréal an VII
L/421
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1440-1659
D/29
1711-1756
D/37
1642-1790
D/22
1709-1779
D/43
1721-1760
D/47
1719-1783
D/12
1440-1738
D/28
1662-1778
D/9
Entre le 1er septembre 1790 et le 20 novembre 1798
L/374
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
24 décembre 1790
L/470
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1790 et le 17 août 1797
L/659
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er février 1791 et le 16 septembre 1799
L/385
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1542-1709
D/15
1660-1771
D/30
1440-1780
D/44
MASURE-VILLENEUVE, Henri
1/447/2
1524-1753
D/16
1640-1721
D/8
1792-1793
L/1014/B
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1497-1777
D/32
1675-1771
D/18
MASURE-VILLENEUVE, Henri
1/447/1
1507-1788
D/55
1970
25J/46
1650-1782
D/6
1671-1746
D/21
1640-1772
D/23
1760-1772
D/51
1626-1756
D/34
(1829)
BR/35
1645-1777
D/25
1792-an VII
L/1014/A
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1558-1694
D/45
1750-1790
D/50
1369-1698
D/42
1700-1787
D/46
1637-1758
D/40
1577-1755
D/17
1670-1733
D/41
12 septembre 1790
L/634
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1760-1770
D/52
Entre le 1er septembre 1790 et le 19 janvier 1795
L/453
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Du 01 floréal an II au 30 pluviôse an III
L/579
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
floréal an II-germinal an III
L/535
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1702-1786
D/27
1644-1779
D/54
1711-1756
D/5
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