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  1. Résultat n°1

    Accidents du travail (1931-1959). Dossiers familiaux d'aide sociale (1960-1962).

    Date

    1931-1962

    Cote

    EDEP/116/Q/3

    • Contexte : E_DEP 116 - Liourdres - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1931-1959). Dossiers familiaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liourdres

  2. Résultat n°2

    Correspondance concernant les déclarations de militaires démobilisés, la réinstallation des écoles, la responsabilité en matières d'accidents du travail, le service de vérification des travaux : pièces comptables.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/460, 523W/47 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Service de liaison franco-allemand.
    • Correspondance.
    • Correspondance concernant les déclarations de militaires...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  3. Résultat n°3

    Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1946-1952). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1952, 1956). aide aux personnes âgées (1959-1960).  Retraites ouvrières et paysannes (1911-1918, 1927).

    Date

    1901-1960

    Cote

    EDEP/24/Q/4

    • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1901, 1903).  Allocations temporaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssac.

  4. Résultat n°4

    Registre d'inscription des déclarations des accidents du travail (1931-1946). Accidents du travail (1931-1958, 1971).

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP/160/Q/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • .Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre d'inscription des déclarations des accidents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  5. Résultat n°5

    Accidents du travail. 1926-1959

    Date

    1926-1959

    Cote

    EDEP/111/Q/3

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1926-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  6. Résultat n°6

    Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales en agriculture (1932). Registre des accidents du travail (1945-1954).

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP/264/Q/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  7. Résultat n°7

    Accidents du travail. 1913-1962

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/172/Q/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1913-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  8. Résultat n°8

     Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Date

    Entre le 1er janvier 1931 et le 31 décembre 1973

    Cote

    EDEP/74/Q/3

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail. 1931-1963, 1969-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  9. Résultat n°9

    Accidents du travail dans l'agriculture.

    Date

    1918-1940

    Cote

    10M/16

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Accidents du travail dans l'agriculture.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Secours temporaires, frais accessoires et primes de légitimation dus pour les enfants secourus placés dans la commune de Clergoux (1918). Allocations militaires (1940-1941, 1943, 1946, 1962). Accident de travail (1942). Pension vieillesse (1943). Aide en faveur des personnes économiquement faibles (1957, 1960, 1968).

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEP/56/Q/3

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914). Secours...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  11. Résultat n°11

    Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

    Date

    1909-1953

    Cote

    EDEP/218/Q/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1909, 1915, 1930-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  12. Résultat n°12

    Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance médicale gratuite (1919-1930). Accidents du travail (1926-1927). Aliénation (1931). Indigents : secours aux familles (1934).

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEP/58/Q/1

    • Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Combressol.

  13. Résultat n°13

    Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide sociale (1970).

    Date

    1929-1970

    Cote

    EDEP/68/Q/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclaration d'accident du travail (1929). Dossier d'aide...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  14. Résultat n°14

    Accidents du travail. 1903, 1919-1950

    Date

    1903-1950

    Cote

    EDEP/88/Q/4

    • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1903, 1919-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Grandsaigne.

  15. Résultat n°15

    Registre d'inscription des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1949-1969). Procès-verbal de déclaration d'accident du travail (1958-1969).

    Date

    1949-1969

    Cote

    EDEP/36/Q/5

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre d'inscription des déclarations d'adhésion...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  16. Résultat n°16

    Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902, 1907-1925). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1919, 1920, 1924).  Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1912-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1924). Familles nombreuses (1937). Allocations familiales (1941). Accidents du travail (1942). Allocations temporaires (1950).

    Date

    1899-1950

    Cote

    EDEP/157/Q/2

    • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livret de sociétaire, secours mutuel et retraite (1899-1902,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palisse.

  17. Résultat n°17

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1880, 1919-1920). Assistance médicale gratuite (1914, 1923-1951). Soins médicaux aux mutilés et aux réformés de la guerre (1920). Accidents du travail. (1932-1950). Secours National (1940-1943). Assistance aux réfugiés (1940-1945).

    Date

    1880-1951

    Cote

    EDEP/13/Q/4

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1880,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  18. Résultat n°18

    Accidents du travail (1931-1965). Quête au profit des sinistrés de la Corrèze (sans date).

    Date

    1931-1965

    Cote

    EDEP/97/Q/6

    • Contexte : E_DEP 97 - Lafage-sur-Sombre - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1931-1965). Quête au profit des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lafage-sur-Sombre.

  19. Résultat n°19

    Legs aux pauvres (1865). Accidents du travail (1905). Protection des enfants du 1er âge (1913). Allocations militaires (1936). Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1936-1942). Mutuelle agricole d'allocations familiales de la Corrèze (1940).Aliénés (1940). Indigents (s.d.).

    Date

    1865-1942

    Cote

    EDEP/286/Q/3

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs aux pauvres (1865). Accidents du travail (1905)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  20. Résultat n°20

    Accidents du travail. 1935-1969

    Date

    1935-1969

    Cote

    EDEP/262/Q/4

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1935-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  21. Résultat n°21

    Accidents du travail. 1915-1968

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEP/242/Q/4

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1915-1968

    Producteur :

    Saint-Solve

  22. Résultat n°22

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1907-1924, 1944-1947).Retraites ouvrières et paysannes (1911-1925). Accidents du travail (1911). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1918-1922). Assistance aux femmes en couches (1922, 1940, 1943-1945). Allocations militaires (1921, 1939-1956, 1962).  Protection sociale des aveugles et grands infirmes (1952-1955). Assitance aux familles nombreuses (sans date).

    Date

    1907-1962

    Cote

    EDEP/161/Q/5

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite (1902-1941). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1922). Protection des enfants du premier âge (1909-1924). Assistance aux familles nombreuses (1914). Accidents du travail (1919-1929). Assistance aux femmes en couches (1920-1922); Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1920, 1922, 1926-1927, 1930). Allocations (1938-1939).

    Date

    1902-1941

    Cote

    EDEP/287/Q/1

    • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1902-1941). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vitrac-sur-Montane

  24. Résultat n°24

    Registre d'inscription des déclarations d'adhésions sur les accidents du travail agricole. 1er janvier 1930-19 mai 1967

    Date

    Entre le 1er janvier 1930 et le 19 mai 1967

    Cote

    EDEP/154/Q/1

    • Contexte : E_DEP 154 - Orgnac-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Registre d'inscription des déclarations d'adhésions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Orgnac-sur-Vézère.

  25. Résultat n°25

    Accidents du travail. 1969

    Date

    1969

    Cote

    EDEP/200/Q/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  26. Résultat n°26

    Protection des enfants du premier âge (1902-1930). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1908-1920). Allocations aux familles des militaires (1909-1911). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1934). Accidents du travail (1947-1958).

    Date

    1902-1958

    Cote

    EDEP/247/Q/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1902-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  27. Résultat n°27

    Accidents du travail. 1933-1967

    Date

    1933-1967

    Cote

    EDEP/205/Q/6

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1933-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  28. Résultat n°28

    Registre de déclarations des accidents du travail. 1935-1960

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEP/221/Q/8

    • Contexte : E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de déclarations des accidents du travail....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

  29. Résultat n°29

    Accidents du travail. 1924-1962

    Date

    1924-1962

    Cote

    EDEP/248/Q/4

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1924-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  30. Résultat n°30

    Accidents du travail. 1923-1954

    Date

    1923-1954

    Cote

    EDEP/273/Q/5

    • Contexte : E_DEP 273 - Turenne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1923-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Turenne.

  31. Résultat n°31

    Accidents du travail. 1929-1970

    Date

    1929-1970

    Cote

    EDEP/244/Q/5

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1929-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  32. Résultat n°32

    Accidents du travail. 16 octobre 1923-1967

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 31 décembre 1967

    Cote

    EDEP/135/Q/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 16 octobre 1923-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  33. Résultat n°33

    Accidents du travail (1922-1978). Registre des déclarations d'accidents du travail en agriculture (1963-1964).

    Date

    1922-1978

    Cote

    EDEP/43/Q/6

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1922-1978). Registre des déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  34. Résultat n°34

    Accidents du travail (1900-1901). Legs aux pauvres (1902). Retraites ouvrières et paysannes (1911, 1924). Aide en faveur de la population du Sud-Ouest sinistrée par les inondations (1930).

    Date

    1900-1930

    Cote

    EDEP/214/Q/8

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1900-1901). Legs aux pauvres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  35. Résultat n°35

    Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1942-1966). Registre des déclarations d'accidents du travail en agriculture (1967).

    Date

    1942-1967

    Cote

    EDEP/222/Q/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  36. Résultat n°36

    Accidents du travail (1952). Aide médicale (1955-1956). Aide médicale : carnet de visite (1956-1976). Aide sociale (1958). Aide sociale et médicale (1960-1962).

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/6/Q/3

    • Contexte : E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1952). Aide médicale (1955-1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Alleyrat.

  37. Résultat n°37

    Assistance publique : pupilles, livret individuel (1919-1930). Allocations militaires (1926). Accidents du travail (1939-1964).  Secours mutuel : livret de sociétaire (1940). Allocations retraites (1981-1982).

    Date

    1919-1982

    Cote

    EDEP/174/Q/4

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance publique : pupilles, livret individuel (1919-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  38. Résultat n°38

    Accidents du travail (1910-1911). Inaptitude au travail (1947). Allocations aux vieux travailleurs salariés (1946-1950).

    Date

    1910-1950

    Cote

    EDEP/243/Q/3

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1910-1911). Inaptitude au travail...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

  39. Résultat n°39

    Accidents du travail (1925-1939). Assistance médicale gratuite (1936-1954). Enquête auprès des personnes âgées (sans date).

    Date

    1925-1954

    Cote

    EDEP/99/Q/3

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1925-1939). Assistance médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  40. Résultat n°40

    Caisse  assurances des mutuelles agricoles (1937-1952). Déclarations d'accidents du travail (1950-1952).

    Date

    1937-1952

    Cote

    EDEP/218/Q/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse  assurances des mutuelles agricoles (1937-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  41. Résultat n°41

    Protection des enfants du 1er âge (1892-1933). Pensions militaires (1921-1924). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance médicale gratuite (1926-1955). Bureau de bienfaisance (1928-1936). Accidents du travail (1931-1958).

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEP/18/Q/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge (1892-1933). Pensions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  42. Résultat n°42

    Allocations aux familles de militaires et soins médicaux aux mutilés (1917-1931). Accidents du travail (1925-1929).

    Date

    1917-1931

    Cote

    EDEP/25/Q/4

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles de militaires et soins médicaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  43. Résultat n°43

    Accidents du travail. 1903-1969

    Date

    1903-1969

    Cote

    EDEP/201/Q/5

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1903-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  44. Résultat n°44

    Accidents du travail. 1909-1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEP/78/Q/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1909-1919
  45. Résultat n°45

    Accidents du travail. 1926-1968, 1971

    Date

    1926-1971

    Cote

    EDEP/204/Q/3

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1926-1968, 1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  46. Résultat n°46

    Accident du travail (28 mars 1812). Livret de nourrice ou gardienne d'un enfant trouvé, abandonné ou orphelin pauvre (1854). Enfants assistés (1872, 1886-1887). Protection des enfants du premier âge (1877, 1888). Aliénés (1868, 1873). Indigents (1868-1886, 1954). Avis d'allocations de secours pour les victimes nécessiteuses (1902). Solidarité envers les sinistrés d'inondations du midi (1930). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1953). Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1952-1953). Allocations militaires (1953). Assistance à la famille (1953). Protection sociale des aveugles et grands infirmes (1953, 1956). Demande d'aide pour la scolarité (1953-1958). Distribution de lait dans les écoles (1955). Secours (1957).

    Date

    Entre le 28 avril 1812 et le 31 décembre 1958

    Cote

    EDEP/203/Q/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail (28 mars 1812). Livret de nourrice...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  47. Résultat n°47

    Surveillance des appareils à vapeur : dossiers d'accidents, de plaintes, contraventions.

    Date

    1838-1911

    Cote

    8S/96

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Poudres et explosifs, appareils à vapeur
    • Appareils à vapeur
    • Surveillance des appareils à vapeur : dossiers d'accidents,...
  48. Résultat n°48

    Accidents du travail (1923, 1948). Assistance aux vieillards (1927, 1948-1949). Aliénés (1932-1934). Allocations temporaires aux vieux (1947-1949). Retraite du combattant (1947). Carte aux économiquement faibles (1948-1952). Aide aux aveugles et grands infirmes (1953).

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEP/149/Q/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1923, 1948). Assistance aux vieillards...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  49. Résultat n°49

    Carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1928-1971). Accidents du travail (1944-1957).

    Date

    1928-1971

    Cote

    EDEP/231/Q/4

    • Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

  50. Résultat n°50

    Assistance aux familles nombreuses (1914). Aliénés (1917). Pensions militaires (1920-1922, 1924, 1930, 1932). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1922, 1939). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance aux femmes en couches (1923, 1933). Accidents du travail (1936-1954).

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEP/144/Q/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses (1914). Aliénés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  51. Résultat n°51

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 06 janvier 1954 et le 19 février 1959

    Cote

    4U/3/203

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.
  52. Résultat n°52

    Registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole sur les accidents du travail agricole. 1928-1934

    Date

    1928-1934

    Cote

    EDEP/11/Q/8

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des déclarations d'adhésion à la législation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  53. Résultat n°53

    Indigents (1839-1840). Aliénés (1841). Assistance médicale gratuite (1903, 1929-1939). Retraites ouvrières et paysannes (1917). Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1920). Accidents du travail (1923-1940). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1934)

    Date

    1839-1940

    Cote

    EDEP/141/Q/1

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1839-1840). Aliénés (1841). Assistance médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  54. Résultat n°54

    Accidents du travail. 1925-1965

    Date

    1925-1965

    Cote

    EDEP/98/Q/3

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1925-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  55. Résultat n°55

    Accidents du travail. 1904-1912, 1934

    Date

    1904-1934

    Cote

    EDEP/102/Q/8

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1904-1912, 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  56. Résultat n°56

    Assistance médicale gratuite (1927-1956). Accident du travail (1950). Aide sociale aux personnes âgées, aux infirmes et aux grands malades (1957-1959).

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEP/112/Q/2

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1927-1956). Accident...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  57. Résultat n°57

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1919, 1920, 1936). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1922). Assistance aux familles nombreuses (1914). Encouragement aux familles nombreuses (1931, 1938, 1940). Assistance aux femmes en couches (1936-1937). Accidents du travail (1946, 1951-1952). Aide sociale (1961).

    Date

    1907-1961

    Cote

    EDEP/268/Q/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  58. Résultat n°58

    Accidents du travail. 1907-1942

    Date

    1907-1942

    Cote

    EDEP/193/Q/7

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1907-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  59. Résultat n°59

    Placements en hôpital psychiatrique (1904, 1970-1971). Accidents du travail (1924-1957). Aide sociale et aide médicale (1958-1992). Obligation alimentaire (1959-1969). Aide sociale à l'enfance (1960, 1973).

    Date

    1904-1992

    Cote

    EDEP/180/Q/4

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Placements en hôpital psychiatrique (1904, 1970-1971)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  60. Résultat n°60

    Accidents du travail (1902-1947). Caisse mutuelle de réassurance agricole contre les accidents (1941-1954). 

    Date

    1902-1954

    Cote

    EDEP/84/Q/7

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1902-1947). Caisse mutuelle de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  61. Résultat n°61

    Assistance aux femmes en couches (1921-1922).  Assistance aux familles nombreuses (1923-1926). Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance (1929, 1939-1941, 1954). Accidents du travail (1932-14 décembre 1956). Allocations familiales en agriculture (1937-1939). Prime à la première naissance (1943).

    Date

    Entre le 1er janvier 1921 et le 14 décembre 1956

    Cote

    EDEP/114/Q/2

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches (1921-1922).  Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  62. Résultat n°62

    Accidents du travail (1919-1947). Assistance médicale gratuite (1955).

    Date

    1919-1955

    Cote

    EDEP/101/Q/1

    • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1919-1947). Assistance médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laguenne

  63. Résultat n°63

    Assistance médicale gratuite (1917, 1938-1952). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922-1934). Accidents du travail (1925-1957, 1966).

    Date

    1917-1966

    Cote

    EDEP/79/Q/4

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1917, 1938-1952). Soins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  64. Résultat n°64

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1944). Pensions de guerre (1920-1921, 1948). Accidents du travail (1946, 1955-1965).

    Date

    1920-1965

    Cote

    EDEP/190/Q/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  65. Résultat n°65

    Montaignac-Saint-Hippolyte : Registre de déclarations des accidents du travail. 1942-1973

    Date

    1942-1973

    Cote

    EDEP/143/Q/9

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : Registre de déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  66. Résultat n°66

    Accidents du travail dans l'industrie.

    Date

    1899-1921

    Cote

    10M/15

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Accidents du travail dans l'industrie.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  67. Résultat n°67

    Accidents du travail. 1927-1955

    Date

    1927-1955

    Cote

    EDEP/119/Q/4

    • Contexte : E_DEP 119 - Lostanges - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1927-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lostanges.

  68. Résultat n°68

    Accidents du travail. 1901-1923

    Date

    1901-1923

    Cote

    EDEP/130/Q/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1901-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  69. Résultat n°69

    Accidents du travail (1904, 1925, 1933-1960). Registre de déclarations d'accidents du travail (15 juin 1925-09 juillet 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1904 et le 09 juillet 1968

    Cote

    EDEP/53/Q/3

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1904, 1925, 1933-1960). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  70. Résultat n°70

    Accidents : procès-verbaux et déclarations.

    Date

    1837-1930

    Cote

    8S/76

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Contrôle de l'exploitation des mines, carrières et...
    • Ardoisières
    • Accidents : procès-verbaux et déclarations.
  71. Résultat n°71

    Accidents du travail. 1924-1928, 1930-1935

    Date

    1924-1935

    Cote

    EDEP/188/Q/3

    • Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1924-1928, 1930-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier

  72. Résultat n°72

    Protection des enfants du premier âge (1889-1928). Assistance médicale gratuite (1904). Accident du travail (1961)

    Date

    1889-1961

    Cote

    EDEP/167/Q/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1889-1928)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  73. Résultat n°73

    Aliénés (1851-1922). Livret de sociétaires (1904-1946). Accidents du travail : dépôt de certificat médical (1942-1948)

    Date

    1851-1948

    Cote

    EDEP/124/Q/14

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés (1851-1922). Livret de sociétaires (1904-1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  74. Résultat n°74

    Accidents du travail. 05 novembre 1901-1905, mai 1909, 1920, 1925-1945, 1953-1954, 1956

    Date

    Entre le 05 novembre 1901 et le 31 décembre 1956

    Cote

    EDEP/158/Q/3

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 05 novembre 1901-1905, mai 1909,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  75. Résultat n°75

    Accidents du travail (1900-1961). Assistance médicale gratuite (1929). Allocations vieillesse (1953-1971).

    Date

    1900-1971

    Cote

    EDEP/284/Q/2

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1900-1961). Assistance médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  76. Résultat n°76

    Indigents (1843-1854). Allocations aux familles de militaires (1910-1941). Accidents du travail (1941-1945). Allocations vieillesse aux travailleurs salariés (1945-1952).

    Date

    Entre le 1er janvier 1843 et le 31 décembre 1952

    Cote

    EDEP/251/Q/3

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1843-1854). Allocations aux familles de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  77. Résultat n°77

    Registre des accidents du travail.

    Date

    1949-1959

    Cote

    4U/3/205

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des accidents du travail.
  78. Résultat n°78

    Accidents du travail. 1924-1973

    Date

    1924-1973

    Cote

    EDEP/256/Q/4

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1924-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  79. Résultat n°79

    Protection des enfants du premier âge (1901-1920). Retraites ouvrières et paysannes (1911). Assistance obligatoire aux vieillards et incurables (1911, 1915). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance médicale gratuite (1925-1953). Allocations militaires (1927, 1943). Aliénés (1928). Nominations membres de la commission administrative du bureau d'assistance et du bureau d'aide sociale (1939, 1952-1955). Assistance obligatoire aux femmes en couche (1940). Carte sociale des économiquement faibles (1949-1951). Accidents du travail (1969).

    Date

    1901-1969

    Cote

    EDEP/139/Q/1

    • Contexte : E_DEP 139 - Millevaches - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1901-1920)....

    Producteur :

    Service versant : Millevaches

  80. Résultat n°80

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1912). Allocations militaires (1930). Déclarations d'accidents (1941). Secours aux prisonniers de guerre (1947).

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEP/258/Q/4

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1912). Allocations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.