Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    Date

    Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870

    Cote

    EDEP/166/D/4

    • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pierrefitte.

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870

    Cote

    EDEP/109/D/2

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    Date

    Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929

    Cote

    EDEP/92/D/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    73 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    Date

    Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

    Cote

    EDEP/68/D/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    Date

    Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888

    Cote

    EDEP/278/D/4

    • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Varetz

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    Date

    Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908

    Cote

    EDEP/160/D/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série D : administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    Date

    Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887

    Cote

    EDEP/237/D/4

    • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Privat

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    Date

    Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971

    Cote

    EDEP/260/D/6

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    Date

    Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876

    Cote

    EDEP/35/D/4

    • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chabrignac.

  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    Date

    Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899

    Cote

    EDEP/25/D/5

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    Date

    Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825

    Cote

    EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    Date

    Entre le 27 juin 1790 et le 27 novembre 1791

    Cote

    EDEP/148/D/1

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    424 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    Date

    Entre le 02 mars 1790 et le 28 novembre 1886

    Cote

    EDEP/270/D/1

    • Contexte : E_DEP 270 - Troche - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Troche

  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    Date

    Entre le 24 septembre 1848 et le 24 mai 1854

    Cote

    EDEP/257/D/5

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    Date

    Entre le 07 septembre 1865 et le 12 janvier 1873

    Cote

    EDEP/42/D/3

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    48 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 22 mai 1881

    Cote

    EDEP/159/D/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    273 medias

    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    Date

    Entre le 09 novembre 1930 et le 31 mars 1955

    Cote

    EDEP/261/D/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    Date

    Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906

    Cote

    EDEP/74/D/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    20 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    Date

    Entre le 10 mars 1826 et le 15 mai 1831

    Cote

    EDEP/117/D/1

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  21. Résultat n°21
    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    16 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    Date

    Entre le 12 novembre 1861 et le 14 janvier 1866

    Cote

    EDEP/152/D/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14...
  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    202 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    Date

    Entre le 11 juillet 1899 et le 31 décembre 1921

    Cote

    EDEP/152/D/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31...
  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24 août 1872

    Date

    Entre le 06 février 1860 et le 24 août 1872

    Cote

    EDEP/261/D/2

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 février 1860-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3 février 1884

    Date

    Entre le 08 février 1880 et le 03 février 1884

    Cote

    EDEP/213/D/4

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 8 février 1880-3...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    150 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21 avril 1912

    Date

    Entre le 1er octobre 1905 et le 21 avril 1912

    Cote

    EDEP/27/D/5

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er octobre 1905-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    163 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

    Date

    Entre le 11 novembre 1963 et le 15 décembre 1985

    Cote

    EDEP/248/D/12

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23 janvier 1881

    Date

    Entre le 12 mai 1839 et le 23 janvier 1881

    Cote

    EDEP/167/D/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1839-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  28. Résultat n°28
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22 avril 1892

    Date

    Entre le 18 mai 1880 et le 22 avril 1892

    Cote

    EDEP/198/D/6

    • Contexte : E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1880-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    67 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18 mars 1877

    Date

    Entre le 11 novembre 1860 et le 18 mars 1877

    Cote

    EDEP/212/D/2

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1860-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  30. Résultat n°30
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    142 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24 mai 1896

    Date

    Entre le 18 mai 1884 et le 24 mai 1896

    Cote

    EDEP/282/D/3

    • Contexte : E_DEP 282 - Venarsal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1884-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  31. Résultat n°31
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    Date

    Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888

    Cote

    EDEP/21/D/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20...

    Producteur :

    Bellechassagne

  32. Résultat n°32

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  33. Résultat n°33

    Nominations de membres du conseil municipal par le sous-préfet. 1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    EDEP/130/K/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de membres du conseil municipal par le...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  34. Résultat n°34
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars 1877

    Date

    Entre le 18 mai 1862 et le 09 mars 1877

    Cote

    EDEP/279/D/2

    • Contexte : E_DEP 279 - Vars-sur-Roseix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1862-9 mars...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vars-sur-Roseix

  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06 décembre 1835

    Date

    Entre le 07 juin 1795 et le 06 décembre 1835

    Cote

    EDEP/118/D/2

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 juin 1795-06...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er juillet 1849

    Date

    Entre le 06 septembre 1838 et le 1er juillet 1849

    Cote

    EDEP/248/D/3

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 septembre 1838-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    143 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 27 décembre 1907

    Cote

    EDEP/135/D/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  38. Résultat n°38

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27 mars 1892

    Date

    Entre le 16 novembre 1884 et le 27 mars 1892

    Cote

    EDEP/7/D/5

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1884-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  40. Résultat n°40
    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26 mars 1893

    Date

    Entre le 30 juillet 1882 et le 26 mars 1893

    Cote

    EDEP/208/D/4

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 juillet 1882-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  41. Résultat n°41
    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16 juin 1912

    200 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16 juin 1912

    Date

    Entre le 20 décembre 1885 et le 16 juin 1912

    Cote

    EDEP/179/D/5

    • Contexte : E_DEP 179 - Saillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1885-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saillac.

  42. Résultat n°42
    Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26 décembre 1976

    106 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26 décembre 1976

    Date

    Entre le 02 septembre 1962 et le 26 décembre 1976

    Cote

    EDEP/34/D/7

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 septembre 1962-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  43. Résultat n°43
    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18 avril 1915

    233 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18 avril 1915

    Date

    Entre le 17 mai 1874 et le 18 avril 1915

    Cote

    EDEP/131/D/3

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1874-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  44. Résultat n°44
    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12 avril 1925

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12 avril 1925

    Date

    Entre le 03 mai 1908 et le 12 avril 1925

    Cote

    EDEP/191/D/7

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1908-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  45. Résultat n°45
    Délibérations du conseil municipal. 26 septembre 1800-12 juillet 1835

    99 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 septembre 1800-12 juillet 1835

    Date

    Entre le 26 septembre 1800 et le 12 juillet 1835

    Cote

    EDEP/213/D/1

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 septembre 1800-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  46. Résultat n°46
    Délibérations de la commission syndicale de la section de Madranges (1899-1903) ; bureau de bienfaisance (1920-1927).

    16 medias

    Délibérations de la commission syndicale de la section de Madranges (1899-1903) ; bureau de bienfaisance (1920-1927).

    Date

    1899-1923

    Cote

    EDEP/122/D/1

    • Contexte : E_DEP 122 - Madranges - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la commission syndicale de la section...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Madranges

  47. Résultat n°47
    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1867-25 décembre 1870

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1867-25 décembre 1870

    Date

    Entre le 15 mars 1867 et le 25 décembre 1870

    Cote

    EDEP/216/D/3

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1867-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  48. Résultat n°48

    Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16 octobre 1955). Arrêté du maire, fin de registre (15 mars 1954).

    Date

    Entre le 15 juin 1947 et le 16 octobre 1955

    Cote

    EDEP/216/D/7

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  49. Résultat n°49
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    190 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    Date

    Entre le 12 mai 1872 et le 21 février 1904

    Cote

    EDEP/65/D/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  50. Résultat n°50
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

    199 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27 août 1905

    Date

    Entre le 15 mai 1891 et le 27 août 1905

    Cote

    EDEP/27/D/4

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1891-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  51. Résultat n°51
    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    135 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    Date

    Entre le 21 novembre 1886 et le 12 mai 1901

    Cote

    EDEP/194/D/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  52. Résultat n°52
    Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27 novembre 1921

    249 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27 novembre 1921

    Date

    Entre le 24 juin 1900 et le 27 novembre 1921

    Cote

    EDEP/289/D/8

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 juin 1900-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  53. Résultat n°53
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18 septembre 1859

    61 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18 septembre 1859

    Date

    Entre le 20 mai 1849 et le 18 septembre 1859

    Cote

    EDEP/289/D/3

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1849-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  54. Résultat n°54
    Délibérations du conseil municipal. 19 octobre 1872-29 décembre 1895

    140 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 octobre 1872-29 décembre 1895

    Date

    Entre le 19 octobre 1872 et le 29 décembre 1895

    Cote

    EDEP/39/D/2

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 octobre 1872-29...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  55. Résultat n°55
    Délibérations du conseil municipal. 15 novembre 1908-04 août 1940

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 novembre 1908-04 août 1940

    Date

    Entre le 15 novembre 1908 et le 04 août 1940

    Cote

    EDEP/52/D/4

    • Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 novembre 1908-04...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chavanac

  56. Résultat n°56

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  57. Résultat n°57
    Délibérations du conseil municipal. 16 avril 1791-04 décembre 1795

    238 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 avril 1791-04 décembre 1795

    Date

    Entre le 16 avril 1791 et le 04 décembre 1795

    Cote

    EDEP/28/D/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 avril 1791-04...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  58. Résultat n°58
    Délibérations du conseil municipal de Vigeois (25 mai 185-12 novembre 1854). Délibérations de Perpezac-le-Noir (08 février 1790-14 brumaire an IV).

    3 lots 210 medias

    Délibérations du conseil municipal de Vigeois (25 mai 185-12 novembre 1854). Délibérations de Perpezac-le-Noir (08 février 1790-14 brumaire an IV).

    Date

    Entre le 08 février 1790 et le 12 novembre 1854

    Cote

    EDEP/285/D/1

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal de Vigeois (25 mai...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  59. Résultat n°59
    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    160 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    Date

    Entre le 24 novembre 1912 et le 07 novembre 1937

    Cote

    EDEP/241/D/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  60. Résultat n°60
    Délibérations du conseil municipal. 4 novembre 1838-19 mars 1856

    48 medias

    Délibérations du conseil municipal. 4 novembre 1838-19 mars 1856

    Date

    Entre le 04 novembre 1838 et le 19 mars 1856

    Cote

    EDEP/270/D/2

    • Contexte : E_DEP 270 - Troche - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 4 novembre 1838-19...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Troche

  61. Résultat n°61
    Délibérations du conseil municipal. 09 mai 1793-09 novembre 1834

    200 medias

    Délibérations du conseil municipal. 09 mai 1793-09 novembre 1834

    Date

    Entre le 09 mai 1793 et le 09 novembre 1834

    Cote

    EDEP/57/D/2

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 09 mai 1793-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  62. Résultat n°62
    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1874-11 mars 1888

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1874-11 mars 1888

    Date

    Entre le 15 mars 1874 et le 11 mars 1888

    Cote

    EDEP/240/D/3

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mars 1874-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  63. Résultat n°63
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1881-15 mars 1896

    98 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1881-15 mars 1896

    Date

    Entre le 20 novembre 1881 et le 15 mars 1896

    Cote

    EDEP/206/D/2

    • Contexte : E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1881-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps

  64. Résultat n°64
    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30 mars 1996

    105 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30 mars 1996

    Date

    Entre le 28 février 1965 et le 30 mars 1996

    Cote

    EDEP/92/D/5

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  65. Résultat n°65
    Délibérations du conseil municipal. 17 octobre 1875-27 avril 1889

    98 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 octobre 1875-27 avril 1889

    Date

    Entre le 17 octobre 1875 et le 27 avril 1889

    Cote

    EDEP/191/D/5

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 octobre 1875-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  66. Résultat n°66
    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25 avril 1909

    197 medias

    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25 avril 1909

    Date

    Entre le 06 janvier 1884 et le 25 avril 1909

    Cote

    EDEP/46/D/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  67. Résultat n°67
    Délibérations du conseil municipal. 15 août 1897-5 septembre 1920

    252 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 août 1897-5 septembre 1920

    Date

    Entre le 15 août 1897 et le 05 septembre 1920

    Cote

    EDEP/163/D/1

    • Contexte : E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 août 1897-5...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Pescher

  68. Résultat n°68
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-23 mars 1880

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-23 mars 1880

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 23 mars 1880

    Cote

    EDEP/217/D/2

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  69. Résultat n°69
    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11 octobre 1891

    2 lots 110 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11 octobre 1891

    Date

    Entre le 17 novembre 1878 et le 11 octobre 1891

    Cote

    EDEP/184/D/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  70. Résultat n°70
    Délibérations du conseil municipal. 12 janvier 1851-9 février 1862

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 janvier 1851-9 février 1862

    Date

    Entre le 12 janvier 1851 et le 09 février 1862

    Cote

    EDEP/279/D/1

    • Contexte : E_DEP 279 - Vars-sur-Roseix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 janvier 1851-9...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vars-sur-Roseix

  71. Résultat n°71
    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1816-12 août 1838

    77 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1816-12 août 1838

    Date

    Entre le 15 février 1816 et le 12 août 1838

    Cote

    EDEP/250/D/2

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 février 1816-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  72. Résultat n°72
    Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1883-27 février 1910

    200 medias

    Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1883-27 février 1910

    Date

    Entre le 05 mai 1883 et le 27 février 1910

    Cote

    EDEP/177/D/3

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1883-27...

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  73. Résultat n°73
    Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

    Date

    Entre le 13 août 1873 et le 20 décembre 1885

    Cote

    EDEP/29/D/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  74. Résultat n°74
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1860-31 mars 1878

    142 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1860-31 mars 1878

    Date

    Entre le 13 mai 1860 et le 31 mars 1878

    Cote

    EDEP/289/D/4

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1860-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  75. Résultat n°75
    Délibérations du conseil municipal. 3 mai 1840-14 juin 1863

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 3 mai 1840-14 juin 1863

    Date

    Entre le 03 mai 1840 et le 14 juin 1863

    Cote

    EDEP/141/D/2

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 3 mai 1840-14 juin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  76. Résultat n°76
    Délibérations du conseil municipal. 6 avril 1890-5 janvier 1896

    206 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 avril 1890-5 janvier 1896

    Date

    Entre le 06 avril 1890 et le 05 janvier 1896

    Cote

    EDEP/37/D/14

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 avril 1890-5...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  77. Résultat n°77

    Communes du canton de Corrèze.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/30

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Corrèze.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  78. Résultat n°78
    Délibérations du conseil municipal. 24 février 1907-31 mai 1914

    116 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 février 1907-31 mai 1914

    Date

    Entre le 24 février 1907 et le 31 mai 1914

    Cote

    EDEP/109/D/5

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 février 1907-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  79. Résultat n°79
    Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25 mai 1925

    2 lots 213 medias

    Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25 mai 1925

    Date

    Du 09 février 1902 au 25 mai 1925

    Cote

    EDEP/180/D/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 09 février 1902-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  80. Résultat n°80
    Délibérations du conseil municipal. 20 février 1916-28 octobre 1946

    200 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 février 1916-28 octobre 1946

    Date

    Entre le 20 février 1916 et le 28 octobre 1946

    Cote

    EDEP/96/D/5

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 février 1916-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.